Le ministre de l'éducation et de la formation,
Vu la loi n° 68-41 du 31 décembre 1968, portant loi de finances pour la gestion 1969,
Vu la loi n° 83-113 du 30 décembre 1983, portant loi de finances pour la gestion 1984 et notamment son article 78,
Vu la loi n° 89-115 du 30 décembre 1989, portant loi de finances pour la gestion 1990 et notamment son article 62,
Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du 23 juillet 2002, relative à l'éducation et à l'enseignement scolaire et notamment son article 29,
Vu le décret n° 92-1184 du 22 juin 1992, portant organisation des lycées pilotes et notamment son article premier,
Vu le décret n° 2002-3434 du 30 décembre 2002, portant création de certains établissements publics,
Vu l'arrêté du 9 octobre 2001, relatif à l'attribution de la qualité de lycée pilote à certains établissements d'enseignement secondaire et à la fixation de leurs spécialités,
Vu l'avis du ministre des finances.
Arrête :
Article premier. - Les établissements d'enseignement secondaire cités ci-après ont la qualité de lycée pilote :
- Lycée Bourguiba pilote de Tunis.
- Lycée pilote de l'Ariana.
- Lycée pilote du Kef.
- Lycée pilote de Gafsa.
- Lycée pilote de Sfax.
- Lycée pilote de Sousse.
- Lycée pilote de Nabeul.
- Lycée pilote de Médenine.
- Lycée pilote de Kairouan.
- Lycée pilote de Gabès.
- Lycée pilote des arts à El Omrane.
Art. 2. - Les spécialités de chacun des lycées, cités à l'article premier du présent arrêté, sont fixées comme suit :
- Lycée Bourguiba pilote de Tunis : spécialités lettres – sciences.
- Lycée pilote de l'Ariana : spécialités sciences-technologie.
- Lycée pilote du Kef : spécialité sciences.
- Lycée pilote de Gafsa : spécialité sciences.
- Lycée pilote de Sfax : spécialités lettres-sciences.
- Lycée pilote de Sousse : spécialités lettres-sciences.
- Lycée pilote de Nabeul : spécialités lettres-sciences.
- Lycée pilote de Médenine : spécialités lettres-sciences.
- Lycée pilote de Kairouan : spécialités sciences-technologie-lettres
- Lycée pilote de Gabès : spécialités sciences-technologie-lettres.
- Lycée pilote des arts à El Omrane : spécialités les arts (théâtre, musique, arts plastiques).
Art. 3. - Est abrogé, l'arrêté du 9 octobre 2001 susvisé.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 14 avril 2003.
Le Ministre de l'Éducation et de la Formation
Moncer Rouissi
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi