Le ministre de l'industrie et de l'énergie,
Vu le décret du 1er janvier 1953 sur les mines et notamment son titre deux.
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie du 17 mai 2000, portant institution du permis de recherche de substances minérales du 3ème groupe au lieu dit "Koudiat Sidi Amor" gouvernorat du Kef en faveur de la société Aurora Gold Corporation,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie du 15 août 2001, portant autorisation de cession du permis susvisé au profit de la société Aurora Métals (BVI) Limited,
Vu la demande enregistrée à la direction générale des mines le 15 mars 2003, sous le numéro 648.110 par laquelle la société Aurora Métals (BVI) Limited a sollicité le premier renouvellement du permis susvisé,
Vu le rapport du directeur général des mines.
Arrête :
Article premier. - Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin le 16 mai 2006 inclus, le permis de recherche de substances minérales du 3ème groupe institué par l'arrêté du ministre de l'industrie susvisé du 17 mai 2000.
Art. 2. - Au cours de la période de validité visée à l'article premier du présent arrêté, la société Aurora Métals (BVI) Limited devra effectuer des travaux de recherche utiles régulièrement poursuivis dont le coût total ne doit pas être inférieur à la valeur de 14400 heures de travail, et ce, conformément aux dispositions de l'article 33 du décret du 1er janvier 1953 susvisé.
Art. 3. - Sous peine de nullité, toute demande tendant au renouvellement du présent permis ou à l'obtention d'un permis d'exploitation ou d'une concession portant sur le présent permis devra être obligatoirement enregistrée à la direction générale des mines deux mois au moins avant l'expiration dudit permis.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 11 juin 2003.
Le ministre de l'industrie et de l'énergie
Moncef Ben Abdallah
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi