Le ministre de l'éducation et de la formation,
Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du 23 juillet 2002, relative à l'éducation et à l'enseignement scolaire,
Vu l'arrêté du 24 juin 1992, relatif au régime de l'examen du baccalauréat, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 2 janvier 2002.
Arrête :
Article premier. – Le présent arrêté fixe la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture de l'inscription des candidats pour l'année 2004.
Art. 2. – Les épreuves de la session principale se déroulent le vendredi 4 juin 2004 et jours suivants, et celles de la session de contrôle le mercredi 23 juin 2004 et jours suivants.
Art. 3. – L'ouverture de l'inscription des candidats est fixée au samedi 1er novembre 2003 et sa clôture au samedi 29 novembre 2003, et ce, dans les bureaux d'inscription ouverts dans chaque direction régionale de l'enseignement.
Art. 4. – Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 22 octobre 2003.
Le ministre de l'éducation et de la formation
Mohamed Raouf Najjar
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi
NOMINATIONS