Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002 et notamment son article 35,
Vu le décret n° 2002-1623 du 9 juillet 2002, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, des technologies de la communication, de la culture, de la jeunesse, de l'enfance et des sports et du transport du 24 août 2001, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 mars 2002, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, et notamment l'arrêté du 18 décembre 2003,
Vu l'avis des directeurs de l'institut supérieur de musique de Sousse, de l'institut supérieur de gestion industrielle de Sfax et de l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès,
Sur proposition des présidents des universités du centre, de Sfax pour le Sud et de Gabès.
Arrête :
Article premier. - Le paragraphe 9 de l'article 6 de l'arrêté du 12 mars 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Paragraphe 9 (nouveau) : Institut supérieur de musique de Sousse :
- département de formation musicale,
- département de musique à travers les nouvelles technologies.
Art. 2. - Sont ajoutés à l'article 7 de l'arrêté du 12 mars 2002 susvisé, les paragraphes 19 et 20 ainsi libellés :
19- Institut supérieur de gestion industrielle de Sfax :
- département de gestion industrielle,
- département de gestion de qualité.
20- Institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès :
- département d'informatique et de multimédia,
- département de multimédia et web,
- département d'informatique industrielle.
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 27 avril 2004.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Sadok Chaâbane
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi