Le Président de la République,
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques,
Vu la loi n° 84-27 du 11 mai 1984, relative aux maladies animales réputées contagieuses et notamment son article 2,
Vu le décret n° 84-1225 du 16 octobre 1984, fixant la nomenclature des maladies animales réputées contagieuses et édictant les mesures sanitaires générales communes à ces maladies, tel que complété par le décret n° 98-2362 du 23 novembre 1998,
Vu l'avis du ministre de l'intérieur et du développement local,
Vu l'avis du ministre de la santé publique,
Vu l'avis du tribunal administratif.
Décrète :
Article premier. - La nomenclature des maladies animales réputées contagieuses prévues par l'article premier du décret n° 84-1225 du 16 octobre 1984 susvisé est complétée comme suit :
Paragraphe VII - Maladies des poissons :
- Herpèsvirose du saumon masou,
- Nécrose hématopoïétique épizootique,
- Nécrose hématopoïétique infectieuse,
- Septicémie hémorragique virale,
- Virémie printanière de la carpe.
Paragraphe VIII - Maladies des crustacés :
- Maladie de la tête jaune,
- Maladie des points blancs,
- Syndrome de Taura.
Paragraphe IX - Maladies des mollusques :
- Bonamiose (Bonamia exitiosus, B. ostreae, Mikrocytos roughleyi),
- Maladie MSX (Haplosporidium nelsoni),
- Marteilose (Marteilia refringens, M. sydneyi),
- Mikrocytose (Mikrocytos mackini),
- Perkinsose (Perkinsus marinus, P. olseni/atlanticus),
- Maladie SSO (Haplosporidium costale),
- Maladie du dépérissement de l'ormeau (Candidatus Xenohaliotis californiensis).
Art. 2. - Les ministres de l'intérieur et du développement local, de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques et de la santé publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 25 mai 2004.
Zine El Abidine Ben Ali