Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,
Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003,
Vu la loi n° 88-135 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le Nord,
Vu la loi n° 88-136 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le Centre, telle que modifiée par la loi n° 96-89 du 6 novembre 1996,
Vu la loi n° 88-137 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le Sud, tel que modifié par la loi n° 96-90 du 6 novembre 1996,
Vu le décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, portant attributions, organisation des établissements des œuvres universitaires et emplois fonctionnels dans lesdits établissements et notamment son article 2,
Vu le décret n° 2003-2063 du 6 octobre 2003, portant création de deux établissements d'œuvres universitaires,
Vu le décret n° 2003-2064 du 6 octobre 2003, portant création d'un établissement d'œuvres universitaires,
Vu le décret 2004-268 du 3 février 2004, portant création d'un établissement d'œuvres universitaires,
Vu le décret n° 2004-269 du 3 février 2004, portant création de deux établissements d'œuvres universitaires,
Vu le décret n° 2004-270 du 3 février 2004, portant création d'établissements d'œuvres universitaires,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 21 avril 2003, portant classification des établissements des œuvres universitaires relevant des offices des œuvres universitaires pour le Nord, le Centre et le Sud,
p. 2473Vu l'avis du directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Nord,
Vu l'avis du directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Centre,
Vu l'avis du directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Sud,
Vu l'avis du ministre des finances.
Arrête :
Article premier. – Les cités, les résidences et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires d'animation culturelle et sportive relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Nord sont classés comme suit :
A – Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie "A" :
1- Cité universitaire Bardo II,
2- Cité universitaire de l'Ariana,
3- Cité universitaire de Mutuelle-ville,
4- Cité universitaire de Montfleury,
5- Cité universitaire "Hassen Ennouri" de Bizerte,
6- Cité universitaire El Mourouj,
7- Cité universitaire de Hammam Chott,
8- Cité universitaire Ras Tabia,
9- Cité universitaire Ben Arous,
10- Cité universitaire Bardo I,
11- Cité universitaire les jardins à Tunis,
12- Cité universitaire "Bullaregia" de Jendouba,
13- Cité universitaire de Mateur,
14- Foyer universitaire de Nabeul,
15- Foyer universitaire El Omrane supérieur I,
16- Foyer universitaire Chawki El Menzah 7,
17- Foyer universitaire El Omrane Supérieur III,
18- Foyer universitaire des étudiantes de la Manouba,
19- Foyer universitaire El Bassatine de la Manouba,
20- Foyer universitaire El Wardia à Tunis,
21- Foyer universitaire El Mourouj,
22- Foyer universitaire El Yassamine à Ibn Khaldoun,
23- Foyer universitaire Mahmoud El Messaâdi à Jendouba,
24- Restaurant universitaire du Campus à Tunis,
25- Restaurant universitaire de la Manouba,
26- Restaurant universitaire de Nabeul,
27- Restaurant universitaire El Omrane supérieur,
28- Restaurant universitaire El Menzah VII,
29- Centre universitaire d'art dramatique et d'activités culturelles,
30- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive Ibn Abi-Diyâf à Manouba.
B- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie "B"
1- Cité universitaire Kheireddine Tounsi à Hammam Chott,
2- Cité universitaire Zama à Siliana,
3- Cité universitaire Vaga à Béja,
4- Foyer universitaire "El Ferdaous" Tunis,
5- Foyer universitaire Ibn Rochd Tunis,
6- Foyer universitaire Balkis El Menzah VII,
7- Foyer universitaire Bardo III,
8- Foyer universitaire El Omrane supérieur II,
9- Foyer universitaire route de l'aérodrome Ariana,
10- Foyer universitaire El Menzah,
11- Foyer universitaire Fattouma Bourguiba à Tunis,
12- Foyer universitaire cité Ezzouhour,
13- Foyer universitaire Habib Thameur Ariana,
14- Foyer universitaire de Ben Arous,
15- Foyer universitaire "Ibn Charaf" Ariana,
16- Foyer universitaire rue Madrid Tunis,
17- Foyer universitaire Erriadh Tunis,
18- Foyer universitaire de Bab El Khadra,
19- Foyer universitaire Ibn Khaldoun à Tunis,
20- Foyer universitaire rue de Mulhouse,
21- Foyer universitaire 7 Novembre à Tunis,
22- Foyer universitaire Tahar Haddad à Nabeul,
23- Foyer universitaire Youghorta au Kef,
24- Foyer universitaire Moussa Ibn Noussaïr à Zaghouan,
25- Restaurant universitaire de la Rabta,
26- Restaurant universitaire Bouchoucha,
27- Restaurant universitaire la Charguia Tunis,
28- Restaurant universitaire de Carthage,
29- Restaurant universitaire Ali Douâgi à Tunis,
30- Restaurant universitaire Ali Belhouène à Jendouba,
31- Restaurant universitaire Ibn Mandhour à Radès,
32- Restaurant universitaire Hannibal au Kef,
33- Restaurant universitaire Mostafa Khraief à Zaghouan,
34- Restaurant universitaire Niapolis à Nabeul,
35- Restaurant universitaire Houssine El Jaziri à Manouba.
Art. 2. – Les cités, les résidences et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires d'animation culturelle et sportive relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Centre sont classés comme suit :
A- Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie "A" :
1- Cité universitaire Ibn Sina à Sousse,
2- Cité universitaire Ibn Khaldoun à Sousse,
3- Cité universitaire El Ghazali à Sousse,
4- Cité universitaire Fattouma Bourguiba à Monastir,
5- Cité universitaire Okba Ibn Nafaa à Kairouan,
6- Cité universitaire Sabra Kairouan,
7- Cité universitaire Erriadh à Sousse,
8- Foyer universitaire "Sahloul" à Sousse,
9- Foyer universitaire El Bassatine à Monastir,
10- Foyer universitaire Skanès à Monastir,
11- Foyer universitaire de Mahdia,
12- Foyer universitaire "Rakkada" à Kairouan,
13- Restaurant universitaire Skanès à Monastir,
14- Restaurant universitaire de Mahdia,
15- Centre culturel universitaire à Monastir,
16- Centre culturel universitaire Yahia Ben Omar Sousse,
17- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Rakkada à Kairouan.
B- Etablissements d'oeuvres universitaires de la catégorie "B" :
1- Cité universitaire de Ksar Helal,
2- Cité universitaire Ibn Khaldoun à Sidi Bouzid,
3- Foyer universitaire Erriadh à Sousse,
4- Foyer universitaire Ibn Jazzar à Sousse,
5- Foyer universitaire Khzama à Sousse,
6- Foyer universitaire 3 Août à Monastir,
7- Foyer universitaire Imam Mezri à Monastir,
8- Foyer universitaire Abou El Kacem Echebbi Kairouan,
9- Foyer universitaire 5 Septembre 1934 à Moknine,
10- Foyer universitaire Ibn Rachik à Rakkada à Kairouan,
11- Foyer universitaire El Fatimide à Mahdia,
12- Restaurant universitaire les Roses à Monastir,
13- Restaurant universitaire Ibn Rochd à Rakkada à Kairouan,
14- Restaurant universitaire El Farabi à Sousse,
15- Restaurant universitaire Ibn Jazzar à Kairouan,
16- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Mahdia.
Art. 3. - Les cités, les résidences et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires d'animation culturelle et sportive relevant de l'office des œuvres universitaires pour le Sud sont classés comme suit :
A - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie "A" :
1- Cité universitaire Ali Nouri à Sfax,
2- Cité universitaire Ibn Jazzar à Sfax,
3- Cité universitaire Ibn Chabbat Sfax,
4- Cité universitaire Sidi Mansour Sfax,
5- Cité universitaire les Jasmins de Sfax,
6- Cité universitaire Omar Ibn Khattab à Gabès,
7- Cité universitaire à Kébili,
8- Foyer universitaire "Ibn Mandhour" de Gafsa,
9- Foyer universitaire "Ennakhil" de Gabès,
10- Restaurant universitaire "Ezzayatine" de Sfax,
11- Restaurant universitaire Ibn Rached,
12- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Sfax.
B - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie "B" :
1- Cité universitaire Sidi Marzouk de Gabès,
2- Foyer universitaire Tanyour à Sfax,
3- Foyer universitaire El Bassatine à Sfax,
4- Foyer universitaire commandant Béjaoui à Sfax,
5- Foyer universitaire El Farabi à Sfax,
6- Foyer universitaire Imam Sahnoun à Sfax,
7- Foyer universitaire Ibn Abi Sarah à Gabès,
8- Foyer universitaire "Ulysse" de Djerba,
9- Foyer universitaire Ettifechi,
10- Restaurant universitaire El Manar à Sfax,
11- Restaurant universitaire "Elwahat" de Gabès,
12- Restaurant universitaire Ali Charfi à Sfax,
13- Restaurant universitaire Kheireddine Tounsi à Djerba,
14- Restaurant universitaire Ibn Arafa à Gafsa,
15- Centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Gabès.
Art. 4-. - Sont abrogées, toutes dispositions antérieures et notamment l'arrêté du 21 avril 2003 susvisé.
Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 14 août 2004.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Sadok Chaâbane
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi