Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 décembre 2004, relatif à la fixation du montant total des allocations mises en concours par la société des courses et à l'ouverture des hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir pendant la saison hippique 2004-2005

Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques,

Vu le décret n° 70-177 du 26 mai 1970, portant création et organisation de la société des courses, notamment ses articles 5 et 8, tel que modifié et complété par le décret n° 91-753 du 20 mai 1991 et le décret n° 2002-26 du 8 janvier 2002.

Arrête :

Article premier. - Le montant total des allocations mises en concours par la société des courses et comprenant les allocations au titre de prix des courses nationales, internationales et des primes aux naisseurs pour les courses disputées sur les hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir, et des courses et festivals régionaux, est fixé pour la saison hippique 2004-2005 à deux millions neuf cent vingt cinq mille dinars (2.925.000D), répartis comme suit :

• Allocations Courses Nationales : 1.845.000D.
• Allocations Courses Internationales : 30.000D.
• Allocations Primes aux Naisseurs : 870.000D.
• Courses et Festivals Régionaux : 180.000D.

Total Général : 2.925.000D.

Art. 2. - La société des courses est autorisée à ouvrir les hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir à partir du 3 octobre 2004 jusqu'au 30 septembre 2005.

Tunis, le 24 décembre 2004.

Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Mohamed Habib Haddad

Vu

Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi