Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002, notamment son article 35,
Vu le décret n° 2003-1662 du 4 août 2003, portant création de deux universités,
Vu le décret n° 2004-1390 du 22 juin 2004, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2004-1391 du 22 juin 2004, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2004-2115 du 2 septembre 2004, portant changement d'appellation de deux universités,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 mars 2002, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 27 avril 2004,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales et de la solidarité, de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication et du transport, des sports, de la culture, de la jeunesse et des loisirs et des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 mai 2004, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis des doyens et directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Sur proposition des présidents des universités concernées.
Arrête :
Article premier. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université Ezzitouna est fixée comme suit :
1- Institut supérieur de théologie de Tunis :
- département de théologie,
- département des sciences religieuses,
- département de la civilisation.
2- Institut supérieur de civilisation islamique :
- département des sciences religieuses,
- département de théologie,
- département de la civilisation islamique.
Art. 2. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis :
- département d'histoire,
- département de géographie,
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département de sociologie,
- département de philosophie,
- département de psychologie,
- département de l'éducation civique,
- département de recherche, de publication et de bibliographie,
- département des sciences de l'éducation.
2- Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Tunis :
- département des mathématiques,
- département de physique,
- département de chimie.
3- Institut supérieur de gestion :
- département de l'informatique appliquée à la gestion et le centre de calcul,
- département de management, des ressources humaines et de droit,
- département du marketing, du commerce international et des langues,
- département de finance et de comptabilité,
- département des méthodes quantitatives et de l'économie.
4- Institut supérieur des beaux-arts de Tunis :
- département des arts plastiques,
- département d'art et métiers.
5- Institut supérieur de musique :
- département de la formation musicale de base,
- département des sciences musicales et de la formation générale.
6- Institut supérieur de l'éducation et de la formation continue :
- département des lettres et de la langue arabe,
- département des langues étrangères,
- département des sciences humaines,
- département des sciences éducatives,
- département des mathématiques,
- département des sciences physiques et techniques,
- département des sciences naturelles.
7- Institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture :
- département de la formation générale,
- département des techniques d'animation.
8- Institut préparatoire aux études littéraires et de sciences humaines de Tunis :
- département des sciences humaines,
- département des langues.
9- Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis :
- département des sciences économiques,
- département des sciences de gestion,
- département de la comptabilité et des finances.
10- Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis :
- département de génie électrique,
- département de génie mécanique,
- département de génie civil,
- département de physique et de chimie,
- département des mathématiques,
- département de l'informatique.
11- Ecole normale supérieure :
- département des lettres,
- département des sciences humaines et sociales,
- département des sciences fondamentales,
- département de la formation générale.
Art. 3. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis - El Manar est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles :
- département des mathématiques,
- département de l'informatique,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des sciences biologiques,
- département des sciences géologiques.
Chacun desdits départements comprend un conseil de département dont la composition et les attributions sont fixées par le conseil de l'université.
2- Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis :
- département d'économie,
- département de gestion,
- département des méthodes quantitatives.
3- Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis :
- département de droit public,
- département de droit privé,
- département des sciences politiques,
- département des sciences criminelles.
4- Institut supérieur des sciences humaines de Tunis :
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département de philosophie,
- département de psychologie,
- département de sociologie.
5- Institut préparatoire aux études d'ingénieur d'El Manar :
- département des mathématiques et informatique,
- département de physique et chimie,
- département des sciences et techniques de l'ingénieur.
6- Institut supérieur d'informatique :
- département d'architecture, systèmes et réseaux,
- département de génie logiciel et systèmes d'informations,
- département des mathématiques appliquées.
7- Institut supérieur des technologies médicales de Tunis :
- département des sciences fondamentales et informatiques,
- département des sciences biophysiques et médicales,
- département de génie électrique.
8- Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis :
- département de génie civil,
- département de génie électrique,
- département de génie industriel,
- département de génie mécanique,
- département de technologie d'informations et des communications.
Art. 4. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du 7 novembre à Carthage est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales à Tunis :
- département de droit public et des sciences politiques,
- département de droit privé et des sciences criminelles.
2- Faculté des sciences de Bizerte :
- département des mathématiques,
- département de l'informatique,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des sciences de la terre,
- département des sciences de la vie.
3- Faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul :
- département des sciences économiques,
- département des sciences de gestion,
- département de l'informatique et des méthodes quantitatives,
- département des sciences juridiques.
4- Institut supérieur des langues de Tunis :
- département d'arabe et de traduction,
- département d'anglais,
- département des langues européennes,
- département des langues orientales,
- département de français,
- département du développement de l'enseignement de l'anglais spécialisé.
5- Institut des hautes études commerciales à Carthage :
- département des finances,
- département des méthodes quantitatives,
- département de gestion,
- département de comptabilité,
- département de droit,
- département d'économie.
6- Institut préparatoire aux études scientifiques et techniques :
- département des études préparatoires aux concours d'agrégation,
- département des études préparatoires aux concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs.
7- Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mateur :
- département d'informatique,
- département de génie électronique.
8- Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Nabeul :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie.
9- Institut supérieur des beaux-arts de Nabeul :
- département des arts plastiques,
- département des arts et de communication.
10- Institut national des sciences appliquées et de technologie :
- département de génie informatique et des mathématiques,
- département de génie physique et instrumentation,
- département de génie biologique et de chimie,
- département des sciences sociales, des langues et de la formation générale.
11- Institut supérieur des technologies de l'environnement, de l'urbanisme et du bâtiment :
- département d'urbanisme et de l'aménagement,
- département de l'environnement,
- département du bâtiment.
12- Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Bizerte :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en biologie et géologie.
13- Ecole nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis :
- département d'architecture et des arts plastiques,
- département d'architecture et des sciences humaines et techniques,
- département d'urbanisme.
14- Ecole polytechnique de Tunis :
- département des mathématiques appliquées et d'informatique,
- département des langues et de communication,
- département d'économie,
- département d'électricité,
- département de mécanique.
15- Ecole supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information :
- département de la statistique,
- département de l'analyse de l'information.
16- Ecole supérieure de technologie et d'informatique :
- département de génie informatique,
- département de génie électrique,
- département de gestion industrielle.
Art. 5. - La liste des départements et des unités de recherche des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Manouba est fixée comme suit :
1- Faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba :
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département d'histoire,
- département de géographie,
- département des langues,
- département des religions comparées.
2- Institut de presse et des sciences de l'information :
- département des langues,
- département de presse,
- département de communication.
3- Institut supérieur de documentation à Tunis :
- département de gestion des documents et des archives,
- département de bibliothéconomie et de documentation.
4- Institut supérieur de l'histoire du mouvement national :
- unité des études et des recherches archivistiques,
- unité des études et des recherches d'histoire orale et de documentation audiovisuelle,
- unité des lieux de mémoire et des musées,
- unité des études et des recherches historiques.
5- Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises :
- département de comptabilité,
- département de gestion,
- département de droit et des langues,
- département d'économie et des méthodes quantitatives.
6- Institut supérieur des arts multimédias de Manouba :
- département des techniques audiovisuelles,
- département des techniques multimédias,
- département d'informatique.
7- Ecole supérieure des sciences et technologies du design :
- département design images,
- département design espaces,
- département design produits.
8- Ecole supérieure de commerce de Tunis :
- département d'économie et des méthodes quantitatives appliquées,
- département des sciences de gestion et de comptabilité.
9- Ecole nationale des sciences de l'informatique :
- département de l'informatique fondamentale,
- département de l'informatique appliquée.
Art. 6. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Jendouba est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba :
- département des sciences juridiques,
- département des sciences économiques,
- département des sciences de gestion,
- département des méthodes quantitatives et informatique de gestion,
- département de l'informatique.
2- Institut supérieur des sciences humaines de Jendouba :
- département d'histoire,
- département de français,
- département d'anglais.
3- Institut supérieur des études appliquées en humanités du Kef :
- département de marketing,
- département d'assistant de direction et des techniques de la culture.
4- Institut supérieur des langues appliquées et de l'informatique de Béja :
- département des langues,
- département de l'informatique et de multimédia.
Art. 7. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sousse est fixée comme suit :
1- Faculté de droit, des sciences économiques et politiques de Sousse :
- département de droit public,
- département de droit privé,
- département d'économie,
- département de gestion et méthodes quantitatives.
2- Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse :
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département d'histoire,
- département de géographie,
- département des sciences de l'éducation.
3- Faculté des sciences de Monastir :
- département de physique,
- département de chimie,
- département des mathématiques,
- département d'informatique.
4- Faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan :
- département d'arabe,
- département de français,
- département d'anglais,
- département de philosophie,
- département d'archéologie.
5- Faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia :
- département des sciences économiques,
- département des sciences de gestion,
- département des méthodes quantitatives.
6- Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Monastir :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie.
7- Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse :
- département d'informatique,
- département de génie électronique,
- département de génie mécanique.
8- Institut supérieur de gestion de Sousse:
- département des sciences de gestion,
- département de comptabilité et de finance,
- département des méthodes quantitatives et de technologie des informations,
- département de commerce international et des sciences économiques,
- département de fiscalité et droit des affaires.
9- Institut supérieur de musique de Sousse :
- département de formation musicale,
- département de musique à travers les nouvelles technologies.
10- Institut supérieur de biotechnologie de Monastir :
- département de biologie,
- département de biotechnologie marine et aquaculture,
- département de biotechnologie médicale, de biologie et contrôle des aliments.
11- Institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse :
- département des réseaux et du multimédia,
- département des communications.
12- Institut supérieur d'informatique et des mathématiques de Monastir :
- département de technologie,
- département d'informatique,
- département des mathématiques.
13- Institut supérieur des beaux arts de Sousse :
- département des arts plastiques,
- département des arts et métiers.
14- Ecole nationale d'ingénieur de Monastir :
- département de génie mécanique,
- département de génie électrique,
- département de génie énergétique,
- département de génie textile.
Art. 8. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax :
- département des sciences économiques,
- département des sciences de gestion,
- département d'informatique de gestion,
- département des méthodes quantitatives,
- département de comptabilité.
2- Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax :
- département d'arabe,
- département de français,
- département de philosophie,
- département d'histoire,
- département de géographie,
- département d'anglais,
- département de sociologie.
3- Faculté des sciences de Sfax :
- département des mathématiques,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des sciences de la vie,
- département des sciences de la terre,
- département d'informatique et de communication.
4- Faculté de droit de Sfax :
- département de droit public,
- département de droit privé.
5- Faculté des sciences de Gafsa :
- département des mathématiques,
- département d'informatique,
- département des sciences de la terre,
- département des sciences de la vie,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des branches technologiques.
6- Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Sfax :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie,
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en biologie et géologie.
7- Institut supérieur des arts et métiers de Sfax :
- département des arts plastiques,
- département des arts appliqués,
- département design.
8- Institut supérieur de musique de Sfax :
- département de musique et des sciences musicales.
9- Institut supérieur d'informatique et du multimédia de Sfax :
- département des sciences de l'informatique et du multimédia,
- département des techniques de l'informatique et du multimédia,
- département de génie informatique et du multimédia.
10- Institut supérieur d'administration des affaires de Sfax :
- département de droit, de la fiscalité et de la comptabilité,
- département de gestion.
11- Institut supérieur de gestion industrielle de Sfax :
- département de gestion industrielle,
- département de gestion de qualité.
12- Institut des hautes études commerciales de Sfax :
- département de commerce et de stratégie des affaires,
- département de la nouvelle économie,
- département de comptabilité et de fiscalité.
13- Institut supérieur d'électronique et de communication de Sfax :
- département d'électronique,
- département de communication.
14- Institut supérieur de biotechnologie de Sfax :
- département de biotechnologie et de santé.
15- Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax :
- département de génie électrique,
- département de génie mécanique,
- département de génie des matériaux,
- département de génie biologique,
- département de génie géologique,
- département d'informatique et des mathématiques appliquées.
16- Ecole supérieure de commerce de Sfax :
- département de gestion,
- département de comptabilité et de droit,
- département d'économie, des méthodes quantitatives et d'informatique.
Art. 9. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gabès est fixée comme suit :
1- Faculté des sciences de Gabès :
- département des mathématiques et d'informatique,
- département de physique,
- département de chimie,
- département des sciences de la vie et de la terre.
2- Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès :
- département des études préparatoires au concours des mathématiques et physiques et au concours de physique et chimie,
- département des études préparatoires au concours de technologie,
- département de chimie industrielle,
- département de génie civil,
- département de génie électromécanique.
3- Institut supérieur de gestion de Gabès :
- département de comptabilité,
- département des méthodes quantitatives,
- département de gestion,
- département d'économie,
- département d'informatique appliquée en gestion.
4- Institut supérieur des langues de Gabès :
- département de français,
- département d'anglais,
- département de secrétariat et des services touristiques.
5- Institut supérieur des arts et métiers de Gabès :
- département des arts plastiques,
- département design,
- département des arts appliqués et de traitement d'image.
6- Institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès :
- département d'informatique et de multimédia,
- département de multimédia et web,
- département d'informatique industrielle.
7- Institut supérieur des études juridiques de Gabès :
- département de droit public,
- département de droit privé,
- département de la comptabilité et de la fiscalité.
8- Institut supérieur de biologie appliquée de Médenine :
- département des industries biologiques,
- département de gestion et de valorisation des ressources biologiques,
- département d'assurance et de contrôle de qualité.
9- Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès :
- département de génie chimique - procédés,
- département de génie civil,
- département de génie électrique - automatique,
- département de génie des communications et réseaux.
Art. 10. - Toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du 12 mars 2002 susvisé.
Art. 11. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 24 mai 2005.
Le ministre de l'enseignement supérieur
Lazhar Bououny
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi