Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 1er juillet 2005, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques

Le ministre de l'environnement et du développement durable,

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003,

Vu le décret n° 85-1216 du 5 octobre 1985, fixant les conditions d'intégration du personnel ouvrier dans le cadre des fonctionnaires,

Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut particulier au corps des ouvriers de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif,

Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, tel que modifié par le décret n° 2003-2633 du 23 décembre 2003.

Arrête :

Article premier. - Peuvent participer à l'examen professionnel, pour l'intégration dans le grade d'agent technique, les ouvriers titulaires remplissant les conditions suivantes :

• classé au moins à la catégorie cinq,
• ayant accompli au moins cinq (5) années de services civils effectifs à la date de clôture des candidatures,
• ayant poursuivi avec succès le cycle d'enseignement primaire et trois années (3) au moins d'enseignement secondaire, ou ayant poursuivi le cycle de l'enseignement de base ou d'un cycle de formation homologué au niveau prévu à cet article.

Art. 2. - L'examen professionnel susvisé est ouvert par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable.

Cet arrêté fixe :

• le nombre d'emplois mis à l'examen,
• la date de clôture de la liste des candidatures,
• la date du déroulement des épreuves.

Art. 3. - Les épreuves sont appréciées par un jury d'examen dont la composition est fixée par arrêté du Premier ministre.

Le jury est chargé principalement de :

• proposer la liste des candidats autorisés à participer à l'examen,
• superviser le déroulement des épreuves et leur correction,
• classer les candidats par ordre de mérite,
• proposer les candidats susceptibles d'être admis.

Art. 4. - Les candidats à l'examen professionnel susvisé doivent adresser leur demande de candidature par la voie hiérarchique en précisant la spécialité accompagnée des pièces suivantes :

• une photocopie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de recrutement en qualité d'ouvrier.
• une photocopie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de titularisation dans la catégorie.
• un relevé détaillé des services.
• une photocopie certifiée conforme à l'original justifiant le niveau scolaire du candidat.

Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d'ordre de l'administration d'origine.

Art. 5. - Est rejetée, toute demande de candidature enregistrée au bureau d'ordre après la clôture de la liste des candidatures.

Art. 6. - La liste des candidats admis à participer à l'examen professionnel est arrêtée définitivement par le ministre de l'environnement et du développement durable après examen des dossiers de candidature par les membres du jury.

Art. 7. - L'examen professionnel comporte deux épreuves écrites :

• une épreuve portant sur l'organisation administrative de la Tunisie,
• une épreuve technique dans l'une des spécialités, selon le choix du candidat.

Le programme des épreuves est fixé en annexe ci-jointe, la durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont fixés ainsi qu'il suit :

Art. 8. - L'épreuve d'organisation administrative de la Tunisie est rédigée obligatoirement en langue arabe et l'épreuve technique est rédigée indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.

L'épreuve d'organisation administrative de la Tunisie est rédigée en quatre (4) pages au maximum, ne sont pas prises en considération, les pages dépassant le nombre maximum précité.

Art. 9. - Les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves ni de livres, ni de brochures, ni de notes, ni de tout autre document de quelque nature que ce soit.

Art. 10. - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves qu'il a subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratifs ultérieurs.

Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable sur proposition du jury de l'examen.

Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.

Art. 11. - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des deux épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20), la note définitive est égale à la moyenne arithmétique de ces deux notes.

Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les deux correcteurs est supérieur à quatre (4) points, l'épreuve est soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction. La note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux dernières notes.

Art. 12. - Toute note inférieure à six sur vingt (6/20) est éliminatoire.

Art. 13. - Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moins aux deux épreuves.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ensemble des épreuves, la priorité est accordée au plus ancien dans la catégorie et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.

Art. 14. - La liste des candidats admis définitivement à l'examen professionnel susvisé est arrêtée par le ministre de l'environnement et du développement durable.

Art. 15 : Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 1er juillet 2005.

Le ministre de l'environnement
et du développement durable
Nadhir Hamada

Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

ANNEXE

Programme de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers des catégories 5,6 et 7 dans le grade d'agent technique

I - Epreuve d'organisation administrative de la Tunisie :

• l'administration centrale.
• l'administration locale et les collectivités locales.
• Le budget de l'Etat :
• Définition,
• Préparation,
• Approbation,
• Exécution.
• Le statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif.
• Le statut particulier au corps technique e commun des administrations publiques.
• Le statut particulier des ouvriers de l'Etat.

II - Epreuve Technique :

1- Spécialité : Architecture :

a- Dessin :

1- Dessin d'architecture :

• Plan de situation.
• Plan de masse.
• Plan d'implantation.
• Croquis.
• Esquisse main levée.
• Avant projet.
• Projet d'exécution.

2- Dessin de détails :

• Détail de fondation.
• Détail sur coupe mur extérieur.
• Détail de menuiserie, différents types de portes.
• Détail d'accroténe (étanchéité).
• Détail de descente d'eaux.

b- Technologie :

• Terrassements.
• Les fondations.
• Maçonnerie.
• Les planchers.
• Etanchéité.
• Les enduits.
• Les escaliers.
• Les revêtements des sols et mûrs.
• Notions sur les équipements du bâtiment.

c- Droit d’urbanisme :

• Schéma directeur.
• Plan d’aménagement.
• Plan d’aménagement de détails.
• Plan de lotissement.
• Règlement de la construction.

2- Spécialité : Routes :

• Classification des sols d’après les essais classiques de géotechniques (indice C B R Proctor) caractéristiques mécaniques des sols.
• Comparaison entre chaussée souple et rigide.
• Matériel des travaux routiers.
• Contrôle des chantiers routiers.
• Entretien et exploitation des routes et des pistes en Tunisie (entretien courant, entretien périodique, coût de l’entretien, signalisation, éclairage et sécurité routière), Différents éléments et pièces d’un projet routier, Normes routières et réglementation.

+Etudes routières :

• Calcul des débits.
• Calcul des débouchés superficiels et linéaires.
• Définition des travaux topographiques nécessaires à l’exécution d’un projet routier (échelle, bande à lever...).
• Elaboration des projets routiers, différentes pièces et éléments d’un projet routier.
• Normes routières et réglementation.
• Etude d’un tronçon de route comportant tout le problème ayant trait à la route projetée.

+Résistance des matériaux :

• Théorie de l’élasticité.
• Route droite et flexion plane.
• Effet de l’effort normal.

-Caractéristiques mécaniques en essai de traction.
-Les contraintes résiduelles.
-Comportement des pièces en fatigue.

3-Spécialité : Bâtiment

-Nature et qualités physiques et mécaniques des sols (différents terrains, sondages, contraintes des sols, force portante...).
-Fondations (différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque système).

• Conception et calcul des structures simples.

+Superstructures et gros oeuvres :

-Murs (divers types, cloisons, murs rideaux, stabilité des murs, ouvertures des murs, différents types et caractéristiques de la maçonnerie).
-Planchers jointement et rejointement, joints de dilatation et de rupture, enduis aux liants hydrauliques, percement et scellements, conduite et gaine, travaux de plâterie.
-Ouvrages en struc escaliers, carrelages et produits céramiques.

+Matériaux traditionnels :

-Agrégats, chaux, ciments, plâtre, mortiers et béton, mis en oeuvre, transport du béton, épandage et vibration, vibration, béton coulé sous l'eau, coffrage.
-Consultation d'un dossier d'exécution (pièces écrites, plans, différents lots.) d'un lycée, d'un hôpital et d'un immeuble d'habitation.
-Indication sur les coûts des principaux postes de travaux.
-Différentes surcharges d'exploitation adoptées pour les bâtiments (bureaux, écoles, boutiques, hôpitaux, salles de spectacles).
-Terrassement.
-Fondations.
-Maçonnerie.
-Planchers.
-Enduits.
-Escaliers.
-Revêtement des sols et murs.
-Notions sur les équipements de détails.

4-Spécialité : Topographie et cartographie :

+ Topographie générale :

Système de projection, feuilles de projection, coordonnées rectangulaires, les appareils de mesures et de levés, mesures des longueurs,

détermination des angles, détermination d’un point, représentation des formes de terrain, nivellement direct et indirect, détermination altimétrique d’un point, méthodes de levé, le nivellement de précision : instruments, erreur, correction affectant le nivellement.

+ Géodésie :

Généralités, les appareils de levés et de mesures, les systèmes de projection, notion sur la théorie des erreurs, la théorie des moindres carrés et des méthodes de compensation, le nivellement de précision.

+ Photogrammétrie :

Généralités, les appareils de levés et de mesures, détermination des points de canevas, points du canevas du sol, triangulation planimétrique ou radiale, triangulation aérienne spéciale à l’aide d’appareil analogue ou aérocheminement, principe de triangulation analytique, notions sur la théorie des erreurs de compensation.

+ Cartographie :

Définition de la cartographie, histoire de la cartographie, forme de la terre et coordonnées, dimension et forme de la terre, le système des méridiens et parallèles.

Les projections cartographiques :

Propriété et classement des systèmes de projection, choix de la projection en fonction des altérations, choix de la projection en fonction de la région à cartographier, problèmes particuliers au planisphère, changement de système de projection (transposition graphique, optique et mécanique), échelle, découpage et canevas de référence, mesure sur les cartes, fautes et erreurs, origine des erreurs, types de mesures, expression et représentation graphique, schématisation, symboles, emploi de la couleur, les fonctions de la représentation graphique, théorie de l’image, règles de lisibilité, divers systèmes d’expression et de représentation cartographique et topographique, convention, spécification, représentation de la planimétrie, représentation du relief, cartographie thématique, techniques de reproduction et d’impression, généralités sur les procédés et les matériaux, reproductions photographiques, composition des écritures, procédés lithographiques, élaboration et rédaction, organisation de la carte, normalisation, production, conservation, entretien et transformation.

Organismes cartographiques :

Organisations cartographiques nationales, organisations cartographiques internationales, associations.

5- Spécialité : Electricité :

• Instrumentation et mesure.
• Loi d’Hom et Krchoef en courant alternatif.
• Puissance et énergie active.
• Puissance et énergie réactive.
• Puissance apparente.
• Courant triphasé.
• Montage en étoile et en triangle.
• Les composantes électriques : résistance, transformateur, condensateur.
• les moteurs à courant continu.
• Les moteurs à synchrones et asynchrones.
• Dipôles et quadripôles.
• Physique électronique.
• Diodes et transistors.
• Amplification.
• circuit intégré.

6- Spécialité : Conducteur des machines d’imprimerie (typo-offset)

+ Les éléments d’une forme topographique :

• Le caractère typo.
• La composition.
• Les mesures topographiques.
• La conversion des mesures typographiques et métriques.

+ L’imposition :

• Pliage de la feuille.
• Répartition des blancs.
• Placement des pages.
• Foliotage.
• Prise de pinces.

+ La commande Générale de la machine :

• l’élément imprimant.
• L’habillage.
• Les différents margeurs et les dispositifs d’entraînement de la feuille.
• Les rouleaux (réglage).
• Les taquets.
• Les pinces.
• La succion.
• La soufflerie.
• La partie alimentation (plateau d’alimentation).

La réception (plateau de réception).

+ Le système d’encrage :
Les composants du dispositif d’encrage.
Le réglage de l’encrier (encrier à lames, à vis ou par segments).

+Les encres :
Les pigments.
Les vernis.
Les liants.
Les adjuvants.
Mélange des encres.
Les encres primaires.
Le séchage des encres (par absorption, évaporation ou flamme directe).
Calcul de la quantité d’encre pour un tirage.

+ Les papiers :
Caractéristiques physiques du papier.
Format du papier.
Conditionnement du papier.

+ Les organes d’une presse offset :
L’alimentation.
Le groupe d’impression.
Le margeur (à nappes, à feuilles et leur réglage).
La réception.
Les taquets.
Les pinces.
La succion.
La soufflerie.

+ Les habillages :
Définition
But de l’habillage.
Habillage et longueur d’impression.

+ La pression :
Réglage de la pression entre plaque et blanchet.
Réglage de la pression entre blanchet et cylindre de marge.

+ Les plaques :
Sortes de plaques.
Traitement des plaques.
Plaques de zinc.
Plaques en aluminium.

Plaques de plusieurs métaux.

Conservation des plaques.

+ Les blanchets :
Différentes sortes de blanchets (conventionnels, compressibles).
Calage des blanchets.
Entretien des blanchets.
Incidents et remèdes.
Conservation des blanchets.

+ Le système de mouillage :
Le dispositif de mouillage.
L’eau de mouillage.
Nature et acidité de l’eau de mouillage.
Influence des encres et des papiers sur l’eau de mouillage.
+ Les encres : propriétés de l’encre offset.
Séchage des encres.
Mélange des couleurs.
Calcul de la quantité d’encre pour les tirages.

+ Les papiers :
Propriétés des papiers offset.
Format des papiers.
L’humidité relative du papier.
Conditionnement du papier.

7- Spécialité : Mécanicien outilleur

+ Construction mécanique :

• problèmes relatifs à la coupe :

Principes des conditions de travail.
Les éléments de coupe.
Choix des éléments de coupe.
Vitesses linéaires et nombre de tours par minutes.
Calcul de temps de coupe.

• Fabrication mécanique :

Principe de fonctionnement d’une fraiseuse et d’un tour.
Différents réglages.
Principes de fonctionnement des organes de la machine.
Fixation des outils.
Choix et classification des outils.
Résistance des matériaux.

8- Spécialité : Electromécanique :

+ Fabrication mécanique :
1. Moulage.
2. Déformation plastique.
3. Soudage.
4. La coupe des métaux.
5. Machines outils et outils de coupe.
Tournage : différents types, outillages, travaux exécutés.
Perçage : différents types, outillages, travaux exécutés, alésage.
Fraisage : différents types, outillages, travaux exécutés.
Rabotage : raboteuse et étau-limeur, travaux exécutés.
Mortaisage : types, travaux, outillage.
Brochage : types, travaux, outillage.
Filetage : machines, méthodes, outillage.
Taillage des engrenages : principes, machines, outillage.
6. Métrologie :
Incertitudes et erreurs.
Les comparateurs.
Vérification des filetages.

+ Construction mécanique :
1. Généralités : matériaux de construction, architecture des pièces, état de surface, cotation-tolérance, lubrification étanchéité, transmission et transformation mécanique de mouvement, transmission par fluide et les commandes électriques, hydrauliques et pneumatiques, transformation d’énergie.
2. transmission de puissance :
Les transmetteurs : accouplement et anti-dériveur.
Embrayage, frein, convertisseur, variateur de vitesse.
Transmission de puissance par champ électro-magnétique, exemples.
Transmission de puissance par énergie cinétique des fluides.
Coupleur hydraulique, frein et convertisseurs hydrauliques.
3. Les engrenages :

• les engrenages à axes parallèles.
• les engrenages coniques.
• Les engrenages hélicoïdaux.
• Trains d’engrenage : simples, épicycloïdaux.
• Boite de vitesse.

4. Les chaînes.
5. les appareils de levage et manutention.

• Constitution.
• Réductions.

• Organes de sécurité.
• Crics et vernis.
• palans-treuil.
• Pont roulant- grues.
• Appareils de manutention.

6. Les organes pour fluide :

• Les obturateurs.
• Les pompes.
• Les compresseurs.

7. Moteurs à combustion interne :

• Les parties fixes du moteur : bâti, cylindres et chemises-culasses.
• Equipage mobile : piston et accessoires- bielle- vilebrequin.
• Refroidissement.
• Organe de distribution- moteur à essence- moteur diesel.
• organe de démarrage.

8. Les turbo-moteurs.
9. Les moteurs pneumatiques et hydrauliques.

+ Machines électriques :
1. Transformateurs statiques.

• Transformateurs monophasés.
• Couplage.
• Transformateurs spéciaux : auto- transformateur, mesure, amplificateurs magnétiques.

2. Machines asynchrones : principe, constitution, fonctionnement industriel, démarrage défauts et accidents, commande.
3. Machines synchrones : alternateurs

• principe, constitution, caractéristiques, fonctionnement industriel, commande.

4. Machines synchrones : moteur

• principe, constitution, caractéristiques, fonctionnement industriel, commandes.

5. Machines à courant continu :

• principe, constitution, caractéristiques, fonctionnement industriel, commandes.

6. Moteurs à collecteurs.

+ Circuits et mesures électriques :
1. Circuits en régime permanent sinusoidal.

• Loi d’Ohm.
• Puissance.
• Energie.
• Théorème.

2. Dipôle.
3. Les appareils de mesure électrique.
4. Transformateurs de mesures.
5. Mesure du courant et de la tension.
6. Mesure des résistances et des impédances.
7. mesure de puissance d'énergie.
8. Appareils de mesure électronique :

• Voltmètre électronique.
• Décibel mètre.
• Voltmètre numérique.
• Multimètre électrique.
• Oscilloscopes.
• Enregistreurs.

+ Electronique :

• Electronique de commande :
• Les composantes électroniques : dipôles non linéaires, tripôles.
• les principales fonctions électriques : Redressement, amplification linéaire, Amplification de puissance.

9/ Spécialité : Electricité auto :

• Batteries :
• Accumulateur au plomb (principe de fonctionnement, constitution entretien).
• Accumulateur alcalin (principe de fonctionnement, constitution avantage s et mouvements).
• Entretien des batteries (charge des batteries en série, parallèle, mixte, préparation de l'électrolyte).
• outillage de vérification des batteries (dénomètre, voltmètre, accessoires de raccordement des batteries).

• Le circuit de charge :
• Les dynamos (constitution, principe de fonctionnement, schéma de branchement).
• Les alternateurs (constitution, types, principes de fonctionnement, caractéristiques, avantages et inconvénients des alternateurs, branchements).
• Pannes pouvant affecter le circuit de charge avec alternateur (déposé, diagnostic, réflexion, essai).
• Les régulateurs (principe de fonctionnement, types, branchement).

• Circuit d'allumage par batterie (classique) :
• La bobine (principe de fonctionnement, description, types de schéma de branchement du circuit d'allumage).

• l'allumeur (description, caractéristiques, angle de cane, avance à allumage, avance centrifuge).

• Circuit d'allumage électronique:
• L'allumage transitoire (principe de fonctionnement, description, types essai et diagnostic, schéma de branchement).
• l'allumage électronique intégral (principe de fonctionnement, description, essai et diagnostic, schéma de branchement).
• Les composantes électroniques (les diodes, les transistors, les thyristors, les photodiodes).
• Le condensateur (principe de fonctionnement, description, contrôle).
• Les bougies (description, types).

• Circuit d'éclairage :
• Les projecteurs (caractéristiques, types de projections, symboles).
• Les feux de position (arrière, stationnement, de stop...).
• Les lampes (caractéristiques, types).
• branchement d'un circuit d'éclairage (schéma).

• Les accessoires électriques :
• les avertisseurs (types, constitution, dépannage, réparation, schéma de branchement).
• Les essuie-glaces (description, principe de fonctionnement, montage, branchement).
• Les lave-glaces (description, principes de fonctionnement, types).
• Les climatiseurs (constitution, différents types, alimentation).
• Les motos-ventilateurs (ventilateurs débroyables, types descriptifs, principe de fonctionnement, schéma de branchement).
• Les pompes à essence électrique (description, principe de fonctionnement, schéma de branchement).
• jauge à essence électrique (description, principe de fonctionnement).
• Les dégivreurs (principes de fonctionnement, types).
• Les accessoires divers (indicateur de pression d'huile, de respirateurs d'eau, compte-tours électriques et électroniques, appareil de sécurité électronique).
• L'auto-radio (procédés de fixation, dépannage).
• L'antenne (branchement, types).
• L'antiparasitage (types, fonctions).

• Appareils de contrôle et de réglage :
• Lampe stroboscopique (fonction, utilisation, branchement d'essai).
• Contrôleur d'avance, d'angle de cane, d'allumeur (principe, utilisation, branchements).
• Helloyeur et contrôleur de bougie.
• Appareil de réglage de projecteur, description, fonction, utilisation et réglage.
• Banc d'essai pour circuit d'allumage.

• Analyseur de gaz d'échappement.

10/ Spécialité : Mécanique-auto :

1- Généralités :

• Classification.
• Description.
• Le cadre.
• La carrosserie.

2- Etude des moteurs :

• Le cycle à 4 temps.
• Les organes.
• La distribution.
• le graissage.
• Le refroidissement.
• L'alimentation.
• La carburation.
• L'injection essence.
• Moteur à explosion à deux temps.
• Moteur Diesel.
• Le système d'injection.
• La transmission.
• L'embrayage.
• La boite vitesse.
• L'essieur moteur.
• La suspension.
• Le dispositif de freinage.
• La direction.
• Les pneumatiques.