Ministère de la santé publique

Arrêté du ministre de la santé publique du 28 octobre 2005, fixant la liste des substituts du lait maternel

Publié au Journal Officiel n° 89 du 8 novembre 2005, page 2964

Le ministre de la santé publique,

Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,

Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,

Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 5 avril 2005, fixant la liste des substituts du lait maternel,

Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant émis lors de sa réunion du 1er septembre 2005.

Arrête :

Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :

  • AL11O
  • Enfalac
  • NanI
  • NanII
  • NanHA1
  • NanHA2
  • Nutramigen
  • Similac Neosure
  • Similac Advance
  • Similac Advance-fer
  • Similac Gain
  • Sma I
  • Sma II
  • PréMilumel
  • Milumel I
  • Milumel II
  • Milumel AR I
  • Milumel AR II
  • Milumel Prémium 1
  • Milumel Prémium 2
  • Nutrilon Premium
  • Nutrilon follow on
  • Nutrilon AR
  • Nenatal
  • Pepti-junior
  • HNRL
  • Prénan
  • Guigoz I
  • Guigoz II
  • Alfaré
  • Nidal AR I
  • Nidal AR II
  • Prémodilac
  • Modilac I
  • Modilac II
  • Modilac soja I
  • Modilac soja II
  • Modilac confort I
  • Modilac confort II
  • Modilac 1 CS
  • Modilac 2 CS
  • Modilac sans lactose
  • Physiolac I
  • Physiolac II
  • physiolac AR 1
  • Physiolac AR 2
  • Physiolac Osmolac
  • Physiolac Topilac HA
  • Novalac I
  • Novalac II
  • Novalac AC I
  • Novalac AC II
p. 2965
  • Novalac IT I
  • Novalac IT II
  • Novalac AR I
  • Novalac AR II
  • Novalac AD (Diarinova)
  • Isomil I
  • Isomil II
  • Saha I
  • Saha II

Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 5 avril 2005 susvisé sont abrogées.

Tunis, le 28 octobre 2005.

Le ministre de la santé publique
Mohamed Ridha Kechrid

Vu

Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de la santé publique du 28 octobre 2005, JORT n° 89 du 8 novembre 2005, p. 2964.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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