Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l'organisation sanitaire et notamment son article 10,
Vu le décret n° 2002-846 du 17 avril 2002, fixant les critères de classement des structures sanitaires publiques et notamment son article 2,
p. 1629Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 19 juillet 2005, portant la liste des établissements sanitaires à vocation universitaire, des hôpitaux régionaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de santé de base relevant du ministère de la santé publique.
Arrête :
Article premier - Les structures sanitaires publiques sont classées en établissements sanitaires à vocation universitaire, en hôpitaux régionaux, en hôpitaux de circonscription ou en groupements de santé de base ainsi qu'il suit :
I - Les établissements sanitaires à vocation universitaire :
A) Hôpitaux généraux :
1- Hôpital « Charles Nicolle » de Tunis,
2- Hôpital « la Rabta » de Tunis,
3- Hôpital « Habib Thameur » de Tunis,
4- Hôpital « Aziza Otbmana » de Tunis,
5- Hôpital « Mongi Slim » de la Marsa,
6- Hôpital « Sahloul » de Sousse,
7- Hôpital « Farhat Hached » de Sousse,
8- Hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir,
9- Hôpital « Hédi Chaker » de Sfax,
10- Hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax,
11- Hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia,
B) Instituts, centres et hôpitaux spécialisés :
1- Institut « Salah Azaiez » de Tunis,
2- Institut « Hédi Raies » d'ophtalmologie de Tunis,
3- Institut national de nutrition et de technologie alimentaire,
4- Institut national de neurologie,
5- Institut « Pasteur » de Tunis,
6- Centre d'imagerie par résonance magnétique de Tunis,
7- Centre national de greffe de moelle osseuse,
8- Centre national de transfusion sanguine,
9- Centre d'assistance médicale urgente de Tunis,
10- Centre de maternité et de néonatologie de Tunis,
11- Centre national de radio protection,
12- Centre national pour la promotion de la transplantation d'organes,
13- Hôpital d'enfants de Tunis,
14- Hôpital de pneumo-phthisiologie « Abderrahmane Mami » de l'Ariana,
15- Hôpital « Razi » de la Manouba,
16- Institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Said,
17- Centre de traumatologie et de grands brûlés de Ben Arous,
18- Complexe sanitaire de Jebel Oust,
19- Centre d'imagerie par résonance magnétique pour le centre,
20- Clinique de chirurgie dentaire de Monastir.
II - Les Hôpitaux régionaux :
1- Centre national de médecine scolaire et universitaire,
2- Hôpital « Mahmoud El Matri » de l'Ariana,
3- Hôpital de Khéreddine,
4- Hôpital Ben Arous,
5- Hôpital « Habib Bougatfa » de Bizerte,
6- Hôpital de Menzel Bourguiba,
7- Hôpital de Nabeul,
8- Hôpital « Mohamed Tahar Maamouri » de Nabeul,
9- Hôpital de Menzel Témime,
10- Hôpital de Zaghouan,
11- Hôpital de Jendouba,
12- Hôpital de Béjà,
13- Hôpital de Medjez El Bab,
14- Hôpital « M'hamed Bourguiba » du Kef,
15- Hôpital de Siliana,
16- Hôpital de Kasserine,
17- Hôpital « Ibn El Jazzar » de Kairouan,
18- Hôpital « 7 Novembre 1987 » de M'Saken,
19- Hôpital de Moknine,
20- Hôpital de Ksar Hellal,
21- Hôpital de Kerkennah,
22- Hôpital de Jebeniana,
23- Hôpital de Mahares,
24- Hôpital « Houcine Bouzaiene » de Gafsa,
25- Hôpital de Metlaoui,
26- Hôpital de Tozeur,
27- Hôpital de Sidi Bouzid,
28- Hôpital « Mohamed Ben Sassi » de Gabès,
29- Hôpital de Kébili,
30- Hôpital « Habib Bourguiba » de Médenine,
31- Hôpital « Sadok Mokadem » de Jerba,
32- Hôpital de Zarzis,
33- Hôpital de Ben Guerdane,
34- Hôpital de Tataouine.
III - Les Hôpitaux de circonscription :
1- Hôpital de Tébourba,
2- Hôpital Ettadhamen,
3- Hôpital « Hassen Belkhodja » de Ras-Jebel,
4- Hôpital de Mateur,
5- Hôpital d'El Alia,
6- Hôpital de Sejnane,
7- Hôpital de Grombalia,
8- Hôpital « Fattouma Limam » de Menzel Bouzelfa,
9- Hôpital de Beni Khalled,
10- Hôpital de Soliman,
11- Hôpital de Kélibia,
12- Hôpital de Haouaria,
13- Hôpital de Korba,
14- Hôpital de Hammamet,
15- Hôpital Enadhour,
16- Hôpital du Pont du Fahs,
17- Hôpital de Bou Salem,
18- Hôpital de Ghardimaou,
19- Hôpital d'Aïn Draham,
20- Hôpital de Tabarka,
21- Hôpital de Fernana,
22- Hôpital de Téboursouk,
23- Hôpital de Nefza,
24- Hôpital de Testour,
25- Hôpital de Amdoun,
26- Hôpital de Guebellat,
27- Hôpital de Dahmani,
28- Hôpital de Sakiet Sidi Youssef,
29- Hôpital de Tajerouine,
30- Hôpital d'El Ksour,
31- Hôpital de Neber,
32- Hôpital de Gaafour,
33- Hôpital de Bouarada,
34- Hôpital de Makthar,
35- Hôpital de Rouhia,
36- Hôpital de Krib,
37- Hôpital de Bargou,
38- Hôpital de Kesra,
39- Hôpital de Sidi Bourouis,
40- Hôpital de Fériana,
41- Hôpital Foussana,
42- Hôpital de Sbeitla,
43- Hôpital de Sbiba,
44- Hôpital de Thala,
45- Hôpital de Majel Belabbès,
46- Hôpital de Hajeb El Ayoun,
47- Hôpital de Haffouz,
48- Hôpital de Oueslatia,
49- Hôpital de Bouhajla,
50- Hôpital de Nasrallah,
51- Hôpital de Sbikha,
52- Hôpital de Chebika,
53- Hôpital d'El Ala,
54- Hôpital d'Enfidha-Ville,
55- Hôpital Bouficha,
56- Hôpital de Sidi Bou Ali,
57- Hôpital « Habib Bayar » de Kalâa Kébira,
58- Hôpital Kalâa Sghira,
59- Hôpital de Bekalta,
60- Hôpital de Téboulba,
61- Hôpital de Bouhjar,
62- Hôpital de Ksibet Médiouni,
63- Hôpital de Jemmel,
64- Hôpital de Zeramdine,
65- Hôpital de Sahline,
66- Hôpital de Ouerdanine,
67- Hôpital Bembla,
68- Hôpital de Ksour Essaf,
69- Hôpital de Hbira,
70- Hôpital de Boumerdès,
71- Hôpital de Sidi Alouane,
72- Hôpital de Ouled Chamakh,
73- Hôpital de Souassi,
74- Hôpital de Chorbane,
75- Hôpital de Melloulech,
76- Hôpital de Chebba,
77- Hôpital d'El Jem,
78- Hôpital de Skhira,
79- Hôpital de Bir Ali Ben Khelifa,
80- Hôpital de Belkhir,
81- Hôpital de Sened,
82- Hôpital d'E1 Guetar,
83- Hôpital de M'Dhilla,
84- Hôpital de Moularès,
85- Hôpital de Redeyef,
86- Hôpital de Nefta,
87- Hôpital de Dégache,
88- Hôpital de Hazoua,
89- Hôpital de Tameghza,
90- Hôpital d'Ouled Haffouz,
91- Hôpital « Tahar Bouzriba » de Jelma,
92- Hôpital de Regueb,
93- Hôpital Bir El Hafey,
94- Hôpital de Menzel Bouzaïene,
95- Hôpital de Meknassy,
96- Hôpital de Mazzouna,
97- Hôpital de Ben Aoun,
98- Hôpital d'E1 Hamma,
99- Hôpital de Ouedhref,
100- Hôpital de Mareth,
101- Hôpital de Matmata,
102- Hôpital de Douz,
103- Hôpital de Souk El Ahad,
104- Hôpital de Faouar,
105- Hôpital de Midoun,
106- Hôpital de Béni Khédache,
107- Hôpital de Sidi Makhlouf,
108- Hôpital de Ghomrassen,
109- Hôpital de Remada.
IV - Les groupements de santé de base
1- Groupement de santé de base de Tunis-Nord,
2- Groupement de santé de base de Tunis-Sud,
3- Groupement de santé de base de l'Ariana,
4- Groupement de santé de base de Manouba,
5- Groupement de santé de base de Ben Arous,
6- Groupement de santé de base de Bizerte,
7- Groupement de santé de base de Nabeul,
8- Groupement de santé de base de Zaghouan,
9- Groupement de santé de base de Jendouba,
10- Groupement de santé de base de Béja,
11- Groupement de santé de base du Kef,
12- Groupement de santé de base de Siliana,
13- Groupement de santé de base de Kasserine,
14- Groupement de santé de base « Ahmed Karoui » de Kairouan,
15- Groupement de santé de base de Sousse,
16- Groupement de santé de base de Monastir,
17- Groupement de santé de base de Mahdia,
18- Groupement de santé de base de Sfax,
19- Groupement de santé de base « Menzel Chaker Agareb »,
20- Groupement de santé de base de Gafsa,
21- Groupement de santé de base de Tozeur,
22- Groupement de santé de base de Sidi Bouzid,
23- Groupement de santé de base de Gabès,
24- Groupement de santé de base de Kébilli,
25- Groupement de santé de base de Médenine,
26- Groupement de santé de base de Jerba,
27- Groupement de santé de base de Tataouine.
Art. 2 - Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté et notamment l'arrêté du ministre de la santé publique du 19 juillet 2005, susvisé.
Tunis, le 16 juin 2009.
Le ministre de la santé publique
Mondher Zenaidi
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi
ET DES DROITS DE L'HOMME
DEMISSION