Ministère de la santé publique

Arrêté du ministre de la santé publique du 16 septembre 2009, fixant la liste des substituts du lait maternel

Publié au Journal Officiel n° 77 du 25 septembre 2009, page 2762

Le ministre de la santé publique,

Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,

Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,

Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 18 novembre 2008, fixant la liste des substituts du lait maternel,

Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant émis lors des réunions du 9 janvier 2009 et du 3 juin 2009.

Arrête :

Article premier - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :

  • Alfaré,
  • AL 110,
  • Aptamil AR I,
  • Aptamil AR II,
  • Aptamil confort 1,
  • Aptamil confort 2,
  • Aptamil HAI,
  • Aptamil HA2,
  • Aptamil I,
p. 2763
  • Aptamil II,
  • Aptamil III,
  • Aptamil Pepti-junior,
  • Aptamil Soja I,
  • Aptamil Soja II,
  • Celia Develep 1,
  • Celia Develep 2,
  • Celia Develep 3,
  • Celia Develep AD,
  • Celia Develep AR,
  • Diargal,
  • Gain plus Advance IQ,
  • Gallia AR I,
  • Gallia AR II,
  • Gallia Calisma I,
  • Gallia Calisma II,
  • Gallia Croissance Formule Calisma (poudre),
  • Gallia Digest Premium I,
  • Gallia Digest Premium II,
  • Gallia I,
  • Gallia II,
  • Gallia Lactofidus I,
  • Gallia Lactofidus II,
  • Humana AR,
  • Humana Dawermilch 1,
  • Humana Folgemilich 2,
  • Humana HA1,
  • Humana HA2,
  • Isomil I,
  • Isomil II,
  • Lémiel I,
  • Lémiel II,
  • Lémiel Confort III,
  • Mami Lac 1,
  • Mami Lac 2,
  • Milumel I,
  • Milumel II,
  • Modilac AR,
  • Modilac C.S I,
  • Modilac C.S II,
  • Modilac I,
  • Modilac II,
  • Modilac sans lactose,
  • Nan AR Premium,
  • NanHA 1,
  • NanHA2,
  • Nan I,
  • Nan II,
  • Nativa 1,
  • Nativa 2,
  • Nidal AR I,
  • Nidal AR II,
  • Nutramigen,
  • Nutriben 1,
  • Nutriben 2,
  • Nutriben HA,
  • Nutrilon follow on,
  • Nutrilon Premium,
  • Osmolac,
  • Primalac Premium 1,
  • Primalac Premium 2,
  • Primalac Premium 3,
  • Primalac Premium AR 1,
  • Primalac Premium AR 2,
  • Primalac LF,
  • Physiolac I,
  • Physiolac II,
  • Physiolac AR 1,
  • Physiolac AR 2,
  • Physiolac hypoallergénique,
  • Pré-aptamil,
  • Prégallia,
  • Pré Modilac,
  • PréNan,
  • Saha AR,
  • Saha 3 Growth,
  • Saha I,
  • Saha II,
  • Saha Confort,
  • Saha LF,
  • Similac Advance LF,
  • Similac Advance,
  • Similac Advance-fer,
  • Similac Gain,
  • Similac Neosure.

Art. 2 - Les dispositions de l'arrêté du 18 novembre 2008 susvisé sont abrogées.

Tunis, le 16 septembre 2009.

Le ministre de la santé publique

Mondher Zenaidi

Vu

Le Premier ministre

Mohamed Ghannouchi

p. 2764

Citer : Arrêté du ministre de la santé publique du 16 septembre 2009, JORT n° 77 du 25 septembre 2009, p. 2762.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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