Le ministre de l'éducation et de la formation,
Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du 23 juillet 2002, relative à l'éducation et à l'enseignement scolaire, telle qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 2008-9 du 11 février 2008,
Vu l'arrêté du 10 mai 2004, relatif au régime de l'examen du baccalauréat sport, tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 12 janvier 2005.
Vu l'arrêté du 24 avril 2008, relatif au régime de l'examen du baccalauréat.
Arrête :
Article premier - Le présent arrêté fixe la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture de l'inscription des candidats pour l'année 2010.
Art. 2 - Les épreuves de la session principale se déroulent, le mercredi 9 juin 2010 et jours suivants, et celles de la session de contrôle le lundi 28 juin 2010 et jours suivants.
Art. 3 - L'ouverture de l'inscription des candidats est fixée au 1er novembre 2009 et sa clôture au 30 novembre 2009.
Art. 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 26 octobre 2009.
Le ministre de l'éducation
et de la formation
Hatem Ben Salem
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi