Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 29 octobre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie en informatique et techniques de multimédia, en communication graphique multimédia, en multimédia et en techniques audiovisuelles

Publié au Journal Officiel n° 95 du 27 novembre 2009, page 3704

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002,

Vu le décret n° 92-1932 du 2 novembre 1992, fixant l'autorité compétente pour signer les diplômes scientifiques nationaux,

Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2001-1220 du 28 mai 2001,

Vu le décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995, fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire, tel que modifié et complété par le décret n° 97-1359 du 14 juillet 1997,

Vu le décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur, tel que modifié et complété par le décret n° 2009-643 du 2 mars 2009,

Vu le décret n° 2000-1189 du 30 mai 2000, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2004-2722 du 21 décembre 2004, fixant le régime des études et les conditions d'obtention du diplôme universitaire de technologie dans les spécialités techniques et technologiques,

Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'exams,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et des communications du 18 janvier 1997, fixant les conditions et les modalités d'organisation des concours spécifiques d'entrée en première et en deuxième année dans les établissements de formation d'ingénieurs, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment l'arrêté du 26 avril 2002,

Sur proposition du conseil scientifique de l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba,

Après avis du comité scientifique et pédagogique de l'université de la Manouba,

Après délibération du conseil de l'université de la Manouba,

Après habilitation du conseil des universités.

Arrête :

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie dans les spécialités suivantes :

  • informatique et techniques de multimédia,
  • communication graphique multimédia,
  • multimédia,
  • techniques audiovisuelles.

Chapitre premier

Du régime des études

Art. 2 - Les études en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie délivré par l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba, dans les spécialités indiquées à l'article premier du présent arrêté durent trois (3) ans réparties sur six (6) semestres successifs dont cinq semestres sont consacrés à la formation théorique et pratique alors que le dernier semestre est consacré à la réalisation du projet de fin d'études.

Art. 3 - La présence aux différentes formes d'enseignements et de stages est obligatoire. Les modalités de contrôle de l'assiduité et les sanctions qui en découlent sont fixées par décision du président de l'université conformément à l'article 6 du décret n° 2004-2722 susvisé.

Art. 4 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie délivré par l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba comporte des modules obligatoires organisés en un seul semestre.

Il comporte en outre, et pour les première et deuxième années, un module optionnel au moins choisi par l'étudiant parmi une liste préparée par le conseil scientifique au début de chaque année universitaire.

L'institut peut assurer l'enseignement d'un certain nombre desdits modules sous forme d'enseignement non présentiel.

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Art. 5 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie en informatique et techniques de multimédia comporte cinquante (50) modules obligatoires. Les enseignements s'y rapportant sont assurés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques. Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est de 2583 heures.

L'objet des modules obligatoires et la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Spécialité informatique et techniques de multimédia

Première année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1AlgorithmiqueXX
2Algèbre 1X
3Analyse 1X
4Architecture des ordinateursX
5Électronique et systèmes logiquesX
6Optique ondulatoireX
7Couleur et compositionX
8Création de sites webX
9FrançaisX
10Anglais 1X
11Structures de donnéesX
12ProgrammationXX
13Algèbre 2X
14Analyse 2X
15Éléments de traitement de signalX
16Ondes acoustiquesX
17Techniques d'infographie 1XX
18Web interactifX
19Internet et ses servicesX
20Anglais 2X
Deuxième année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Structures de données avancéesX
2Programmation orientée objetXX
3Bases de donnéesX
4Systèmes d'exploitationX
5Techniques et technologies multimédiaX
6Techniques d'infographie 2X
7Techniques d'animation 2DX
8DocumentiqueX
9Techniques d'expressionX
10Anglais 3X
11Programmation graphiqueX
12Systèmes de gestion de base de données et langage de quatrième générationX
13Modélisation 3DX
14Assemblage des éléments médiatiquesX
15Interactivité et intégration multimédiaX
16Design multimédiaX
17Edition vidéo et sonoreXX
18Web dynamique 1X
19Projet pratiqueX
Stage
p. 3706

Troisième année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Génie logiciel et conduite de projetX
2Conception orientée objetX
3Réseaux informatiquesX
4Programmation multimédia sur supportX
5Programmation avancéeX
6Logiciels libresX
7Web dynamique 2X
8Techniques d'animation 3DX
9Commerce électroniqueX
10Création d'entreprisesX
11Droits de l'HommeX
Projet de fin d'études

Art. 6 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie en communication graphique multimédia comporte quarante sept (47) modules obligatoires. Les enseignements s'y rapportant sont assurés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques. Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est de 2436 heures.

L'objet des modules obligatoires et la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Spécialité communication graphique multimédia

Première année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Informatique généraleXX
2Introduction à la communication visuelleX
3Couleur et compositionXX
4Dessin 1X
5Techniques d'infographie 1X
6Systèmes informatiquesX
7Design typographiqueX
8Logiciels bureautiques et multimédiaX
9Français 1X
10Anglais 1X
11Technologies de l'internet et du multimédiaX
12IllustrationX
13Dessin 2X
14Techniques d'infographie 2X
15Synthèse graphiqueXX
16Internet et ses servicesX
17PhotographieX
18Anglais 2X
19Français 2X
p. 3707

Deuxième année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Création de sites WebXX
2ScénarimageXX
3Techniques d'éditionX
4Introduction aux bases de donnéesX
5Techniques interactivité et d'animation 2DXX
6Production multimédia sur supportsXX
7Éléments fondamentaux de la musiqueX
8Techniques d'expressionX
9Anglais 3X
10Web interactifX
11Design d'interfacesXX
12Modélisation 3DX
13Musique et imageX
14Traitement et composition sonoreX
15Traitement vidéographiqueXX
16Droits de l'HommeX
17Projet pratiqueX
Stage

Troisième année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Méthodologie de conception graphiqueX
2Conception de produits multimédiasX
3Techniques d'animation 3DX
4Effets spéciauxX
5Interface Homme-MachineX
6Conduite de projet multimédiaX
7Analyse publicitaireX
8Web marketingX
9Création d'entreprisesX
10Droit de l'internet et du multimédiaX
11Sociologie des médiasX
Projet de fin d'études

Art. 7 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie en multimédia comporte quarante huit (48) modules obligatoires. Les enseignements s'y rapportant sont assurés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques. Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est de 2415 heures.

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L'objet des modules obligatoires et la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Spécialité multimédia

Première année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Algorithmique et structures de données 1XX
2Introduction aux systèmes d'exploitationX
3Architecture de l'ordinateurX
4Environnement multimédiaXX
5Couleur et compositionX
6Création de sites WebXX
7Internet et ses servicesXX
8Français 1X
9Anglais 1X
10Algorithmique et structures de données 2X
11ProgrammationsXX
12Scénarisation multimédiaX
13Conception de systèmes d'informationX
14Techniques et technologies multimédiasXX
15Techniques d'infographie 1XX
16Web interactifXX
17Réseaux informatiquesXX
18Anglais 2X
Deuxième année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Conception graphique d'interfacesX
2Bases de donnéesX
3Edition sonore et vidéographiqueX
4Systèmes d'exploitationX
5Techniques d'infographie 2XX
6Techniques d'animation 2DX
7Interface Homme-MachineX
8MarketingX
9Français 2X
10Anglais 3X
11Design multimédiaX
12Systèmes de gestion de base de données et langage de quatrième générationX
13Programmation orientée objetXX
14Assemblage des éléments médiatiquesX
15Interactivité et intégration multimédiaX
16Web dynamique 1XX
17Imagerie 3DXX
18Réseaux informatiquesX
19Français 3X
20Projet pratiqueX
Stage
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Troisième année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Conduite de projetX
2Conception orientée objetX
3Production multimédia sur supportsX
4Logiciels libresX
5Web servicesX
6Web dynamique 2X
7Animation 3DXX
8Commerce électroniqueX
9Création d'entreprisesX
10DroitX
Projet de fin d'études

Art. 8 - La première année du diplôme universitaire de technologie en techniques audiovisuelles constitue un tronc commun. Les étudiants sont orientés à la fin de l'année selon leurs choix et dans la limite de la capacité d'accueil disponible à l'une des spécialités suivantes :

  • techniques de montage-script,
  • techniques de son,
  • techniques de l'image,
  • assistanat-réalisation.

Le volume global des heures de formation dans la spécialité techniques audiovisuelles est de 2520 heures.

L'objet des modules obligatoires de la première année en techniques audiovisuelles ainsi que la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément au tableau suivant :

Spécialités techniques audiovisuelles :

Première année (Tronc commun) :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1les métiers de l'audiovisuelX
2Histoire du cinéma 1X
3Esthétiques du cinéma 1X
4Initiation à la scénarisationX
5Télévision généraleX
6Électronique de baseX
7PhotographieX
8Histoire de l'artX
9Principes de la composition plastiqueX
10Introduction à la communicationX
11FrançaisX
12Anglais 1X
13Histoire du cinéma 2X
14Esthétiques du cinéma 2X
15Initiation à l'analyse filmiqueX
16Technologie de la caméraX
17Introduction aux techniques de sonX
18Initiation aux techniques du montageX
19Initiation à la musiqueX
20Techniques d'infographie 1X
21Analyse du signalX
22Anglais 2X
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Art. 9 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie en techniques audiovisuelles option techniques de montage-script comprend cinquante deux (52) modules obligatoires. Les enseignements s'y rapportant sont assurés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques.

L'objet des modules obligatoires ainsi que la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Spécialité techniques audiovisuelles : Option montage – script

Deuxième année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Techniques du montage 1X
2Initiation au métier du scriptX
3Analyse de filmsX
4Musique de filmsX
5Techniques d'infographie 2X
6Traitement numérique du signalX
7Audio numériqueX
8Chaîne de production TVX
9Techniques d'expressionX
10Anglais 3X
11Techniques du montage 2X
12Atelier de montage analogiqueX
13Montage virtuelX
14Atelier ScriptX
15Esthétique du montage 1X
16Effets spéciaux 1X
17Modélisation 3 DX
18Perception audiovisuelleX
19Droit de l'audiovisuelX
20Projet pratiqueX
Stage
Troisième année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Atelier de montage virtuelX
2Esthétiques du montage 2X
3Techniques d'animation 3DX
4Effets spéciaux 2X
5Mixage audioX
6Technologies numériques de stockage de médiasX
7Réseaux de médiasX
8Création d'entreprisesX
9Economie de l'audiovisuelX
10Droits de l'HommeX
Projet de fin d'études

Art. 10 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie en techniques audiovisuelles option techniques de son comprend cinquante trois (53) modules obligatoires. Les enseignements s'y rapportant sont assurés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques.

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L'objet des modules obligatoires ainsi que la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Spécialité techniques audiovisuelles : Option techniques de son

Deuxième année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Architecture et fonctionnement des ordinateursX
2Montage et mixage son numérique 1X
3Chaîne de production TVX
4Traitement numérique du signalX
5Éléments fondamentaux de la musiqueX
6Acoustique fondamentaleX
7Edition sonoreX
8Analyse de filmsX
9Musique de filmsX
10Techniques d'expressionX
11Anglais 3X
12Techniques de prise de son analogiqueX
13Techniques de mixage analogiqueX
14Atelier de mixage analogiqueX
15Montage et mixage son numérique 2X
16Audio numériqueX
17Acoustique physiologique et architecturaleX
18Esthétiques du sonX
19Droit de l'audiovisuelX
20Projet pratiqueX
Stage

Troisième année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Montage et mixage son numérique 3X
2Enregistrement sonoreX
3Transmission numériqueX
4Réseaux de médiasX
5Contrôle de qualité audioX
6Atelier de prise de sonX
7Composition sonoreX
8Prise de son musicaleX
9Economie de l'audiovisuelX
10Création d'entreprisesX
11Droits de l'HommeX
Projet de fin d'études

Art. 11 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie en techniques audiovisuelles option techniques de l'image comprend cinquante deux (52) modules obligatoires. Les enseignements s'y rapportant sont assurés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques.

p. 3712

L'objet des modules obligatoires et la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Spécialité techniques audiovisuelles : Option techniques de l'image

Deuxième année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Techniques de l'image 1X
2Techniques d'assistanat à la caméraX
3Atelier de prise de vue 1X
4Chaîne de production TVX
5ScénographieX
6Technique d'infographie 2X
7Traitement numérique du signalX
8Optique géométriqueX
9Analyse de filmsX
10Techniques d'expressionX
11Anglais 3X
12Techniques de l'image 2X
13Atelier de prise de vue 2X
14Atelier d'éclairage 1X
15Optique géométrique et instrumentaleX
16SensitométrieX
17Cinéma d'animationX
18Esthétique de l'imageX
19Perception audiovisuelleX
20Droit de l'audiovisuelX
21Projet pratiqueX
Stage
Troisième année :
ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Atelier de prise de vue 3X
2Atelier d'éclairage 2X
3Atelier documentaire et / ou reportageX
4Post-production et effets spéciauxX
5Techniques d'animation 3DX
6Traitement chimique de filmsX
7Economie de l'audiovisuelX
8Création d'entreprisesX
9Droits de l'HommeX
Projet de fin d'études

Art. 12 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de technologie en techniques audiovisuelles option assistanat-réalisation comprend cinquante trois (53) modules obligatoires. Les enseignements s'y rapportant sont assurés sous forme de cours intégrés et de travaux pratiques.

p. 3713

L'objet des modules obligatoires et la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Spécialité techniques audiovisuelles : Option assistanat-réalisation

Deuxième année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Techniques de l'assistanat à la réalisationX
2Initiation au métier du scripteX
3Atelier de mise en scène 1X
4Atelier de scénario 1X
5ScénographieX
6Analyse de films 1X
7Atelier de prise de vueX
8Techniques de montageX
9Connaissance du cinémaX
10Techniques d'expressionX
11Anglais 3X
12Atelier de mise en scène 2X
13Atelier d'assistanat à la réalisation 1X
14Analyse de films 2X
15Atelier de scénario 2X
16Atelier de cinéma d'animation 1X
17DocumentaireX
18Perception audiovisuelleX
19Droit de l'audiovisuelX
20Projet pratiqueX
Stage

Troisième Année :

ModulesForme des enseignements
Cours intégrésTravaux pratiques
1Atelier d'assistanat à la réalisation 2X
2Régie générale et direction de productionX
3Direction d'acteursXX
4Atelier de cinéma d'animation 2X
5Atelier documentaire et/ou reportageX
6Chaîne de production TVX
7Economie de l'audiovisuelX
8Connaissance du cinéma arabeX
9Création d'entreprisesX
10Droits de l'HommeX
Projet de fin d'études

Art. 13 - Le régime des études relatif à chacune des spécialités du diplôme universitaire de technologie comporte aussi :

Pour la deuxième année :

  • un projet pratique réalisé au deuxième semestre consiste à la production des produits, des services multimédias ou un court métrage et ce, selon les spécificités de formation dans chaque spécialité.
  • un stage professionnel obligatoire d'une durée de six (6) semaines à la fin de l'année universitaire, réalisé dans un établissement public ou privé, dont l'activité est liée au domaine du diplôme. Le stage est sanctionné par la préparation d'un rapport du stage.
p. 3714

Pour la troisième année :

  • un projet de fin d'études réalisé durant le deuxième semestre, au sein de l'institut ou dans un établissement public ou privé dont l'activité est liée au domaine du diplôme avec l'encadrement d'un enseignant de l'institut aidé, le cas échéant, par un représentant du métier dont la compétence est reconnue. Ce projet est sanctionné par la préparation, la présentation et la soutenance d'un rapport de projet de fin d'études.

Avant la réalisation du projet de fin d'études, l'étudiant doit obtenir l'accord préalable de l'enseignant encadreur. Le sujet accordé sera inscrit sur un registre spécial de l'administration de l'institut.

Deux étudiants, au plus, peuvent être autorisés à s'associer pour la réalisation d'un projet de fin d'études commun et ce, après accord de l'enseignant chargé de l'encadrement et l'approbation du directeur de l'institut.

Art. 14 - Une décision du président de l'université de la Manouba, après avis du conseil scientifique de l'institut, fixe les programmes des modules, leur répartition sur les deux semestres de l'année universitaire, le nombre des heures d'enseignement, les modalités d'évaluation, les coefficients des épreuves, le volume horaire total relatif à chaque année universitaire, les modalités de contrôle de l'assiduité ainsi que les sanctions qui en découlent.

Chapitre II

Du régime des examens

Art. 15 - Le système d'évaluation spécifique au diplôme universitaire de technologie délivré par l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba se base sur le contrôle continu et les examens de fin de semestre.

Les enseignements prévus dans le cadre de chaque module sont sanctionnés par des examens comportant des épreuves écrites et pratiques ou orales organisées en deux sessions :

  • une session principale à la fin de chaque semestre dont la date est fixée par le directeur de l'institut après avis du conseil scientifique.
  • une session de rattrapage ouverte aux étudiants qui n'ont pas été déclarés admis à la session principale. Cette session aura lieu une semaine au moins après la proclamation des résultats de la session principale de la fin de l'année universitaire.

Art. 16 - Pour réussir d'une année d'études à une autre, l'étudiant doit obtenir une moyenne égale ou supérieure à 10/20 dans chaque module se rapportant à l'année concernée. Toutefois, les notes obtenues dans les différents modules de l'année concernée peuvent se compléter entre elles. L'étudiant ayant obtenu la moyenne générale est autorisé à passer à l'année supérieure.

Les étudiants déclarés non admis à la session principale ne repassent que les examens relatifs aux modules dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à 10/20.

A la session de rattrapage, l'étudiant bénéficie, pour chaque épreuve, de la meilleure des deux notes finales obtenues à la session principale et à la session de rattrapage.

Pour le passage de la première à la deuxième année, l'étudiant peut bénéficier du système de crédits conformément aux conditions fixées par la décision du président de l'université citée à l'article 14 susvisé.

L'étudiant redoublant garde le bénéfice des modules dans lesquels il a obtenu la moyenne et ne repasse que ceux dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne.

Art. 17 - Le stage obligatoire est sanctionné par la préparation d'un rapport que l'étudiant remet lors de son inscription à l'année supérieure. Il demeure, le cas échéant, tenu d'effectuer et de valider son stage pour obtenir le diplôme final.

Art. 18 - Le projet de fin d'études est soutenu publiquement devant un jury dont les membres sont désignés par le directeur de l'institut et dont le président est nommé à cet effet. Ledit jury est composé de trois membres au moins, dont l'enseignant ayant assuré l'encadrement du projet de fin d'études. Ses décisions sont rendues à la majorité des voix.

Les étudiants n'ayant pas réussi la soutenance du projet de fin d'études peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle pour refaire le projet et le soutenir. La durée de cette prorogation est fixée par la décision du président de l'université mentionnée à l'article 14 du présent arrêté.

Art. 19 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte une mention en fonction de la moyenne générale obtenue dans tous les modules se rapportant à l'année concernée. Cette mention sera comme suit :

  • passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20.
  • assez bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20.
  • bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20.
  • très bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 16/20.
p. 3715

Le diplôme universitaire de technologie dans les spécialités concernées est délivré aux étudiants déclarés admis aux examens et ayant accomplis toutes les exigences dudit diplôme se rapportant à la validation des stages, la préparation et la soutenance avec succès du projet de fin d'études.

Le diplôme final délivré à l'étudiant mentionne la spécialité concernée ainsi que la mention finale obtenue.

Art. 20 - Les titulaires du diplôme universitaire de technologie délivré par l'institut supérieur des arts multimédia de la Manouba peuvent participer aux concours spécifiques d'inscription en première année du deuxième cycle du diplôme national de maîtrise correspondant à leur spécialité et ce, dans la limite des places ouvertes et conformément aux conditions et réglementations relatives à l'inscription au niveau indiqué.

Les titulaires dudit diplôme peuvent, aussi, participer aux concours spécifiques d'entrée en première année dans les établissements de formation des ingénieurs et ce, conformément aux conditions fixées par les dispositions de l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et des communications du 18 janvier 1997 sus-visé.

Art. 21 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne et entre en vigueur à partir de l'année universitaire 2000-2001.

Tunis, le 29 octobre 2009.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Lazhar Bououny

Vu

Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi

Citer : Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 29 octobre 2009, JORT n° 95 du 27 novembre 2009, p. 3704.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie