Ministère de la santé publique

Arrêté du ministre de la santé publique du 2 décembre 2010, fixant la liste des substituts du lait maternel

Publié au Journal Officiel n° 98 du 7 décembre 2010, page 3313

Le ministre de la santé publique,

Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,

Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,

Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 30 mars 2010 fixant la liste des substituts du lait maternel,

Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 24 juin 2010, complétant l'arrêté du 30 mars 2010 fixant la liste des substituts du lait maternel,

Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant émis lors de la réunion du 1er septembre 2010.

Arrête :

Article premier - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :

  • Alfaré,
  • AL 110,
  • Aptamil AR I,
  • Aptamil AR II,
  • Aptamil confort 1,
  • Aptamil confort 2,
  • Aptamil HA 1,
  • Aptamil HA2,
  • Aptamil I,
  • Aptamil II,
  • Aptamil III,
  • Aptamil Pepti-junior,
  • Aptamil Soja I,
  • Aptamil Soja II,
  • Celia Develop 1,
  • Celia Develop 2,
  • Celia Develop 3,
  • Celia Develop AD,
  • Celia Develop AR,
  • Diargal,
  • Gain plus Advance IQ,
  • Gallia AR I,
  • Gallia AR II,
  • Gallia Calisma I,
  • Gallia Calisma II,
  • Gallia Croissance Formule Calisma (poudre),
  • Gallia Digest Premium I,
  • Gallia Digest Premium II,
  • Gallia I,
  • Gallia II,
  • Gallia Lactofidus I,
  • Gallia Lactofidus II,
  • Humana AR,
  • Humana Dawermilch 1,
  • Humana Folgemilich 2,
  • Humana HA1,
  • Humana HA2,
  • Isomil I,
  • Isomil II,
  • Lémiel I,
  • Lémiel II,
  • Lémiel Confort III,
  • Mami Lac 1,
  • Mami Lac 2,
  • Milumel I,
  • Milumel II,
  • Modilac AR,
  • Modilac C.S I,
  • Modilac C.S II,
  • Modilac I,
  • Modilac II,
  • Modilac sans lactose,
  • Nan Premium AR,
  • Nan HA1,
  • Nan HA2,
  • Nan I,
  • Nan II,
  • Nan III,
p. 3314
  • Nativa 1,
  • Nativa 2,
  • Nidal AR I,
  • Nidal AR II,
  • Nutramigen,
  • Nutriben 1,
  • Nutriben 2,
  • Nutriben HA,
  • Nutrilon follow on,
  • Nutrilon Premium,
  • Nutrimilk 1,
  • Nutrimilk 2,
  • Osmolac,
  • Primalac Digest AC,
  • Primalac Premium 1,
  • Primalac Premium 2,
  • Primalac Premium 3,
  • Primalac Premium AR 1,
  • Primalac Premium AR 2,
  • Primalac LF,
  • Primalac HA 1,
  • Primalac HA2,
  • Physiolac I,
  • Physiolac II,
  • Physiolac AR 1,
  • Physiolac AR 2,
  • Physiolac hypoallergénique,
  • Pré-aptamil,
  • Prégallia,
  • Pré Modilac,
  • PréNan,
  • SahaAR,
  • Saha 3 Growth,
  • Saha I,
  • Saha II,
  • Saha Confort,
  • Saha LF,
  • Similac Advance LF,
  • Similac Advance,
  • Similac Advance-fer,
  • Similac Gain,
  • Similac Neosure,
  • Swisslac I,
  • Swisslac II,
  • Swisslac III.

Art. 2 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté et notamment l'arrêté du ministre de la santé publique du 30 mars 2010, ensemble les textes qui l'ont complété.

Tunis, le 2 décembre 2010.

Le ministre de la santé publique

Mondher Zenaïdi

Vu

Le Premier ministre

Mohamed Ghannouchi

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de la santé publique du 2 décembre 2010, JORT n° 98 du 7 décembre 2010, p. 3313.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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