Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur,
Vu le décret n° 2004-1391 du 22 juin 2004, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2005-1971 du 14 juillet 2005, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2006-1587 du 6 juin 2006, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement et notamment son article 42,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 11 juin 2010,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis des directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées.
Arrête :
Article premier - Les dispositions du paragraphe 14 (nouveau) de l'article 8 (nouveau) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
Article 8 (nouveau) : - paragraphe 14 (nouveau)
- Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax :
- département de génie électrique,
- département de génie mécanique,
- département de génie des matériaux,
- département de génie biologique,
- département de génie géologique,
- département de génie informatique et des mathématiques appliquées,
- département de génie civil.
Art. 2 - Il est ajouté à l'article 2 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé un paragraphe 13 ainsi libellé :
13- Institut supérieur des études appliquées en humanités de Zaghouan :
- département de français,
- département d'anglais.
Art. 3 - Il est ajouté à l'article 4 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé un paragraphe 18 ainsi libellé :
18- Institut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj Essedria :
- département des sciences des milieux et de biotechnologie,
- département de physique, de chimie et des procédés.
Art. 4 - Il est ajouté à l'article 9 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé deux paragraphes 10 et 11 ainsi libellés :
10- Institut supérieur d'informatique de Médenine :
- département de multimédia et Web,
- département d'informatique industrielle.
11- Institut supérieur des systèmes industriels de Gabès :
- département d'électromécanique,
- département d'électronique, d'électrotechnique et d'automatique.
Art. 5 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 6 janvier 2011.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Béchir Tekari
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi