Ministère de la santé publique

Arrêté du ministre de la santé publique et du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 16 avril 2011, fixant la nomenclature des actes de biologie médicale vétérinaire

Publié au Journal Officiel n° 28 du 22 avril 2011, page 529

Le ministre de la santé publique et le ministre de l'agriculture et de l'environnement,

Vu la loi n° 97-47 du 14 juillet 1997, relative à l'exercice et à l'organisation de la profession de médecin vétérinaire,

Vu la loi n° 2002 - 54 du 11 juin 2002, relative aux laboratoires d'analyses médicales et notamment son article 36,

Vu le décret n° 2000-254 du 31 janvier 2000, portant code de déontologie du médecin vétérinaire,

Vu le décret n° 2011-263 du 10 mars 2011, portant nomination des membres du gouvernement.

p. 530

Arrêtent :

Article premier - La nomenclature des actes de biologie médicale vétérinaire prévue à l'article 36 de la loi n° 2002-54 du 11 juin 2002, susvisée, est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2 - La nomenclature des actes de biologie médicale vétérinaire établit la liste avec leur cotation, des actes professionnels pratiqués dans les laboratoires d'analyses de biologie médicale vétérinaire conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

La nomenclature susvisée est révisée périodiquement, compte tenu de l'évolution des spécialités biologiques et/ou des techniques analytiques.

Art. 3 - Tout acte biologique est désigné par une lettre clé et un coefficient.

Les lettres clés sont les suivantes :

  • Bvet : Acte de biologie médicale vétérinaire,
  • Pvet : Acte d'histologie et de cytologie pathologiques vétérinaires,
  • APBvet : Acte de prélèvement de produits biologiques aux fins d'analyses vétérinaires.

Les actes de biologie médicale vétérinaire sont cotés en fonction de leurs spécificités techniques et de leur coût.

Art. 4 - Tout acte de biologie médicale vétérinaire ne figurant pas à la nomenclature susvisée peut être assimilé à un acte de même importance figurant sur la nomenclature et en conséquence affecté de la même cotation ou à un acte équivalent inscrit sur des nomenclatures d'autres pays, après accord express des ministres chargés de la santé publique et de l'agriculture.

Art. 5 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 16 avril 2011.

Le ministre de la santé publique
Habiba Zéhi Ben Romdhane
Le ministre de l'agriculture et de l'environnement
Mokhtar Jalleli

Vu
Le Premier ministre
Beji Caïd Essebsi

p. 531

Nomenclature des actes de biologie médicale vétérinaire

(Les techniques utilisées doivent être précisées dans la fiche de résultat)

EXAMENCOTATION
1- Prélèvements
Prélèvements des échantillons ESB, Rage, par échantillonAPB_{ref} 20
Prélèvements pour histologieAPB_{ref} 15
Prélèvements sur-animaux vivants : prise de sang, organes, écouvillonsAPB_{ref} 10
2- Autopsies, examen necropsique
Poussins, canetons (moins de trois semaines) :
* par lot de 10 maximum, le lotPvet 40
* animal seulPvet 10
Volailles, lapins, gibiers, petits animaux par 2 sujetsPvet 25
Volailles, lapins, gibiers, petits animaux par lot de 5, le lotPvet 60
Chiens et ChatsPvet 70
Petits RuminantsPvet 100
Bovins, Equidés, Camélidés et autres grands animauxPvet 130
Supplément incinération / 50 KgPvet 5
Autre rechercheselon technique
3-Cytologie
Diagnostic cytologique d'une lésion par éléments et/ou appositionPvet 100
Dans le cas de plusieurs prélèvements distincts :
par localisation supplémentairePvet 30
Ponction d'un organePvet 30
Suppléments pour inclusion en paraffinePvet 25
Étalements confectionnés par le biologiste après isolementPvet 25
Autre rechercheselon technique
4 - Histologie
Diagnostic histopathologique par inclusion et coupe de prélèvements biopsiques, unique ou multiples quel que soit le nombre de fragments (avec ou sans coloration)Pvet 150
Diagnostic histopathologique par inclusion et coupe de prélèvements biopsiques étagés effectués au niveau de plusieurs zonesPvet 75
Diagnostic histologique par inclusion et coupe d'une pièce opératoire intéressant un seul organePvet 75
Diagnostic histopathologique d'une ou plusieurs biopsies d'autres organes en sus de l'organe lui-même par localisationPvet 50
Diagnostic histopathologique par inclusion et coupe de prélèvements provenant d'une résection ou d'un curetage effectué par voie endoscopiquePvet 170
Diagnostic histopathologique par inclusion et coupe d'une pièce opératoire complexe comportant plusieurs organes (une chaîne qaqlionnaire est assimilée à un organe)Pvet 350
Supplément si exérèse de tout ou partie d'un ou plusieurs organes est nécessairePvet 50
Techniques complémentaires
Récepteurs hormonaux et marqueurs pronostiques par technique immunochimiquePvet 100
Analyse immuno-histochimique : diagnostic par échantillonPvet 300
Histoenzymologie pour biopsies nerveuses et musculairesPvet 600
Examen nécropsique (macro et microscopique) : diagnosticPvet 450
Autre rechercheselon technique
5- Parasitologie
Examen coproscopique direct qualitatif après enrichissementBvet 25
Examen coproscopique flottaison direct quantitatifBvet 30
Examen parasitologique des selles comprenant obligatoirement un examen macroscopique direct + un examen microscopique direct + enrichissement par au moins deux techniques différentes : une selleBvet 50
Dénombrement et identification des larves pulmonairesBvet 20
Recherche d'œufs d'helminthes dans les urinesBvet 20
Coproculture pour identification des espèces de nématodesBvet 60
Identification des coccidies (examen direct + coproculture)Bvet 60
Recherche de parasites dans un prélèvement cutané par examen directBvet 20
Recherche de parasites sanguins sur étalement de sang après digestion pepsiqueBvet 40
Recherche de parasites sanguins sur étalement de sangBvet 20
p. 532
EXAMENCOTATION
Recherche des cryptosporidies par examen direct et enrichissementBvet 40
Recherche des Leishmanies par examen directBvet 30
Recherche de parasites par PCRBvet 500
Diagnose de spécimen de parasitesBvet 20
Autopsie helminthologique chez les grands animaux (examen microscopique)Bvet 100
Autopsie helminthologique chez les volaillesBvet 20
Recherche de parasites sanguins par examen direct et enrichissement (microfilaires)Bvet 40
Recherche de parasites sur biopsies d'organesBvet 20
Recherche de parasites sur empreintes d'organesBvet 20
Identification de parasites sur des lésions parasitairesBvet 20
Sérologie parasitaire
Leishmaniose canineBvet 60
Toxoplasmosec.f. sérologie
Autres affections parasitairesBvet 60
Autre rechercheselon technique
6- Mycologie
Mise en culture d'un prélèvementBvet 20
Mise en culture d'un prélèvement et identification de Candida AlbicansBvet 30
Mise en culture d'un prélèvement et identification d'Aspergillus FumigatusBvet 30
Mise en culture d'un prélèvement et identification d'autres champignonsBvet 40
Examen mycologique comportant un examen microscopique direct, un isolement par culture et une identification d'espèces : peau et phanèresBvet 70
Recherche d'Aspergillus fumigatus dans le cadre du contrôle des couvoirs et reproducteur, méthode des poumons de N. HAMET :Bvet
* poussin d'un jour :Bvet 30
* contrôle officiel hygiénique et sanitaireBvet 200
* contrôle officiel hygiénique et sanitaire, en cas de suspicion cliniqueBvet 250
Autre rechercheselon technique
7- Serologie
Grands animaux
Anémie infectieuse des équidés
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Immunodiffusion en Gélose : l'unitéBvet 25
Border disease
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Test ELISA : mélange grande série (>10)Bvet 30
Neutralisation virale : l'unitéBvet 80
Neutralisation virale et révélation par immunofluorescence : l'unitéBvet 100
B.V.D. (anticorps)
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Neutralisation virale : l'unitéBvet 80
Neutralisation virale et immunochimie sur culture cellulaire (IF ou IP) : l'unitéBvet 100
Brucellose
Epreuve à l'antigène tamponné (test au rose bengale)Bvet 10
Epreuve à l'antigène tamponné urgentBvet 12
Fixation du complémentBvet 25
Ring test sur lait individuel ou lait de mélange, le prélèvementBvet 20
Séro diagnostic de Wright (SAW)Bvet 20
Test ELISA: l'unitéBvet 30
Test ELISA: l'unité grande série (>10)Bvet 25
C.A.E.V.
Immunodiffusion en Gélose : l'unitéBvet 25
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Chlamydiose - Fièvre Q
Fixation du complément : l'unité / maladieBvet 25
Fixation du complément : l'unité grande série (>10) / maladieBvet 20
p. 533
EXAMENCOTATION
Diarrhée des veaux (Rotavirus, Coronavirus et E.coli K99)
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Epididymite contagieuse du bélier
Fixation du complément : l'unitéBvet 25
Fasciolose
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Grippe équine
Fixation du complémentBvet 25
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test IHA : l'unitéBvet 25
Hypodermose
Test ELISA : l'unitéBvet 30
I.B.R.
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Neutralisation viraleBvet 80
Leucose Bovine Enzootique
Immunodiffusion en Gélose : l'unitéBvet 25
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Leptospirose
Microagglutination : l'unitéBvet 25
Mycoplasma Agalactiae
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Néosporose
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Paratuberculose
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Péripneumonie contagieuse bovine
Fixation du complémentBvet 25
Rhinopneumonie équine
Fixation du complémentBvet 25
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test SN : l'unitéBvet 40
Salomonellose (abortus ovis)
Séro agglutination lente en microplaque : l'unitéBvet 25
Toxoplasmose
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Test IFI : l'unitéBvet 30
Visna-Maëdi
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test ELISA : l'unité grande série (>10)Bvet 25
Immunodiffusion en Gélose : l'unitéBvet 25
Autre rechercheselon technique
Poule
Bronchite infectieuse ou Maladie de Gumboro ou Réovirose ou Rhinotrachéite RTI/S.I.G.T. ou Encéphalomyélite aviaire ou Syndrôme chute de ponte EDS 76 ou Anémie infectieuse ou Leucose aviaire ou Laryngotrachéite infectieuse aviaire ou Maladie de Newcastle
Test ELISA : par lot de 10, le lotBvet 250
p. 534
EXAMENCOTATION
Grippe aviaire (influenza)
Test ELI SA : par lot de 10, le lotBvet 250
Test IHA : l'unitéBvet 25
Immunodiffusion en Gélose : l'unitéBvet 25
Chlamydiose
Fixation du complémentBvet 25
Mycoplasmose (My. Synoviae, Myc. Gallisepticum)
Agglutination Rapide sur Lame : par lot de 10, le lotBvet 80
Test ELISA : par lot de 10, le lotBvet 250
Newcastle (maladie de )
Test IHA : par lot de 10, le lotBvet 100
Salmonellose (Salmonella pullorum gallinarum)
Agglutination Rapide sur Lame: par lot de 10, le lotBvet 80
Agglutination lente sur microplaque : par lot de 10, le lotBvet 100
Test ELISA : par lot de 10, le lotBvet 250
Autruche
Bronchite Infectieuse ou Influenza aviaire
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Newcastle (maladie de )
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Test IHA : l'unitéBvet 15
Dinde
Entérite hémorragique
Test ELISA : par lot de 10, le lotBvet 250
Mycoplasmose (Myc. Gallisepticum, Mys. Synoviae)
Agglutination Rapide sur Lame: par lot de 10, le lotBvet 80
Test ELISA : par lot de 10, le lotBvet 250
Mycoplasmose (Myc. Meleagridis)
Agglutination Rapide sur Lame: par lot de 10, le lotBvet 100
Test ELISA : par lot de 10, le lotBvet 250
Newcastle (maladie de )
Test ELISA : par lot de 10, le lotBvet 250
Test Inhibition de l'HémaglutinationBvet 100
Rhinotrachéite infectieuse
Test ELISA: par lot de 10, le lotBvet 250
Lapin
Maladie hémorragique virale
Test ELISA : l'unitéBvet 30
Chien
Leptospiroses
Microagglutination : l'unitéBvet 30
Coronavirose ou Ehrlichiose ou Leishmaniose ou Parvovirose
Test ELISA: l'unitéBvet 60
Chat
FeLV ou FIV ou FIP ou Panleucopénie
Test ELISA : l'unitéBvet 60
Poisson
Nécrose hématopoïétique infectieuse des salmonidés
Neutralisation viraleBvet 80
Septicémie hémorragique virale des salmonidés
Neutralisation viraleBvet 80
Autre rechercheselon technique
8- Bactériologie
Bactérioscopie après coloration : GRAMBvet 10
Bactérioscopie après coloration : VAGO, STAMPBvet 20
Bactérioscopie après coloration : ZIEHLBvet 20
Recherche de bactéries par examen direct au microscope à fond noir (spirochètes, leptospires, ...)Bvet 25
Examen cytobactériologique des urines : isolement + dénombrement + identification + antibiogrammeBvet 100
Coproculture : isolement + identification + antibiogrammeBvet 100
Hémoculture : isolement + identification + antibiogrammeBvet 100
Prélèvement vaginal : isolement + identification + antibiogrammeBvet 100
p. 535
EXAMENCOTATION
Sécrétions broncho-pulmonaires et expectorations : isolement + identification + antibiogrammeBvet 100
Sécrétions et exsudats de la sphère oto-rhino-pharyngée : isolement + identification + antibiogrammeBvet 100
liquides de ponction : isolement + identification + antibiogrammeBvet 100
Pus et prélèvements divers: isolement + identification + antibiogrammeBvet 100
Ensemensement + identification de bactérie à partir d'organes quelle que soit l'espèce animale, par organe + antibiogrammeBvet 100
Isolement et identification d'une bactérie courante en atmosphère normale + antibiogrammeBvet 100
Isolement et identification d'une bactérie spéciale (en atmosphère artificielle ou sur milieux spéciaux) + antibiogrammeBvet 140
Antibiogramme: minimum 12 antibiotiques testésBvet 60
Recherche de pathogènes après enrichissementBvet 100
Typage sérologique d'une bactérieBvet 100
Numération bactérie courante en atmosphère normaleBvet 80
Numération bactérie spéciale (atmosphère artificielle ou milieux spéciaux)Bvet 100
* Bactériologie volaille avant abattage (contrôle officiel)Bvet 120
* Bactériologie contrôle officiel couvoir, par lot (recherche de Flore totale, Salmonelle, Aspergillus, E.coli, Pseudomonas, Staphylocoque à partir des poussins et du duvet)Bvet 300
* Bactériologie contrôle officiel reproducteur, par bâtiment (recherche de Salmonelle dans l'eau et la litière)Bvet 250
* Bactériologie contrôle officiel aux frontières poussins d'un jour lot de 60, par lotBvet 500
* Bactériologie contrôle officiel aux frontières dindonneaux et canetons d'un jour lot de 20, par lotBvet 300
* Bactériologie contrôle aux frontières œufs à couver par lot de 30 œufs, le lotBvet 400
Contrôle des couvoirs et bâtiment de reproducteur après décontamination par chiffonnettesBvet 100
Contrôle des couvoirs et bâtiment de reproducteur après décontamination par boîtes de contact :Bvet 120
Recherche de Salmonelle par contrôle de fond de boîte en cartonBvet 100
Recherche de mycobactéries : examen microscopique + cultureBvet 50
Recherche de mycobactéries : identification biochimiqueBvet 100
Recherche de mycobactéries : antibiogrammeBvet 100
Isolement et numération de Mycoplasmes + antibiogrammeBvet 120
Identification d'une bactérie par la détermination de sa toxine par recherche du pouvoir pathogène expérimentalBvet 120
Identification d'une bactérie par la détermination de sa toxine par immunochimieBvet 80
ToxinotypieBvet 250
Recherche bactériologique par PCRBvet 500
* conformément à la réglementation en vigueur
Autre rechercheselon technique
9- Virologie
Recherche de virus par inoculation sur :
* lignée cellulaire continueBvet 150
* Primoculture d'organes d'animauxBvet 300
* Œufs embryonnésBvet 300
* SouriceauxBvet 300
Recherche de virus par agglutinationBvet 40
Recherche de virus par immunofluorescenceBvet 100
Identification de virus (détermination du sérotype comprise)Bvet 150
Recherche de génomes viraux par technique PCRBvet 500
Bovin
Virus respiratoires bovins
Cultures cellulaires/Séro-neutralisationBvet 200
B.V.D.
Test ELISA recherche antigène: l'unité (demande ponctuelle)Bvet 60
Test ELISA recherche antigène: l'unité grande sérieBvet 55
Test ELISA recherche antigène à partir d'organeBvet 70
Equin
Artérite, Rhinopneumonie
Cultures cellulaires/Séro-neutralisationBvet 200
Grippe
Isolement sur œuf + identification par HA/IHABvet 300
Ovin, Caprin
Border disease
Test ELISA recherche antigène : l'unité (demande ponctuelle)Bvet 70
Test ELISA recherche antigène : l'unité grande sérieBvet 65
Clavélée
Cultures cellulaires/Séro-neutralisationBvet 200
p. 536
EXAMENCOTATION
Chien
Parvovirose ou Rotavirose
Test ELISA recherche Antioène : l'unitéBvet 70
Chat
FeLV
Test ELISA recherche Antigène : l'unitéBvet 70
Poule
Bronchite infectieuse
Œufs embryonnés SPF/IHABvet 300
Gumboro (maladie de)
Œufs embryonnés SPF/IDGBvet 300
Influenza
Œufs embryonnés SPF/IDG/IHABvet 300
Newcastle (maladie de)
Isolement et identification : estimation de l'indice de pathogénicité intracérébraleBvet 300
Œufs embryonnés SPF/IHABvet 300
Autres virus aviaires
Œufs embryonnés SPF/ ...Bvet 300
Toutes espèces
Rage
diagnostic par au moins deux techniquesBvet 100
Autre rechercheselon technique
10- Biochimie
SANG
Acide lactiqueBvet 120
alanine aminotransférase (ALAT)Bvet 25
AldolaseBvet 50
AmylaseBvet 60
Aspartate aminotransférase (ASAT)Bvet 25
Bilirubine conjuguée (directe)Bvet 15
Bilirubine totaleBvet 15
CalciumBvet 25
ChloreBvet 20
Cholestérol totalBvet 20
Créatinine kinase (CK)Bvet 50
CréatinineBvet 15
Electrophorèse des protéines sériquesBvet 80
Gamma glutamyl transférase (GGT)Bvet 50
GlucoseBvet 15
Lactate déshydrogénase (LDH)Bvet 50
LipaseBvet 80
magnésium plasmatiqueBvet 25
Phosphatases alcalinesBvet 25
PhosphoreBvet 25
potassiumBvet 25
Protéines totalesBvet 15
SodiumBvet 25
TriglycéridesBvet 35
UréeBvet 15
URINE
CréatinineBvet 15
Electrophorèse des protéinesBvet 150
Glucose : dosageBvet 15
Protéinurie : dosageBvet 10
Recherche des sucres réducteursBvet 15
Sédiment : microscope standardBvet 15
UréeBvet 15
p. 537
EXAMENCOTATION
LIQUIDE CEPHALO-RACHIDIEN
Electrophorèse des protéinesBvet 150
SELLES
Recherche de sangBvet 15
CALCUL
Calcul : analyse chimiqueBvet 30
Autre rechercheselon technique
11- Hématologie
Compatibilité sanguineBvet 20
Formule leucocytaireBvet 30
HématocriteBvet 10
Hémogramme completBvet 60
Hémogramme sans numération de plaquettesBvet 50
Numération hématiesBvet 10
Numération hématies et leucocytesBvet 20
Numération leucocytesBvet 10
Numération plaquettes + étude morphologiqueBvet 20
Taux de prothrombine ou temps de QuickBvet 20
Taux de réticulocytesBvet 20
Vitesse de sédimentationBvet 15
Autre rechercheselon technique
12- Biologie de la reproduction
Spermiologie
Spermogramme et spermocytogramme devant comporterBvet 80
* mesure du volume de l'élaculat et du pH
* estimation de la viscosité du sperme
* estimation de la mobilité des spermatoziïdes 30mn, 2h et 4h après éjaculation
* numération de cellules rondes
* recherche d'une agglutination spontanée
* numération des formes anormales en détaillant les anomalies
Assistance médicale à la procréation (AMP)
Traitement de sperme pour insémination artificielleBvet 300
Congélation des embryons par cycleBvet 400
Décongélation des embryons par cycle avec préparation du cathéter pour transfertBvet 400
Congélation du spermeBvet 400
Collecte d'embryonBvet 500
Mise en place d'embryonBvet 600
Dosage de la progestérone par RIA dans le plasmaBvet 200
Dosage de la progestérone par RIA dans le laitBvet 200
Autre rechercheSelon technique
13- Toxicologie
Dosage de métaux (spectrométrie d'absorption atomique)Bvet 300
Recherche et dosage d'insecticides organophosphorés (GC ou HPLC)Bvet 300
Recherche et dosage d'insecticides pyréthénoïdes (GC ou HPLC)Bvet 300
Dosage des mycotoxines (HPLC)Bvet 400
Recherche de toxiques convulsivants (colorimétrie)Bvet 200
Recherche de raticide anticoagulants (HPLC)Bvet 400
Recherche et dosage d'un médicament (GC ou HPLC)Bvet 400
Recherche et dosage de résidus de médicaments (HPLC)Bvet 400
Recherche et dosage d'urée dans les alimentsBvet 100
Recherche et dosage de nitrates et de nitrites dans l'eau et les alimentsBvet 200
Autre rechercheSelon technique
14- Divers
Fourniture écouvillon avec milieux de transportBvet 15
Centrifugation des tubes et transvasement des sérums, par prélèvementBvet 5
Préparation et conditionnement d'un prélèvement pour recherche de rageBvet 40
Envoi d'une souche microbienneBvet 25
Conditionnement pour envoi de prélèvements à un autre laboratoire (analyse sous-traitée)Bvet 25
p. 538

Citer : Arrêté du ministre de la santé publique et du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 16 avril 2011, JORT n° 28 du 22 avril 2011, p. 529.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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