Le ministre de l'éducation,
Vu la loi d'orientation n° 2002-80 du 23 juillet 2002, relative à l'éducation et à l'enseignement scolaire, telle qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 2008-9 du 11 février 2008,
Vu le décret n° 2004-1032 du 26 avril 2004, portant création d'une filière sport dans l'enseignement secondaire et d'un diplôme de baccalauréat sport,
Vu l'arrêté du 10 mai 2004, relatif au régime de l'examen du baccalauréat sport, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 20 avril 2011.
Arrête :
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 8 de l'arrêté du 20 avril 2011 susvisé et remplacées comme suit :
Article 8 (nouveau) - L'évaluation de l'épreuve d'éducation physique au baccalauréat sport se fait comme suit :
- Pour les élèves des établissements publics : la note finale attribuée en éducation physique sera la moyenne arithmétique de la moyenne annuelle de cette matière et la note obtenue au test de fin d'année. Les candidats ne peuvent être dispensés des épreuves d'éducation physique que dans des cas de santé exceptionnels et pour des raisons de force majeure justifiées par un certificat délivré par le médecin de l'établissement fréquenté ou par un médecin de la santé publique désigné par l'administration.
- Pour les élèves des établissements privés : la note finale attribuée en éducation physique sera celle obtenue au test de fin d'année organisé sous l'autorité du commissariat régional de l'enseignement. Ces candidats peuvent, par arrêté du ministre de l'éducation, être dispensés de l'épreuve d'éducation physique s'il ne leur a pas été possible de suivre régulièrement les séances d'entraînement au cours de l'année scolaire.
- Les candidats à titre individuel sont dispensés de l'épreuve d'éducation physique.
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 8 décembre 2011.
Le ministre de l'éducation
Taieb Baccouche
Vu
P/L e Premier ministre
Le Secrétaire Général du Gouvernement
Mohamed Salah Ben Aïssa