Le ministre de l'agriculture,
Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics,
Vu le décret n° 70-177 du 26 mai 1970, portant création et organisation de la société des courses (article premier), tel que modifié et complété par le décret n° 2002-26 du 8 janvier 2002 (article premier).
Vu le décret n° 2009-3665 du 2 décembre 2009, fixant les missions et les attributions de la société des courses hippiques et son organisation administrative et financière et ses modalités de fonctionnement et notamment ses articles 7 et 16.
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 6 juin 2011, relatif à la fixation du montant total des allocations mises en concours par la société des courses hippiques et à l'ouverture des hippodromes de Kassar Said et de Monastir au cours de l'année 2011.
Arrête :
Article premier - Est abrogé l'article premier de l'arrêté du 6 juin 2011 susvisé et remplacé comme suit :
Article premier(nouveau) - Le montant total des allocations mises en concours par la société des courses hippiques comprenant les allocations au titre de prix des courses nationales et internationales, des primes aux naisseurs, de promotion des courses internationales pour les courses disputées sur les hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir, et des courses et festivals régionaux est fixé pour l'année 2011 à trois millions huit cent soixante dix mille dinars (3 870 000 D) répartis comme suit :
| - allocations courses nationales et internationales | : 2 628 000 D |
|---|---|
| - allocations primes aux naisseurs | : 1 132 000 D |
| - allocations promotion courses internationales | : 10 000 D |
| - allocations courses et festivals régionaux | : 100 000 D |
| Total général | : 3 870 000 D |
Art. 2 - Le présent arrêté est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 21 février 2012.
Le ministre de l'agriculture
Mohamed Ben Salem
Vu
Le Chef du Gouvernement
Hamadi Jebali