Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics,
Vu la loi n° 92-50 du 18 mai 1992, relative aux instituts supérieurs des études technologiques,
Vu la loi d'orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2006-73 du 9 novembre 2006,
Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, tel que modifiée par le décret-loi n° 2011-31 du 26 avril 2011,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011,
p. 2360Vu le décret n° 2008-2876 du 11 août 2008, portant organisation du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, tel que modifié par le décret n° 2010-615 du 5 avril 2010,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 6,
Vu le décret n° 2011-4796 du 29 décembre 2011, portant nomination des membres du gouvernement,
Sur demande des doyens et des directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Après avis des conseils scientifiques des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées et du directeur général des études technologiques,
Après avis des conseils des universités concernées,
Après avis du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrête :
Article premier : Sont créés, au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination et indiqués au tableau suivant :
| Université | Etablissement d'enseignement supérieur et de recherche | Dénomination du laboratoire de recherche |
|---|---|---|
| Université de Tunis | Facultés des sciences humaines et sociales de Tunis | Histoire des économies et des sociétés méditerranéennes |
| Institut supérieur de gestion de Tunis | Stratégies d'optimisation et informatique intelligente | |
| Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis | Mutations des économies et des entreprises | |
| Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Technologies de l'information et de la communication et de génie électrique | |
| Université de Tunis El Manar | Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis | Sciences constitutionnelles, administratives et financières |
| Règlement des litiges et voies d'exécution | ||
| Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis | Entreprises et recherche en marketing | |
| Microéconomie appliquée | ||
| Faculté des sciences de Tunis | Biodiversité, biotechnologie et changements climatiques | |
| Matériaux avancés et phénomènes quantiques | ||
| Analyse mathématique et applications | ||
| Algèbre, topologie, arithmétique et ordre | ||
| Analyse stochastique et applications | ||
| Informatique en programmation, algorithmique et heuristique | ||
| Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Systèmes électriques | |
| Matériaux, optimisation et énergie pour la durabilité | ||
| Signal, image et technologies de l'information | ||
| Automatique | ||
| Mécanique appliquée et ingénierie | ||
| Analyse, conception et commande des systèmes | ||
| Université de Carthage | Institut des hautes études commerciales de Carthage | Economie et stratégies des affaires |
| Institut préparatoire aux études scientifiques et techniques | Matériaux, molécules et applications | |
| Physico-chimie des microstructures et micro systèmes | ||
| Institut national des sciences appliquées et de technologie | Ingénierie des protéines et des molécules bioactives | |
| Matériaux, mesures et applications | ||
| Informatique pour les systèmes industriels | ||
| Ecole polytechnique de Tunisie | Systèmes avancés |
| Université | Etablissement d'enseignement supérieur et de recherche | Dénomination du laboratoire de recherche |
|---|---|---|
| Université de la Manouba | Faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba | Elites, savoirs et institutions culturelles en méditerranée |
| Grammaire du discours et théorique pragmatique | ||
| Etudes maghrébines, francophones, comparées et médiation culturelle | ||
| Institut supérieur de biotechnologie de Sidi-Thabet | Biotechnologie et valorisation des Bio et géo-ressources | |
| Université de Sousse | Institut supérieur de gestion de Sousse | Management de l'innovation et développement durable |
| Institut des hautes études commerciales de Sousse | Economie, management et finance quantitative | |
| Ecole supérieure des sciences et de la technologie de Hammam Sousse | Energie et matériaux | |
| Physique-mathématique, fonctions spéciales et applications | ||
| Ecole nationale d'ingénieurs de Sousse | Mécanique | |
| Université de Jendouba | Faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba | Valorisation du patrimoine naturel et culturel |
| Institut supérieur des sciences humaines de Jendouba | Langues, discours et cultures | |
| Université de Monastir | Faculté des sciences de Monastir | Chimie hétérocyclique, produits naturels et réactivité |
| Matières condensées et nanosciences | ||
| Interfaces et matériaux avancés | ||
| Institut supérieur de biotechnologie de Monastir | Génétique, biodiversité et valorisation des bio-ressources | |
| Direction générale des études technologiques | Institut supérieur des études technologiques de Ksar-Hellal | Génie textile |
| Université de Sfax | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax | Technologie de l'information, gouvernance et entrepreneuriat |
| Modélisation et optimisation pour la décision et systèmes industriels et logistiques | ||
| Recherches en marketing | ||
| Faculté des sciences de Sfax | Physico-chimie de l'état solide | |
| Mathématiques appliquées et analyse harmonique | ||
| Algèbre, géométrie et théorie spectrale | ||
| Ecole national d'ingénieurs de Sfax | Analyse, valorisation et sécurité des aliments | |
| Génie des matériaux et environnement | ||
| Contrôle et gestion de l'énergie | ||
| Machines intelligentes | ||
| Systèmes embarqués | ||
| Sciences et techniques de l'automatique et de l'informatique industrielle | ||
| Mécanique des fluides appliquées, génie des procédés et environnement | ||
| Université de Gabès | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie des procédés et systèmes industriels |
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 20 septembre 2012.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Ben Salem
Vu
Le Chef du Gouvernement
Hamadi Jebali
p. 2362