Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication du 15 septembre 2014, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication,

Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, telle a modifiée et complétée par la loi organique n° 2014-3 du 3 février 2014 et la loi organique n° 2014-4 du 5 février 2014,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-loi n° 2011-31 du 26 avril 2011,

Vu le décret n° 2005-1971 du 14 juillet 2005, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011 et notamment son article 42,

Vu le décret n° 2008-2982 du 8 septembre 2008, portant création de deux établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2012-1645 du 4 septembre 2012, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2014-413 du 3 février 2014, portant nomination des membres du gouvernement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 9 décembre 2013,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,

Vu l'avis des directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,

Sur proposition des présidents des universités concernées.

Arrête :

Article premier - Les dispositions du paragraphe 4 de l'article 3, du paragraphe 4 (nouveau) et du paragraphe 6 de l'article 7(bis), du paragraphe 5 de l'article 7 (ter) et le paragraphe 13 de l'article 8 (nouveau) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :

Article 3 - paragraphe 4 (nouveau) - Institut supérieur des sciences humaines de Tunis :

• département d'arabe,
• département de français,
• département d'anglais,
• département de philosophie,
• département de psychologie,
• département de sociologie,
• département des langues appliquées,
• département d'archéologie.

Article 7 (bis) - paragraphe 4 (nouveau) - Institut supérieur de biotechnologie de Monastir :

• département de biologie moléculaire, cellulaire et biotechnologie,
• département des sciences du vivant et de biotechnologie,
• département des sciences fondamentales, d'informatique et des langues.

Paragraphe 6 (nouveau) - Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir :

• département de génie mécanique,
• département de génie électrique,
• département de génie énergétique,
• département de génie textile,
• département des mathématiques, d'informatique et de gestion.

Article 7 (ter) - paragraphe 5 (nouveau) - Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kairouan :

• département de génie mécanique,
• département de génie électrique,
• département des mathématiques, de physique et d'informatique.

Article 8 (nouveau) - paragraphe 13 (nouveau) - Institut supérieur de biotechnologie de Sfax :

• département de biotechnologie et de santé,
• département biomédical,
• département des industries alimentaires.

Art. 2 - Il est ajouté à l'article 4 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé un paragraphe 19 ainsi libellé :

19- Institut supérieur de commerce et de comptabilité de Bizerte :

• département des sciences économiques, des méthodes quantitatives et d'informatique,
• département des finances, de comptabilité et de droit,
• département de marketing, de management et d'anglais.

Art. 3 - Il est ajouté à l'article 7 (ter) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé deux paragraphes 9 et 10 ainsi libellés :

9- Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kasserine :

• département de technologie,
• département des mathématiques et d'informatique.

10- Institut supérieur des arts et métiers à Sidi Bouzid :

• département design.

Art. 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 15 septembre 2014.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication

Taoufik Jelassi

Vu

Le Chef du Gouvernement

Mehdi Jomaa