Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de…

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de la santé,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l'organisation sanitaire,

Vu la loi d'orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2016-71 du 30 septembre 2016,

Vu le décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991, fixant l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des établissements publics de santé, tel que modifié et complété par le décret n° 93-676 du 29 mars 1993,

Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,

Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l'organisation administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement,

Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment ses articles 6 et 9,

Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-43 du 17 mars 2017, portant nomination de deux membres du gouvernement,

Vu le décret gouvernemental n° 2017-468 du 10 avril 2017, rattachant des structures à la Présidence du gouvernement,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du nomination de membres du gouvernement,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,

Sur proposition des directeurs généraux des établissements publics de santé concernés,

Après avis du comité national d'évaluation des activités de recherche scientifique.

Arrêtent :

Article premier - Sont créés, au sein de deux établissements sanitaires publics les deux laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :

Etablissement sanitaire public	Dénomination du laboratoire de recherche
Hôpital Aziza Othmana	Procréation et infertilité
Centre national de pharmaco vigilance	Pharmacologie clinique et expérimentale

Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 23 avril 2018.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Slim Khalbous

Le ministre de la santé

Imed Hammami

Le Chef du Gouvernement

Youssef Chahed

p. 1340

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 30 avril 2018, portant modification de l'arrêté du 21 février 2005, fixant les conditions de participation aux concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, ainsi que les modalités de leur organisation.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et le ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique,

Vu la constitution,

Vu la loi n° 2000-73 du 25 juillet 2000, relative à l'enseignement supérieur privé, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2008-59 du 4 août 2008,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2017-38 du 2 mai 2017,

Vu le décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur, tel que modifié et complété par le décret n° 2009-643 du 2 mars 2009,

Vu le décret n° 2002-1838 du 12 août 2002, fixant le cadre général du régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur,

Vu le décret n° 2004-2589 du 2 novembre 2004, organisant les concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, tel que complété par le décret n° 2009-2260 du 31 juillet 2009,

Vu le décret n° 2008-3123 du 22 septembre 2008, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions, parcours et spécialités du système « LMD », ensemble les textes qui l'ont complété et notamment le décret n° 2013-1469 du 26 avril 2013,

Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-43 du 17 mars 2017, portant nomination de deux membres du gouvernement,

Vu le décret gouvernemental n° 2017-468 du 10 avril 2017, rattachant des structures à la présidence du gouvernement,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 11 décembre 1996, fixant l'organisation générale des études du cycle préparatoire aux concours d'entrée aux établissements de formation d'ingénieurs à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 28 septembre 2000, portant approbation du cahier des charges régissant l'organisation et le fonctionnement des établissements privés d'enseignement supérieur,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et des technologies de la communication, de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 février 2005, fixant les conditions de participation aux concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs ainsi que les modalités de leur organisation, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 16 février 2016,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 mai 2016, fixant le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieurs.

Arrêtent :

Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 21 février 2005 susvisé et remplacées par ce qui suit :

Article 7 (nouveau) - La nature des épreuves de chacun des concours prévus à l'article 3 du présent arrêté ainsi que leurs coefficients et leurs durées sont fixés conformément aux tableaux suivants :

A- Concours de mathématique et physique (M-P) :

Nature des épreuves	Coefficient	Durée
Mathématiques I	10	4 H
Physique	10	4 H
Chimie inorganique	4	2 H
Systèmes techniques automatisés	4	3 H
Informatique	4	2 H
Français	3	2 H
Anglais	3	2 H
Mathématiques II	6	3 H
Total	44	–

p. 1341

B- Concours en physique et chimie (P-C) :

Nature des épreuves	Coefficient	Durée
Mathématiques	11	4 H
Physique	12	4 H
Chimie inorganique	4	2 H
Chimie organique	3	2 H
Systèmes techniques automatisés	4	3 H
Informatique	4	2 H
Français	3	2 H
Anglais	3	2 H
Total	44	–

C- Concours en technologie (T) :

Nature des épreuves	Coefficient	Durée
Mathématiques	10	4 H
Physique	10	4 H
Chimie inorganique	4	2 H
Systèmes techniques automatisés	6	3 H
Conception et fabrication mécanique	6	4 H
Informatique	4	2 H
Français	3	2 H
Anglais	3	2 H
Total	46	–

D- Concours en biologie et géologie (B-G) :

Nature des épreuves	Coefficient	Durée
Mathématiques	7	3 H
Physique	5	3 H
Chimie inorganique	2	2 H
Chimie organique	2	2 H
Informatique	4	2 H
Français	3	2 H
Anglais	3	2 H
Géologie	4.5	2 H
Biologie animale, physiologie animale	4.5	2 H
Biologie végétale, botanique, physiologie végétale	4.5	2 H
Biochimie, biologie cellulaire, génétique	4.5	2 H
Total	44	–

Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 30 avril 2018.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Slim Khalbous

Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

Samir Attaieb

Le ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique

Mouhamed Anouar Maarouf

Le Chef du Gouvernement

Youssef Chahed

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 30 avril 2018, portant ouverture des concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, au titre de l'année universitaire 2018-2019.

Vu la constitution,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par la loi n° 2017-38 du 2 mai 2017,

Vu le décret n° 2002-1838 du 12 août 2002, fixant le cadre général du régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur,

Vu le décret n° 2004-2589 du 2 novembre 2004, organisant les concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, tel que complété par le décret n° 2009-2260 du 31 juillet 2009 et notamment son article 5,

Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2017-827 du 28 juillet 2017,

Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nomination du chef du gouvernement et de ses membres,

Vu le décret Présidentiel n°2017-43 du 17 mars 2017, portant nomination de deux membres du gouvernement,

p. 1342

Vu le décret gouvernemental n° 2017-468 du 10 avril 2017, rattachant des structures à la Présidence du gouvernement,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,

Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant nomination de membres du gouvernement,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 16 février 2016, fixant la contribution des candidats aux frais de déroulement des concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs et des concours spécifiques d'entrée en première année et en deuxième année dans les établissements de formation d'ingénieurs,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 4 avril 2017, fixant les programmes des épreuves des concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs.

Arrêtent :

Article premier - Sont ouverts au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, au titre de l'année universitaire 2018-2019, quatre (4) concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs en mathématiques et physique (M-P), physique et chimie (P-C), technologie (T) et biologie et géologie (B-G).

La date des concours est fixée au jeudi 31 mai 2018 et jours suivants, conformément au tableau prévu à l'article 6 du présent arrêté.

Art. 2 - La liste des institutions et des filières concernées par chacun des quatre (4) concours prévus à l'article premier du présent arrêté ainsi que le nombre de places ouvertes par filière et par institution sont fixés conformément au tableau suivant :

Institution	Filière	Concours mathématiques et physique	Concours physique et chimie	Concours technologie	Total	Total Général
Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis	Génie Electrique	36	5	10	51	330
	Génie Mécanique	28	8	17	53
	Génie Industriel	36	14	4	54
	Génie Civil	32	12	7	51
	Modélisation pour l'Industrie et les Services	20	1	1	22
	Génie Hydraulique et Environnement	4	6	5	15
	Techniques Avancées	15	2	1	18
	Télécommunications	26	2	4	32
	Informatique	28	2	4	34
Ecole nationale d'ingénieurs de Bizerte	Génie Industriel	25	4	7	36	54
	Génie Mécanique	2	3	13	18

p. 1343

Institution	Filière	Concours mathématiques et physique	Concours physique et chimie	Concours technologie	Concours biologie et géologie	Total	Total Général
Ecole nationale d'ingénieurs de Sousse	Electronique Industrielle	18	16	20		54	157
	Mécatronique	10	6	19		35
	Informatique Appliquée	22		10		32
	Génie mécanique et productique	6	5	7		18
	Génie de télécommunications embarquées	11		7		18
Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir	Génie Electrique	18	18	16		52	201
	Génie Energétique	25	19	6		50
	Génie Mécanique	14	4	31		49
	Génie Textile	16	23	11		50
Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax	Génie Electrique	28	20	20		68	317
	Génie Electromécanique	22	14	32		68
	Génie des Matériaux	8	22	14		44
	Génie Informatique	40	15	10		65
	Génie Biologique				20	20
	Géo ressources et Environnement				18	18
	Génie Civil	14	10	10		34
Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès	Génie Electrique Automatique	10	20	10		40	153
	Génie Civil	8	10	12		30
	Génie Chimique Procédés	9	20	9		38
	Génie Mécanique			15		15
	Génie des Communications et des Réseaux	20	5	5		30
Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles	Informatique	28	10	10		48	115
	Chimie Analytique et Instrumentation	5	10		9	24
	Electroniques	6	10	9		25
	Géosciences				18	18
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Tunis	Génie Electrique	16	16	22		54	180
	Génie Mécanique	21		23		44
	Génie Civil	8	14	4		26
	Génie Industriel	7	7	4		18
	Génie Mathématiques Appliquées et Modélisation	9	6			15
	Informatique	12	11			23
Ecole nationale d'ingénieurs de Carthage	Génie des Systèmes Industriels et Logistiques	25	17	12		54	206
	Mécatronique	28	16	36		80
	Informatique	40	23	9		72

p. 1344

Institution	Filière	Concours mathématiques et physique	Concours physique et chimie	Concours technologie	Concours biologie et géologie	Total	Total Général
Ecole nationale d'électronique et des télécommunications de Sfax	Génie des Systèmes Electroniques et des Télécommunications	16	20	14		50	148
	Génie des Télécommunications	24	15	8		47
	Génie Informatique Industrielle	14	19	18		51
Ecole polytechnique de Tunisie		30	15	5		50	50
Ecole nationale des sciences de l'informatique	Informatique	65	60	15		140	140
Ecole supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information	Statistique et Analyse de l'Information	48				48	48
Ecole supérieure des communications de Tunis	Télécommunications	80	60	20		160	160
Institut national agronomique de Tunisie	Production Végétale				20	20	95
	Phytiatrie				10	10
	Production Animale				10	10
	Economie Agricole				10	10
	Génie Rural, Eaux et Forets				20	20
	Agro-alimentaire				15	15
	Halieutique				10	10
Ecole supérieure des industries alimentaires de Tunis	Agro-alimentaire				30	30	30
Ecole supérieure des ingénieurs de Mejez El Bab	Hydraulique et Aménagement	10	31			41	82
	Génie Mécanique et Agro-Industrielle	10		31		41
Ecole supérieure d'agriculture de Mateur	Production Animale et Fourragère				30	30	30
Ecole supérieure d'agriculture de Mograne	Economie Rurale		4		20	24	47
	Production Agricole		6		17	23
Ecole supérieure d'agriculture du Kef	Sciences Agricoles				30	30	30
Institut supérieur agronomique de Chott-Meriem	Horticultures				24	24	55
	Production Animale				10	10
	Paysages				10	10
	Génie des Systèmes Horticoles				11	11
Ecole nationale des sciences et technologies avancées à Borj Cedria	Technologies Avances	33	12	9		54	54
Ecole nationale d'ingénieurs de Gafsa	Génie Chimie Industrielle et Minier	4	10		10	24	64
	Génie Energétique et Technologies Environnements	8	10	2		20
	Génie Electromécanique	8		12		20
Total		1106	688	600	352	2746	2746

p. 1345

Art. 3 - Sont autorisés à participer à l'un des concours prévus à l'article premier du présent arrêté, les candidats répondant à l'une des conditions prévues à l'article 4 (nouveau) de l'arrêté du 21 février 2005, fixant les conditions de participation aux concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs ainsi que les modalités de leur organisation tel que modifié par l'arrêté du 16 février 2016 susvisé.

Art. 4 - Les dossiers de candidature doivent parvenir :

à la direction générale des études technologiques - rue de Jérusalem, 2098 Radès Médina - et ce, pour les candidats répondant aux conditions prévues à l'alinéa (b) et l'alinéa (c) du point (1) de l'article 4 (nouveau) de l'arrêté du 21 février 2005, tel que modifié par l'arrêté du 16 février 2016 susvisé,
aux établissements d'origine pour les candidats répondant aux conditions prévues à l'alinéa (a) du point (1) et le point (2) de l'article 4 (nouveau) de l'arrêté du 21 février 2005, tel que modifié par l'arrêté du 16 février 2016 susvisé.

La date limite de dépôt des dossiers est fixée au jeudi 19 avril 2018 pour tous les candidats.

Tous les dossiers incomplets ou parvenus après la date limite seront rejetés.

Art. 5 - Les épreuves se déroulent dans les centres d'examens suivants :

	Centre	Adresse
1	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur de Tunis	2, Rue Jawaher Lel Nehru, 1089 Mont Fleury - Tunis
2	Institut Préparatoire aux Etudes Scientifiques et Techniques	B.P. 51, 2070 La Marsa
3	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur d'El Manar	Campus Universitaire d'El Manar, B.P. 244, 2092 El Manar II
4	Faculté des Sciences Mathématiques, Physiques et Naturelles	Campus Universitaire d'El Manar, 2092 Tunis El Manar II
5	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur de Bizerte	7021 Zarouna - Bizerte
6	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur de Nabeul	El M'razka, 8000 Nabeul
7	Institut Supérieur des Etudes Préparatoires en Biologie et Géologie à Soukra	49, Avenue 13 Août Chotrana 2, Soukra 2036
8	Institut Supérieur des Technologies Médicales de Tunis	9, Rue docteur Zouhaier Essafi, 1006 Tunis
9	Ecole supérieure des Sciences et Technologie de Hammam Sousse	Rue Lamine El Abassi, 4011 Hammam Sousse
10	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur de Kairouan	Avenue Assad Ibn El Fourat 3100 Kairouan
11	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur de Monastir	Rue Ibn El Jazzer, 5019 Monastir
12	Faculté des Sciences de Monastir	Avenue de L'Environnement, 5000 Monastir
13	Institut Supérieur des Sciences Appliquées et de Technologie de Mahdia	Sidi Massaoud 5111 Hiboun Mahdia
14	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur de Sfax	Route de Menzel Shaker, km 0.5 B.P.1172, 3018 Sfax
15	Institut Préparatoire aux Etudes d'Ingénieur de Gafsa	Sidi Ahmed Zarrouk, 2112 Gafsa
16	Faculté des Sciences de Sfax	Route de Soukra, Km 4 B.P.1171. 3038 Sfax
17	Institut Supérieur des Sciences Appliquées et de Technologie de Gabès	Rue Omar Ibn El Khattab, 6072 Zrig Gabès
18	Centre de Paris (Mission Universitaire et Educative)	9, Rue Montéra, 75012 Paris
19	Centre de Nouakchott (ambassade de la Tunisie en Mauritanie)	BP 631, Nouakchott, Mauritanie

Les candidats inscrits, pour l'année universitaire 2017-2018, dans une institution située dans la même ville que l'un des dix-sept (17) premiers centres d'examens prévus au présent article, passent obligatoirement les épreuves dans ledit centre.

Tous les autres candidats doivent préciser, sur leur fiche de candidature, le centre d'examens de leur choix. Cependant, le secrétariat des concours n'est tenu de respecter ce choix que dans la mesure du disponible.

Les candidats ne peuvent prétendre à leur hébergement de la part du secrétariat des concours.

p. 1346

Art. 6 - Les dates de déroulement des épreuves des quatre (4) concours prévus à l'article premier du présent arrêté, ainsi que leur horaire et leur durée sont fixés conformément au tableau suivant :

Jour	Heure (tunisienne) du début des épreuves	Concours Mathématiques et Physique (M-P)		Concours Physique et Chimie (P-C)		Concours Technologie (T)		Concours Biologie et Géologie (B-G)
		Epreuve	Durée	Epreuve	Durée	Epreuve	Durée	Epreuve	Durée
Jeudi 31 mai 2018	8h	Mathématiques I	4h	Mathématiques	4h	Mathématiques	4h	Mathématiques	3h
	13h	Anglais	2h	Anglais	2h	Anglais	2h	Anglais	2h
Vendredi 1 juin 2018	8h	Chimie inorganique	2h	Chimie inorganique	2h	Chimie inorganique	2h	Chimie inorganique	2h
	11h	Informatique	2h	Informatique	2h	Informatique	2h	Informatique	2h
Lundi 4 juin 2018	8h	Physique	4h	Physique	4h	Physique	4h	Physique	3h
	13h	Français	2h	Français	2h	Français	2h	Français	2h
Mardi 5 juin 2018	8h	Systèmes techniques automatisés	3h	Systèmes techniques automatisés	3h	Systèmes techniques automatisés	3h	Biochimie, biologie cellulaire et génétique	2h
	11h	-	-	-	-	-	-	Biologie végétale, botanique et physiologie végétale	2h
Mercredi 6 juin 2018	8h	Mathématiques II	3h	Chimie organique	2h	Conception et fabrication mécanique	4h	Chimie organique	2h
	11h	-	-	-	-	-	-	Géologie	2h
Jeudi 7 juin 2018	8h	-	-	-	-	-	-	Biologie animale et physiologie animale	2h

Art. 7 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 30 avril 2018.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Slim Khalbous

Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

Samir Attaieb

Le ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique

Mouhamed Anouar Maarouf

Le Chef du Gouvernement

Youssef Chahed

p. 1347