Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 103 du 8 septembre 2023

Journal Officiel · publié le 8 septembre 2023 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 9 pages · 50 textes

Ministère de la justice

p. 2213

Par arrêté de la ministre de la justice du 31 août 2023

La démission de Monsieur Moncef Ben Abdessalem Nouira, huissier de justice à Sfax, circonscription de la Cour d'appel dudit lieu, est acceptée sur sa demande à compter de la date de publication du présent arrêté.

p. 2213

Par arrêté de la ministre de la justice du 31 août 2023

La démission de Monsieur Oussaief Khaldi, huissier de justice à Tunis, circonscription de la Cour d'appel dudit lieu, est acceptée sur sa demande à compter de la date de publication du présent arrêté.

Ministère de la défense nationale

p. 2213

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 25 août 2023

Les administrateurs conseillers dont les noms suivent sont nommés, par voie de promotion exceptionnelle, au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques, et ce, à compter du 8 juin 2023 :

  • Jihen Boughdiri,
  • Bachir Aloui.
p. 2213

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 8 septembre 2023

Monsieur Kamel Ghribi est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital militaire universitaire de Sfax.

Ministère de l'intérieur

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Monsieur Sofien Ben Nacer, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur technique à la commune de Ksar-Hallal.

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Monsieur Farhat Lhioui, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur technique à la commune d'El-Ain.

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Madame Dalenda Belgacem, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directrice des affaires administratives générales à la commune d'Ettadhamen.

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Monsieur Mourad Dhaou, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la culture à la commune de Sousse.

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Madame Nadia Hammami, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la commune d'El Aine.

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Madame Nadia Mahmoudi, administrateur conseiller d'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Zanouch.

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Madame Ichraf Bayoudh, analyste, est chargée des fonctions de chef de service financier et des marchés à la commune de Sahline-Moatmar.

p. 2213

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Monsieur Mohamed Faouzi Mefteh, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de réglementations et des affaires économiques à la commune de Thyna.

p. 2214
p. 2214

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Monsieur Moez Khcharem, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef service des comptabilités et du budget à la commune de Thyna.

p. 2214

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2023

Madame Khawther Meski, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef service de réglementation et contentieux et biens communaux à la commune de Oueslatia.

Ministère des finances

p. 2214

Par arrêté de la ministre des finances du 8 septembre 2023

Monsieur Mohamed Frigui est nommé administrateur représentant l'institut national de la statistique au conseil d'établissement du centre informatique du ministère des finances en remplacement de Madame Mouna Zgolli.

Ministère des affaires sociales

p. 2214

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 août 2023

Madame Imen Souid, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service des affaires financières à l'unité des services communs à la direction régionale des affaires sociales de Monastir, à compter du 17 juillet 2023.

L'intéressée continue à bénéficier des indemnités et avantages accordés à l'emploi de chef de service d'administration centrale classe exceptionnelle.

p. 2214

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 août 2023

Monsieur Hedi Arif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité des affaires administratives et financières au centre de formation professionnelle des handicapés sourds à Ksar Hellal, à compter du 17 juillet 2023.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 94-2339 du 14 novembre 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 2214

Par décret n° 2023-577 du 6 septembre 2023

Monsieur Oussama Rahmani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Kébili.

p. 2214

Par décret n° 2023-578 du 6 septembre 2023

Monsieur Belgacem Ammar, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Tozeur.

p. 2214

Par décret n° 2023-579 du 6 septembre 2023

Monsieur Chokri Ouji, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

p. 2214

Par décret n° 2023-580 du 6 septembre 2023

Monsieur Adel Sakouhi, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Jendouba.

Ministère de la santé

p. 2214

Par arrêté du ministre de la santé du 31 août 2023

Madame Wafa Kammoun Rebai, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et de l'évaluation des activités de recherche médicale à la sous-direction de l'organisation des activités de recherche à la direction de la recherche médicale à la direction générale de la santé au ministère de la santé.

p. 2214

Par arrêté du ministre de la santé du 8 septembre 2023

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'Institut National « El Mongi Ben Hmida » de Neurologie de Tunis, et ce, à compter du 20 juillet 2023 :

  • Professeur Chokri Kaddour : Médecin chef de service,
  • Professeur Jalel Kallel : Médecin chef de service,
  • Professeur Mourad Zouari : Médecin chef de service,
p. 2215
  • Professeur Sofiène Bouali : Représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'Institut,
  • Docteur Mohamed Zakaria Saied : Représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'Institut,
  • Madame Kalthoum Lahmidi : Représentante du personnel du corps paramédical exerçant au sein de l'Institut.

Le professeur Nesrine Hasni est nommée président du comité médical au conseil d'administration de l'Institut National «El Mongi Ben Hmida» de Neurologie de Tunis, et ce, à compter du 21 juillet 2023.

p. 2215

Par arrêté du ministre de la santé du 8 septembre 2023

Docteur Nidhal Matar est nommé membre représentant des médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'Institut National «El Mongi Ben Hmida » de Neurologie de Tunis en remplacement du docteur Jalel Ben Youssef.

p. 2215

Par arrêté du ministre de la santé du 8 septembre 2023

Monsieur Fathi Chafroud est nommé membre représentant du ministère des finances au conseil d'administration de l'Institut Pasteur de Tunis, en remplacement de Monsieur Mohamed Faouzi Kooli.

p. 2215

Par arrêté du ministre de la santé du 8 septembre 2023

Le docteur Khalil Ben Hamida est nommé membre représentant des médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'Institut Mohamed Kassab d'Orthopédie de Ksar Said en remplacement du docteur Khalil Boukhris et ce, à compter du 27 juin 2023.

p. 2215

Par arrêté du ministre de la santé du 8 septembre 2023

Monsieur Wajih Khalifa est nommé membre représentant du ministère du tourisme au conseil d'établissement de l'Office National du Thermalisme et de l'hydrothérapie en remplacement de Madame Mouna Mathlouthi.

p. 2215

Par arrêté du ministre de la santé du 8 septembre 2023

Monsieur Ramzi Kadra, directeur général d'une clinique privée, est nommé membre au collège d'experts de l'instance nationale de l'évaluation et de l'accréditation en santé, en remplacement de Madame Leila El Kefi et ce, à compter du 5 avril 2023.

Ministère de l'éducation

p. 2215

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 septembre 2023

Madame Dalel Dali, administrateur en chef de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Bizerte.

p. 2215

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 septembre 2023

Monsieur Sadok Boukhris, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation et de la qualité à la direction de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2215

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 septembre 2023

Madame Sara Bouaza, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargée des fonctions de sous-directeur des ressources humaines au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2215

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 septembre 2023

Madame Samira Chouchene épouse Ammar, administrateur en chef de l'éducation, est chargée des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2216
p. 2216

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 septembre 2023

Monsieur Abdelkarim Gtari, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2216

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 septembre 2023

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Khalil Chatti, professeur principal émérite classe exceptionnelle, en qualité de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2216

Par arrêté du ministre de l'éducation du 8 septembre 2023

Monsieur Wajdi Ferjani, administrateur en chef de l'éducation, est déchargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Mahdia.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2216

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 août 2023

Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Jendouba conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et NomGradeFonction
Ramzi HajjiAdministrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des services communs à l'Université de Jendouba
Khouloud OthmaniAdministrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du budget de l'université à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'Université de Jendouba
Anouer HajjiAdministrateur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifiqueSecrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des programmes, des examens et des concours universitaires à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'Université de Jendouba

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 2216

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Lassâad Ben Hmida, professeur principal émérite d'éducation physique, chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan.

p. 2217
p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 septembre 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Jalel Kéfi, gestionnaire en chef de documents et d'archives, chargé des fonctions de directeur de la gestion des documents et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 septembre 2023

Monsieur Rafik Ben Ameur, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kébili au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 1er septembre 2023.

En application des dispositions de l'arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'intégration professionnelle du 25 décembre 2020, l'intéressé bénéficie de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

Mademoiselle Habiba Zougari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gafsa à compter du 9 août 2023.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

Monsieur Maher Mrayeh, maître de conférences, est chargé des fonctions de chef de département de formation et de recyclage des cadres des sports et de l'éducation physique, au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique à compter du 14 août 2023.

En application des dispositions de l'article 18 du décret n° 2008-24 du 2 janvier 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'administration centrale.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 4 septembre 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Hanène Souissi épouse Farhat, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, chargée des fonctions de sous-directeur de la communication et de l'échange des jeunes à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

Monsieur Sami Tlili, professeur émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kasserine.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

Monsieur Belgacem Elouafi, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kairouan.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

Mademoiselle Neila Belkahla, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget l'Etat au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2217

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

Monsieur Mourad Mallouli, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est nommé chef de programme du sport au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 14 août 2023.

p. 2218
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Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 30 août 2023

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Maher Mrayeh, maître de conférences, en qualité de chef de programme du sport au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 14 août 2023.

Ministère des technologies de la communication

p. 2218

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 28 août 2023

Monsieur Sami Aloui est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication, au conseil d'entreprise de l'agence nationale de certification électronique, et ce, en remplacement de Madame Habiba Hechmi.

Ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées

p. 2218

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 30 août 2023

Madame Amel Ezedini, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de soutien, suivi et d'évaluation des festivals et des événements à la sous-direction de l'animation à la direction de l'animation socio-éducative et des loisirs, à la direction générale de l'enfance au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

p. 2218

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 30 août 2023

Madame Houda Haouachi, secrétaire de presse, est chargée des fonctions de chef de service, au bureau de planification et de programmation, au cabinet, au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées à compter du 8 juillet 2023.