Ministère de la défense nationale

Arrêté du ministre de la défense nationale du 24 juin 2024, fixant le régime des études et des examens dans le cycle des études d'ingénieurs à l'Académie militaire

Publié au Journal Officiel n° 79 du 28 juin 2024, page 1695

Le ministre de la défense nationale,

Vu la Constitution,

Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des militaires, ensemble les textes qui l'on modifiée ou complétée, dont le dernier en date la loi n° 2009-47 du 8 juillet 2009,

Vu la loi n° 2002-22 du 14 février 2002, relative à l'enseignement supérieur militaire, notamment son article 6,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété dont le dernier en date la loi n° 2017-38 du 2 mai 2017,

Vu le décret n° 72-380 du 6 décembre 1972, portant statut particulier des militaires, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret n° 2023-739 du 1er décembre 2023,

Vu le décret n° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre de la défense nationale,

Vu le décret n° 86-1143 du 21 novembre 1986, portant réorganisation de l'Académie militaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété dont le dernier en date le décret n° 90-209 du 20 janvier 1990,

Vu le décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété dont le dernier en date le décret n° 2009-643 du 2 mars 2009,

Vu le décret n° 2001-2429 du 16 octobre 2001, fixant l'appellation des diplômes nationaux décernés par les établissements d'enseignement supérieur et de recherche en études d'ingénieurs, en art et métiers, en master spécialisé et en études doctorales,

Vu le décret n° 2002-1838 du 12 août 2002, fixant le cadre général du régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieurs,

p. 1696

Vu le décret n° 2003-447 du 24 février 2003, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur décerné par les établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret gouvernemental n° 2016-204 du 9 février 2016, fixant le cadre général d'organisation des cycles de formation de base des officiers dans les établissements d'enseignement supérieur militaire,

Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant nomination des membres du Gouvernement,

Vu le décret n° 2023-550 du 1er août 2023, portant nomination du Chef du Gouvernement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'exams,

Vu l'arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004, fixant le cadre des études et des examens à l'Académie militaire,

Vu l'arrêté du ministre de la défense nationale du 13 novembre 2023, fixant le régime des études et des examens dans le cycle préparatoire aux études d'ingénieurs à l'Académie militaire.

Arrête :

Chapitre premier

Dispositions générales

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens du cycle des études d'ingénieurs à l'Académie militaire mentionné dans l'article 7 du décret gouvernemental n° 2016-204 du 9 février 2016 susvisé, pour l'obtention du diplôme national d'ingénieur.

Art. 2 - L'Académie militaire délivre le diplôme mentionné à l'article premier du présent arrêté dans les spécialités suivantes :

  • Techniques de l'Armement (TA),
  • Génie Civil (GC),
  • Électromécanique (EM),
  • Génie Informatique (GI),
  • Télécommunications (TEL).

Art. 3 - Les élèves-officiers suivent la formation dans le cycle des études d'ingénieurs à l'Académie militaire dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté, conformément aux dispositions de l'article 7 du décret gouvernemental n° 2016-204 du 9 février 2016 susvisé.

Les élèves-officiers ayant obtenu le diplôme des études universitaires du cycle préparatoire aux études d'ingénieurs à l'Académie militaire, sont orientés pour poursuivre la formation dans le cycle des études d'ingénieurs à l'Académie militaire dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté comme suit :

  • Pour la spécialité « Sciences des matériaux et techniques de construction » à la spécialité « Techniques de l'armement » ou « Génie civil » ou « Électromécanique »,
  • Pour la filière « Technologie de l'information et de la communication » à la spécialité « Génie informatique » ou « Télécommunications ».

Les élèves-officiers sont repartis dans les spécialités selon leur choix et leur classement final en cycle préparatoire aux études d'ingénieurs à l'Académie militaire et la répartition numérique dans chaque spécialité fixée par décision du ministre de la défense nationale.

Art. 4 - La formation dans le cycle des études d'ingénieurs à l'Académie militaire dure trois (3) années à la suite du cycle préparatoire et elle est sanctionnée par l'obtention du diplôme national d'ingénieur dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté.

La formation à l'Académie militaire comprend la formation militaire et l'enseignement universitaire.

Chapitre II

Du régime des études

Art. 5 - Les programmes de formation et les conditions de réussite dans la formation militaire y compris ceux relatifs à la formation aux sciences appliquées dans les domaines militaires mentionnés à l'article 6 du décret n° 2003-447 du 24 février 2003 susvisé, sont fixées par arrêté du ministre de la défense nationale.

Art. 6 - Les cours dans les spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté sont répartis sur les trois années de la formation, conformément aux conditions définies dans le présent chapitre.

La première et la deuxième année d'études comportent chacune d'elles deux (2) semestres. Le semestre comporte dix-sept (17) semaines réservées aux enseignements et à l'évaluation.

p. 1697

La troisième année d'étude comporte un premier semestre de dix-sept (17) semaines réservées aux enseignements et à l'évaluation, et comporte aussi un deuxième semestre composé de dix-sept (17) semaines réservées à la réalisation d'un projet de fin d'études ou tout travail jugé équivalent par le conseil scientifique de l'Académie militaire, conformément à l'article 6 du décret n°2003-447 du 24 février 2003 susvisé.

Est considéré comme un travail d'ingénierie tout projet de fin d'études à caractère professionnel en rapport avec la spécialité suivie. Il est réalisé sous l'encadrement d'au moins un enseignant après sa validation par le conseil scientifique de l'Académie militaire.

Art. 7 - Les cours sont dispensés sous forme de cours théoriques « C », de travaux dirigés « TD » et de travaux pratiques « TP ».

L'assiduité à tous les enseignements et à toutes les activités, prévus dans le régime d'études, est obligatoire conformément à l'article 8 du décret n° 2003-447 du 24 février 2003 susvisé.

Art. 8 - Les cours sont organisés sous forme de modules partiels « MP ».

Les objectifs des modules partiels, leur contenu, les modalités de leur déploiement et leur évaluation sont déterminés sous forme de document "Fiche module", qui est établi et mis à jour par les soins des enseignants du module partiel, en coordination avec le directeur du département intéressé. Ce document est soumis au conseil scientifique de l'Académie militaire pour approbation, puis il est mis à la disposition des élèves-officiers ou des officiers-élèves au début de chaque année universitaire.

Les modules partiels sont regroupés en unités d'enseignement (UE) et servent pour l'évaluation des connaissances et des compétences.

Il est attribué à chaque unité d'enseignement un nombre de crédits au volume de travail requis de l'élève-officier ou de l'officier-élève pour atteindre les résultats escomptés de chaque unité. Le crédit représente un volume de travail présentiel en classe de l'ordre de dix (10) heures au minimum.

Une unité d'enseignement comporte entre un (1) et cinq (5) modules partiels dans le même semestre.

Un semestre comporte entre trois (3) et six (6) unités d'enseignement représentant trente (30) crédits.

Des modules partiels peuvent être organisés d'une façon partielle ou totale sous forme de cours à distance conformément à la réglementation en vigueur et après approbation du conseil scientifique de l'Académie militaire.

Les cours comportent des modules partiels communs « M.C » pour toutes spécialités confondues, répartis sur les trois années d'étude et des modules partiels spécifiques à chaque spécialité.

L'enseignement des langues française et anglaise à l'Académie militaire vise à préparer les élèves-officiers et les officiers-élèves à acquérir le niveau d'un utilisateur indépendant dans les langues française et anglaise (niveau B2 pour le français et un niveau équivalent en anglais).

Art. 9 - Les modules partiels, leur regroupement en unités d'enseignement (UE), la forme des enseignements qu'ils comportent, leur volume horaire global, les coefficients des épreuves et le nombre des crédits s'y rapportant, ainsi que les types d'évaluation sont définis conformément aux tableaux suivants :

p. 1698

Spécialité : Techniques de l'Armement (TA)
TA - Première année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCRTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-1 MathématiquesCalcul stochastique3624122,53,5XX
Mini-projet en statistiques12121X
UE1-2 InformatiqueAlgorithmique et programmation241681,54XX
Atelier de programmation20201X
Réseaux et sécurité des systèmes201281,5X
UE1-3 ChimieChimie des polymères32208425XX
Chimie analytique3224442XX
Corrosion des métaux et protection201641X
UE1-4 Matériaux IMatériaux I2820826XX
Métallurgie et traitement des métaux2820442XX
Thermoélasticité322482XX
UE1-5 MécaniqueMécanique des fluides compressibles2820826XX
Méthodes des éléments finis (MEF)322482XX
Conception assistée par ordinateur (CAO)3616202XX
UE1-6 Langues et sciences humaines IFrançais I201281,55,5XX
Anglais I282082XX
Histoire militaire16161X
Introduction à la gestion16161X
Total46030084763030
p. 1699

TA - Première année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCRTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-7 Méthodes de calcul scientifiqueAnalyse numérique44321234,5XX
Atelier de mathématiques24241,5X
UE1-8 Systèmes électriquesMachines électriques et électrotechnique32244424XX
Electronique numérique - Microcontrôleurs3220842XX
UE1-9 Automatique et signauxTraitement du signal3620882,54,5XX
Asservissement et régulation3220842XX
UE1-10 Matériaux énergétiquesPoudres et explosifs3624842,55,5XX
Thermochimie de matériaux énergétiques201281,5X
Détonique201641,5X
UE1-11 Physique IOptique instrumentale2416441,57XX
Physique nucléaire201641X
Introduction à la balistique3624482,5XX
Mécanique de vol et propulsion3220122XX
UE1-12 Langues et sciences humaines IIFrançais II201281,54,5XX
Anglais II282082XX
Psychologie16161X
Total452292100603030
p. 1700

TA - Deuxième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCRTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-1 Outils de gestion des projetsRecherche opérationnelle (ROP)3224823,5XX
Conduite de projets techniques241681,5XX
UE2-2 Mécanique numériqueMéthodes numériques avancées (MNA)3224826XX
Comportement dynamique des matériaux3224442XX
Dynamique des systèmes mécaniques282442XX
UE2-3 Matériaux IIMatériaux II3224824XX
Matériaux composites282442XX
UE2-4 Armes de petit calibreArmement léger et de petit calibre (ALPC)362882,55XX
Pointage des armes de petit calibre242041,5XX
Mini-projet en ALPC12121X
UE2-5 Balistique et munition IBalistique intérieure44324836XX
Munitions I322842XX
Mini-projet en balistique intérieure12121X
UE2-6 Langues et sciences humaines IIITechniques d'expression et communication orale I201281,55,5XX
Anglais III282082XX
Economie de la Défense16161X
Gestion des ressources humaines16161X
Total44833260563030
p. 1701

TA - Deuxième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCRTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-7
Radar et positionnement
Radar et Signature, Lidar et Sonar32208425XX
Géodésie242041,5XX
Systèmes de navigation242041,5XX
UE2-8
Physique II
Optronique242041,55XX
Lasers et leurs applications militaires242041,5XX
Mesure et instrumentation3220482XX
UE2-9
Armes de gros calibre
Armement lourd et de gros calibre (ALGC)32244424,5XX
Pointage des armes de gros calibre et conduite de tir242041,5XX
Mini-projet en AGC12121X
UE2-10
Balistique et munition II
Balistique extérieure44324836XX
Munitions II322842XX
Mini-projet en balistique extérieure12121X
UE2-11
Effets des explosions et hydrocode
Etude des effets des explosions32244425XX
Hydrocode et simulation numérique2816122XX
Mini-projet en hydrocode12121X
UE2-12
Langues et sciences humaines IV
Techniques d'expression et communication orale II201281,54,5XX
Anglais IV282082XX
Management de la qualité16161X
Total45231244963030
p. 1702

TA - Troisième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCRTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-1 Outils de calcul appliqués en armementDispersion de tir3224442,56,5XX
Calcul des bouches à feu282082,5XX
Complément de balistique intérieure2820441,5X
UE3-2 Systèmes d'armes guidéesRoquettes et techniques de propulsion241681,55,5X
Systèmes d'armes guidées4032443XX
Mini-projet en armes guidées12121X
UE3-3 Systèmes d'armes non-conventionnellesArmes de destruction massive (CBRN)242041,54,5XX
Armes électriques et électromagnétiques16161X
Systèmes d'armes embarqués16161X
Armes à létalité réduite201641X
UE3-4 Balistique terminaleImpact balistique sur les matériaux32244424,5XX
Simulation numérique en balistique terminale2812161,5XX
Mini-projet en balistique terminale12121X
UE3-5 Protection balistiqueProtection individuelle242041,53,5XX
Protection des véhicules201641X
Balistique lésionnelle et judiciaire201641X
UE3-6 Langues et sciences humaines VTechniques d'expression et communication orale III201281,55,5XX
Anglais V282082XX
Droit International Humanitaire242041XX
Règlements de gestion des munitions et de l'armement201641X
Total46833652803030
p. 1703

TA - Troisième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCRTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-7
Projet de Fin d'Etudes
Projet de Fin d'Etudes (PFE)4504503030X
Total4504503030
p. 1704

Spécialité : Génie Civil (GC)

GC - Première année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-1
Mathématiques
Calcul stochastique36241223XX
Mini projet en statistiques12121X
UE1-2
Informatique
Algorithme et programmation241681,53,5XX
Atelier de programmation20201X
Réseaux et sécurité des systèmes201281X
UE1-3
Mécanique appliquée I
Mécanique générale appliquée201281,53,5X
Thermoélasticité322482XX
UE1-4
Géologie et Matériaux
Géologie de l'ingénieur2820827XX
Matériaux composites et homogénéisation282082XX
Matériaux de construction I44248123XX
UE1-5
Topographie
Topographie442481234XX
Topométrie numérique168441X
UE1-6
Architecture, Électricité et Conduite de projets
Urbanisme - Architecture2412481,54,5XX
Installations électriques et électricité de bâtiments241681,5XX
Conduite d'opérations d'infrastructures241681,5XX
UE1-7
Langues et sciences humaines I
Français I201281,54,5XX
Anglais I282082XX
Histoire militaire16161X
Total460276108763030
p. 1705

GC - Première année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-8
Méthodes de calcul scientifique
Analyse numérique44321234,5XX
Atelier de mathématiques24241,5X
UE1-9
Pilotage de projets et Environnement
Pilotage des projets d'infrastructures241681,53,5XX
Environnement et étude d'impact de projets282082XX
UE1-10
Physique Appliquée
Système d'information géographique (SIG)2012441,54,5X
Application des transferts thermiques dans le bâtiment44241283XX
UE1-11
Mécanique appliquée II
Théorie et calcul des structures442412836XX
Mécanique des sols I44241283XX
UE1-12
Hydraulique
Mécanique des fluides compressibles3224824XX
Hydraulique générale322482XX
UE1-13
Langues et sciences humaines II
Français II201281,56,5XX
Anglais II282082XX
Psychologie16161X
Droit de l'urbanisme16161X
Introduction à la gestion16161X
UE1-14
PFA I
Projet de Fin d'Année I (PFA I)161611X
Total448280100683030X
p. 1706

GC - Deuxième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-1 Outils de gestion des projetsConduite de projets techniques241681,53,5XX
Recherche opérationnelle et optimisation322482XX
UE2-2 Procédés et matériauxMatériaux de construction II2820826,5XX
Organisation et panification des travaux241681,5XX
Procédés généraux de construction44248123XX
UE2-3 Mécanique des solsMécanique des sols II442481235XX
Fondations profondes et stabilité de pentes282082XX
UE2-4 Structures, Éléments finisPlaques et coques2820827XX
Éléments finis282082XX
Étude des effets des explosions2412841,5X
Plasticité241681,5XX
UE2-5 Conception et optimisation des coûts des ouvrages - DAOConception des ouvrages opérationnels201281,53,5X
Optimisation des coûts de construction et de maintenance des ouvrages161241X
Dessin de génie civil assisté par ordinateur28281X
UE2-6 Langues et sciences humaines IIITechniques d'expression et communication orale I201281,54,5XX
Anglais III282082XX
Gestion de ressources humaines16161X
Total456284108643030
p. 1707

GC - Deuxième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-7 Béton armé et construction métalliqueBéton armé I442412838XX
Béton armé II32128122XX
Construction métallique I44241283XX
UE2-8 Routes et VRDVoirie et Réseaux Divers168814X
Routes 144241283XX
UE2-9 Hydrologie et hydrauliqueHydrologie2820824XX
Hydraulique urbaine282082XX
UE2-10 Dynamique des structures et méthodes numériquesCalcul à la rupture168815,5X
Dynamique des structures et analyse sismique241681,5XX
Méthodes numériques avancées322482XX
Mini projet en méthodes numériques avancés16161X
UE2-11 Langues et sciences humaines IVTechniques d'expression et communication orale II201281,55,5XX
Anglais IV282082XX
Marchés, réglementation et relations professionnelles241681XX
Management de la qualité16161X
UE2-12 PFA IIProjet de Fin d'Année II (PFA II)444433X
Total456244116963030
p. 1708

GC - Troisième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-1 Ouvrages de génie civilBéton Précontraint2820828,5XX
Ouvrages d'Art282082XX
Ouvrages hydrauliques241681,5XX
Mini projet en béton précontraint16161X
Mini projet de Structures en béton16161X
Mini projet d'ouvrages d'art16161X
UE3-2 InfrastructuresRoutes 2241681,58XX
Infrastructures aéroportuaires241681,5XX
Ports et ouvrages Maritimes241681,5XX
Conception Assistée par Ordinateur28281,5X
Mini projet d'infrastructures des transports16161X
Mini projet de pièces écrites de projet16161X
UE3-3 Protection contre les explosions, construction métallique et pathologieCalcul des structures sous les effets des explosions201281,56X
Construction Métallique II282082XX
Pathologie des ouvrages et expertise2412841,5XX
Mini projet en construction métallique16161X
UE3-4 Physique et équipements de bâtimentsSécurité Incendie1612413X
Acoustique161241X
Génie climatique des bâtiments161241X
UE2-5 Langues et sciences humaines VTechniques d'expression et communication orale III201281,54,5XX
Anglais V282082XX
Droit International Humanitaire24241X
Total4682401001283030
p. 1709

GC - Troisième année - Semestre 2

Unité d'EnseignementModules PartielsVolume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-7
Projet de Fin d'Etudes
Projet de Fin d'Etudes (PFE)4504503030X
Total4503030
p. 1710

Spécialité : Electromécanique (EM)
EM - Première année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-1
Outils scientifiques pour l'ingénieur I
Calcul stochastique3624122,53,5XX
Mini-projet en statistiques12121X
UE1-2
Informatique
Algorithmique et programmation2416824XX
Atelier de programmation20201X
Réseaux et sécurité des systèmes201281X
UE1-3
Etude des comportements mécanique I
Dynamique des machines32201229XX
Calcul des structures4432123XX
Mécanique des fluides compressibles322482XX
Thermoélasticité322482XX
UE1-4
Systèmes thermiques I
Turbomachines2820824XX
Thermique industrielle322482XX
UE1-5
Systèmes automatisés I
Electronique numérique2484121,55XX
Electrotechnique302282XX
Installations électriques208121,5X
UE1-6
Langues et sciences humaines I
Français I201281,54,5XX
Anglais I282082XX
Histoire militaire16161X
Total450282104643030
p. 1711

EM - Première année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-7 Outils scientifiques pour l'ingénieur IIAnalyse numérique44321234,5XX
Atelier de mathématiques20201,5X
UE1-8 Systèmes automatisés IISystèmes numériques-microcontrôleurs32201234,5XX
Traitement de signal20201,5X
UE1-9 Systèmes thermiques IIMoteurs thermiques32208413,5XX
Thermodynamique appliquée282442,5XX
UE1-10 Conception mécanique IÉléments de transmission de puissance I44241282,56,5XX
Plaque et coques20201,5X
Étude de conception des systèmes mécaniques44241282,5XX
UE1-11 Fabrication mécanique IMise en forme par enlèvement de la matière3216882,55,5XX
Mise en forme par déformation plastique I201641,5X
Mesures et instrumentation201281,5X
UE1-12 Langues et sciences humaines IIFrançais II201281,55,5XX
Anglais II282082XX
Psychologie16161X
Introduction à la gestion16161X
Total45229268763030
p. 1712

EM - Deuxième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-1
Outils de gestion des projets
Conduite de projets techniques241681,53,5XX
Recherche opérationnelle et optimisation322482XX
UE2-2
Science des matériaux
Métallurgie physique24241,56XX
Matériaux composites24241,5XX
Métallurgie et traitement des métaux302283XX
UE2-3
Conception mécanique II
Éléments de transmission de puissance II4420121235XX
Conception assistée par ordinateur (CAO)28282X
UE2-4
Systèmes automatisés III
Électronique de puissance282081,57XX
Systèmes échantillonnés322482XX
Représentation d'état2412841,5XX
Automates programmables3620882XX
UE2-5
Fabrication mécanique II
Production des pièces sans enlèvement de matière28128824XX
Mise en forme par déformation plastique II32322XX
UE2-6
Langues et sciences humaines III
Techniques d'expression et communication orale I201281,54,5XX
Anglais III282082XX
Gestion de Ressources Humaines (GRH)16161X
Total450266841003030
p. 1713

EM - Deuxième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-7
Systèmes électriques
Machines électriques30201039,5XX
Atelier de machines électriques20201,5X
Systèmes non-linéaires241682XX
Systèmes mécaniques robotisés40208123XX
UE2-8
Fabrication mécanique III
Fabrication assistée par ordinateur I16881,55,5X
Revêtement et traitements de surface des métaux2412121,5XX
Introduction à la fabrication additive16881X
Contrôle non destructif241681,5XX
UE2-9
Etude des comportements mécaniques II
Comportement des matériaux2820815,5XX
Méthodes des éléments finis2816121,5XX
Plasticité2412121,5XX
Cinématique et dynamique des machines282081,5XX
UE2-10
Mécanique appliquée I
Ingénierie inverse et prototypage rapide168812,5X
Mécanique de vol et propulsion241681,5X
UE2-11
Langues et sciences humaines IV
Techniques d'expression et communication orale II201281,54XX
Anglais IV282081,5XX
Management de la qualité16161X
UE2-12
PFA
Projet de fin d'année (PFA)444433X
Total450240821123030
p. 1714

EM - Troisième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-1 Mécanique appliquée IIConception des systèmes mécaniques48163238XX
Méthodes numériques avancées (MNA)32322XX
Mini projet en méthodes numériques avancées (MNA)16161X
Tenue en service des métaux28282XX
UE3-2 Systèmes thermiques IIICapteurs et instruments électroniques2820827,5XX
Simulation numérique des systèmes thermiques28282XX
Conception des systèmes frigorifiques322482,5XX
Installation des systèmes de conversion d'énergie20201X
UE3-3 Commande des machines électriquesCommandes des machines électriques36241234XX
Installations électriques208121X
UE3-4 Fabrication mécanique IVFabrication assistée par ordinateur II282826X
Maintenance des systèmes20201X
Machines-outils à commande numérique4416283XX
UE3-5 Langues et sciences humaines VTechniques d'expression et communication orale III201281,54,5XX
Anglais V282082XX
Droit International Humanitaire24241XX
Total452264161723030
p. 1715

EM - Troisième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume HoraireCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-6
Projet de Fin d'Etudes
Projet de Fin d'Etudes (PFE)4504503030X
Total4503030
p. 1716

Spécialité : Génie Informatique (GI)

GI - Première année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-1 MathématiquesCalcul stochastique36241236XX
Logique formelle4430143XX
UE1-2 Systèmes et réseauxRéseaux locaux3222102,55XX
Systèmes d'exploitation et Programmation Unix3222102,5XX
UE1-3 ElectroniqueFonctions électroniques32201225,5XX
Atelier d'électronique32321,5X
Electronique de communication3220122XX
UE1-4 Ingénierie logicielle IStructures de données avancées et Programmation C52361639XX
Systèmes de Gestion des Bases de Données5236163XX
Environnements de développement4432123XX
UE1-5 Langues et sciences humaines IFrançais I201281,54,5XX
Anglais I282082XX
Histoire militaire16161X
Total45229066963030
p. 1717

GI - Première année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-6
Méthodes de calcul scientifique
Analyse Numérique44321236,5XX
Atelier de mathématiques24241,5X
Files d'attente241682XX
UE1-7
Réseaux et Architecture
Réseaux informatiques44321236XX
Architecture avancée et microprocesseurs4430143XX
UE1-8
Fondements de la programmation
Algorithme avancée et Complexité44301436XX
Théorie des Langages et Automates4430143XX
UE1-9
Ingénierie logicielle II
Génie logiciel4030102,56XX
Administration des Bases de Données282082XX
Technologies Multimédias3222101,5XX
UE1-10
Langues et sciences humaines II
Français II201281,55,5XX
Anglais II282082XX
Psychologie16161X
Introduction à la Gestion16161X
Total44830688543030
p. 1718

GI - Deuxième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-1 Intelligence artificielleRecherche opérationnelle et théorie des graphes44301436XX
Intelligence artificielle4430143XX
UE2-2 Systèmes avancés ISystèmes d'exploitation avancés et Programmation Concurrente6040203,55,5XX
Système à base de Microcontrôleurs2818102XX
UE2-3 Ingénierie logicielle IIITechniques de compilation40281237XX
Technologies Web4024162,5XX
Gestion de projets informatiques241681,5XX
UE2-4 Ingénierie logicielle IVTraitement d'images numériques44301436XX
Méthodes d'analyse et de conception4430143XX
UE2-5 Langues et sciences humaines IIITechniques d'expression et communication orale I201281,55,5XX
Anglais III282082XX
Gestion des ressources humaines16161X
Marché et réglementation161241X
Total44830696463030
p. 1719

GI - Deuxième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-6 Systèmes avancés IIAdministration Système Unix3624122,57,5XX
Systèmes embarqués et temps réel4430143XX
Applications mobiles3222102XX
UE2-7 Réseaux et sécurité ICryptographie201371,57,5X
Administration des réseaux3222102XX
Sécurité Informatique3624122,5XX
Sécurité des applications201371,5X
UE2-8 PFAProjet de Fin d'année (PFA)606044X
UE2-9 Systèmes d'informationMachine Learning32221026XX
Systèmes d'Information Géographique et Télédétection3222102XX
Modélisation et Animation 3D2818102XX
UE2-10 Langues et sciences humaines IVTechniques d'expression et communication orale II201281,55XX
Anglais IV282081,5XX
Gestion de la qualité16161X
Droit des TIC16161X
Total452274561223030
p. 1720

GI - Troisième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-1 Réseaux et sécurité IINouvelles Technologies de Communication32221024XX
Plateformes et Sécurité IoT241682X
UE3-2 Informatique RépartieMiddleware et Applications Réparties3222102,56,5XX
Applications embarquées3222102XX
Virtualisation des systèmes et Cloud Computing3222102XX
UE3-3 Systèmes d'Information avancésAnalyse des données Big Data32221027XX
Data Warehouse & Data Mining.4030103XX
Technologies Web Avancées3222102XX
UE3-4 Modules complémentaires (*)Module 132221028XX
Module 23222102XX
Module 33222102XX
Module 43222102XX
UE2-5 Langues et sciences humaines VAnglais V2820824,5XX
Techniques d'expression et communication orale III201281,5XX
Droit International Humanitaire24241XX
Total45632296383030
(*) La charge de la 3^{e} année (Semestre 1) est complétée par des enseignements au choix comportant une charge globale de 128h justifiant un plus de formation en fonction des besoins. Il s'agit de choisir dans la liste des modules complémentaires 4 modules de 32h. Il est à préciser que le choix des enseignements complémentaires est fixé par le Département Génie informatique au début de chaque année de formation après consultation du conseil scientifique de l'Académie militaire.
p. 1721

Liste des modules Complémentaires de la 3ᵉ année

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleContrôle ContinuExamen
Réseaux Avancés et sécuritéRéseaux de données avancés3222102XX
Protocoles et architectures des réseaux multiservices3222102XX
Simulation à événements discrets3222102XX
Modélisation et Evaluation des performances3222102XX
Analyse du Trafic Réseau3222102XX
Compression, Codage et Transport de Flux Multimédia3222102XX
Ingénierie des protocoles3222102XX
Cloud and Grid Computing3222102XX
Routage avancée3222102XX
Logiciels de simulation3222102XX
Sécurité des réseaux Sans Fil3222102XX
Cybersécurité3222102XX
ITIL (Information Technology Infrastructure Library)3222102XX
Séminaires et visites Techniques3222102XX
Systèmes et Logiciels EmbarquésRobotique et soft computing3222102XX
Synthèse d'images et vision 3D3222102XX
Linux Temps réel et Embarqué3222102XX
Electronique pour l'embarqué3222102XX
Traitement Numérique du signal3222102XX
Drones Intelligents et Autonomes3222102XX
Multimédia et biométrie embarqué3222102XX
Sécurité des Systèmes embarqués3222102XX
Architecture Multiprocesseurs et Programmation parallèle3222102XX
p. 1722

Liste des modules Complémentaires de la 3e année

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleContrôle ContinuExamen
Systèmes d'Information avancésSystèmes interactifs d'Aide à la Décision3222102XX
Bases de Données Avancées3222102XX
Simulation et Réalité virtuelle3222102XX
Architectures Logicielies et patrons de conception3222102XX
Algorithmes Evolutifs3222102XX
ERP (Enterprise Resource Planning)3222102XX
Qualité et Test de Logiciels3222102XX
Système de Management de la Sécurité de l'Information (SMSI)3222102XX
Bio-informatique3222102XX
Ingénierie DevOps3222102XX
Bases de données NoSQL3222102XX
Web sémantique et web de données3222102XX
Interface Homme-Machine3222102XX
p. 1723

GI - Troisième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPContrôle ContinuExamen
UE3-6
Projet de Fin d'Etudes
Projet de Fin d'Etudes (PFE)4504503030X
Total4503030
p. 1724

Spécialité : Télécommunications (TEL)

TEL - Première année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-1 MathématiquesCalcul stochastique3624122,53,5XX
Mini Projet en statistiques12121X
UE1-2 Electronique IFonctions électroniques32201225,5XX
Atelier d'électronique30301,5XX
Electronique de communication3220122XX
UE1-3 Traitement du signalTraitement numérique du signal322482,54XX
Atelier de traitement de signal24241,5XX
UE1-4 Réseaux IArchitectures et fonctions des réseaux3224825XX
Transmission de données dans les réseaux4024883XX
UE1-5 Ondes et propagation IHyperfréquences I201461,53,5X
Antennes3216882XX
UE1-6 Informatique IPratique avancée de Linux3282424XX
Programmation C/C++3216162XX
UE1-7 Langues et sciences humaines IFrançais I201281,54,5XX
Anglais I282082XX
Histoire militaire16161X
Total450238901223030
p. 1725

TEL - Première année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE1-8 Méthodes de calcul scientifiqueAnalyse Numérique44321234,5XX
Atelier de mathématiques24241,5XX
UE1-9 Electronique IIArchitecture des calculateurs322482,54XX
Atelier de systèmes électroniques I24241,5XX
UE1-10 Ondes et propagation IIPropagation radioélectrique3216882,54XX
Hyperfréquences 2201281,5X
UE1-11 Réseaux IIRéseaux locaux442412836XX
Files d'attente et évaluation de performances44241283XX
UE1-12 Traitement de l'information IThéorie de l'information32201226XX
Codage audio3220122XX
Codage d'image et vidéo322482XX
UE1-13 Langues et sciences humaines IIFrançais II201281,55,5XX
Anglais II282082XX
Psychologie16161X
Introduction à la Gestion16161X
Total44026088923030
p. 1726

TEL - Deuxième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-1 Outils de gestion des projetsConduite de projets techniques241681,54,5XX
Recherche opérationnelle et théorie des graphes4430143XX
UE2-2 Systèmes électroniquesCircuits logiques programmables3224825XX
Atelier de systèmes électroniques II40403XX
UE2-3 Transmission ITransmission numérique3624122,55XX
Codage canal201461,5X
Atelier de transmission de l'information24241XX
UE2-4 Codage et sécurité de l'informationTraitement numérique des images32201225,5XX
Algorithmes et protocoles cryptographiques3216882XX
Introduction à la sécurité informatique201641,5X
UE2-5 Informatique IIPOO avancée44202434,5XX
Complexité algorithmique201461,5XX
UE2-6 Langues et sciences humaines IIITechniques d'expression et communication orale I201281,55,5XX
Anglais III282082XX
Marchés et réglementation161241X
Gestion de Ressources Humaines16161X
Total448254861083030
p. 1727

TEL - Deuxième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE2-7 Réseaux IIIRéseaux Internet442481235,5XX
Introduction aux réseaux mobiles241681,5XX
Réseaux d'opérateurs161241X
UE2-8 Transmission IITransmission RF3220122,55,5XX
Atelier de transmission RF20201X
Transmission par fibre optique36168122XX
UE2-9 Traitement de l'information IIMesure et instrumentation20124415,5X
Estimation et détection201281,5X
Intelligence artificielle4430143XX
UE2-10 Systèmes de transmission ITransmission FH et par satellites36208823,5XX
Radio-logiciel201281,5X
UE2-11 Langues et sciences humaines IVTechniques d'expression et communication orale II201281,56XX
Anglais IV282082XX
Gestion de la qualité16161,5X
Droit des TIC16161X
UE2-12 PFAProjet de Fin d'année (PFA)606044X
Total452238901243030
p. 1728

TEL - Troisième année - Semestre 1

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume horaire semestrielCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-1 Gestion des réseauxAdministration des systèmes et des réseaux32122026,5XX
Planification des réseaux241681,5XX
Sécurité des réseaux442012123XX
UE3-2 Réseaux mobiles et sans filTechnologies émergentes mobiles et sans fil44321235XX
Communications M2M3216162XX
UE3-3 Systèmes de transmission IITechniques avancées de transmission442081634,5XX
Radars2414641,5XX
UE3-4 Traitement de l'information IITraitement avancé de l'information2420423,5XX
SIG et techniques de positionnement201641,5X
UE3-5 Nouvelles technologiesVoIP et applications2412121,56XX
Systèmes embarqués44186203XX
Séminaires en nouvelles TIC24241,5XX
UE3-6 Langues et sciences humaines VTechniques d'expression et communication orale III201281,54,5XX
Anglais V282082XX
Droit International Humanitaire24241XX
Total452276721043030
p. 1729

TEL - Troisième année - Semestre 2

Unité d'Enseignement (UE)Modules Partiels (MP)Volume HoraireCrédits/CoefficientsMode d'évaluation
TotalCTDTPModuleUEContrôle ContinuExamen
UE3-7
Projet de Fin d'Etudes
Projet de Fin d'Etudes (PFE)4504503030X
Total4503030
p. 1730

Art. 10 - La formation durant la première et la deuxième année pour la section mentionnée dans l'article 2 du présent arrêté est clôturée par deux stages professionnels obligatoires, conformément à l'article 12 du décret n° 2003-447 du 24 février 2003 susvisé.

Les stages et les projets de fin d'études, mentionnés à l'article 6 du présent arrêté, peuvent être réalisés à l'extérieur de l'Académie militaire dans le cadre des conventions de stage, conformément à la législation en vigueur.

Le conseil scientifique fixe la forme, la durée et les critères d'évaluation des stages.

Chapitre III

Du régime des examens

Art. 11 - L'acquisition des connaissances et des compétences est évaluée pour chaque module partiel selon une méthode d'évaluation mixte comportant un contrôle continu et un examen final ou seulement un examen final, conformément aux indications des tableaux de l'article 9 du présent arrêté.

Le Contrôle continu peut comprendre, selon la forme des cours correspondant à chaque module partiel, des devoirs de contrôle, des tests écrits, des tests oraux, des comptes rendus et des exposés sur des travaux pratiques ou des travaux de synthèse.

Les examens finaux sont organisés sous forme d'épreuves écrites en sessions principales et en sessions de rattrapage comme suit :

  • Une session principale se déroule à la fin de chaque semestre pour la première année et la deuxième année et à la fin du premier semestre de la troisième année, dont la date est fixée au début de l'année universitaire par le commandant de l'Académie militaire après avis du conseil scientifique. Cette session se déroule à l'issue de la semaine réservée à la révision ou immédiatement après l'enseignement du module partiel.
  • Une session de rattrapage se déroule, une semaine au moins et quatre semaines au plus, après la proclamation des résultats annuels pour la première et la deuxième année et des résultats du premier semestre de la troisième année.

Après la proclamation des résultats de la session de rattrapage, la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage est prise en compte pour le calcul des moyennes.

Art. 12 - Les épreuves de la session principale et de la session de rattrapage, sont organisés conformément au plan d'études mentionné à l'article 9 du présent arrêté.

La moyenne de chaque module partiel est calculée à partir des notes obtenues dans les différentes épreuves d'évaluation.

Lorsque la méthode d'évaluation du module partiel est mixte, les coefficients de pondération sont répartis comme suit :

  • 40% pour le contrôle continu,
  • 60% pour l'examen final.

Les notes du contrôle continu concernant les modules partiels à évaluation mixte sont mises obligatoirement à la disposition des élèves-officiers ou officiers-élèves avant la date des examens de la session principale.

Art. 13 - Les cas d'absence des élèves-officiers et des officiers-élèves dans les différentes épreuves sont régis par le règlement intérieur de l'Académie militaire.

Art. 14 - La moyenne d'une unité d'enseignement est calculée en considérant le total des moyennes des unités élémentaires qui la constituent en tenant compte de leurs coefficients respectifs.

La moyenne d'un semestre est la moyenne des notes des unités d'enseignement qui le constituent obtenues en tenant compte de leurs coefficients respectifs fixés dans les tableaux mentionnés à l'article 9 du présent arrêté.

Pour la première et la deuxième année, la moyenne générale annuelle dans l'enseignement universitaire est calculée en tenant compte des coefficients des moyennes obtenues au premier et deuxième semestre de la même année d'étude, fixés dans les tableaux mentionnés à l'article 9 du présent arrêté.

La moyenne générale annuelle de la troisième année dans l'enseignement universitaire est calculée en attribuant le coefficient de pondération égal à deux (2) à la moyenne du premier semestre et le coefficient de pondération égal à un (1) à la note obtenue pour le projet de fin d'études.

Art. 15 - Les élèves ayant participé à la session de rattrapage ou ayant été admis par dérogation conformément aux articles 20 et 22 du présent arrêté, sont classés après les élèves ayant réussi dans la session principale.

Art. 16 - Les stages prévus à l'article 10 du présent arrêté sont réalisés sous la supervision d'un encadrant. Ils sont clôturés par un rapport établi par l'élève-officier ou l'officier-élève qui l'a suivi.

Un jury dont la composition est fixée par le Commandant de l'Académie militaire, après avis du conseil scientifique, est chargée d'évaluer le rapport de stage qui doit faire l'objet d'une soutenance.

p. 1731

Tout stage non validé par le jury nécessite un stage de rattrapage de deux semaines au minimum, et il est évalué selon les mêmes conditions.

Le projet de fin d'année mentionné à l'article 9 du présent arrêté est une unité d'enseignement de travail de synthèse encadré par au moins un enseignant. Ce projet fait l'objet d'un rapport et d'une soutenance évalués par un jury composé au moins de deux enseignants (2) dont l'enseignant encadrant nommés par le Commandant de l'Académie militaire sur proposition du directeur du département intéressé.

Art. 17 - Le projet de fin d'études, prévu à l'article 6 du présent arrêté, est soutenu à la fin du deuxième semestre de la troisième année devant un jury dont la composition est fixée par décision du ministre de la défense nationale sur proposition du conseil scientifique de l'Académie militaire, conformément à l'article 13 du décret n° 2003-447 du 24 février 2003 susvisé.

Art. 18 - Outre les conditions de réussite dans l'enseignement universitaire pour chaque année universitaire, la réussite dans la formation militaire est nécessaire pour passer d'une année à l'autre et pour l'obtention du diplôme national d'ingénieur dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté.

Art. 19 - L'élève-officier ou l'officier-élève n'est autorisé à redoubler qu'une seule fois durant toute la période de formation dans le cycle des études d'ingénieurs.

Art. 20 - Les résultats des délibérations du conseil de classe de l'Académie militaire sont soumis au ministre de la défense nationale pour approbation. Ces résultats se rapportent aux cas suivants :

A- Le passage en deuxième année pour chaque élève-officier de la première année ayant obtenu dans la session principale ou de rattrapage :

1- Une moyenne générale annuelle à l'enseignement universitaire supérieure ou égale à 10/20,
2- Une moyenne supérieure ou égale à 8/20 dans chacune des unités d'enseignement définies pour chaque spécialité et mentionnées à l'article 9 du présent arrêté,
3- La réussite dans la formation militaire mentionnée à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves-officiers de première année n'ayant pas satisfait dans la session principale à l'une des conditions 1 ou 2 ci-dessus mentionnées sont autorisés à passer à la session de rattrapage pour subir les examens des modules partiels auxquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à 10/20.

B- L'obtention du diplôme d'officier de l'Académie militaire mentionné à l'article 7 du décret gouvernemental n° 2016-204 du 9 février 2016 susvisé et le passage en troisième année sont validés pour chaque élève-officier de la deuxième année ayant obtenu dans la session principale ou de rattrapage :

1. Une moyenne générale annuelle à l'enseignement universitaire supérieure ou égale à 10/20,
2. Une moyenne supérieure ou égale à 8/20 dans chacune des unités d'enseignement définies pour chaque spécialité mentionnée à l'article 9 du présent arrêté,
3. La validation du premier stage professionnel mentionné à l'article 10 du présent arrêté,
4. La réussite dans la formation militaire mentionnée à l'article 5 du présent arrêté.

Les élèves-officiers de la deuxième année n'ayant pas satisfait dans la session principale, à l'une des conditions 1 ou 2 ci-dessus mentionnées, sont autorisés à passer à la session de rattrapage, pour subir les examens des modules partiels auxquelles ils ont obtenu une moyenne inférieure à 10/20.

La délivrance du diplôme de « officier de l'Académie militaire » aux élèves-officiers avec passage en troisième année peut être proposée par dérogation. Cette dérogation n'est accordée que pour les élèves-officiers n'ayant pas satisfait à la troisième condition ci-dessus mentionnée.

C- La réussite aux examens de la troisième année au titre du premier semestre est validée pour chaque officier-élève ayant obtenu dans la session principale ou de rattrapage :

1. Une moyenne générale dans l'enseignement universitaire supérieure ou égale à 10/20,
2. Une moyenne supérieure ou égale à 8/20 dans chacune des unités d'enseignement définies pour chaque spécialité mentionnée à l'article 9 du présent arrêté,

Les officiers-élèves de la troisième n'ayant pas satisfait dans la session principale à l'une des conditions 1 ou 2 ci-dessus mentionnées, sont autorisés à passer à la session de rattrapage pour subir les examens des modules partiels dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à 10/20.

Art. 21 - Les officiers-élèves ayant réussi les examens du premier semestre de troisième année, conformément aux conditions mentionnées dans le sous-paragraphe C de l'article 20 du présent arrêté, sont autorisés à réaliser leur projet de fin d'études.

p. 1732

Art. 22 - L'Académie militaire délivre le diplôme national d'ingénieur dans l'une des spécialités mentionnées à l'article 2 du présent arrêté conformément à l'article 14 du décret n° 2003-447 du 24 février 2003 susvisé, aux officiers-élèves ayant satisfait aux conditions suivantes :

1- La réussite aux examens de troisième année conformément au sous-paragraphe C de l'article 20 du présent arrêté,
2- La validation des deux stages mentionnés à l'article 10 du présent arrêté,
3- L'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20 au projet de fin d'études mentionné à l'article 6 du présent arrêté,
4- La réussite dans la formation militaire mentionné à l'article 5 du présent arrêté.

Les officiers-élèves n'ayant pas satisfait à l'une des conditions 2 ou 3 ci-dessus mentionnées peuvent bénéficier à cet effet d'une prolongation d'études allant jusqu'à six (6) mois pour une seule fois. Les officiers-élèves redoublent en cas où ils ne réussissent pas leurs projets de fin d'études.

Chapitre IV

Dispositions Transitoires

Art. 23 - Le présent arrêté sera applicable à compter de l'année universitaire 2025-2026.

Art. 24 - Sont abrogées progressivement, toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, notamment les dispositions de l'arrêté du ministre de la défense nationale du 26 octobre 2004 susvisé. Les règlements en vigueur avant la publication du présent arrêté, demeurent applicables aux recrutés au titre de l'année de formation 2021-2022 et l'année de formation 2022-2023 jusqu'à ce qu'ils obtiennent leur diplôme, et dans tous les cas au plus tard à la fin de l'année universitaire 2026-2027.

Art. 25 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 24 juin 2024.

Le ministre de la défense nationale

Imed Memiche

Vu

Le Chef du Gouvernement

Ahmed Hachani

Citer : Arrêté du ministre de la défense nationale du 24 juin 2024, JORT n° 79 du 28 juin 2024, p. 1695.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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