Le ministre des affaires sociales et le ministre de la santé,
Vu la Constitution,
Vu la loi n° 94-28 du 21 février 1994, portant régime de réparation des préjudices résultant des accidents du travail et des maladies professionnelles telle que modifiée et complétée par la loi n°95-103 du 27 novembre 1995, notamment son article 3,
Vu la loi n° 95-56 du 28 juin 1995, portant régime particulier de réparation des préjudices résultant des accidents de travail et des maladies professionnelles dans le secteur public telle que modifiée par la loi n°2000-19 du 7 février 2000, notamment son article 3,
Vu l'arrêté conjoint du ministre de la santé publique et du ministre des affaires sociales du 10 janvier 1995, fixant la liste des maladies professionnelles, ensemble les textes qui l'ont modifié et complété,
Arrêtent:
Article premier - La liste des maladies professionnelles prévue par l'article 3 de la loi n° 94-28 du 21 février 1994 et l'article 3 de la loi n° 95-56 du 28 juin 1995 susvisées, est complétée et modifiée par les tableaux n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 22, 23, 25, 27, 28, 29, 31, 33, 34, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 44bis, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 56, 57, 58, 59, 60, 63, 80 et 82, annexés au présent arrêté.
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.
Tunis, le 18 septembre 2025.
Le ministre des affaires sociales
Issam Lahmer
Le ministre de la santé
Mustapha Ferjani
Vu
La Cheffe du Gouvernement
Sarra Zaafrani Zenzri
p. 2332Tableau n° 1
Le plomb et ses composés
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A- Manifestations aigues et subaiguës : | - Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : * Soudure ou étamage d’alliage de plomb. * Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. * Préparation et application de peintures, vernis, laques, mastics, enduits à base de composés de plomb. * Travaux d’imprimerie. - Récupération du vieux plomb. - Préparation et manipulation des composés tétra éthyle et tétraméthyle du plomb notamment le nettoyage de réservoirs ayant servi au stockage de carburant renfermant ces produits. | |
| A-1- Anémie confirmée par analyse hématologique. | 90 jours | |
| A-2- Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d’une crise hypertensive. | 30 jours | |
| A-3- Encéphalopathie aiguë. | ||
| Pour toutes les manifestations aigues et subaiguës, l’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 μg/100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d’acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 mg/g de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 μg/g d’hémoglobine et pour l’anémie à un taux de ferritine normal ou élevé. | ||
| B- Manifestations chroniques : | ||
| B-1- Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s’aggravant pas après l’arrêt de l’exposition. | 3 ans | |
| B-2- Troubles neurologiques à type d’altération des fonctions cognitives, dont l’organicité confirmée après exclusion des manifestations chroniques, de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives. | 1 an | |
| B-3- Insuffisance rénale chronique | 10 ans | |
| Pour toutes les manifestations chroniques, l’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 50 μg/100 ml ou, à défaut par des perturbations biologiques spécifiques d’une exposition antérieure au plomb. |
Tableau n°2
Le mercure et ses composés
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| C- Syndrome biologique : | ||
| Associant deux anomalies : - une atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta-aminolévulinique supérieur à 15 mg/g de créatinine urinaire soit un taux de protoporphyrine-zinc ou protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 μg/g d'hémoglobine. - et une plombémie supérieure à 50 μg/100 ml de sang. Le syndrome biologique doit être confirmé par la pratique d'un 2ème examen effectué après un intervalle minimum de 3 jours et ne dépassant pas 2 mois, par un laboratoire agréé ou accrédité. | 30 jours | |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| --- | --- | --- |
| - Encéphalopathie aiguë. | 10 jours | - Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : * Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels, * Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. - Emploi du mercure ou de ses composés dans les industries électriques, notamment : * Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques, * Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure, * Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique, |
| - Tremblement intentionnel. | 1 an | |
| - Ataxie cérébelleuse. | ||
| - Stomatite. | 30 jours | |
| - Coliques et diarrhées. | 15 jours | |
| - Néphrite azotémique. | 1 an | |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours |
Tableau n° 3
L'arsenic et ses composés minéraux, les poussières et les vapeurs arsenicales
et l'hydrogène arsénié
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - A - | ||
| 1. Intoxication aigue : - Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; - Vomissement, diarrhée ; - Syndrome de cytolyse hépatique ; - Encéphalopathie ; - Troubles de l'hémostase ; - Dyspnée aigue. | 15 jours | Liste indicative des principaux travaux Tous travaux exposant à l'extraction de roches et minerais renfermant de l'arsenic, à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : - Traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ; - Traitement pyro-métallurgique de métaux non ferreux arsenicaux ; |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| 2. Effets caustiques : - Dermatite de contact irritative, plaies arsenicales ; - Stomatite ; - Rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; - Conjonctivite, kératite, blépharite. | 15 jours | - Fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ; - Emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique. |
| 3. Intoxication subaiguë : - Polynévrites ; - Mélanodermie ; - Dyskératoses palmo-plantaires. | 90 jours | |
| 4. Affections cancéreuses : - Dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; - Epithélioma cutané primitif ; - Angiosarcome primitif du foie. | 40 ans | |
| - B - | ||
| - Cancer broncho-pulmonaire primitif. | 40 ans | Liste limitative des travaux - Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. - Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. - Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic. |
| - C - | ||
| - Hémoglobinurie. | 15 jours | Liste indicative des principaux travaux Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - Traitement des minerais arsenicaux ; - Préparation et emploi des arséniures métalliques ; - Décapage des métaux, détartrage des chaudières ; - Gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur. |
| - Ictère avec hémolyse. | ||
| - Néphrite azotémique. | 30 jours | |
| - Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail. | 3 jours |
Tableau n°4
Le cobalt et ses composés minéraux
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi du cobalt ou de ses composés minéraux, notamment : - Coloration des verres, - Emaillage des métaux, - Industrie céramique : Blanchiment de la pâte et préparation de colorants destinés à décorer le revêtement extérieur, - Peintures et vernis : fabrication de pigments colorés et siccatifs, - Encres synthétiques, - Agents de synthèse, - Préparation de nombreux alliages résistant à de hautes températures, à l'usure et à la corrosion. |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test | 15 jours | |
| - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire. | ||
| - Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. | 1 an |
Tableau n° 5
Le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur. | 1 an | Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore, fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures. |
| - Dermatite de contact aigue irritative ou allergique récidivante au contact du sesquisulfure de phosphore | 15 jours | |
| - Dermatite de contact chronique irritative ou allergique récidivante au contact du sesquisulfure de phosphore. | 90 jours |
Tableau n° 6
Le nickel : ses oxydes, ses sels et les opérations de grillage de mattes de nickel
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | Liste indicative des principaux travaux - Nickelage électrolytique des métaux. |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. | 15 jours | Liste limitative des travaux - Nickelage électrolytique des métaux. - Opération de soudage sur des métaux contenant du nickel. |
| - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire. | ||
| - Cancer primitif naso-sinusien ou de l'éthmoïde. | 40 ans | Liste limitative des travaux - Opérations de grillage de mattes de nickel. - Opération de soudage exposant aux fumées contenant du nickel. |
| - Cancer broncho-pulmonaire primitif. |
Tableau n° 7
L'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins et le sulfate de chrome
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Ulcérations nasales. | 30 jours | Liste indicative des principaux travaux Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome notamment : - Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; - Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ; - Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ; - Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ; - Tannage au chrome ; |
| - Ulcérations cutanées | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. |
Tableau n° 9
Le béryllium et ses composés
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A- Manifestation locales | Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : - Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl), - Fabrication et usinage de béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons, - Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence. | |
| - Conjonctivite aiguë ou récidivante après une nouvelle exposition | 15 jours | |
| - Dermatite de contact irritative. | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé | 30 jours | |
| B- Manifestations générales | ||
| - Bronchopneumopathie aigue ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. | 30 jours |
Tableau n° 10
Le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A- Manifestations locales aigues : | Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment : - Fabrication et manipulation des fluorures inorganiques, - Electrométallurgie de l'aluminium, - Fabrication des fluorocarbones, - Fabrication des super-phosphates. | |
| - Dermatite de contact irritative. | 15 jours | |
| - Brûlures chimiques. | ||
| - Conjonctivite aiguë ou récidivante après une nouvelle exposition. | ||
| - Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures. | ||
| - Bronchopneumopathies aigues. | ||
| - Œdème aigu du poumon. | ||
| B- Manifestations chroniques : | ||
| - Syndrome ostéoligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéocondensation diffuse et associé à des calcifications des ligaments sacro-sciatiques ou des membranes interosseuses, radio-cubitale ou obturatrice. | 10 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 8 ans |
Tableau n° 13
Les poussières de carbures métalliques frittés
(du tungstène, du molybdène, du niobium et d'autre métaux durs)
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire. | 15 jours | - Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés notamment : * Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification après frittage, * Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à extrémité ou de pièces en carbures métalliques frittés, * Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés, * Taille de diamant au moyen de disques renfermant des métaux frittés. - Autres travaux effectués, dans les locaux : * où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés, * où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés. |
| - Rhinite spasmodique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | ||
| - Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires. | 1 an | |
| - Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires. | 5 ans | |
| - Complications infectieuses pulmonaires. | ||
| - Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite. |
Tableau n° 14
Les poussières et les fumées d'oxyde de fer
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Sidérose : pneumopathie interstitielle chronique par surcharge de particules de fer ou d'oxydes de fer, révélée par des opacités punctiformes diffuses sur des documents radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, ces signes ou constatations s'accompagnant ou non de troubles fonctionnels respiratoires. | 35 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans | Liste indicative des principaux travaux Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer, notamment : - Extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre, - Polissage avec des abrasifs à base d'oxydes de fer, - Soudure à l'arc des aciers doux. |
| - Cancer broncho-pulmonaire primitif. | 30 ans | Liste limitative des travaux - Travaux effectués dans les mines de fer. |
Tableau 15
L'antimoine et ses dérivés
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée. | 15 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 2 ans | Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment : - Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine, - Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine, - Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine, - Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine. |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 Jours |
Tableau 16
Le sélénium et ses dérivés minéraux
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Affections aigues des voies aériennes. | 5 jours | - Emploi des sels de sélénium dans l'industrie métallique et l'électronique. - Utilisation de pigments contenant du sélénium. - Fabrication et emploi d'additifs alimentaires contenant du sélénium. - Travaux de laboratoire faisant intervenir le sélénium comme réactif chimique. - Fabrication de produits contenant des dérivés du sélénium dans les industries de cosmétologie, de phytopharmacie, de photographie et de photocopie. |
| - Œdème pulmonaire. | ||
| - Brûlures cutanées. | ||
| - Brûlures oculaires | ||
| - Dermatite de contact irritative. | 15 jours | |
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition. |
Tableau n° 17
Les poussières minérales renfermant de la silice libre (ou le dioxyde de silicium)
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide. | 6 mois sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois | Travaux exposant à l'inhalation des poussières de la silice libre, notamment : - Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre. - Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec de minerais ou de roches renfermant de la silice libre. - Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre. |
| Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires. | 35 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 2 ans | - Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre. - Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre. - Extraction, refonte, taillage, lissage et polissage de l'ardoise. - Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la réparation de mastic ou aggloméré. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Complications de ces affections : | - Extraction, broyage, conditionnement du talc. - Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l’apprêt du papier dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie. - Les opérations de sablage. - Fabrication de carborundum, de verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires. - Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et dessablage. - Travaux de meulage, polissage, d’aiguisages effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre. - Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable. - Travaux de construction, d’entretien et de démolition exposant à l’inhalation de poussières renfermant de la silice libre. - Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d’électrodes. | |
| a- Complications cardiaques : Insuffisance ventriculaire droite caractérisée. | 35 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 2 ans | |
| b- Complications pleuro-pulmonaires : - Tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; - Nécrose cavitaire aseptique ; - Aspergillose intra cavitaire confirmée par la sérologie. | 35 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans | |
| c- Complications non spécifiques : - Pneumothorax spontané ; - Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique. - Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé. | ||
| d- Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet). | ||
| e- Sclérodermie systémique (syndrome d’Erasmus). | 15 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans | |
| Lupus érythémateux systémique | 40 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans | |
| Cancer broncho-pulmonaire primitif | 40 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans |
Tableau n° 18
Les poussières d'amiante
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires. Complications : insuffisance respiratoire aigue, insuffisance ventriculaire droite. | 20 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 2 ans | Liste indicative des principaux travaux Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment : - Extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères. - Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : amiante-ciment, amiante-plastique, amiante-textile, amiante-caoutchouc, carton, papier et feutre d'amiante, enduit, feuilles et joints en amiante, garniture de friction contenant de l'amiante, produits moulés et isolants à base d'amiante. - Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante. - Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante : amiante projeté, calorifugeage au moyen de produits d'amiante, démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage. - Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et/ou annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante. - Conduite de four. - Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante. |
| - Lésions pleurales bénignes : avec ou sans modification des explorations fonctionnelles respiratoires : - Pleurésie exsudative. - Epaississements pleuraux avec ou sans irrégularités diaphragatiques. - Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragatiques ou médiastinales. - Plaques péricardiques. | ||
| - Mésothéliome primitif de la plèvre, du péricarde ou du péritoine. | ||
| - Autres tumeurs pleurales primitives. | 40 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 2 ans |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Cancer broncho-pulmonaire primitif. | 40 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 2 ans. | Liste limitative des travaux - Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante. - Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac. - Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante. - Travaux de retrait d'amiante. - Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante. - Travaux de construction et de réparation navale. - Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. - Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante. - Travaux d'entretien, de maintenance et de démolition effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante. - Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante. - Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante. - Travaux de manipulation, d'assemblage, ou de manufacturage de pièce ou de matériaux contenant de l'amiante. - Travaux habituellement réalisés dans des locaux exposant directement à de l'amiante à l'état libre. |
| - Cancer primitif du larynx. | ||
| - Cancer primitif de l'ovaire à localisation : * ovarienne * séreuse tubaire * séreuse péritonéale | 35 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans |
Tableau n° 19
Les ciments (alumino-silicates de calcium)
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact irritative. | 15 jours | - Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. - Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. - Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics. |
| - Ulcérations cutanées. | 30 jours | |
| - Pyodermites. | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | ||
| - Blépharite. | 15 jours | |
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition | ||
| - Rhinite allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | ||
| - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire. |
Tableau 22
Le tétrachloréthane
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Névrite ou polynévrite. | 30 jours | Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - Utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène, - Emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose. |
| - Ictère par hépatite, initialement apyrétique | ||
| - Hépatonéphrite initialement apyrétique, icterigène ou non. | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | ||
| - Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. | 3 jours |
Tableau n°23
Les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques
dichlorométhane (chlorure de méthylène) ; trichlorométhane (chloroforme) ;
tribromométhane (bromoforme) ; chloroéthane ; 1,2-dichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ;
pentachloroéthane ; 1,2-dibromoéthane ; 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) ;
1,1-dichloroéthylène (dichloréthylène asymétrique) ;
1,2-dichloroéthylène (dichloréthylène symétrique) ; trichloroéthylène ;
tétrachloroétylène (perchloréthylène) ; 1,2-dichloropropane ; 1,2,3-trichloropropane ;
chloropropylène (chlorure d’allyle) ; 2-chlorobuta-1,3-diène (chloroprène).
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Troubles neurologiques aigus : | Liste indicative des principaux travaux | |
| - Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes | 7 jours | |
| - Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions. | ||
| - Névrite optique. | ||
| - Névrite trigéminale. | - Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans les industries chimiques ainsi que dans les travaux ci-après : * extraction des substances naturelles, * décapage et dégraissage des pièces métalliques, des os et des cuirs et nettoyage des vêtements et tissus, - Préparation et application des peintures, des vernis, des dissolutions et des enduits de caoutchouc, - Fabrication de polymères de synthèse 2-chlorobuta-1,3-diène (chloroprène) et 1,1-dichloroéthylène (dichloréthylène asymétrique). - Préparation et emploi du 1,2-dibromoéthane en particulier dans la préparation des carburants. | |
| - Névrite optique. | ||
| - Névrite trigéminale. | ||
| Troubles neurologiques chroniques : | ||
| - Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : ralentissement psychomoteur, troubles de la dextérité, de la mémoire, de l’organisation visio-spatiale, des fonctions exécutives et de l’attention. Le diagnostic sera confirmé par des tests psychométriques adaptés aux anomalies constatées, à réaliser 1 mois au moins après cessation de l’exposition. | 1 an sous réserve d’une durée minimale d’exposition de 5 ans | |
| Troubles cutanéo-muqueux aigus : | ||
| - Dermatite de contact aigue irritative ou allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé | 30 jours | |
| - Conjonctivite aigue récidivante après une nouvelle exposition | 15 jours |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Troubles cutanéo-muqueux chroniques : | ||
| - Dermatite de contact chronique irritative allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 90 jours | |
| - Conjonctivite chronique. | ||
| - Sclérodermie systémique. | 15 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 2 ans | |
| Troubles hépato-rénaux : | ||
| - Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique. | 7 jours | |
| - Insuffisance rénale aigue. | ||
| Troubles cardio-respiratoires : | ||
| - Œdème pulmonaire. | 7 jours | |
| - Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire. | ||
| Troubles digestifs : | ||
| - Syndrome cholériforme apyrétique. | 7 jours | |
| Anémie hémolytique. | 7 jours | Liste limitative des travaux Préparation, emploi et manipulation du 1,2-dichloropropane. |
| Cancer primitif du rein. | 40 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans | Liste limitative des travaux Travaux exposant aux vapeurs de trichloroéthylène : dégraissage et nettoyage de l'outillage, des appareillages mécaniques ou électriques, de pièces métalliques. |
Tableau n° 25
Les amines aliphatiques et alicycliques
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique provoquée par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicycliques ou de produits en contenant à l'état libre. |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. | 15 jours | |
| - Asthme provoqué par les amines aliphatiques, récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire. |
Tableau n° 27
L'hexane
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Polynévrites confirmée par un électro-neuro-myogramme (ENMG). | 30 jours | - Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. |
| - Névrite optique confirmée par la tomographie à cohérence optique (OCT). | - Utilisation de l'hexane dans l'extraction des huiles végétales. |
Tableau n° 28
L'aldéhyde formique et ses polymères
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact irritative | 15 jours | Liste indicative des principaux travaux Préparation, emploi et manipulation de l’aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment : - Fabrication de substances chimiques à partir de l’aldéhyde formique. - Fabrication de matières plastiques à base de formol. - Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol. - Opération de désinfection. - Apprétage des peaux ou des tissus. - Préparation des couches dans les champignonnières. |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. | 15 jours | |
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Cancer primitif du nasopharynx | 40 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans. | Liste limitative des travaux - Travaux exposants au formaldéhyde dans les morgues, les services d’anatomie, d’anatomie pathologique, d’histologie, dans les blocs opératoires. - Travaux de stérilisation et désinfections terminales en milieu de soins. - Préparation et utilisation industrielle de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à l'exception des travaux effectués en système clos. - Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à l'exception des travaux effectués en système clos. - Fabrication de résines urée-formol, mélamine-formol, mélamine-urée-formol, phénol-formol à l'exception des travaux effectués en système clos. - Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, refroidissement des panneaux. |
| - Leucémie |
Tableau n° 29
Le furfural et l'alcool furfurylique
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. | 15 jours | Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme : - Solvants, réactifs ; - Agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; - Accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc. |
| - Asthme confirmé par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition. | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours |
Tableau n° 31
Le benzène et tous les produits en renfermant
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition. | 7 jours | Opérations de production, transport et utilisation de benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : |
| - Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique ou dysplastique : * Anémie normochrome normocytaire et/ou macrocytaire arégénérative avec un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3.500.000/mm³ et un nombre de réticulocytes à 100.000/mm³. * Leuconeutropénie avec un nombre de globules blancs inférieur à 3.500/mm³ et/ou un nombre de neutrophiles inférieur à 1.200/mm³ dont l'origine centrale est retenue après avoir éliminé une anomalie constitutionnelle de margination et/ ou un hypersplénisme. * Thrombopénie avec un nombre de thrombocytes égal ou inférieur à 100.000/mm³ dont l'origine centrale est affirmée par une ponction sternale. * Syndromes myélodysplasiques acquis. | 3 ans | - Production, extraction, rectification du benzène, du toluène, des xylènes et des produits en renfermant. - Emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. - Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - Emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques. - Production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes. - Fabrication, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes. - Autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants. - Emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides. - Emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire. |
| - Syndrome myéloprolifératif. | 15 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 1 an | |
| - Leucémie |
Tableau n° 33
Les amines aromatiques, leurs dérivés hydroxyles, halogénés, nitrosés, nitrés
et sulfonés et le 4-nitro-diphényle
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma. | 3 jours | - Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxyles, halogénés, nitrosés nitrés et sulfonés. - Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produit pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères) catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales. |
| - Cyanose, subictère. | 10 jours | |
| - Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). | 15 jours | |
| - Dermatite de contact irritative. | - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : * 4-amino biphényle et ses sels (xénylamine), * 4.4'-diaminobiphényle et ses sels (benzidine), * 2-naphtylamine et sels, * 4.4'-méthylène bis (2 chloroaniline) et ses sels (MBOCA dite MOCA). - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : * 3.3'-diméthoxybenzidine et sels (ortho dianisidine), * 3.3'-diméthoxybenzidine et sels (o.tolidine), * 2-méthyle aniline et sels (ortho toluidine), * 4.4'-méthylène bis (2- méthylaline) et ses sels (ditolybase), * parachloroortho toluidine et sels, * Auramine, * colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95, * N.Nitroso-dibutylamine et ses sels. | |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test positif au produit manipulé. | 30 jours | |
| - Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test. | 15 jours | |
| - Asthme confirmé par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | 30 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans | |
| - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : * Tumeurs bénignes ; * Tumeurs malignes. |
Tableau n° 34
La phénylhydrazine
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test positif au produit manipulé. | 30 jours | Préparation, emploi et manipulation de la phénylhydrazine. |
| - Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test. | 15 jours | |
| - Asthme confirmé par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Anémie de type hémolytique. | 30 jours |
Tableau n° 36
Les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinoseb)
Le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, œdème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique. | 3 jours | - Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels), notamment : * Fabrication des produits précités, * Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités, * Préparation et manipulation d’explosifs renfermant l’un ou l’autre des produits précités. * Travaux de désherbage utilisant les produits précités, * Travaux antiparasitaires entrainant la manipulation de ces produits précités. - Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l’hydroxybenzonitrile, notamment : * Fabrication des produits précités. * Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d’hyperthermie avec gêne respiratoire. | 7 jours | Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates ainsi que des produits en renfermant, notamment au cours des travaux ci-après : - Trempage du bois, - Empilage du bois fraîchement trempé, - Sciage des bois imprégnés (sont exclues les opérations effectuées à l’intérieur d’appareils rigoureusement clos, en marche normale), - Pulvérisation du produit. - Préparation des peintures en contenant, - Lutte contre les xylophages, - Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels, à du lindane. |
| - Manifestations digestifs : douleurs abdominales, vomissements, diarrhée associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines. | ||
| - Irritation des voies aériennes supérieures. | ||
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition | 15 jours | |
| - Dermatite de contact irritative. | ||
| - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm³) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane. | 90 jours |
Tableau n° 37
Les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites « phénoliques », « naphtaléniques », « acénaphténiques », « anthracéniques » et « chryséniques ») les brais de houille et les suies de combustion du charbon
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A- Affections cutanées ou affections des muqueuses | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé | 30 jours | Liste indicative des principaux travaux Préparation, emploi, manipulation des goudrons, huiles et brais de houille et des produits en contenant dans : - Les cokeries, - Les installations de distillations de goudrons de houille, - La fabrication d’agglomérés de houille, - La fabrication et l’utilisation de pâtes et revêtements carbonés notamment lors de la fabrication de l’aluminium selon le procédé à anode continue, - La fabrication d’électrodes de carbone et de graphite, - La fabrication de carbure et de siliciure de calcium, - La sidérurgie, lors de l’utilisation des masses de bouchage, - Les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage, - Les travaux de ramonage et d’entretien de chaudières et de cheminées, - Les travaux routiers, - Le bâtiment, lors des travaux d’étanchéité, de revêtement de toitures ou terrasses et d’application de peintures au brai ou au goudron, - L’imprégnation de briques réfractaires. |
| - Dermites photo- toxiques. | 15 jours | |
| - Conjonctivite photo- toxique. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| B. Affections cancéreuses : | ||
| - Epithélioma primitif de la peau. | 20 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans | Liste limitative des travaux - Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille, - Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon, |
| - Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houilles, les brais de houille et les suies de combustion du charbon. | 30 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans | Liste limitative des travaux - Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche ou à l'entretien des fours, - Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités dans les usines de production de « gaz de ville », - Travaux de fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), - Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en œuvre des liants à base de minéraux ou de brais, - Travaux de ramonage. |
| - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie. | Liste limitative des travaux - Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Soderbergh). |
Tableau n° 39
Les huiles et les graisses d'origine minérale ou de synthèse
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Papulo-pustules multiples et leurs complications furonocluses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide). | 7 jours | Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants : - Tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits, - Tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique, - Travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, et autres lubrifiants, - Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton, travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale. - Travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie. |
| - Dermatite de contact irritative récidivante après une nouvelle exposition. | 15 jours | |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | |
| - Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire. | 30 jours | Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales. |
| - Epithélioma primitif de la peau. | 30 ans sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans | Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière, travaux de traitement des métaux et alliages comportant l'emploi d'huile minérale à haute température. |
| - Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides. | 6 mois | Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale. |
Tableau n° 40
Solvants organiques liquides à usage professionnel :
Hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales)
Dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, acétonitrile
Alcools, aldéhydes, cétones, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers, diméthyformamide, diméthylsulfoxyde, pyridine, diméthylsulfone.
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma. | 3 jours | - Préparation, emploi, manipulation des solvants. - Traitements des résines naturelles et synthétiques. |
| Dermatite de contact irritative récidivante après une nouvelle exposition au solvant. | 15 jours | |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | - Emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, colles, laques. - Production des caoutchoucs naturels et synthétiques. - Utilisation des solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants. - Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire dans les synthèses organiques, en pharmacie dans les cosmétiques. |
| - Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : ralentissement psychomoteur, troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visio-spatiale, des fonctions exécutives, de l'attention. Le diagnostic est confirmé par des tests psychométriques adaptés aux anomalies constatées, à réaliser 1 mois au moins après cessation de l'exposition. | 1 an sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans | |
| - Sclérodermie systémique | 15 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans |
Tableau n° 41
Les résines époxydiques et leurs constituants
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané au produit manipulé. | 30 jours | - Préparation des résines époxydiques. - Emploi des résines époxydiques : * Fabrication des stratifiés ; * Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques. |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 15 jours | |
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. |
Tableau n°42
Les isocyanates organiques
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Blépharite et/ou conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition. | 15 jours | Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment : - Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ; - Préparation des mousse polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ; - Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ; - Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques. |
| - Rhino-pharyngite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | |
| - Syndrome bronchique récidivant. | 7 jours | |
| - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire. | 15 jours | |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité non fibrosante, récidivante après une nouvelle exposition, confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et par un lavage broncho-alvéolaire, et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 90 jours | |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité fibrosante confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 3 ans |
Tableau n° 43
Le chlorure de vinyle monomère
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 15 jours | Liste indicative des principaux travaux - Travaux exposant à l'inhalation des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment dans sa soudure thermique. - Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation. |
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Insuffisance respiratoire obstructive secondaire à la maladie asthmatique. | 1 an sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois | |
| - Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils. | 5 ans | |
| - Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement. | 3 ans | |
| - Angiosarcome | 30 ans | |
| - Syndrome d'hypertension portale spécifique : * soit avec varices œsophagiennes, splénomégalie et thyrombocytopénie ; * soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales. | 30 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois | |
| - Carcinome hépatocellulaire primitif histologiquement confirmé et associé à au moins deux des lésions suivantes du foie non tumoral : * fibrose porte et pénicillée péri porte ou nodule(s) fibrohyalin(s) capsulaire(s) ; * congestion sinusoïdale ; * hyperplasie ou dysplasie endothéliale ; * nodule(s) d'hyperplasie hépatocytaire ; * foyer(s) de dysplasie hépatocytaire. | 30 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois | Liste limitative des travaux - Travaux dans les ateliers de polymérisation y compris les travaux de maintenance. - Travaux de chargement et de déchargement de chlorure de vinyle monomère. - Travaux de production de chlorure de vinyle monomère y compris les travaux de maintenance. - Conditionnement et utilisation de bombes aérosols utilisant le chlorure de vinyle comme gaz propulseur. |
Tableau n° 44
Le Méthacrylate de méthyle
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 15 jours | Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment : - Fabrication de résines acryliques, - Fabrication des matériaux acryliques, - Fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle. - Fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire. - En histologie osseuse. |
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition. | ||
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition | 15 jours | |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé. | 30 jours | |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité non fibrosante, récidivante après une nouvelle exposition. confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 90 jours | |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité fibrosante confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 3 ans |
Tableau n° 44 bis
Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Urticaire de contact récidivant après une nouvelle exposition et confirmé par un test. | 7 jours | Préparation, emploi et manipulation du latex naturel et des produits en renfermant notamment : - Production et traitement du latex naturel ; - Fabrication et utilisation d’objets en latex naturel. |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 15 jours | |
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition. | ||
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Réactions allergiques systémiques telles que : urticaire géante, œdème de Quincke choc anaphylactique, survenus à l’occasion d’une exposition au latex. | 3 jours | |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé | 30 jours |
Tableau n° 45
Les pesticides
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - A - | Liste limitative des travaux Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcolyle, d'aryle ou d'alcoyaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que des phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques | |
| - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée. | 3 jours | |
| - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, œdème broncho-alvéolaire. | ||
| - Troubles nerveux : céphalées, vertiges confusion mentale accompagnée de myosis. | ||
| - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. | ||
| Le diagnostic sera confirmé, pour toutes les affections précédemment citées, le cas échéant, par un abaissement significatif du taux du cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates. | ||
| - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges. | 3 jours | |
| - B - | Liste limitative des travaux Toute fabrication, formulation ou manipulation des pesticides organochlorés. | |
| - Troubles digestifs : nausées ou vomissements, diarrhée. | 3 jours | |
| - Troubles nerveux : tremblement des extrémités, vivacité des réflexes ostéotendineux, paresthésies faciales et péribuccales, crises convulsives généralisées. | ||
| - Troubles respiratoires : œdème aigu pulmonaire. | ||
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé. | 30 jours |
Tableau n° 46
Les aminoglycosides
notamment la streptomycine, la néomycine et leurs sels
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dérmatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé. | 30 jours | Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels ou des produits en renfermant effectués notamment : - dans les services médicaux et socio-médicaux, - dans les organismes agricoles de production, de stockage et de vente d'aliments du bétail, - à la suite de soins donnés au bétail. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| --- | --- | --- |
| - C - | Liste indicative des principaux travaux Travaux exposant habituellement aux pesticides : - lors de la manipulation ou l'emploi de ces produits, par contact ou par inhalation, - par contact avec les cultures, les surfaces, les animaux traités ou lors de l'entretien des machines destinées à l'application des pesticides, - lors de leur fabrication, de leur production, de leur stockage et de leur conditionnement, - lors de la réparation et du nettoyage des équipements de production, de conditionnement et d'application des pesticides, - lors des opérations de dépollution, de collecte et de gestion des déchets de pesticides. | |
| - Maladie de Parkinson confirmée par un examen effectué par un médecin spécialiste qualifié en neurologie. | 7 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans | |
| - Lymphome malin non hodgkinien, dont la leucémie lymphoïde chronique et le myélome multiple. | 10 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans | |
| - Cancer primitif de la prostate. | 40 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans |
Tableau n° 47
Les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé. | 30 jours | Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines et de leurs sels ou des céphalosporines, notamment : - Travaux de conditionnement, - Application des traitements : * Dans les organismes agricoles de production, de stockage et de vente d'aliments du bétail, * A la suite de soins donnés au bétail. |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 15 jours | |
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. |
Tableau n° 48
La chlorpromazine
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé. | 30 jours | Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment : - Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; - Application des traitements à la chlorpromazine ; * Dans les organismes agricoles de production, de stockage et de vente d'aliments du bétail ; * A la suite de soins donnés au bétail. |
| - Conjonctivite aigue bilatérale récidivante après une nouvelle exposition. | 15 jours |
Tableau n° 49
Les enzymes
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé. | 30 jours | Liste indicative des principaux travaux Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment : - Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaine, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtilis, aspergillus oryzae) - Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes. |
| - Dermatite-de contact irritative. | 15 jours | |
| - Ulcérations cutanées. | 7 jours | |
| - Conjonctivite aigue bilatérale récidivante après une nouvelle exposition | 15 jours | |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 15 jours | Liste limitative des travaux - Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaine, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtilis, aspergillus oryzae), - Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication et le conditionnement des détergents, - Opérations de délavage aux enzymes. |
| - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire. | ||
| - Pneumopathie d'hypersensibilité non fibrosante, récidivante après une nouvelle exposition, confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et par un lavage broncho-alvéolaire, et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 90 jours | |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité fibrosante confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 3 ans |
Tableau n° 50
L'halothane
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques. | 15 jours | Activités exposant à l’halothane, notamment en salles d’opération et d’accouchement. |
Tableau n° 51
Les phénothiazines
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé | 30 jours | Préparation, emploi ou manipulation des phénothiazines. |
Tableau n° 52
Les macrolides
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 15 jours | Manipulation ou emploi des macrolides notamment spiramycine et oléandomycine. |
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Insuffisance respiratoire chronique obstruction secondaire à la maladie asthmatique. | 1 an |
Tableau n° 53
Les poussières textiles végétales
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - A - | Liste indicative des principaux travaux Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, Kapok, jute dans les ateliers de : - Teillage, - Ouvraison, - Battage, - Cardage, - Etirage, - Peignage, - Bambrochage, - Filage, - Bobinage, - Retordage, - Ourdissage, - Tissage. | |
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition | 15 jours | |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test. | ||
| - Asthme récidivant après une nouvelle exposition, confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire | ||
| - Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestent quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées). Ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires. | 7 jours sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans | |
| - B - | Liste limitative des travaux Travaux identiques à ceux de la liste A sus-citée, et la confection, sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit « open-end »). | |
| - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires. | 5 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans |
Tableau n° 54
Les bois et le liège
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Dermatite de contact allergique ou irritative récidivante en cas d'une nouvelle exposition ou confirmée par test épicutané spécifique positif au produit manipulé. | 30 jours | Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois ou de liège. |
| - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition. | 15 jours | |
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. | ||
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Pneumopathie d'hypersensibilité non fibrosante récidivante après une nouvelle exposition, confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 90 jours | |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité fibrosante confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 3 ans | |
| - Cancer primitif naso-sinusien ou de l'éthmoïde. | 30 ans sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans | Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois. |
Tableau n° 56
Les céréales et les farines
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. | 15 jours | Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines. |
| - Asthme confirmé par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. | 1 an | |
| - Pneumopathie d’hypersensibilité non fibrosante récidivante après une nouvelle exposition, confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 90 jours | |
| - Pneumopathie d’hypersensibilité fibrosante confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 3 ans | |
| - Urticaire récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un dosage des IgE spécifique ou un prick test spécifique | 7 jours | Préparation, emploi et manipulation des farines de céréales. |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition aux farines de céréales ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé. | 30 jours |
Tableau n° 57
Les autres poussières végétales
(du tabac, de l'ipéca, de la quinine, de l'henné, du ricin, des résidus d'extraction
des huiles d'olive et de la canne à sucre, des pollens, du café vert,
du soja et des gommes végétales pulvérisées)
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. | 15 jours | - Préparation et manipulation des substances végétales suivantes : tabac, ipéca, quinine, henné, ricin, résidus d'extraction des huiles d'olive, pollens et spores, notamment de lycopode. - Manipulation de café vert et de soja. - Travaux comportant l'emploi des gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment). |
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition. | ||
| - Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. | 1 an | |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité non fibrosante, récidivante après une nouvelle exposition, confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 90 jours | - Manipulation du café vert, - Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse). |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité fibrosante confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 3 ans |
Tableau n° 58
Les autres agents responsables d'affections respiratoires de mécanisme allergique
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par test. | 15 jours | - Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves), - Travail en présence de toute protéine en aérosol, - Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels, - Emploi de plumes et duvets, - Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine, - Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins. - Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxydes de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs. - Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtalique, maléique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, - Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment lors de la soudure en électronique. - Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc. - Préparation et mise en œuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinyl-sulfones. - Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate. - Travaux exposant au néoprène. - Travaux exposant aux ammoniums quaternaires, glutaraldéhyde et leurs sels. |
| - Asthme confirmé par une épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après une nouvelle exposition.. | ||
| - Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. | 1 an |
Tableau n° 59
Les autres agents responsables de dermatoses eczématiformes de mécanisme allergique
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Pneumopathie d'hypersensibilité non fibrosante, récidivante après une nouvelle exposition, confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 90 jours | - Elevage et manipulation d'animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes, - Préparation et manipulation des fourrures, - Affinage des fromages. - Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers, - Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acide volatils, notamment anhydrides phtaliques, maléiques, trimellitiques, tétrachlorophlatiques, hexahydrophtaliques. |
| - Pneumopathie d'hypersensibilité fibrosante confirmée par une tomodensitométrie thoracique, une épreuve fonctionnelle respiratoire et un lavage broncho-alvéolaire et qui peuvent être complétés par des explorations immunologiques ou par une preuve histologique. | 3 ans | |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| --- | --- | --- |
| - Dermatite de contact allergique récidivante après une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané spécifique positif au produit manipulé | 30 jours | Préparation, emploi, manipulation des colophanes limitativement énumérés ci-après : |
A. Agents chimiques :
- Acide chloroplatinique,
- Chloroplatinates alcalins,
- Persulfates alcalins,
- Métabisulfite de sodium
- Thioglycolate d'ammonium,
- Epichlorhydrine,
- Hypochlorites alcalins
- Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques,
- Dodecyl-aminoethyl-glycine,
- Piperazine, |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Mercapto-benzothiazole, - Sulfure du tetramethyl-thiurame - Acide mercapto-propionique et ses dérivés, - N- isopropyl- N’-phényl-paraphénylène diamine et ses dérivés, - Hydroquinone et ses dérivés - Dithiocarbomates, - Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium, - Benzisothiazoline-3-one, - Dérivés de la thiourée, - Acrylates et méthacrylates, - Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol, - Dicyclohexylcarbodiimide. |
B. produits végétaux ou d'origine végétale :
- Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés,
- Baume du Pérou,
- Urushiol (laque de chine),
- Plantes contenant des lactones sesquiterpeniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia).
- Primevère Tulipe, alliacées (notamment ail et oignon).
- Propolis.
C- Tout autre agent testé positivement par un test épicutané et manipulé au travail. |
p. 2376Tableau n° 60
Les brucelloses
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Brucellose aiguë avec septicémie : - Tableau de fièvre ondulante suduro-algique, - Tableau pseudo-grippal, - Tableau pseudo-typhoïdique, - Tableau avec focalisation précoce, - Forme viscérale maligne (endocardite, hépatite). | 60 jours | - Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins porcins, avec leurs produits ou leurs déjections, - Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins antibrucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires. |
| Brucellose subaiguë avec focalisation, dite secondaire : - Monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite, - Bronchite, pneumopathie, - Réaction neuroméningée, - Formes hépato-spléniques subaiguës. - Arthrite séreuse ou suppurée, ostéoarthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite, orchite, épididymite, prostatite, salpingite, - Bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente, - Hépatite, - Anémie, purpura, hémorragie, adénopathie, - Néphrite, - Endocardite, phlébite, - Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, radiculo-névrite. | 6 mois | |
| Brucellose chronique : due à la réaction cellulaire devant une brucellose non prise en charge ou à répétition : - Patraquerie brucellienne - Manifestations cutanées d’allergie. - Manifestations psychopathologiques : Asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif. | 1 an | |
| L’origine brucellienne de ces manifestations doit être confirmée par test . |
Tableau n° 63
Les affections dues aux bacilles tuberculeux
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Tuberculose cutanée ou sous-cutanée. | 6 mois | - Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux. - Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage. - Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. |
| - Tuberculose ganglionnaire. | ||
| - Tuberculose pleurale. | ||
| - Tuberculose pulmonaire. | ||
| - Synovite tuberculeuse. | 1 an | - Soins vétérinaires. - Travaux de laboratoire de biologie. Tous travaux effectués par le personnel de la santé et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service le mettant en contact avec des malades ou à l'occasion de prélèvement de manipulation de produit pathologique ou de matériel contaminé. |
| - Tuberculose osseuse et/ou articulaire. | ||
| - Autres localisations extra-pulmonaires | ||
| La nature tuberculeuse des lésions doit, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques. A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic doit s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique. |
Tableau n° 80
Les Bruits lésionnels
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée trois jours au minimum après arrêt de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré. Cette audiométrie doit être tonale comportant une conduction osseuse et une conduction aérienne. Elle peut être complétée par une impédancemétrie, la recherche du reflexe stapédien, une audiométrie vocale, la recherche du potentiel évoqué auditif ou par l'étude du suivi audiométrique professionnel. L'audiométrie tonale doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB. Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz. Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque. | 1 an sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 1 an réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point de propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques. | Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par : - Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : * Le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage. * L'ébarbage, le grenaillage manuel, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation. - Le câblage, le toronnage, le bobinage, de fils d'acier. - L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques. - La manutention mécanisée de récipients métalliques. - Les travaux de verreries à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs, l'embouteillage. - Le tissage sur métiers ou machine à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. - La mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11KW et 55KW s'ils fonctionnent à plus de 2360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55KW et 220KW s'ils fonctionnent à plus de 1320 tours par minute de ceux dont la puissance dépasse 220KW. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - L'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs. - L'utilisation de pistolets de scellement. - Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux. - Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. - L'abattage, le tronçonnage et l'ébran-chage mécaniques des arbres. - L'emploi des machines à bois en atelier: scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses. - L'utilisation d'engins de chantiers : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. - Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. - Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique. - La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton. - L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. - Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore. - Les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes. - La fusion en four industriel par arcs électriques. - Les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - L'exposition à la composante audible dans les travaux de découpe, de soudage et d'usinage par ultrasons des matières plastiques. - Les travaux suivants dans l'industrie alimentaire : * l'abattage et l'éviscération mécanique des volailles, des moutons, des bovins et des porcs. * le plumage mécanique des volailles. * l'emboîtage des conserves alimentaires. * Le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression des produits alimentaires. |
Et tous travaux exposant à un niveau sonore équivalent supérieur ou égal à 80 dB (A) ou à un niveau de pression de crête supérieur ou égal à 135 dB (C). |
p. 2381Tableau n° 82
Les Gestes et les postures
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - A - Epaule | ||
| - Tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante et/ou enthésopathie de la coiffe des rotateurs, confirmée par imagerie médicale. | 30 jours | Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins 3 h 30 mn par jour en cumulé. |
| - Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante (à l'exception des microcalcifications) et/ ou enthésopathie de la coiffe des rotateurs, confirmée par imagerie médicale. | 6 mois sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois | Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction : - avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé, - ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé. |
| - Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs confirmée par imagerie médicale. | 1 an sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 1 an | Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction : - avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé, - ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé. |
| - B - Coude | ||
| - Epicondylite | 30 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. La répétitivité doit être supérieure ou égale à dix mouvements par minute pendant une durée cumulative supérieure ou égale à une heure par journée de travail. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - Epitrochlèite | 30 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination. La répétitivité doit être supérieure ou égale à dix mouvements par minute pendant une durée cumulative supérieure ou égale à une heure par journée de travail. |
| - Hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude. | 30 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
| - Hygroma chronique des bourses séreuses. | 90 jours | |
| - Syndrome canalaire du nerf cubital au coude confirmé par une électromyographie. | 90 jours sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 1 an | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de flexion et d'extension du coude ou de posture prolongée en flexion du coude. La répétitivité doit être supérieure ou égale à dix mouvements par minute pendant une durée cumulative supérieure ou égale à une heure par journée de travail. |
| - C - Poignet - Main et doigt | ||
| - Tendinite. | 30 jours | Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. La répétitivité doit être supérieure ou égale à 20 mouvements par minute pour les doigts et à 10 mouvements par minute pour les mains pendant une durée cumulative supérieure ou égale à une heure par journée de travail. |
| - Ténosynovite. | ||
| - Syndrome du canal carpien affirmé par l'examen clinique et confirmé par l'électromyogramme. | 90 jours sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans | Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension ou de flexion du poignet ou de préhension de la main, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main. La répétitivité doit être supérieure ou égale à 10 mouvements par minute pendant une durée cumulative supérieure ou égale à une heure par journée de travail. |
| - Syndrome de la loge de Guyon affirmé par l'examen clinique et confirmé par l'électromyogramme. |
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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| - D - Genou | ||
| - Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe confirmé par une électromyographie. | 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée. |
| - Hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ; | 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. |
| - Hygroma chronique des bourses séreuses. | 90 jours | |
| - Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne confirmée par imagerie médicale. | 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongée du genou. |
| - Tendinite de la patte d'oie confirmée par imagerie médicale. | ||
| - Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque. | 2 ans | Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie. |
| - E - Cheville et pied | ||
| - Tendinite achilléenne confirmée par imagerie médicale | 7 jours | Travaux comportant de façon habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds. |