Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime et le ministre de la santé,
Vu la Constitution,
Vu la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, réglementant la fabrication, l'importation, l'exportation, la détention, la vente et l'usage des substances vénéneuses, dont le dernier en date la loi n° 2009-30 du 9 juin 2009,
Vu la loi n° 73-55 du 3 août 1973 portant organisation des professions pharmaceutiques, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la loi n° 2010-30 du 7 juin 2010,
Vu la loi n° 78-23 du 8 mars 1978, organisant la pharmacie vétérinaire, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la loi n° 2000-40 du 5 avril 2000,
Vu la loi n° 92-117 du 7 décembre 1992, relative à la protection du consommateur,
Vu la loi n° 1997-47 du 14 juillet 1997, relative à l'exercice et à l'organisation de la profession de médecin vétérinaire,
Vu la loi n° 2005-95 du 18 octobre 2005 relative à l'élevage et aux produits animaux,
Vu la loi n° 2023-2 du 12 juillet 2023, portant création de l'agence nationale du médicament et des produits de santé,
Vu le décret n° 79-831 du 28 septembre 1979, fixant les règles de fabrication, de contrôle de qualité, d'étiquetage et les modalités de délivrance des visas pour les médicaments vétérinaires,
Vu le décret n° 2000-254 du 31 janvier 2000, portant code de déontologie du médecin vétérinaire,
Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attributions du ministère de l'agriculture,
Vu le décret n° 2001-420 du 13 février 2001, portant organisation du ministère de l'agriculture, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2018-503 du 31 mai 2018,
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et le ministre de la santé du 31 mai 2012, fixant la liste des animaux concernés par la traçabilité et leurs produits ainsi que les modalités de leur traçabilité,
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et du ministre de la santé du 19 septembre 2013, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission d'attribution des licences d'exploitation des établissements de préparation de médicaments à usage vétérinaire ainsi que l'octroi du visa autorisant la commercialisation de ces médicaments.
p. 2510Arrêtent :
Article premier - Au sens du présent arrêté, on entend par les termes suivants :
Antimicrobien : toute substance ayant une action directe sur les micro-organismes et utilisée pour le traitement ou la prévention d'infections ou de maladies infectieuses, dont les antibiotiques, les antiviraux, les antifongiques et les antiprotozoaires.
Antibactérien : toute substance ayant une action directe sur les bactéries et utilisée pour le traitement ou la prévention d'infections ou de maladies infectieuses.
Temps d'attente : la période minimale entre la dernière administration d'un médicament vétérinaire à un animal et l'obtention de denrées alimentaires provenant de cet animal, nécessaire pour garantir l'absence de résidus nocifs.
Résidus de substances pharmacologiquement actives : toutes les substances pharmacologiquement actives, exprimées en mg/kg (milligrammes par kilogramme) ou µg/kg (microgrammes par kilogramme) sur la base du poids frais, qu'il s'agisse de substances actives, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans les aliments produits à partir d'animaux ;
- Animaux de rente : Animaux producteurs de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine.
- Métaphylaxie : l'administration d'un médicament à un groupe d'animaux après diagnostic d'une maladie clinique pour une partie du groupe, afin de traiter les animaux malades et d'enrayer la propagation,
- Limite maximale de résidus (LMR) : la concentration maximale de résidus d'une substance pharmacologiquement active autorisée dans les denrées alimentaires d'origine animale,
Art. 2 - Est interdite chez les animaux :
- L'utilisation des médicaments antimicrobiens par toutes les voies d'administration pendant toute la durée de vie des animaux de rente et ce :
- Pour compenser de mauvaises conditions d'hygiène, d'élevage ou un manque de soins,
- Pour favoriser la croissance ou augmenter le rendement ou la productivité,
- À des fins prophylactiques, sauf cas exceptionnels définis par les services vétérinaires.
Cependant, les médicaments antimicrobiens peuvent être utilisés à des fins métaphylactiques si le risque de propagation d'une infection dans le groupe d'animaux est élevé et lorsqu'aucune autre solution appropriée n'est disponible.
- L'utilisation des antimicrobiens réservés au traitement de certaines infections chez l'homme mentionnés dans l'annexe I jointe au présent arrêté.
- L'utilisation des antimicrobiens mentionnés dans l'annexe II jointe au présent arrêté chez les animaux producteurs d'aliments à tous les stades de production.
- L'utilisation de substances antimicrobiennes classées persistantes, bioaccumulables et toxiques ou très persistantes et très bioaccumulables, sauf en cas de justification sanitaire majeure.
Art. 3 - Une demande de visa d'autorisation de la commercialisation peut être refusée dans les cas suivants :
- Le produit est destiné à améliorer la performance sans but thérapeutique,
- Le temps d'attente est insuffisant ou non justifié,
- Le produit contient une substance réservée à la médecine humaine,
- Le produit contient une substance classée persistante, bioaccumulable et toxique ou très persistante et très bioaccumulable.
Art. 4 - Tout vétérinaire prescripteur et/ou délivreur, tout pharmacien délivreur et tout éleveur sont tenus d'assurer la traçabilité complète des traitements antimicrobiens administrés aux animaux, incluant leur justification, durée, dose, voie d'administration, espèce traitée et délai d'attente à travers des registres d'élevage dans les exploitations agricoles ou des registres des ordonnances dans les pharmacies.
Les registres d'élevage, les ordonnances et documents annexes doivent être conservés pendant au moins cinq ans et mis à disposition à toute demande de l'autorité compétente.
p. 2511Art. 5 - Lorsqu'il n'existe pas d'antimicrobien autorisé pour une indication donnée chez une espèce animale, le vétérinaire responsable peut, à titre exceptionnel et sous sa responsabilité personnelle directe et notamment afin d'éviter des souffrances inacceptables, traiter les animaux concernés en suivant la cascade de choix appropriée à l'espèce comme suit:
1. Pour les espèces non productrices de denrées alimentaires :
a) Un antimicrobien autorisé dans un autre pays pour une utilisation chez la même espèce ou chez une autre espèce animale, pour la même indication ou pour une autre indication,
b) À défaut de médicament vétérinaire tel que visé au point a du présent article, un médicament à usage humain est autorisé,
c) À défaut de médicament tel que visé aux points a et b, un médicament vétérinaire en préparation extemporanée conforme aux termes d'une ordonnance vétérinaire est utilisé.
Les dispositions du point a s'appliquent également au traitement par un vétérinaire d'un animal de la famille des équidés et des nouveaux animaux de compagnie, à condition que celui-ci soit déclaré comme n'étant pas destiné à l'abattage pour la consommation humaine dans le document d'identification.
2. Pour les espèces terrestres productrices de denrées alimentaires:
a) Un antimicrobien autorisé dans un autre pays pour une utilisation chez la même espèce ou chez une autre espèce animale terrestre productrice de denrées alimentaires, pour la même indication ou pour une autre indication,
b) À défaut de médicament vétérinaire tel que visé au point a du présent article, un antimicrobien vétérinaire autorisé dans un autre pays pour une utilisation chez une espèce animale non productrice de denrées alimentaires, pour la même indication,
c) À défaut d'antimicrobien vétérinaire tel que visé aux points a et b du présent article, est utilisé un médicament à usage humain autorisé,
d) À défaut d'antimicrobien tel que visé aux points a, b et c du présent article, est utilisé un antimicrobien vétérinaire en préparation extemporanée conforme aux termes d'une ordonnance vétérinaire.
3. Pour les espèces aquatiques productrices de denrées alimentaires :
La cascade de choix pour les espèces aquatiques productrices de denrées alimentaires est fixée par l'arrêté du ministre chargé de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime fixant la portée du programme et du plan de contrôle des substances pharmacologiquement actives chez les animaux aquatiques producteurs d'aliments ainsi que les modalités de sa mise en place, son fonctionnement et sa gestion.
Art. 6 - Dans le cas où un antimicrobien est utilisé hors des termes de son autorisation de mise sur le marché chez une espèce animale productrice d'aliments, et en l'absence de temps d'attente spécifié dans le résumé des caractéristiques du produit pour cette espèce, le vétérinaire doit fixer le temps d'attente selon les critères minimums suivants :
1. Pour les viandes et les abats provenant de mammifères, de volailles et de gibier d'élevage à plumes:
Le temps d'attente minimum à respecter est:
- 1,5 fois le temps d'attente le plus long mentionné dans le résumé des caractéristiques du produit pour la viande et les abats.
- 28 jours si l'antimicrobien n'est pas autorisé pour les animaux producteurs de denrées alimentaires.
- 1 jour si le temps d'attente du produit est nul, mais qu'il est utilisé chez une espèce autre que les espèces cibles autorisées.
2. Pour le lait destiné à la consommation humaine :
Le temps d'attente minimum à respecter est le plus long des trois critères suivants :
- 1,5 fois le temps d'attente le plus long mentionné dans le résumé des caractéristiques du produit pour n'importe quelle espèce animale
- 7 jours si le médicament n'est pas autorisé pour les animaux producteurs de lait.
- 1 jour si le temps d'attente du produit est nul.
3. Pour les Œufs destinés à la consommation humaine
Le temps d'attente minimum à respecter est:
- 1,5 fois le temps d'attente le plus long mentionné dans le résumé des caractéristiques du produit pour n'importe quelle espèce animale.
- 10 jours si le produit n'est pas autorisé pour les animaux producteurs d'œufs.
4. Pour les espèces aquatiques productrices de viande :
Le temps d'attente pour les espèces aquatiques productrices de viande est fixé par l'arrêté du ministre chargé de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime fixant la portée du programme et du plan de contrôle des substances pharmacologiquement actives chez les animaux aquatiques producteurs d'aliments ainsi que les modalités de sa mise en place, son fonctionnement et sa gestion.
Art. 7 - La liste des antimicrobiens dont l'utilisation est autorisée chez les animaux terrestres producteurs d'aliments et leurs limites maximales de résidus d'une substance pharmacologiquement active autorisée dans chaque denrée animale issue desdits animaux est fixée dans l'annexe III jointe au présent arrêté.
Quant aux animaux aquatiques, la liste est fixée par l'arrêté du ministre chargé de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime fixant la portée du programme et du plan de contrôle des substances pharmacologiquement actives chez les animaux aquatiques producteurs d'aliments ainsi que les modalités de sa mise en place, son fonctionnement et sa gestion.
Art. 8 - Les spécialités disposant d'une autorisation de mise sur le marché contenant des substances désormais interdites feront l'objet d'un réexamen de la commission d'attribution des licences d'exploitation des établissements de préparation de médicaments à usage vétérinaire ainsi que l'octroi du visa autorisant la commercialisation de ces médicaments et ce dans un délai maximal de six mois à partir de la date d'interdiction.
Art. 9 - Les contrôles officiels visant à vérifier le respect des dispositions du présent arrêté sont effectués par les différents services compétents, chacun dans son domaine de compétence, conformément à la législation et la réglementation en vigueur.
Ces contrôles incluent les inspections, prélèvements et vérification documentaire et visent à s'assurer de la traçabilité des antimicrobiens utilisés chez les animaux producteurs d'aliments et que ces substances :
- Ne sont pas des médicaments illicites, falsifiés ou dont les formulations ne sont pas autorisées.
- Sont prescrits par un vétérinaire et administrés sous sa responsabilité.
- Ne figurent pas dans les annexes I et II du présent arrêté.
Art. 10 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.
Tunis, le 9 novembre 2026.
Le ministre de la santé
Mustapha Ferjani
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Ezzeddine Ben Cheikh
Vu
La Cheffe du Gouvernement
Sarra Zaafrani Zenzri
p. 2513Annexe I
Liste des substances antimicrobiennes réservées à la médecine humaine
1) Antibiotiques :
- Carboxypénicillines,
- Uréidopénicillines,
- Ceftobiprole,
- Ceftaroline,
- Combinaisons de céphalosporines et d'inhibiteurs de bêta-lactamase,
- Céphalosporines sidérophores,
- Carbapénèmes,
- Pénèmes,
- Monobactames,
- Dérivés de l'acide phosphonique,
- Glycopeptides,
- Lipopeptides,
- Oxazolidinones,
- Fidaxomicine,
- Plazomicine,
- Glycylcyclines,
- Éravacycline,
- Omadacycline.
2) Antiviraux :
- Amantadine,
- Baloxavir marboxil,
- Celgosivir,
- Favipiravir,
- Galidesivir,
- Lactimidomycine,
- Laninamivir,
- Méthisazone/Métisazone,
- Molnupiravir,
- Nitazoxanide,
- Oseltamivir,
- Péramivir,
- Ribavirine,
- Rimantadine,
- Tizoxanide,
- Triazavirine,
- Umifénovir,
- Zanamivir.
3) Antiprotozoaires :
- Nitazoxanide.
4) Les combinaisons suivantes sont explicitement interdites :
- Ceftazidime + avibactam,
- Cefepime + zidebactam,
- Cefoperazone + sulbactam,
- Ceftolozane + tazobactam,
- Ceftaroline + avibactam.
Annexe II
Antimicrobiens interdits
| Antimicrobiens | Limite maximale de résidus (LMR) |
|---|---|
| Chloramphénicol | Aucune LMR ne peut être fixée |
| Dapsone | Aucune LMR ne peut être fixée |
| Dimétridazole | Aucune LMR ne peut être fixée |
| Métronidazole | Aucune LMR ne peut être fixée |
| Nitrofuranes (furazolidone incluse) | Aucune LMR ne peut être fixée |
| Ronidazole | Aucune LMR ne peut être fixée |
Annexe III : Liste des Antibiotiques et leurs LMR dans chaque denrée alimentaire (référence : règlement (UE) N o 37/2010 de la commission du 22 décembre 2009)
| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l'article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Acide clavulanique | Acide clavulanique | Bovins, porcins | -100 µg/kg -100 µg/kg -200 µg/kg -400 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles» | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Bovins | 200 µg/kg | Lait | ||||
| Acide oxolinique | Acide oxolinique | Toutes les espèces productrices d'aliments | -100 µg/kg -50 µg/kg -150 µg/kg -150 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Amoxicilline | Amoxicilline | Toutes les espèces productrices d'aliments | -50 µg/kg -50 µg/kg -50 µg/kg -50 µg/kg -4 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Ampicilline | Ampicilline | Toutes les espèces productrices d'aliments | -50 µg/kg -50 µg/kg -50 µg/kg -50 µg/kg -4 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Apramycine | Apramycine | Bovins | -1 000 µg/kg -1 000 µg/kg -10 000 µg/kg -20 000 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine Uniquement à usage oral Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| NON APPLICABLE | Ovins, porcins, poulets, lapins | Aucune LMR requise | NON APPLICABLE | |||
| Avilamycine | Acide dichloroisoeverninique | Porcins, volailles, lapins | -50 µg/kg -100 µg/kg -300 µg/kg -200 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «la peau et la graisse en proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Bacitracine | Somme de Bacitracine A, Bacitracine B et Bacitracine C | Bovins | 100 µg/kg | Lait | NÉANT | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Lapin | -150 µg/kg -150 µg/kg -150 µg/kg -150 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | ||||
| NON APPLICABLE | Bovins | Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l'exception du lait | NON APPLICABLE | À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire | ||
| Baquiloprim | Baquiloprim | Bovins | -10 µg/kg -300 µg/kg -150 µg/kg -30 µg/kg | Graisse Foie Reins Lait | NÉANT | Médicaments antiinfectieux/agents chimiothérapiques |
| Benzylpénicilline | Benzylpénicilline | Toutes les espèces productrices d'aliments | -50 µg/kg -50 µg/kg -50 µg/kg -50 µg/kg -4 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les volailles, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles ». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Céfacétrile | Céfacétrile | Bovins | 125 µg/kg | Lait | Pour usage intramammaire | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| NON APPLICABLE | Bovins | Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l'exception du lait | NON APPLICABLE | uniquement | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Céfalexine | Céfalexine | Bovins | 200 µg/kg 200 µg/kg 200 µg/kg 1 000 µg/kg 100 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | NÉANT | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Céfalonium | Céfalonium | Bovins | 20 µg/kg | Lait | Uniquement pour usage intramammaire et traitement ophtalmologique | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| NON APPLICABLE | Bovins | Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l'exception du lait | NON APPLICABLE | |||
| Céfapirine | Somme de céfapirine et de désacétylcéfapirine | Bovins | 50 µg/kg 50 µg/kg 100 µg/kg 60 µg/kg | Muscle Graisse Reins Lait | NÉANT | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Céfazoline | Céfazoline | Bovins, Ovins Caprins | 50 µg/kg | Lait | NÉANT | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| NON APPLICABLE | Bovins, ovins, caprins | Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l'exception du lait | NON APPLICABLE | Usage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine) |
| Cefopérazone | Cefopérazone | Bovins | 50 µg/kg | Lait | À n'utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| NON APPLICABLE | Bovins | Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l'exception du lait | NON APPLICABLE | |||
| Cefquinome. | Cefquinome | Bovins Porcins, équidés | 50 µg/kg 50 µg/kg 100 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles » | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Bovins | 20 µg/kg | Lait | ||||
| Ceftiofur | Somme de tous les résidus conservant la structure betalactam exprimée en tant que desfuroylceftiofur | Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments | 1 000 µg/kg 2 000 µg/kg 2 000 µg/kg 6 000 µg/kg 100 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles ». | Médicaments antiinfectieux/antibiotique |
| Chlortétracycline | Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 | Toutes les espèces productrices d'aliments | 100 µg/kg 300 µg/kg 600 µg/kg 100 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Foie Reins Lait Œufs | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Cloxacilline | Cloxacilline | Toutes les espèces productrices d'aliments | 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 30 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles ». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Colistine | Colistine | Toutes les espèces productrices d'aliments | 150 µg/kg 150 µg/kg 150 µg/kg 200 µg/kg 50 µg/kg 300 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait Œufs | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles ». | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Danofloxacine, | Danofloxacine | Bovins, ovins, caprins, volailles | 200 µg/kg 100 µg/kg 400 µg/kg 400 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les poissons, la LMR muscle concerne « muscle et peau dans des proportions naturelles » Les LMR pour la graisse, le foie et les reins ne s'appliquent pas aux poissons. Pour les porcins, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins et volailles | 100 µg/kg 50 µg/kg 200 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | des proportions naturelles » Pour les volailles, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles ». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Bovins ovins, caprins | 30 µg/kg | Lait | ||||
| Dichlorhydrate d'octénidine | NON APPLICABLE | Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments | Aucune LMR requise | NON APPLICABLE | À usage cutané uniquement. | Agents anti-infectieux/antiseptiques |
| Dicloxacilline | Dicloxacilline | Toutes les espèces productrices d'aliments | 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 30 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles ». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Difloxacine | Difloxacine | Bovins, ovins, caprins | 400 µg/kg 100 µg/kg 1 400 µg/kg 800 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Porcins | 400 µg/kg 100 µg/kg 800 µg/kg 800 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | ||||
| Volailles | 300 µg/kg 400 µg/kg 1 900 µg/kg 600 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | ||||
| Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins et volailles | 300 µg/kg 100 µg/kg 800 µg/kg 600 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | ||||
| Dihydrostreptomycine | Dihydrostreptomycine | Tous les ruminants, porcins, lapins | 500 µg/kg 500 µg/kg 500 µg/kg 1 000 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins, la LMR graisse concerne « peau et graisse dans des proportions naturelles ». | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Tous les ruminants | 200 µg/kg | Lait | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Doxycycline | Doxycycline | Bovins | 100 µg/kg 300 µg/kg 600 µg/kg | Muscle Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Porcins, volailles | 100 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 600 µg/kg | Muscle Peau +graisse Foie Reins |
| Enrofloxacine | Somme d'enrofloxacine et de ciprofloxacine | Bovins, ovins, caprins | 100 µg/kg 100 µg/kg 300 µg/kg 200 µg/kg 100 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine Pour les porcins, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Porcins, lapins | 100 µg/kg 100 µg/kg 200 µg/kg 300 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | ||||
| Volailles | 100 µg/kg 100 µg/kg 200 µg/kg 300 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | ||||
| Toutes les autres espèces productrices d'aliments | 100 µg/kg 100 µg/kg 200 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins |
| Érythromycine | Érythromycine A | Toutes les espèces productrices d'aliments | 200 µg/kg 200 µg/kg 200 µg/kg 200 µg/kg 40 µg/kg 150 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait Œufs | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Florfénicol | Somme du florfénicol et de ses métabolites mesurés comme florfénicolamine | Bovins, ovins, caprins | 200 µg/kg 3 000 µg/kg 300 µg/kg | Muscle Foie Reins | Ne s'applique pas aux animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine. | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Porcins | 300 µg/kg 500 µg/kg 2 000 µg/kg 500 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | ||||
| Volailles | 100 µg/kg 200 µg/kg 2 500 µg/kg 750 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins |
| Poissons | 1 000 µg/kg | Muscle et peau dans des proportions naturelles | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, volailles et poissons | 100 µg/kg 200 µg/kg 2 000 µg/kg 300 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | ||||
| Fluméquine | Fluméquine | Bovins, ovins, caprins, porcins | 200 µg/kg 300 µg/kg 500 µg/kg 1 500 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine. | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Bovins, ovins, caprins | 50 µg/kg | Lait | ||||
| Volailles | 400 µg/kg 250 µg/kg 800 µg/kg 1 000 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | ||||
| Toutes les espèces | 200 µg/kg 250 µg/kg | Muscle Peau + |
| productrices d'aliments à l'exception des bovins, ovins, caprins, porcins, volailles et poissons | 500 µg/kg 1 000 µg/kg | graisse Foie Reins | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Gamithromycine | Gamithromycine | Bovins | 20 µg/kg 200 µg/kg 100 µg/kg | Graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/antibiotiques |
| Gentamicine | Somme de gentamicine C1, gentamicine C1a, gentamicine C2 et gentamicine C2a | Bovins, porcins | 50 µg/kg 50 µg/kg 200 µg/kg 750 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Bovins | 100 µg/kg | Lait | ||||
| Kanamycine | Kanamycine A | Toutes les espèces productrices d'aliments à l'exception des poissons | 100 µg/kg 100 µg/kg 600 µg/kg 2 500 µg/kg 150 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Lasalocide | Lasalocide A | Volailles | 20 µg/kg 100µg/kg 100µg/kg | -Muscle -Peau et graisse -Foie | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| 50µg/kg 150 µg/kg | -Reins -Œufs | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Bovins | 10 µg/kg 20 µg/kg 100 µg/kg 20 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine | |||
| Lincomycine | Lincomycine | Toutes les espèces productrices d'aliments | 100 µg/kg 50 µg/kg 500 µg/kg 1 500 µg/kg 150 µg/kg 50 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait Œufs | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Marbofloxacine | Marbofloxacine | Bovins, porcins | 150 µg/kg 50 µg/kg 150 µg/kg 150 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Bovins | 75 µg/kg | Lait | ||||
| Monensin | Monensin A | Bovins | 2 µg/kg 10 µg/kg 30 µg/kg 2 µg/kg 2 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Nafcillin | Nafcillin | Tous les ruminants | 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 30 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour usage intramamnaire uniquement | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Néomycine (framycetine inclus) | Néomycine B | Toutes les espèces productrices d'aliments | 500 µg/kg 500 µg/kg 500 µg/kg 5 000 µg/kg 1 500 µg/kg 500 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait Œufs | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Agents anti- infectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Novobiocine | Novobiocine | Bovins | 50 µg/kg | Lait | À n'utiliser qu'en administration intramammaire | Agents anti- infectieux/antibiotiques |
| NON APPLICABLE | Bovins | Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l'exception du lait | NON APPLICABLE | NÉANT |
| Oxacilline | Oxacilline | Toutes les espèces productrices d'aliments | 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 30 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Oxyfétracycline | Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 | Toutes les espèces productrices d'aliments | 100 µg/kg 300 µg/kg 600 µg/kg 100 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Foie Reins Lait Œufs | Agents anti-infectieux/antibiotiques | |
| Paromomycine | Paromomycine | Toutes les espèces productrices d'aliments | 1 500 µg/kg 500 µg/kg 1 500 µg/kg | Muscles Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Pénéthamate | Benzylpénicilline | Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments | 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg 4 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Phénoxyméthylpénicilline | Phénoxyméthylpénicilline | Porcins | 25 µg/kg 25 µg/kg 25 µg/kg | Muscle Foie Reins | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Volailles | 25 µg/kg 25 µg/kg 25 µg/kg 25 µg/kg 25 µg/kg | Muscle Peau et graisse Foie Reins Œufs | ||||
| Pirlimycine | Pirlimycine | Bovins | 100 µg/kg 100 µg/kg 1 000 µg/kg 400 µg/kg 100 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Rifaximine | Rifaximine | Bovins | 60 µg/kg | Lait | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| NON APPLICABLE | Bovins | Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l'exception du lait | NON APPLICABLE | Usage intramammaire, sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine, et usage intra-utérin seulement |
| Toutes les espèces de mammifères productrices d'aliments | Aucune LMR requise | NON APPLICABLE | Pour usage topique | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Sarafloxacine | Sarafloxacine | Poulets | 10 µg/kg 100 µg/kg | Peau + graisse Foie | Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Salmonidés | 30 µg/kg | Muscle et peau dans des proportions naturelles | ||||
| Spectinomycin e | Spectinomycin e | Ovins | 300 µg/kg 500 µg/kg 2 000 µg/kg 5 000 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Toutes les autres espèces productrices de viande | 300 µg/kg 500 µg/kg 1 000 µg/kg 5 000 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait |
| Spiramycine | Somme de spiramycine et néospiramycine | Bovins | 200 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 300 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Poulets | 200 µg/kg 300 µg/kg 400 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie | Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | |||
| Spiramycine 1 | Porcins | 250 µg/kg 2 000 µg/kg 1 000 µg/kg | Muscle Foie Reins | NÉANT | ||
| Streptomycine | Streptomycine | Tous les ruminants, les porcins, les lapins | 500 µg/kg 500 µg/kg 500 µg/kg 1 000 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins, la LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Tous les ruminants | 200 µg/kg | Lait | ||||
| Sulfonamides (toutes les substances du groupe des sulfonamides | Substance parentale | Toutes les espèces productrices d'aliments | 100 µg/kg 100 µg/kg 100 µg/kg 100 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/agents chimiothérapiques |
| Bovins, ovins, caprins | 100 µg/kg | Lait | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Tétracycline | Somme de la substance mère et de ses épimères en 4 | Toutes les espèces productrices d'aliments | 100 µg/kg 300 µg/kg 600 µg/kg 100 µg/kg 200 µg/kg | Muscle Foie Reins Lait Œufs | Agents anti-infectieux/antibiotiques | |
| Thiamphénicol | Thiamphénicol | Toutes les espèces productrices d'aliments | 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg | Muscles Graisse Foie Reins Lait | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Tiamuline | Somme des métabolites pouvant être hydrolysés en 8-a-hydroxymutiline | Porcins, lapins | 100 µg/kg 500 µg/kg | Muscle Foie | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Poulets | 100 µg/kg 100 µg/kg 1 000 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie |
| Dindes | 100 µg/kg 100 µg/kg 300 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Tiamuline | Poulets | 1 000 µg/kg | Œufs | |||
| Tildipirosine. | Tildipirosine | Bovins, caprins | 400 µg/kg 200 µg/kg 2 000 µg/kg 3 000 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. La LMR pour le muscle ne s'applique pas au site d'injection, où la teneur en résidus ne doit pas excéder 11 500 µg/kg. Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2012 | Macrolides |
| Porcins | 1 200 µg/kg 800 µg/kg 5 000 µg/kg 10000µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | La LMR pour le muscle ne s'applique pas au site d'injection, où la teneur en résidus ne doit pas excéder 7 500 µg/kg. Les LMR provisoires expirent le 1er janvier 2012 |
| Tilmicosine | Tilmicosine | Volailles | 75 µg/kg 75 µg/kg 1 000 µg/kg 250 µg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine Pour les porcins, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». | Agents anti- infectieux/antibiotiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Toutes les espèces productrices d'aliments, à l'exception des volailles | 50 µg/kg 50 µg/kg 1 000 µg/kg 1 000 µg/kg 50 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait |
| Triméthoprime | Triméthoprime | Équidés | 100 µg/kg 100 µg/kg 100 µg/kg 100 µg/kg | Muscle Graisse Foie Reins | Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | Médicaments antiinfectieux/agents chimiothérapiques |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Toutes les autres espèces productrices d'aliments | 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg 50 µg/kg | Graisse Muscles Foie Reins Lait | ||||
| Tulathromycine | (2R,3S,4R,5R, 8R,10-R,11R, 12S,13S,14R)-2-éthyl- 3,4,10,13-tetrahydroxy-3,5,8,10,12, 14-hexaméthyl-11-[[3,4,6-trideoxy-3- | Bovins | 100 µg/kg 3 000 µg/kg 3 000 µg/kg | Graisse Foie Reins | Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| (diméthylamino)-β-Dxylo-hexopyranosyl]oxy]- 1-oxa-6-azacyclopent-decan15-one exprimé en équivalents tulathromycine | Porcins | 100 μg/kg 3 000 μg/kg 3 000 μg/kg | Peau + graisse Foie Reins | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Tylosine | Tylosine | A Toutes les espèces productrices d'aliments | 100 μg/kg 100 μg/kg 100 μg/kg 100 μg/kg 50 μg/kg 200 μg/kg | Muscle Graisse Foie Reins Lait Œufs | Agents anti-infectieux/antibiotiques | |
| Tylvalosine | Somme de tylvalosine et de 3-O-acétyltylosine | Porcins | 50 μg/kg 50 μg/kg 50 μg/kg 50 μg/kg | Muscle Peau + graisse Foie Reins | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |
| Volailles | 50 μg/kg 50 μg/kg | Peau + graisse Foie | Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | |||
| Valnémuline | Valnémuline | Porcins, lapins | 50 μg/kg 500 μg/kg 100 μg/kg | Muscle Foie Reins | NÉANT | Agents anti-infectieux/antibiotiques |