Cabinet Maître Moez AYED ZAMBAA
Avocat à la cour de cassation
1- Créancier saisissant : AMEN BANK, S.A., I.U. 0000221M, ayant son siège social à l'avenue Mohamed V Tunis.
2- Débiteurs saisis : Sté Hiya Immobilière, SARL, I.U : 1070703X, RC : B2471672008, ayant son siège à l'Imm Tanit Centre bureau B115 1er étage Jinen Eddonia Sidi Daoud La Marsa Tunis, et à son domicile élu à l'étude de Maître Leila Bouzekri sise à la rue Lac Torkana Imm Nour lac 3ème étage escalier B Lac 1 Tunis.
3- Avocat poursuivant : Maître Moez AYED ZAMBAA, avocat à la cour de cassation, dont l'étude est sise à la rue Tahar Sfar Im. Marhaba Center Esc.A 5ème étage App. N°16 - 3000 Sfax.
4- Immeuble saisi :
I- L'immeuble dénommé «Didon», objet du titre foncier n°88538 Ariana qui consiste en un Quadruplex situé au sous-sol, rez-de-chaussée, premier et deuxième étage de la résidence «Seven Loft», sise dans une ruelle donnant sur l'Avenue Fattouma Bourguiba Soukra, reliant la Soukra et l'autoroute de La Marsa l'Ariana, qui est une zone résidentielle incluse dans le plan d'aménagement urbain de la commune de Soukra et qui se caractérise par un tissu urbain moderne et contemporain, à proximité des établissements administratifs, sanitaires, de services et de commerce, et des routes principales et des grands magasins commerciaux, et doté des installations nécessaires (électricité, eau potable et gaz naturel). Sa superficie est de 276 m², et correspond aux parcelles 7, 15, 23 et 31 du plan divisionnaire de la propriété appelée «Ridha et Christiane», objet du titre foncier n°13637 Ariana, avec les parties communes et indivises s'élevant à 135/1000 lui revenant dans le titre 13637 Ariana, avec un droit d'usufruit du droit de passage sur la parcelle commune et indivise n°5 (inscrite le 25/8/2020 Volume 3/2020 n°7546). Il est délimité du sud par un tiers et une rue, de l'ouest quadruplex Alissa, de l'est par le Quadruplex Sophonisbe objet du titre foncier 88539 Ariana, et du nord par un jardin. L'immeuble consiste en un terrain semi-rectangulaire sur laquelle est construit un Quadruplex de style américain, moderne et luxueux, équipé de la climatisation centrale, gaz naturel et du chauffage central. Son entrée est pavée de marbre haute qualité. Il se compose d'un sous-sol, d'un rez-de-chaussée, d'un 1er étage et d'un 2ème étage, reliés par des escaliers intérieurs et d'un ascenseur qui part du séjour et mène au 1er et au 2ème étage. Il dispose d'un jardin équipé et d'un abri voiture en sous-sol et d'une piscine au rez-de-chaussée :
- Le sous-sol, d'une superficie couverte de 41 m² comprend un garage pour une voiture. Son sol est en ciment et dispose d'une entrée privée par une porte automatique en aluminium commandable à distance, un endroit pour le stockage du matériel ménager, une salle d'eau avec sol en parterre et murs recouverts de faïence, de type régulier, avec toilettes et lavabo Vasque, et une chambre avec le sol en parterre fin et des escaliers en marbre de Thala menant au rez-de-chaussée. Ses murs sont peint avec de la peinture à l'eau.
- Le rez-de-chaussée, d'une superficie couverte de 82 m², contient l'entrée principale par des portes en bois noble, aluminium et cristal résistant à la lumière et au soleil, et mène directement à une cuisine équipée des derniers équipements modernes, son sol est en marbre importé de haute qualité et son plafond est en Staff. Il comprend également une chambre à coucher avec un sol en marbre de haute qualité, une salle de bain avec lavabo, toilettes, baignoire, un dressing et un grand salon avec un sol en marbre de haute qualité et un plafond en staff, avec un fond en cristal renforcé ouvrant sur une piscine entourée de bois, un ascenseur et des escaliers modernes (suspendus) menant au reste des étages.
- Le premier étage d'une superficie couverte de 77 m². Son sol est pavé de marbre de haute qualité et son plafond est en staff, ses portes sont en bois noble et ses fenêtres en aluminium, dont certaines sont protégées par du fer forgé. Il contient une chambre avec un balcon ouvrant sur le jardin. Elle dispose d'une douche entourée d'une cabine en cristal renforcé. Il y existe aussi un espace entouré de cristal renforcé donnant sur le rez-de-chaussée et sur la piscine, une salle de bain avec du parterre au sol et dont les murs sont recouverts de faïence jusqu'au plafond, et qui dispose des équipements sanitaires (lavabo, toilettes et baignoire) de type économique haut de gamme.
- Le deuxième étage d'une superficie couverte de 76 m². Son sol est pavé de marbre de haute qualité et son plafond est en staff, ses portes sont en bois noble et ses fenêtres sont en aluminium, dont certaines sont protégées par du fer forgé. Il contient deux pièces dont chacune possède un balcon ouvrant sur la piscine par l'arrière, et une pièce avec un balcon ouvrant sur le jardin avec une douche entouré d'une cabine en cristal renforcé. Il y existe aussi une salle de bain avec du parterre au sol, et ses murs sont recouverts de faïence jusqu'au plafond, et elle dispose des équipements sanitaires (un lavabo, un WC et une baignoire) de type économique haut de gamme.
- Une piscine construite sur une superficie de 20 m² à l'arrière de la propriété.
- Le jardin est commun à tous les résidents de la résidence, bien équipé et pavé de parterre avec des arbres d'ornement et un grand espace.
I- L'immeuble dénommé «Sophonisbe», objet du titre foncier n°88539 Ariana qui consiste en un Quadruplex situé au sous-sol, rez-de-chaussée, premier et deuxième étage de la résidence «Seven Loft», sise dans une ruelle donnant sur Avenue Fattouma Bourguiba Soukra, reliant la Soukra et l'autoroute de La Marsa l'Ariana, qui est une zone résidentielle incluse dans le plan d'aménagement urbain de la commune de Soukra et qui se caractérise par un tissu urbain moderne et contemporain, à proximité des établissements administratifs, sanitaires, de services et de commerce, et des routes principales et des grands magasins commerciaux, et doté des installations nécessaires (électricité, eau potable et gaz naturel). Sa superficie est de 289 m², et correspond aux parcelles 8, 16, 24 et 32 du plan divisionnaire de la propriété appelée «Ridha et Christiane», objet du titre foncier n°13637 Ariana, avec les parties communes et indivises s'élevant à 141/1000 lui revenant dans le titre 13637 Ariana, avec un droit d'usufruit du droit de passage sur la parcelle commune et indivise n° 5 (inscrite le 25/08/2020 Volume 3/2020 n° 7549).
p. 2434Il est délimité du sud par un tiers et une rue, de l'ouest quadruplex Didon objet du titre foncier 88538 Ariana, de l'est par le Quadruplex Kehna et du nord par un jardin. L'immeuble consiste en un terrain semi-rectangulaire sur laquelle est construit un Quadruplex de style américain, moderne et luxueux, équipé de la climatisation centrale, gaz naturel et du chauffage central. Son entrée est pavée de marbre haute qualité. Il se compose d'un sous-sol, d'un rez-de-chaussée, d'un 1er étage et d'un 2ème étage, reliés par des escaliers intérieurs et d'un ascenseur qui part du séjour et mène au 1er et au 2ème étage. Il dispose d'un jardin équipé et d'un abri voiture en sous-sol et d'une piscine au rez-de-chaussée :
- Le sous-sol, d'une superficie couverte de 51 m² comprend un garage pour une voiture. Son sol est en ciment et dispose d'une entrée privée par une porte automatique en aluminium commandable à distance, un endroit pour le stockage du matériel ménager, un salle d'eau avec sol en parterre et murs recouverts de faïence, de type régulier, avec toilettes et lavabo Vasque, et une chambre avec le sol en parterre fin et des escaliers en marbre de Thala menant au rez-de-chaussée. Ses murs sont peint avec de la peinture à l'eau.
- Le rez-de-chaussée, d'une superficie couverte de 82 m², contient l'entrée principale par des portes en bois noble, aluminium et cristal résistant à la lumière et au soleil, et mène directement à une cuisine équipée des derniers équipements modernes, son sol est en marbre importé de haute qualité et son plafond est en Staff. Il comprend également une chambre à coucher avec un sol en marbre de haute qualité, une salle de bain avec lavabo, toilettes, baignoire, un dressing et un grand salon avec un sol en marbre de haute qualité et un plafond en staff, avec un fond en cristal renforcé ouvrant sur une piscine entourée de bois, un ascenseur et des escaliers modernes (suspendus) menant au reste des étages.
- Le premier étage d'une superficie couverte de 78 m². Son sol est pavé de marbre de haute qualité et son plafond est en staff, ses portes sont en bois noble et ses fenêtres en aluminium, dont certaines sont protégées par du fer forgé. Il contient une chambre avec un balcon ouvrant sur le jardin. Elle dispose d'une douche entourée d'une cabine en cristal renforcé. Il y existe aussi un espace entouré de cristal renforcé donnant sur le rez-de-chaussée et sur la piscine, une salle de bain avec du parterre au sol et dont les murs sont recouverts de faïence jusqu'au plafond, et qui dispose des équipements sanitaires (lavabo, toilettes et baignoire) de type économique haut de gamme.
- Le deuxième étage d'une superficie couverte de 78 m². Son sol est pavé de marbre de haute qualité et son plafond est en staff, ses portes sont en bois noble et ses fenêtres sont en aluminium, dont certaines sont protégées par du fer forgé. Il contient deux pièces dont chacune possède un balcon ouvrant sur la piscine par l'arrière, et une pièce avec un balcon ouvrant sur le jardin avec une douche entouré d'une cabine en cristal renforcé. Il y existe aussi une salle de bain avec du parterre au sol, et ses murs sont recouverts de faïence jusqu'au plafond, et elle dispose des équipements sanitaires (un lavabo, un WC et une baignoire) de type économique haut de gamme.
- Une piscine construite sur une superficie de 20 m² à l'arrière de la propriété.
- Le jardin est commun à tous les résidents de la résidence, bien équipé et pavé de parterre avec des arbres d'ornement et un grand espace.
5- Mise à prix : I- Un million sept cent quatre-vingt-quatorze mille dinars (1.794.000,000 D) pour l'immeuble dénommé «Didon» objet de titre foncier n°88538 Ariana, II- Un million huit cent soixante-dix-huit mille cinq cent dinars (1.878.500,000 D) pour l'immeuble dénommé «Sophonisbe» objet de titre foncier n°88539 Ariana,
frais en sus. Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise à prix et missionner un avocat et pour les étrangers, ils doivent se munir des autorisations exigées.
6- Date et lieu de l'adjudication : L'adjudication aura lieu à la chambre des créées du tribunal de première instance d'Ariana sis à la rue André Ambert cité administrative l'Ariana le lundi vingt novembre deux mille vingt-trois (20/11/2023) à partir de 9 heures.
7- Visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble saisi peut avoir lieu tous les jours pendant les horaires de travail. La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribunal de première instance de l'Ariana ainsi qu'à l'étude de l'avocat poursuivant et ce aux mêmes horaires.