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A LA DEFENSE NATIONALE
OFFICIERS
Secrétariat d'État
Par arrêté du Secrétaire d'Etat à la Défense Nationale du 7 décembre 1960 (17 djoumada II 1380)
Sont promus au grade de lieutenant, à compter du 1er octobre 1960, les sous-lieutenants dont les noms suivent :
Service de Santé :
Taoufik Boudaïa.
Services Administratifs et Techniques :
Othman ben Bouzid;
Ali Khoudja;
Mohamed Ridha Djaït;
Salah El Ayouni.
Par arrêté du Secrétaire d'Etat à la Défense Nationale du 7 décembre 1960 (17 djoumada II 1380)
Est nommé au grade de sous-lieutenant, à compter du 1er octobre 1960, l'aspirant Derbal ben Béchir Derbal.
Par arrêté du Secrétaire d'Etat à la Défense Nationale du 7 décembre 1960 (17 djoumada II 1380)
Les Officiers :
Mohamed Chedli ben Tahar ben Sliman Sanchou;
Béchir ben Mohamed ben Sadok Djedidi,
sont intégrés dans l'Armée de Mer, et nommés dans les grades ci-après :
— Enseigne de Vaisseau de 2e classe, à compter du 1er avril 1959;
— Enseigne de Vaisseau de 1er classe, à compter du 1er octobre 1959.
Secrétariat d'État à l'industrie et aux transports
Arrêté du 4 novembre 1960 (14 djoumada I 1380), portant règlement particulier du port de la Skhira
Rectificatif au J.O.B.T. n° 51, des 4 et 8 novembre 1960 (14-18 djoumada I 1380).
Page 1398 : Article premier.
Au lieu de : « — … suivant baisse des marées des plus hautes mers ».
Lire : « — … suivant laisse des marées des plus hautes mers ».
Arrêté du 10 novembre 1960 (20 djoumada I 1380), relatif aux taxes aéronautiques
Rectificatif au J.O.B.T. n° 52, des 11-15 novembre 1960 (21-25 djoumada I 1380).
Page 1435 : Article 10.
Au lieu de : « Tout passager embarqué sur un port… ».
Lire : « Tout passager embarqué sur un aéroport… ».
CODE DE LA ROUTE
Par arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Industrie et aux Transports du 28 janvier 1960 (29 redjeb 1379), valable du 1er janvier 1960 au 31 décembre 1960, Monsieur Mohamed ben Taleb ben Slimane, domicilié à Sfax, est autorisé à organiser un service régulier de transport en commun de personnes entre Sidi Fredj et Atlaya
Par arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Industrie et aux Transports du 20 juillet 1960 (26 moharem 1380), valable du 1er septembre 1960 au 31 août 1961, Monsieur Brahim ben Mansour El Aonani, domicilié à Sidi-Bou Ali, est autorisé à organiser un service public régulier de transport en commun de personnes entre Caïd Sebsi et Sousse
Article premier du décret N° 57-76 du 28 septembre 1957 (3 rabba I 1377) fixant les modalités d'ouverture de bornage
Lire le texte intégral →Par décision de l'Assemblée Générale extraordinaire du 10 février 1956, enregistrée à Tunis, le 23 février 1956 (vol. 677 I, case 1.202) et déposée, en double exemplaire, au Greffe du Tribunal Civil de Tunis, le 7 mars 1956, les actionnaires de la Société anonyme précitée ont décidé de modifier les statuts de la dite Société pour les mettre en harmonie avec la nouvelle législation sur les Sociétés, prévue par les décrets des 6 janvier et 30 août 1955
Articles des statuts, modifiés ou supprimés :
Lire le texte intégral →