Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier ministère
Par arrêté du Premier ministre du 24 octobre 1996
Monsieur Brahim Fridhi est désigné en qualité d'administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence de Tunis Afrique presse en remplacement de Monsieur Mohamed Mahfoudh et ce, à compter du 16 octobre 1996.
NOMINATIONS
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 96-2077 du 29 octobre 1996
Madame Najet Zitouni épouse Benfakhet, administrateur, est nommée sous-directeur juridique et de législation à la direction juridique et du contentieux.
Par décret n° 96-2078 du 29 octobre 1996
Monsieur Salah Bennour, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des pensions à la direction de l'administration centrale au ministère de la défense nationale.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 96-2079 du 29 octobre 1996
Monsieur Abdellatif Khalfallah, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des bâtiments et des équipements à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 96-2058 du 24 octobre 1996
Monsieur Adel Ben Yakhlef, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef d'unité du perfectionnement, du recyclage et des stages au centre national de perfectionnement et de recyclage des cadres régionaux et municipaux avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 96-2080 du 29 octobre 1996
Monsieur Abdelhamid Ghribi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires techniques à la commune de Jerba Houmt-Souk.
Par décret n° 96-2081 du 29 octobre 1996
Monsieur Hfaïedh Ben Jemmaâ, inspecteur des postes télégraphes et téléphones, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Jerba Houmet-Souk.
Par décret n° 96-2082 du 29 octobre 1996
Monsieur Farhat Talbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Jerba Midoun.
Par décret n° 96-2083 du 29 octobre 1996
Monsieur Mohamed Boulejfane, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des agents à la direction des affaires administratives générales à la commune de Ben Arous.
Par décret n° 96-2084 du 29 octobre 1996
Monsieur Mehdi Badreddine, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la jeunesse et des sports à la sous-direction du service social et culturel à la commune du Bardo.
Par décret n° 96-2085 du 29 octobre 1996
Monsieur Slimane Lagha, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune d'El Hamma.
Par décret n° 96-2086 du 29 octobre 1996
Monsieur Belghith Dakhli, administrateur du service social, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Medenine.
Par décret n° 96-2087 du 29 octobre 1996
Monsieur Fethi Hadj Youssef, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune Jerba Ajim.
Par décret n° 96-2088 du 29 octobre 1996
Monsieur Hassine Aïfa, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Hbira.
Par décret n° 96-2089 du 29 octobre 1996
Monsieur Hédi Akkari, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Jemmal.
Par décret n° 96-2090 du 29 octobre 1996
Monsieur Mongi Ayadi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Oueslatia.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 24 octobre 1996
Monsieur Mohamed Lebbi, chargé de mission, est nommé membre représentant le ministère de l'intérieur au comité de direction du centre national de perfectionnement et de recyclage des cadres régionaux et municipaux en application des dispositions de l'article 5 du décret n° 94-2325 du 14 novembre 1994 en remplacement de Monsieur Abdessalem Radhouan.
p. 2233Ministère des affaires sociales
Arrêté des ministres affaires sociales et des finances du 24 octobre 1996, portant approbation des statuts de la mutuelle de la société des ciments d'Enfidha
Article unique. - Les statuts de la mutuelle de la société des ciments d'Enfidha annexés au présent arrêté sont approuvés.
Lire le texte intégral →Ministère des communications
Par décret n° 96-2091 du 29 octobre 1996
Monsieur Lotfi Khachlouf, inspecteur central des PTT, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel à la direction des affaires administratives au ministère des communications.
Par décret n° 96-2059 du 24 octobre 1996
Monsieur Samir Jerbi, inspecteur central des PTT, est chargé des fonctions de chef de la subdivision administrative et financière au centre directeur "rapid-poste" relevant du ministère des communications.
Par décret n° 96-2060 du 24 octobre 1996
Monsieur Habib Chaâri, inspecteur des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de mandataire chef de section caisse et comptabilité à la recette particulière des postes de Tunis recette principale.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 95-2032 du 16 octobre 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-2061 du 24 octobre 1996
Monsieur Taïeb Amri, inspecteur des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de mandataire chef de section caisse et comptabilité à la recette particulière des postes de Tunis Hached.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 95-2032 du 16 octobre 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-2062 du 24 octobre 1996
Monsieur Mohamed El Mellouli, inspecteur des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de mandataire chef de section courrier à la recette particulière des postes de Sousse.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 95-2032 du 16 octobre 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-2063 du 24 octobre 1996
Monsieur Hassen Hammami, inspecteur des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de mandataire chef de section caisse et comptabilité à la recette particulière des postes de Bizerte.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 95-2032 du 16 octobre 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
p. 2237Par décret n° 96-2064 du 24 octobre 1996
Monsieur Mohamed Sma, inspecteur des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de mandataire chef de section caisse et comptabilité à la recette particulière des postes de Sousse.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 95-2032 du 16 octobre 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-2065 du 24 octobre 1996
Monsieur Mohamed Chouchane, inspecteur des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de mandataire chef de section courrier à la recette particulière des postes de Tunis Hached.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 95-2032 du 16 octobre 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-2066 du 24 octobre 1996
Monsieur Adel Masmoudi, inspecteur des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de mandataire chef de section caisse et comptabilité à la recette particulière des postes de Gafsa.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 95-2032 du 16 octobre 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-2067 du 24 octobre 1996
Mademoiselle Samia Sanakli, inspecteur des PTT, est chargée des fonctions de chef de service administratif et comptable de la division des communications de Béja à la direction régionale des communications du Kef relevant du ministère des communications.
Par décret n° 96-2068 du 24 octobre 1996
Monsieur Abdelhak Laâbidi, inspecteur central des PTT, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des postes de la division des communications de Béja à la direction régionale des communications du Kef relevant du ministère des communications.
Par décret n° 96-2069 du 24 octobre 1996
Monsieur Mhamed Souf, inspecteur des PTT, est chargé des fonctions de chef de service administratif et comptable de la division des communications de Kebili à la direction régionale des communications de Gabès relevant du ministère des communications.
Par décret n° 96-2070 du 24 octobre 1996
Monsieur Monom Mimita, inspecteur des PTT, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des postes de la division des communications de Kebili à la direction régionale des communications de Gabès relevant du ministère des communications.
Par décret n° 96-2071 du 24 octobre 1996
Monsieur Ammar Tlijane, inspecteur des PTT, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des postes de la division des communications de Zaghouan à la direction régionale des communications de Tunis II relevant du ministère des communications.
Par décret n° 96-2072 du 24 octobre 1996
Monsieur Mohamed El Hédi Challougui, inspecteur des PTT, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des postes de la division des communications de Ben Arous à la direction régionale spécifique des communications de Tunis relevant du ministère des communications.
Ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur
Arrêté du ministre de la coopération internationale et de l'investissement extérieur du 24 octobre 1996, fixant la liste des questions afférentes aux prestations administratives relevant des attributions du ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur et des organismes qui lui sont rattachés, nécessitant des réponses motivées en cas de refus aux réclamations des citoyens
Article premier. - La liste des questions relatives aux prestations administratives relevant des attributions du ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur et des organismes qui lui sont rattachés, nécessitant des réponses motivées en cas de refus aux réclamations des citoyens est…
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Par décret n° 96-2092 du 29 octobre 1996
Monsieur Abdelkader Essid, professeur principal de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Sousse.
Par décret n° 96-2093 du 29 octobre 1996
Monsieur Mohamed Gamaoun, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement de Béja.
Par décret n° 96-2094 du 29 octobre 1996
Monsieur Ali Smach, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement de l'Ariana.
Par décret n° 96-2095 du 29 octobre 1996
Mademoiselle Zeineb Kchouk, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle et du suivi des écoles primaires à la sous-direction du contrôle et du suivi administratif des établissements d'enseignement privé à la direction de l'enseignement privé au ministère de l'éducation.
Par décret n° 96-2096 du 29 octobre 1996
Monsieur Mahmoud Romdhane, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle et du suivi des écoles préparatoires et des lycées secondaires à la sous-direction du contrôle et du suivi administratif des établissements d'enseignement privé à la direction de l'enseignement privé au ministère de l'éducation
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 96-2097 du 29 octobre 1996
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Noureddine Akkari, professeur principal de l'enseignement secondaire en qualité d'inspecteur à l'inspection administrative et financière au ministère de l'éducation, et ce, à compter du 1er septembre 1996.
Par décret n° 96-2098 du 29 octobre 1996
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Essaied Aboud, professeur principal de l'enseignement secondaire en qualité de sous-directeur de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Kairouan, et ce, à compter du 1er septembre 1996
Par décret n° 96-2099 du 29 octobre 1996
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Fathi Sbai, professeur de l'enseignement technique en qualité de chef de service de la tutelle financière à la sous-direction de la tutelle financière des établissements publics à la direction des affaires financières au ministère de l'éducation, et ce, à compter du 21 septembre 1996
Par décret n° 96-2100 du 29 octobre 1996
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ali Bououni, professeur de l'enseignement secondaire en qualité de chef de service de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement de Gafsa, et ce, à compter du 1er septembre 1996.
NOMINATIONS
Ministère du transport
Par décret n° 96-2108 du 29 octobre 1996
Madame Sarra Ben Ammou née Rejeb, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur des entreprises publiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par arrêté des ministres des finances et du transport du 24 octobre 1996
Monsieur Chedly Hajri, est désigné administrateur au conseil d'administration de la société du métro léger de Tunis et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Moncef Kafsi.
Par arrêté des ministres des finances et du transport du 24 octobre 1996
Monsieur Mohamed Moncef Kafsi, est désigné administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société du métro léger de Tunis et ce, en remplacement de Monsieur Habib Allegue.
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par décret n° 96-2101 du 29 octobre 1996
Madame Bouzida Khadija, ingénieur des travaux à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est chargée des fonctions de sous-directeur des études.
Par décret n° 96-2102 du 29 octobre 1996
Monsieur Meskini Abda, ingénieur principal à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est chargé des fonctions de sous-directeur de fabrication.
Par décret n° 96-2103 du 29 octobre 1996
Monsieur Harroum Habib, analyste à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est chargé des fonctions de sous-directeur organisation, méthodes et informatique.
Par décret n° 96-2104 du 29 octobre 1996
Monsieur Saket Ezzeddine, inspecteur des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives.
p. 2239Par décret n° 96-2105 du 29 octobre 1996
Monsieur Allani Abdalwaheb, inspecteur des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est chargé des fonctions de sous-directeur trésorerie.
Par décret n° 96-2106 du 29 octobre 1996
Monsieur Kaâbi Abdalwaheb, inspecteur des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est chargé des fonctions de sous-directeur d'inspection et surveillance.
Par décret n° 96-2107 du 29 octobre 1996
Monsieur Dhaou Lotfi, inspecteur des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est chargé des fonctions de chef de service des marchés.
Liste des agents à promouvoir
au grade de lieutenant colonel des brigades des douanes
au titre de l'année 1995
Mohamed Chérif Maghrebi
Frej Ben Khlifa
Mohamed Habib Mahdi Naouar
Hafedh Gueraich
Liste des agents à promouvoir
au grade de commandant des brigades des douanes
au titre de l'année 1995
Abdellatif Saâdallah
Ali Mazhoud
Fredj El Ghoul
Abdelfattah Tarchoun.
MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI
Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de dactylographe au titre de l'année 1995
Madame Mounira Ben Chaâbane Dimassi.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 96-2110 du 29 octobre 1996
Monsieur Jenhani Faouzi, maître de conférence agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions de chef de service hospitalier au centre national de transfusion sanguine (service d'immunologie cellulaire et de bioréactif).
Par décret n° 96-2109 du 29 octobre 1996
Docteur Khlass Belhassan, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalier au centre national de transfusion sanguine (service de collecte et de sensibilisation).
NOMINATION
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 96-2111 du 29 octobre 1996
Monsieur Mohamed Ali Ben Redjeb, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de documentation à Tunis.
Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "D" dans le grade d'agent d'accueil au titre de l'année 1995
- Hédi Krifa.
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture
Par décret n° 96-2112 du 29 octobre 1996
Madame Monia Chaâbouni, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricoles à l'institut de l'olivier relevant du ministère de l'agriculture.
Par décret n° 96-2113 du 29 octobre 1996
Monsieur Jamel El Kamel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et matériels au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
LISTE D'APTITUDE
La liste d'aptitudes pour le grade d'ingénieur général au titre de l'année 1983 publiée au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 15 du 2 - 6 mars 1984 en application de l'arrêt du tribunal administratif du 16 mai 1990 est annulée et remplacée par la liste suivante :
1) Mansour Bouraoui
2) Nezil Mahjoub
3) Ameur Horchani
4) Mohamed Lahbib Najjar
5) Mokhtar Aounallah
6) Jemil Khelif
7) Amor Jaziri
8) Mokhtar Filali
9) Ahmed Mlaïki
10) Mohamed Jaoua
11) Abdelwaheb Trigui
12) Mohamed Moncef Ben Saïd
13) Mohamed Ayachi
14) Mohamed Dahbi Ben Salah
15) Mohamed Ghariani.
NOMINATIONS
Ministère du commerce
Par décret n° 96-2073 du 24 octobre 1996
Monsieur Youssef Riabi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce à la direction régionale de l'Ariana au ministère du commerce.
Par décret n° 96-2075 du 24 octobre 1996
Monsieur Lotfi Fakhfakh, administrateur, est chargé des fonctions d'inspecteur du commerce à l'inspection du ministère du commerce.
L'intéressé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale conformément aux dispositions de l'article 17 du décret n° 95-915 du 22 mai 1995.
Par décret n° 96-2074 du 24 octobre 1996
Monsieur Ali Ben Amara, capitaine, est chargé des fonctions de chef de service du matériel roulant à la direction des affaires administratives et financières au ministère du commerce.
NOMINATIONS
Ministère de l'industrie
Par arrêté du ministre de l'industrie du 24 octobre 1996
Sont désignés, pour une durée de trois ans, en qualité d'administrateurs au conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement :
Messieurs :
- Mohamed Sahbi Fessi : représentant du ministère de l'industrie,
- Mustapha Bahloul : représentant du ministère des finances,
- Madame Sonia Ayachi : représentant du ministère du développement économique.
Messieurs :
- Mohsen Sellami : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Ridha B'chir : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Hassen Amara : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Mounir Basly : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Khaled Sellami : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Abdelaziz Zalila : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Madame Awatef Marouf : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
Messieurs :
- Hubert Bessis : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
- Hassen Marsaoui : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
Par arrêté du ministre de l'industrie du 24 octobre 1996
Sont nommés administrateurs représentant l'Etat au conseil d'administration du groupe chimique tunisien, Messieurs :
- Mohamed Harbaoui,
- Abdessatar Hadj Taïeb,
- Ahmed Fouad Charfi,
- Mohamed Chaâbane,
- Mohamed Louaer,
- Larbi Cherif,
- Hassine Essaied El Bech,
- Ibrahim Saâda.
Par arrêté du ministre de l'industrie du 29 octobre 1996
Monsieur Abderrahmene Messaoudi, est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du complexe sucrier de Tunisie, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Ben Arfa.
Par arrêté du ministre de l'industrie du 29 octobre 1996
Sont nommés administrateurs représentant l'Etat au conseil d'administration de la compagnie des phosphates de Gafsa, Messieurs :
- Mohamed Harbaoui,
- Abdessatar Hadj Taïeb,
- Ahmed Fouad Charfi,
- Mohamed El Ouaer,
- Hassine Essaied El Bech,
- Ibrahim Saâda.
NOMINATIONS
Ministère du développement économique
Par décret n° 96-2076 du 29 octobre 1996
Mademoiselle Sabra Saâdallah, administrateur au ministère de développement économique, est chargée des fonctions de sous-directeur des programmes de promotion et de soutien à la femme et à la famille à la direction de la population et de la famille à la direction générale des ressources humaines.
Par décret n° 96-2057 du 24 octobre 1996
Mademoiselle Essia Belkefi, administrateur conseiller au ministère du développement économique, est chargée des fonctions de chef de service à la sous-direction de la privatisation des entreprises publiques à la direction des opérations de privatisation à la direction générale de la privatisation.
NOMINATIONS
Ministère de la culture
Par décret n° 96-2114 du 29 octobre 1996
Monsieur Lotfi Ben Salah, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional à la culture au gouvernorat de Sousse.
p. 2241Par décret n° 96-2115 du 29 octobre 1996
Monsieur Mohamed Kamel Medaini, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de repétiture et de catalogue à la bibliothèque nationale au ministère de la culture.
Par décret n° 96-2116 du 29 octobre 1996
Madame Nabiha Ben Abdallah épouse Ben Sedrine, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de documentation et d'information à la bibliothèque nationale au ministère de la culture.
Par décret n° 96-2117 du 29 octobre 1996
Monsieur Habib Limam, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional à la culture au gouvernorat de Tunis.
Par arrêté du ministre de la culture du 24 octobre 1996
Monsieur Abdelwaheb Dakhli, est nommé administrateur représentant le ministère de la culture au conseil d'administration du théâtre national en remplacement de Monsieur Mahmoud Méjri.
Par arrêté du ministre de la culture du 24 octobre 1996
Monsieur Boubaker Khlouj, est nommé membre au conseil d'administration du théâtre national en sa qualité de personnalité qualifiée dans le domaine des arts dramatiques, en remplacement de Monsieur Ali Louati.
p. 2242"Ce numéro du Journal Officiel de la République Tunisienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 6 novembre 1996"