Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 66 du 18 août 1998

Journal Officiel · publié le 18 août 1998 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 8 pages · 25 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 1767

Par décret n° 98-1599 du 5 août 1998

Monsieur Sofiane Hajjej, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des archives et de la documentation à la direction des services communs aux services relevant du secrétaire d'Etat auprès du premier ministre chargé de l'informatique.

p. 1767

Par décret n° 98-1600 du 5 août 1998

Monsieur Naceur Khadim Allah, administrateur, est chargé des fonctions de chef de bureau régional de contrôle des dépenses du gouvernorat de Tataouine, relevant de la direction générale de contrôle des dépenses au premier ministère.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 87-55 du 12 janvier 1987, l'intéressé bénéficie de rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère des affaires sociales

p. 1767

Par décret n° 98-1601 du 5 août 1998

Madame Thouraya Chrichi épouse Tellissi, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de service du règlement des conflits dans le bâtiment et les services à la sous-direction du règlement des conflits dans le secteur privé à la direction de la conciliation à la direction générale de l'inspection du travail et de la conciliation, au ministère des affaires sociales.

p. 1767

Par décret n° 98-1602 du 5 août 1998

Mademoiselle Saïda Ben Rebai, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de l'unité de l'action sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale de affaires sociales de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 8 du décret sus-visé n° 89-1123 du 4 août 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère du transport

p. 1767

Par décret 98-1603 du 5 août 1998

Monsieur Fethi Ben Younes, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Médenine au ministère du transport.

p. 1767

Par décret 98-1604 du 5 août 1998

Monsieur Béchir Makari, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du transport terrestre à la direction régionale du transport du gouvernorat de Gabès au ministère du transport.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1767

Par décret 98-1605 du 5 août 1998

Monsieur Mansour Ben Amara, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

p. 1767

Par décret 98-1606 du 5 août 1998

Madame Faouzia Charnine épouse Kharrat, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de pharmacie de Monastir.

p. 1767

Par décret 98-1607 du 5 août 1998

Madame Najet Abid, analyste, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis.

p. 1767

Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la santé publique du 5 août 1998, portant modification de l'arrêté du 11 octobre 1996, fixant le régime des études et des examens applicables à la faculté de médecine de Sfax en vue de l'obtention du diplôme national de docteur en médecine

Article premier. - Les articles 2, 3, 4 et 6 de l'arrêté du 11 octobre 1996 susvisé sont modifiés comme suit :

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Ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire

p. 1769

Par décret n° 98-1608 du 5 août 1998

Mademoiselle Amel Akrmi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de pré-traitement à la direction de l'environnement industriel au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

l'environnement industriel au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

p. 1769

Par décret n° 98-1609 du 5 août 1998

Monsieur Tarek Nasri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études de planification à la direction générale de l'aménagement du territoire au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

p. 1769

Par décret n° 98-1610 du 5 août 1998

Monsieur Abderrazak Mani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des espaces verts et des parcs à la direction de l'environnement urbain au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

p. 1769

Par décret n° 98-1611 du 5 août 1998

Monsieur Nabil Hamada, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ressources biologiques à la direction de la conservation de la nature et du milieu rural au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

p. 1770
p. 1770

Par décret n° 98-1612 du 5 août 1998

Monsieur Imed Fadhel, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des déchets spéciaux et dangereux à la direction de l'environnement industriel au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

p. 1770

Par décret n° 98-1613 du 5 août 1998

Monsieur Skandar Ben Abdallah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la dépollution atmosphérique à la direction de l'environnement industriel au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.

p. 1770

Arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 5 août 1998, relatif à la fixation de la liste des imprimés administratifs utilisés par les services du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire

Article premier. - La liste des imprimés administratifs utilisés par le ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire est fixée comme suit :

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Ministère des communications

p. 1770

Par décret n° 98-1614 du 5 août 1998

Madame Amel Bouziène, inspecteur central des PTT, est chargée des fonctions de chef de service du traitement du contentieux à la direction du contrôle, de la qualité et de la sécurité au ministère des communications.

p. 1770

Par décret n° 98-1615 du 5 août 1998

Monsieur Fethi Ben Jemaâ, inspecteur central des PTT, est chargé des fonctions de chef de service de l'aéropostale à la direction du courrier au ministère des communications.

p. 1770

Par décret n° 98-1616 du 5 août 1998

Monsieur Mustapha Slimani, inspecteur central des PTT, est chargé des fonctions de chef de service de distribution à la direction du courrier au ministère des communications.

p. 1770

Par décret n° 98-1617 du 5 août 1998

Madame Habiba Borchani épouse Didi, inspecteur central des PTT, est chargée des fonctions de chef de service des études et de la tarification à la direction du réseau postal au ministère des communications.

Ministère de la culture

p. 1770

Décret n° 98-1618 du 5 août 1998, portant déclassement de parcelles de terrain du « parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Saïd »

Article premier. - Sont déclassées du parc archéologique National de Carthage - Sidi Bou Saïd les parcelles de terrain suivantes :

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p. 1771

Par décret n° 98-1619 du 5 août 1998

Madame Olfa Haj Saïd, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de section des sites culturels, des ensembles historiques et traditionnels à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture.

NOMINATION

Ministère de l'agriculture

p. 1771

Par décret n° 98-1620 du 5 août 1998

Monsieur Mustapha Karaborni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division administrative et financière au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

CESSATION DE FONCTIONS

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 1771

Par décret n° 98-1621 du 5 août 1998

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ahmed Kherifech, conseiller pédagogique, en qualité de chef de service de la jeunesse au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Nabeul à compter du 1er juillet 1998.

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