Autres publications de ce numéro
ORDRE DU 7 NOVEMBRE
Présidence de la République
Par décret n° 2000-2832 du 29 novembre 2000
L'ordre du 7 novembre, commandeur, a été accordé aux Sieurs :
- Mohamed Ghanima,
- Ahmed Ghazel.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2000-2833 du 29 novembre 2000
Monsieur Khelifa Ben Nasr, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Korba à compter du 1er octobre 2000.
Par décret n° 2000-2834 du 29 novembre 2000
Monsieur Ali Somrani, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Makthar.
Par décret n° 2000-2835 du 29 novembre 2000
Monsieur Jamel Ben AbdelAdhim, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Souk-Lahad.
Par décret n° 2000-2836 du 29 novembre 2000
Monsieur Faouzi Sassi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Grombalia à compter du 1er octobre 2000.
Par décret n° 2000-2837 du 29 novembre 2000
Monsieur Ali Ridène, administrateur conseiller est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Dar Chaâbane El Fehri à compter du 1er octobre 2000.
Par décret n° 2000-2838 du 29 novembre 2000
Monsieur Khaled Hammami, administrateur du domaine de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Aguareb à compter du 1er août 2000.
Par décret n° 2000-2839 du 29 novembre 2000
Monsieur Hassine Aïfa, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Souassi à compter du 1er octobre 2000.
Par décret n° 2000-2840 du 29 novembre 2000
Monsieur Maher Taktak, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études et de la planification à la division du conseil régional au gouvernorat de Kairouan avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2000-2841 du 29 novembre 2000
Monsieur Abderrahman Soudani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de la réglementation et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 novembre 2000
Monsieur Habib Khelifa est chargé des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Sidi Bouzid à compter du 5 octobre 2000.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 novembre 2000
Monsieur Abdelkader Alaya est chargé des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Kebili à compter du 1er octobre 2000.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 novembre 2000
Monsieur Ammar Trabelsi est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Jedliane au gouvernorat de Kasserine à compter du 5 octobre 2000.
NOMINATIONS
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2000-2842 du 28 novembre 2000
Monsieur Abdelaziz Mainsi, contrôleur des dépenses publiques, est chargé des fonctions d'inspecteur-directeur d'administration centrale à l'inspection générale au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2000-2843 du 28 novembre 2000
Monsieur Mohamed Badii Belkhodja, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur adjoint des privilèges et immunités et de l'application du principe de réciprocité à la direction du protocole diplomatique au ministère des affaires étrangères.
p. 3060Par décret n° 2000-2844 du 28 novembre 2000
Monsieur Mahmoud Akkari, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur adjoint des conventions consulaires, du contentieux et des études à la direction générale des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.
NOMINATION
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2000-2845 du 28 novembre 2000
Madame Feryal Saïdi, analyste, est chargée des fonctions de chef de service du matériel à la sous-direction du contrôle administratif et financier au ministère de la défense nationale.
NATIONALITE TUNISIENNE
Ministère de la justice
Par décret n° 2000-2850 du 2 décembre 2000
La nationalité tunisienne est attribuée par voie de naturalisation à Messieurs et Mesdames dont les noms suivent :
Lire le texte intégral →Ministère des affaires religieuses
Par décret n° 2000-2846 du 28 novembre 2000
Monsieur Mohamed Ben Jemii, professeur de l'enseignement secondaire technique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion administrative et de la planification à la direction des affaires administratives et financières et de la planification au ministère des affaires religieuses.
NOMINATION
Ministère de la santé publique
Par arrêté du ministre de la santé publique du 29 novembre 2000
Monsieur Rachid Damak est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital d'enfants de Tunis, en remplacement de Monsieur Habib Bellazrak.
NOMINATION
Ministère de la culture
Par décret n° 2000-2847 du 29 novembre 2000
Monsieur Mohamed Salah Kadri, conservateur de bibliothèque ou de documentation, est nommé conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'ENFANCE ET DES SPORTS
Liste des agents à intégrer au choix dans le grade d'ingénieur principal au titre de l'année 2000
Monsieur Lotfi Ben Ammar.
p. 3061Ministère de l'équipement et de l'habitat
Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 28 novembre 2000, portant modification de l'arrêté du 4 juin 1992, tel qu'il a été modifié et complété par l'arrêté du 25 août 1998 relatif à la détermination des activités, des spécialités, des catégories et des plafonds y correspondants dans lesquels les entreprises de bâtiment et de travaux publics peuvent être agréées ainsi que les moyens humains, matériels et financiers dont ces entreprises doivent disposer
Article unique. - L'article 3 de l'arrêté du 25 août 1998, modifiant et complétant l'arrêté du 4 juin 1992 portant détermination des activités, des spécialités, des catégories et des plafonds y correspondants dans lesquels les entreprises de bâtiment et de travaux publics peuvent être agréées ainsi que les moyens…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 28 novembre 2000, relatif à la révision de la liste des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de l'équipement et de l'habitat
Article premier. - La liste des imprimés administratifs spécifiques aux services relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat, fixée par l'arrêté du 25 février 1997 susvisé est révisée comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Par décret n° 2000-2848 du 28 novembre 2000
Monsieur Nasreddine Dridi, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des assistants pédagogiques à la direction de l'inspection du premier cycle de l'enseignement de base à l'inspection générale de l'éducation au ministère de l'éducation.
Par décret n° 2000-2849 du 28 novembre 2000
Monsieur Mohamed Abdelhakim Latrach, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Tozeur.