Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 98 du 8 décembre 2000

Journal Officiel · publié le 8 décembre 2000 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 7 pages · 25 textes

Autres publications de ce numéro

ORDRE DU 7 NOVEMBRE

Présidence de la République

p. 3059

Par décret n° 2000-2832 du 29 novembre 2000

L'ordre du 7 novembre, commandeur, a été accordé aux Sieurs :

  • Mohamed Ghanima,
  • Ahmed Ghazel.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 3059

Par décret n° 2000-2833 du 29 novembre 2000

Monsieur Khelifa Ben Nasr, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Korba à compter du 1er octobre 2000.

p. 3059

Par décret n° 2000-2834 du 29 novembre 2000

Monsieur Ali Somrani, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Makthar.

p. 3059

Par décret n° 2000-2835 du 29 novembre 2000

Monsieur Jamel Ben AbdelAdhim, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Souk-Lahad.

p. 3059

Par décret n° 2000-2836 du 29 novembre 2000

Monsieur Faouzi Sassi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Grombalia à compter du 1er octobre 2000.

p. 3059

Par décret n° 2000-2837 du 29 novembre 2000

Monsieur Ali Ridène, administrateur conseiller est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Dar Chaâbane El Fehri à compter du 1er octobre 2000.

p. 3059

Par décret n° 2000-2838 du 29 novembre 2000

Monsieur Khaled Hammami, administrateur du domaine de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Aguareb à compter du 1er août 2000.

p. 3059

Par décret n° 2000-2839 du 29 novembre 2000

Monsieur Hassine Aïfa, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Souassi à compter du 1er octobre 2000.

p. 3059

Par décret n° 2000-2840 du 29 novembre 2000

Monsieur Maher Taktak, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études et de la planification à la division du conseil régional au gouvernorat de Kairouan avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3059

Par décret n° 2000-2841 du 29 novembre 2000

Monsieur Abderrahman Soudani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de la réglementation et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3059

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 novembre 2000

Monsieur Habib Khelifa est chargé des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Sidi Bouzid à compter du 5 octobre 2000.

p. 3059

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 novembre 2000

Monsieur Abdelkader Alaya est chargé des fonctions de délégué au siège du gouvernorat de Kebili à compter du 1er octobre 2000.

p. 3059

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 novembre 2000

Monsieur Ammar Trabelsi est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Jedliane au gouvernorat de Kasserine à compter du 5 octobre 2000.

NOMINATIONS

Ministère des affaires étrangères

p. 3059

Par décret n° 2000-2842 du 28 novembre 2000

Monsieur Abdelaziz Mainsi, contrôleur des dépenses publiques, est chargé des fonctions d'inspecteur-directeur d'administration centrale à l'inspection générale au ministère des affaires étrangères.

p. 3059

Par décret n° 2000-2843 du 28 novembre 2000

Monsieur Mohamed Badii Belkhodja, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur adjoint des privilèges et immunités et de l'application du principe de réciprocité à la direction du protocole diplomatique au ministère des affaires étrangères.

p. 3060
p. 3060

Par décret n° 2000-2844 du 28 novembre 2000

Monsieur Mahmoud Akkari, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur adjoint des conventions consulaires, du contentieux et des études à la direction générale des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.

NOMINATION

Ministère de la défense nationale

p. 3060

Par décret n° 2000-2845 du 28 novembre 2000

Madame Feryal Saïdi, analyste, est chargée des fonctions de chef de service du matériel à la sous-direction du contrôle administratif et financier au ministère de la défense nationale.

NATIONALITE TUNISIENNE

Ministère de la justice

p. 3060

Par décret n° 2000-2850 du 2 décembre 2000

La nationalité tunisienne est attribuée par voie de naturalisation à Messieurs et Mesdames dont les noms suivent :

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Ministère des affaires religieuses

p. 3060

Par décret n° 2000-2846 du 28 novembre 2000

Monsieur Mohamed Ben Jemii, professeur de l'enseignement secondaire technique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion administrative et de la planification à la direction des affaires administratives et financières et de la planification au ministère des affaires religieuses.

NOMINATION

Ministère de la santé publique

p. 3060

Par arrêté du ministre de la santé publique du 29 novembre 2000

Monsieur Rachid Damak est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital d'enfants de Tunis, en remplacement de Monsieur Habib Bellazrak.

NOMINATION

Ministère de la culture

p. 3060

Par décret n° 2000-2847 du 29 novembre 2000

Monsieur Mohamed Salah Kadri, conservateur de bibliothèque ou de documentation, est nommé conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.

MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'ENFANCE ET DES SPORTS

Liste des agents à intégrer au choix dans le grade d'ingénieur principal au titre de l'année 2000

Monsieur Lotfi Ben Ammar.

p. 3061

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 3061

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 28 novembre 2000, portant modification de l'arrêté du 4 juin 1992, tel qu'il a été modifié et complété par l'arrêté du 25 août 1998 relatif à la détermination des activités, des spécialités, des catégories et des plafonds y correspondants dans lesquels les entreprises de bâtiment et de travaux publics peuvent être agréées ainsi que les moyens humains, matériels et financiers dont ces entreprises doivent disposer

Article unique. - L'article 3 de l'arrêté du 25 août 1998, modifiant et complétant l'arrêté du 4 juin 1992 portant détermination des activités, des spécialités, des catégories et des plafonds y correspondants dans lesquels les entreprises de bâtiment et de travaux publics peuvent être agréées ainsi que les moyens…

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p. 3061

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 28 novembre 2000, relatif à la révision de la liste des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de l'équipement et de l'habitat

Article premier. - La liste des imprimés administratifs spécifiques aux services relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat, fixée par l'arrêté du 25 février 1997 susvisé est révisée comme suit :

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Ministère de l'éducation

p. 3063

Par décret n° 2000-2848 du 28 novembre 2000

Monsieur Nasreddine Dridi, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des assistants pédagogiques à la direction de l'inspection du premier cycle de l'enseignement de base à l'inspection générale de l'éducation au ministère de l'éducation.

p. 3063

Par décret n° 2000-2849 du 28 novembre 2000

Monsieur Mohamed Abdelhakim Latrach, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Tozeur.