Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 39 du 15 mai 2001

Journal Officiel · publié le 15 mai 2001 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 20 pages · 71 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Premier ministère

p. 1112

Par décret n° 2001-1001 du 8 mai 2001

Monsieur Hassen El Annabi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du centre d'études et de recherches économiques et sociales au Premier ministère (secrétariat d'Etat à la recherche scientifique et à la technologie) à compter du 7 mars 2001.

Ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports

p. 1112

Décret n° 2001-1002 du 8 mai 2001, portant majoration des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques au profit des professeurs principaux hors classe de la jeunesse et des sports et des professeurs hors classe de la jeunesse et des sports relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports, au titre de l'année 2001

Article premier. – Les montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques au profit des professeurs principaux hors classe de la jeunesse et des sports et des professeurs hors classe de la jeunesse et des sports relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports, sont majorés, à compter du 1er mai 2001,…

Lire le texte intégral →

Ministère des affaires de la femme et de la famille

p. 1113

Par décret n° 2001-1003 du 8 mai 2001

Madame Lobna Tissaoui épouse Gouia, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives au ministère des affaires de la femme et de la famille.

NOMINATION

Ministère de la défense nationale

p. 1113

Par décret n° 2001-1004 du 8 mai 2001

Monsieur Hechmi Nejim, architecte principal, est nommé au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration.

p. 1113

Arrêté du ministre de la défense nationale du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de médecins

Article premier. – Un concours sur titres est ouvert à Tunis, au ministère de la défense nationale, le 24 juillet 2001 et jours suivants, et ce, conformément aux articles cinq et six du décret susvisé n° 72-380 du 6 décembre 1972, pour le recrutement de trois (03) médecins dans les spécialités suivantes :

Lire le texte intégral →

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1113

Par décret n° 2001-1005 du 8 mai 2001

Le Dr. Jaâfoura Mohamed Habib, professeur hospitalo-universitaire en médecine à la faculté de médecine de Tunis, est nommé directeur de l’école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis, pour une période de trois (3) ans.

p. 1113

Par décret n° 2001-1006 du 8 mai 2001

Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l’enseignement supérieur conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Abdelmajid TrikiFaculté des sciences, mathématiques, physiques et naturellesMathématiques17-02-2001
Othman EchiFaculté des sciences, mathématiques, physiques et naturellesMathématiques17-02-2001
Fathi Ben NasrFaculté des sciences de MonastirMathématiques17-02-2001
Brahim MarzoukInstitut national de la recherche scientifique et technique (secrétariat d’État à la recherche scientifique et à la technologie)Sciences biologiques28-02-2001
Saida KetataFaculté des sciences, mathématiques, physiques et naturellesSciences biologiques28-02-2001
Mohamed ManaïFaculté des sciences, mathématiques, physiques et naturellesSciences biologiques28-02-2001
Moncef BoumaïzaFaculté des sciences de BizerteSciences biologiques28-02-2001
Khaled SaïdFaculté des sciences de MonastirSciences biologiques28-02-2001
p. 1114
Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Ahmed Noureddine HelalFaculté de pharmacie de MonastirSciences biologiques28-02-2001
Khira MaâroufiFaculté de pharmacie de MonastirSciences biologiques28-02-2001
Salem SaïdFaculté de médecine de SousseSciences biologiques28-02-2001
p. 1114

Par décret n° 2001-1007 du 8 mai 2001

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Rim Lahmandi épouse AyedInstitut supérieur de gestion de TunisMéthodes quantitatives19-02-2001
Mohamed Raouf JaïbiFaculté des sciences, mathématiques, physiques et naturellesMathématiques appliquées26-02-2001

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 1114

Par décret n° 2001-1008 du 8 mai 2001

Monsieur Mohamed El Hedi Ktari, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1009 du 8 mai 2001

Madame Fadhila Mokhtar épouse Maâmouri, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1010 du 8 mai 2001

Monsieur Hichem Skik, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1011 du 8 mai 2001

Monsieur Mustapha M'hirsi, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1012 du 8 mai 2001

Monsieur Abdelaziz Kamoun, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1013 du 8 mai 2001

Madame Fethia Zghal, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1014 du 8 mai 2001

Monsieur Tahar Jouini, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1015 du 8 mai 2001

Monsieur Noureddine Karray, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1016 du 8 mai 2001

Monsieur Abelmalek dit Youssef Bizid, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1017 du 8 mai 2001

Monsieur Mokhtar Hajji, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1018 du 8 mai 2001

Monsieur Mohamed Habib Ben Ayed, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1019 du 8 mai 2001

Monsieur Tahar Lamine Cheniti, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1020 du 8 mai 2001

Monsieur Mohamed El Arbi Hachem, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1114

Par décret n° 2001-1021 du 8 mai 2001

Monsieur Mustapha Zghal, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1115
p. 1115

Par décret n° 2001-1022 du 8 mai 2001

Monsieur Sassi Ben Halima, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1115

Par décret n° 2001-1023 du 8 mai 2001

Monsieur Abdelhamid Kamoun, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1115

Par décret n° 2001-1024 du 8 mai 2001

Monsieur Mohamed Chebil Ben Abdeljelil, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1115

Par décret n° 2001-1025 du 8 mai 2001

Madame Lilia Ben Salem, maître de conférences, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1115

Par décret n° 2001-1026 du 8 mai 2001

Monsieur Mohamed El Bahi, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 1115

Par décret n° 2001-1027 du 8 mai 2001

Monsieur Belgacem M'nasri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur du bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels relevant du cabinet du ministre de l'agriculture.

p. 1115

Par décret n° 2001-1028 du 8 mai 2001

Monsieur Mohamed Lassoued, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur du bureau de la coopération internationale relevant du cabinet du ministre de l'agriculture.

p. 1115

Arrêté du ministre de l'agriculture du 9 mai 2001, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue pour l'accès au grade de technicien à l'école supérieure d'agriculture de Mateur

Article premier. – Est ouvert au ministère de l'agriculture le 27 juillet 2001 et jours suivants, à l'intention des adjoints techniques titulaires, un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue (spécialité : élevage), pour l'accès au grade de technicien, et ce, en application des dispositions…

Lire le texte intégral →

Ministère des affaires sociales

p. 1115

Par décret n° 2001-1029 du 8 mai 2001

En application des dispositions du décret n° 91-804 du 25 mai 1991, Madame Radhia Mkaouar épouse Driss, administrateur, chargée des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales, bénéficie de l'indemnité de gestion administrative et financière.

p. 1116

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1116

Décret n° 2001-1030 du 8 mai 2001, portant expropriation, pour cause d'utilité publique, d'une parcelle de terrain, sise à la ville de Makthar, sa délégation, au gouvernorat de Seliana, et nécessaire pour les besoins du lycée secondaire de ladite ville

Article premier. – Est expropriée, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Etat et incorporée au domaine privé de l'Etat, pour être mise à la disposition du ministère de l'éducation, une parcelle de terrain nu non immatriculée, sise à la ville de Makthar, sa délégation, au gouvernorat de Séliana, et nécessaire…

Lire le texte intégral →

Ministère des technologies de la communication

p. 1116

Par décret n° 2001-1031 du 8 mai 2001

Monsieur Kamel Ayadi, ingénieur général, est nommé président de l'instance nationale des télécommunications.

p. 1116

Par décret n° 2001-1032 du 8 mai 2001

Monsieur Tarak Kachida, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au bureau chargé du système opérationnel de secours communications, de la sécurité et de la permanence au ministère des technologies de la communication.

p. 1116

Par décret n° 2001-1033 du 8 mai 2001

Monsieur Methnani Fethi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur au bureau de suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels au ministère des technologies de la communication.

Ministère des finances

p. 1116

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur central des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 1er juillet 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur central des services financiers.

Lire le texte intégral →
p. 1117

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'inspection des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 1er juillet 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'inspection des services financiers.

Lire le texte intégral →
p. 1117

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 1er juillet 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central.

Lire le texte intégral →
p. 1117

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 5 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, spécialité : maintenance…

Lire le texte intégral →
p. 1118

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 1er juillet 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal.

Lire le texte intégral →
p. 1118

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 1er juillet 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien.

Lire le texte intégral →
p. 1118

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert, à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 26 juin 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique selon les spécialités et les vacances déterminées comme suit :

Lire le texte intégral →
p. 1119

Arrêté du ministre des finances du 8 mai 2001, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)

Article premier. – Est ouvert à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) le 20 juillet 2001 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique.

Lire le texte intégral →

Ministère de l'industrie

p. 1119

Par décret n° 2001-1034 du 9 mai 2001

Madame Sonia Ben Ammar née Jelassi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la productivité et des études de performance à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie.

NOMINATION

Ministère du transport

p. 1119

Par décret n° 2001-1035 du 9 mai 2001

Monsieur Néjib Ben Abdelkerim, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef du transport à l'inspection générale au ministère du transport.

En application des dispositions de l'article 11 du décret 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Ministère du commerce

p. 1119

Décret n° 2001-1036 du 8 mai 2001, fixant les modalités des contrôles métrologiques légaux, les caractéristiques des marques de contrôle et les conditions dans lesquelles elles sont apposées sur les instruments de mesure

Article premier. – Les dispositions du présent décret fixent :

Lire le texte intégral →

Ministère de la santé publique

p. 1125

Par décret n° 2001-1037 du 8 mai 2001

Le Dr. Ben Khedher Ali, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Abderrahmen Mami de l'Ariana (Sce. de Pneumo-phtisiologie IV).

p. 1125

Par décret n° 2001-1038 du 8 mai 2001

Le Dr. Belaïd Salem, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta (Sce. de chirurgie générale "A").

p. 1125

Par décret n° 2001-1039 du 8 mai 2001

Le Dr. Halayem Mohamed Bechir, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Razi de La Manouba (Sce. de pédopsychiatrie).

p. 1125

Par décret n° 2001-1040 du 8 mai 2001

Le Dr. Ben Zakkour Aïcha épouse Hafsia, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Aziza Othmana (Sce. d'hématologie).

p. 1125

Par décret n° 2001-1041 du 8 mai 2001

Le Dr. Kafsi Mohamed Naceur, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta (Sce. des soins intensifs cardiologiques).

p. 1125

Par décret n° 2001-1042 du 8 mai 2001

Le Dr. Ben Maïz Hédi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Charles Nicolle (Sce. de médecine interne).

p. 1125

Par décret n° 2001-1043 du 8 mai 2001

Le Dr. Hammou Azza, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital d'enfants (Sce. de radiologie).

p. 1125

Par décret n° 2001-1044 du 8 mai 2001

Le Dr. Ben Hassine Habib, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Aziza Othmana (Sce. d'orthopédie).

p. 1125

Par décret n° 2001-1045 du 8 mai 2001

Le Dr. Hamza Mohsen, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Razi de La Manouba (Sce. médecine interne).

p. 1126
p. 1126

Par décret n° 2001-1046 du 8 mai 2001

Le Dr. Ayed Khaled, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Charles Nicolle (Sce. de laboratoire d'immunologie).

p. 1126

Par décret n° 2001-1047 du 8 mai 2001

Le Dr. Slim Rachid, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta (Sce. de radiologie).

p. 1126

Par décret n° 2001-1048 du 8 mai 2001

Le Dr. Ben Ghachem Maher, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital d'enfants (Sce. d'orthopédie infantile et traumatologie).

p. 1126

Par décret n° 2001-1049 du 8 mai 2001

Le Dr. Frikha Mounir, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax (Sce. de médecine carcinologique).

p. 1126

Par décret n° 2001-1050 du 8 mai 2001

Le Dr. Filali Azza épouse Ghaddab, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Charles Nicolle (Sce. de laboratoire d'hématologie et banque de sang).

p. 1126

Par décret n° 2001-1051 du 8 mai 2001

Le Dr. Karoui Mongi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Charles Nicolle (Sce. de laboratoire d'hématologie et banque de sang).

p. 1126

Par décret n° 2001-1052 du 8 mai 2001

Le Dr. Hachem Abdelhamid, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Aziza Othmana (Sce. d'urgence traumatique).

p. 1126

Par décret n° 2001-1053 du 8 mai 2001

Le Dr. Boussetta Afif, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Razi de La Manouba (Sce. de psychiatrie "D").

p. 1126

Par décret n° 2001-1054 du 8 mai 2001

Le Dr. Ben Abdallah Mansour, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Salah Azaiez (Sce. d'informatique médicale).

p. 1126

Par décret n° 2001-1055 du 8 mai 2001

Le Dr. Laouani épouse Kechrid Chadia, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (Sce. de médecine interne).

p. 1126

Par décret n° 2001-1056 du 8 mai 2001

Le Dr. Jeddi Amel, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta (Sce. d'ophtalmologie).

p. 1126

Par décret n° 2001-1057 du 8 mai 2001

Le Dr. N'Jah Mansour, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (Sce. d'hygiène hospitalière).

p. 1126

Par décret n° 2001-1058 du 8 mai 2001

Le Dr. El May Ahmed, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Salah Azaiez (Sce. de laboratoire d'immunologie histo-cytologie).

p. 1126

Par décret n° 2001-1059 du 8 mai 2001

Monsieur Ridha Saïdi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'ordonnancement à la direction financière au ministère de la santé publique.

p. 1126

Par décret n° 2001-1060 du 8 mai 2001

Madame Habiba Gharbi épouse Belhassine, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du personnel paramédical à la direction des affaires administratives au ministère de la santé publique.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 1126

Par décret n° 2001-1061 du 9 mai 2001

Le Dr. Mansour N'Jah, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est déchargé des fonctions de sous-directeur des services professionnels de l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

Lire le texte intégral →