Autres publications de ce numéro
MAINTIEN EN ACTIVITE
Premier ministère
Par décret n° 2002-2089 du 23 septembre 2002
Monsieur Mohamed Abdelmoula Hadj Slimane, réalisateur en chef à l'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne, est maintenu en activité pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2003.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2002-2090 du 23 septembre 2002
Monsieur Ali Fares est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Kasserine à compter du 9 août 2002.
Par décret n° 2002-2091 du 23 septembre 2002
Monsieur Lazhar Haddaoui est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Gafsa à compter du 9 août 2002.
Par décret n° 2002-2092 du 23 septembre 2002
Monsieur Khemaies Argoubi est chargé des fonctions de secrétaire général au gouvernorat de Tataouine à compter du 9 août 2002.
Par décret n° 2002-2093 du 23 septembre 2002
Monsieur Mohamed Zaag est chargé des fonctions de secrétaire général au gouvernorat de Gafsa à compter du 9 août 2002.
Liste des animateurs de jardins d'enfants exerçant à la commune de Ouerdanine à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application de jardin d'enfants au titre de l'année 2001
Monsieur Faïcel Belkahla.
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE
Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'analyste central au titre de l'année 2001
Monsieur Mohamed Gargouri.
NOMINATION
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par décret n° 2002-2094 du 23 septembre 2002
Monsieur Hatem Ben Salem est nommé chargé de mission pour occuper l'emploi de coordinateur général des droits de l'Homme au ministère de la justice et des droits de l'Homme.
Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 19 septembre 2002, portant ouverture d'un examen professionnel pour la nomination dans le grade de conseiller principal en information et en orientation scolaire et universitaire
Article premier. – Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 16 décembre 2002 et jours suivants, un examen professionnel pour la nomination dans le grade de conseiller principal en information et en orientation scolaire et universitaire, et ce, dans la limite de dix (10) postes.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret n° 2002-2095 du 23 septembre 2002, portant renouvellement de la garantie de l'Etat pour la couverture des conséquences de la responsabilité civile du fait des risques de guerre et risques assimilés dans le domaine du transport aérien
Article premier. – La garantie de l'Etat est renouvelée pour la couverture des conséquences de la responsabilité des risques de guerre et risques assimilés, dans le domaine du transport aérien, telle que fixée par le décret-loi n° 2001-1 du 11 octobre 2001, ratifié par la loi n° 2002-7 du 21 janvier 2002, et ce, pour…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2002-2096 du 23 septembre 2002
Monsieur Chedli Aïssa, administrateur général et directeur général du contrôle fiscal au ministère des finances, est nommé censeur auprès de la Banque centrale de Tunisie en remplacement de Monsieur Mohsen Taleb.
SUPPRESSION D'UNE RECETTE DES FINANCES
Par arrêté du ministre des finances du 19 septembre 2002
Il est décidé de supprimer, à compter du 1er octobre 2002, la recette des finances, avenue de la Liberté à Tunis et de transférer ses attributions à la recette des finances, rue Nelson Mandela à Tunis.
La recette des finances, rue Nelson Mandela à Tunis, assurera à partir de cette date toutes les opérations rentrant dans le cadre de ses attributions, en plus de celles assurées auparavant par la recette des finances avenue de la Liberté et qui lui sont transférées en application du présent arrêté.
NOMINATION
Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
Par décret n° 2002-2097 du 19 septembre 2002
Madame Amel Zribi Hachana est chargée des fonctions de sous-directeur des services communs à la bibliothèque nationale au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 19 septembre 2002, portant délégation du pouvoir disciplinaire
Article premier. – Conformément au paragraphe 2 de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant le loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, le…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 19 septembre 2002, portant délégation de signature
Article premier. – Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed El Beji Ben Mami, maître de recherches chargé des fonctions de directeur de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs, est habilité à…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Arrêté du ministre de la santé publique du 19 septembre 2002, fixant la liste des établissements publics hospitaliers autorisés à effectuer les prélèvements ou les greffes d'organes humains
Article premier. – Les établissements publics hospitaliers ci-dessous mentionnés sont autorisés à effectuer les actes de prélèvement d'organes et de tissus humains :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé publique du 19 septembre 2002
Le professeur Mohamed Moncef Khaldi est nommé membre au conseil d'administration de l'institut national de neurologie de Tunis en sa qualité de président du comité médical en remplacement du professeur Leila Skandrani.
Lire le texte intégral →