Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 101 du 13 décembre 2002

Journal Officiel · publié le 13 décembre 2002 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 11 pages · 66 textes

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NOMINATIONS

Ministère des affaires sociales et de la solidarite

p. 2859

Par décret n° 2002-3083 du 28 novembre 2002

Monsieur Hassen Lassoued, inspecteur en chef du travail, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales de Siliana.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2859

Par décret n° 2002-3084 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdelhamid Achour, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2859

Par décret n° 2002-3085 du 28 novembre 2002

Monsieur Abderrazak Ghaddab, administrateur du service social, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2859

Par décret n° 2002-3086 du 28 novembre 2002

Madame Fatma Zbidi épouse Mansouri, administrateur du service social, est chargée des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2859

Par décret n° 2002-3087 du 28 novembre 2002

Madame Dorra Chelbi épouse Mansouri, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales de Douar Hicher.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2859

Par décret n° 2002-3088 du 28 novembre 2002

Monsieur Mohamed Salah Saïdi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2859

Par décret n° 2002-3089 du 28 novembre 2002

Monsieur Mohamed Fayçal Aouididi, médecin inspecteur divisionnaire du travail, est chargé des fonctions de directeur du centre de réadaptation professionnelle des handicapés moteurs et des accidentés de la vie à Ksar-Saïd.

p. 2859

Par décret n° 2002-3090 du 28 novembre 2002

Monsieur Hefaidh Rammeh, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la planification à la direction de la santé au travail à l'institut de santé et de sécurité au travail.

p. 2859

Par décret n° 2002-3091 du 28 novembre 2002

Madame Samira Srasra épouse Miled, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'assistance médicale à la direction de la santé au travail à l'institut de santé et de sécurité au travail.

p. 2859

Par décret n° 2002-3092 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdelmajid Hidri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la recherche et de la planification à la direction de la sécurité au travail à l'institut de santé et de sécurité au travail.

p. 2859

Par décret n° 2002-3093 du 28 novembre 2002

Monsieur Lotfi Sebei, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Siliana.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2859

Par décret n° 2002-3094 du 28 novembre 2002

Monsieur Mahmoud Ferjani, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2860
p. 2860

Par décret n° 2002-3095 du 28 novembre 2002

Monsieur Mahmoud Ghorbal, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Gabès.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2860

Par décret n° 2002-3096 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdessalem Abassi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2860

Par décret n° 2002-3097 du 28 novembre 2002

Monsieur Soui Ben Amor, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2860

Par décret n° 2002-3098 du 28 novembre 2002

Monsieur Mohamed Hédi Aouadi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales du Kef.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2860

Par décret n° 2002-3099 du 28 novembre 2002

Monsieur Ajmi Rezigui, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2860

Par décret n° 2002-3100 du 28 novembre 2002

Mademoiselle Nadia Bouhliila, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Gabès.

p. 2860

Par décret n° 2002-3101 du 28 novembre 2002

Monsieur Ammar Herchi, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Radès, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

p. 2860

Par décret n° 2002-3102 du 28 novembre 2002

Monsieur Hédi Hassine, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Jammel, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

p. 2860

Par décret n° 2002-3103 du 28 novembre 2002

Madame Izdihar Abdennadher épouse Daoud, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Kerkena, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.

p. 2860

Par décret n° 2002-3104 du 28 novembre 2002

Monsieur Lamjed Mejri, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Tabarka, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Jendouba.

p. 2860

Par décret n° 2002-3105 du 28 novembre 2002

Monsieur Mourad Saâdi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Tébourba, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de la Manouba.

p. 2860

Par décret n° 2002-3106 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdelkader Dhib, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Ghanouche, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Gabès.

p. 2860

Par décret n° 2002-3107 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdelkader Ghannouchi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation d'El Hamma, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Gabès.

p. 2860

Par décret n° 2002-3108 du 28 novembre 2002

Monsieur Mustapha Kanzari, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Sidjoumi, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation de Tunis I à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

p. 2860

Par décret n° 2002-3109 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdelmajid Sakka, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Jebeniana, à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.

p. 2861
p. 2861

Par décret n° 2002-3110 du 28 novembre 2002

Monsieur M'Barek Kerimi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Menzel Bourguiba à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.

p. 2861

Par décret n° 2002-3111 du 28 novembre 2002

Monsieur Ali Chamkhi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Medjez El Bab à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Béja.

p. 2861

Par décret n° 2002-3112 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdelkarim Chtourou, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de l'action sociale et culturelle à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales et de la solidarité.

p. 2861

Par décret n° 2002-3113 du 28 novembre 2002

Monsieur Chokri Soltani, ingénieur de travaux, est chargé des fonctions de chef de service des prélèvements et métrologie à la sous-direction de l'assistance technique à la direction de la sécurité au travail à l'institut de santé et de sécurité au travail.

p. 2861

Par décret n° 2002-3114 du 28 novembre 2002

Mademoiselle Safoua Shaiek, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'institut de santé et de sécurité au travail.

p. 2861

Par décret n° 2002-3115 du 28 novembre 2002

Mademoiselle Zina El Afifa Thabet, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la formation continue à la sous-direction de la formation à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales et de la solidarité.

p. 2861

Par décret n° 2002-3116 du 28 novembre 2002

Monsieur Taoufik Essid, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de coordinateur régional de l'enseignement des adultes à la direction régionale des affaires sociales de Médenine.

p. 2861

Par décret n° 2002-3117 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdennour Mosbah, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de coordinateur régional de l'enseignement des adultes à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia.

p. 2861

Arrêtés du ministre des affaires sociales et de la solidarité du 25 novembre 2002, portant approbation d'avenants à certaines conventions collectives nationales

(Les textes de ces avenants sont publiés uniquement en langue arabe).

DE LA COMMUNICATION
ET DU TRANSPORT

Ministère des technologies

p. 2861

Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 28 novembre 2002, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "A2" dans le grade d'inspecteur des communications

Article premier. - Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "A2" dans le grade d'inspecteur des communications au ministère des technologies de la communication et du transport, les agents temporaires de la catégorie "A2" occupant le poste d'inspecteur…

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Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 2863

Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 28 novembre 2002

La démission de Monsieur Mahmoud Ben Ltaïf Jemni, notaire à Gabès, circonscription du tribunal de première instance, dudit lieu, est acceptée pour raisons de santé.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 2863

Décret n° 2002-3118 du 28 novembre 2002, relatif à l'attribution, à titre privé, d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled Ali du gouvernorat de Kasserine (concernant la terre collective dite Ouled Ali - première partie)

Article premier. – Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Ouled Ali de la délégation de Thala, relatives à l'attribution, à titre privé, de la terre collective dite Ouled Ali (première partie) et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 25 février 1999, approuvé par le…

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Ministère du développement et de la coopération internationale

p. 2864

Décret n° 2002-3119 du 3 décembre 2002, portant ratification de la convention de garantie conclue, le 5 juillet 2002, entre la République Tunisienne et l'Agence française de développement et relative au prêt accordé à la Société nationale d'exploitation et de distribution des eaux pour la contribution au financement du projet de renforcement des systèmes d'alimentation en eau potable des régions du Sahel et de Sfax

Article premier. – Est ratifiée, la convention de garantie conclue à Tunis, le 5 juillet 2002, entre la République Tunisienne et l'Agence française de développement et relative au prêt d'un montant de vingt-cinq millions (25.000.000) Euros, accordé à la Société nationale d'exploitation et de distribution des eaux en…

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Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

p. 2864

Par décret n° 2002-3120 du 28 novembre 2002

Monsieur Khaled Ghalleb, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des études de mobilisation des eaux à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2864

Par décret n° 2002-3121 du 28 novembre 2002

Monsieur Taoufik Abdelhédi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'exploitation des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2864

Par décret n° 2002-3122 du 28 novembre 2002

Madame Hayet Chekir épouse Jounaidi, ingénieur général, est chargée des fonctions de sous-directeur des études générales hydrauliques à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2864

Par décret n° 2002-3123 du 28 novembre 2002

Monsieur Tahar Ayeb, ingénieur général, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'entretien et de la maintenance des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2864

Par décret n° 2002-3124 du 28 novembre 2002

Madame Madiha El Euch épouse Abid, chef de laboratoire en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des modèles mathématiques d'exploitation des grands ouvrages hydrauliques à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2864

Par décret n° 2002-3125 du 28 novembre 2002

Monsieur Khelil Jemmali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle de la sécurité des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2864

Par décret n° 2002-3126 du 28 novembre 2002

Monsieur Khelifa Ben Turkia, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du centre des barrages de l'extrême nord et de l'ichkeul à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2864

Par décret n° 2002-3127 du 28 novembre 2002

Monsieur Moncef Belaid, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation et du suivi des travaux des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865
p. 2865

Par décret n° 2002-3128 du 28 novembre 2002

Monsieur Hédi Bel Hadj, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de réalisation des grands ouvrages hydrauliques à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3129 du 28 novembre 2002

Monsieur Abderrazak Ksibi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de la géologie et des laboratoires des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3130 du 28 novembre 2002

Monsieur Mohamed Youssef, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des études d'exécution des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3131 du 28 novembre 2002

Monsieur Abderrazak Arfaoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des expropriations pour les barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3132 du 28 novembre 2002

Monsieur Mohamed Tahar Khalloufi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur du centre des barrages de la Tunisie centrale à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3133 du 28 novembre 2002

Monsieur Fethi Bousaid, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi de l'exécution des travaux à l'unité de réalisation du programme des barrages collinaires dans le cadre de la stratégie décennale de mobilisation de ressources en eau au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3134 du 28 novembre 2002

Monsieur Habib Houcine Madouri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'analyse des prix et de la maîtrise des coûts des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3135 du 28 novembre 2002

Monsieur Ali Ben Cheikh, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la tutelle financière des établissements publics à la direction des services financiers relevant de la direction générale des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3136 du 28 novembre 2002

Monsieur Salah Battikh, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n°89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2865

Par décret n° 2002-3137 du 28 novembre 2002

Monsieur Abdallah Lahmar, administrateur des domaines de l'État et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2865

Par décret n° 2002-3138 du 28 novembre 2002

Monsieur Najeh Ben Mabrouk, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 2865

Par décret n° 2002-3139 du 28 novembre 2002

Monsieur Fitouri Ghaffari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de mécanique des sols à l'unité de réalisation du programme de barrages collinaires dans le cadre de la stratégie décennale de mobilisation de ressources en eau au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3140 du 28 novembre 2002

Monsieur Mohamed Mellouli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études géologiques à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2865

Par décret n° 2002-3141 du 28 novembre 2002

Mademoiselle Hayet Ben Mansour, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des études, des recherches et des monographies à la direction des eaux de surface relevant de la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2866
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Par décret n° 2002-3142 du 28 novembre 2002

Madame Yezza Ben Soltana épouse Fennich, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service du génie civil à l'unité de réalisation du programme de barrages collinaires dans le cadre de la stratégie décennale de mobilisation de ressources en eau au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2866

Par décret n° 2002-3143 du 28 novembre 2002

Monsieur Mohamed Jouini, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

p. 2866

Par décret n° 2002-3144 du 28 novembre 2002

Madame Amel Zigane épouse Amri, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de gestion du budget et des marchés à l'unité de réalisation du programme de barrages collinaires dans le cadre de la stratégie décennale de mobilisation de ressources en eau au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 2866

Par décret n° 2002-3145 du 28 novembre 2002

Monsieur Habib Touati, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la mise en valeur et du développement agricole à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré dans les zones collinaires du Sud-Est du gouvernorat de Gabès.

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