Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 75 du 19 septembre 2003

Journal Officiel · publié le 19 septembre 2003 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 8 pages · 25 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 2803

Par décret n° 2003-1964 du 12 septembre 2003

Madame Kaouther Ben Said épouse Neji, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à la direction générale des dépenses au Premier ministère.

p. 2803

Par décret n° 2003-1965 du 12 septembre 2003

Monsieur Moncef Hamdi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au secrétariat permanent de la commission supérieure des marchés au Premier ministère.

p. 2803

Par décret n° 2003-1966 du 12 septembre 2003

Madame Nedia Mzihi épouse Gannouchi, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 2803

Par décret n° 2003-1967 du 11 septembre 2003

Monsieur Mohamed Moez Naïja, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des travaux communaux à la direction générale technique à la commune de Sousse.

p. 2803

Par décret n° 2003-1968 du 11 septembre 2003

Monsieur Lassâad Haj Massâoud, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'entretien du réseau de l'éclairage public à la direction générale technique à la commune de Sousse.

Ministère de la défense nationale

p. 2803

Arrêté du ministre de la défense nationale du 11 septembre 2003, portant délégation de signature

Article premier. - Le colonel Mustapha Daïki, chargé des fonctions d'intendant militaire des corps de troupe à la direction de l'administration centrale, est habilité à signer, par délégation du ministre de la défense nationale, tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions et notamment :

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Ministère des finances

p. 2803

Par arrêté du ministre des finances du 13 septembre 2003

Sont désignés membres de la commission de garantie des assurés prévue par l'article 3 du décret 2002-418 du 14

p. 2804

février 2002, fixant les conditions d'intervention, les modalités de fonctionnement et les modes de financement du fonds de garantie des assurés Messieurs :

  • Abdellatif Chaâbane : représentant du ministère des finances : président,
  • Abdelkarim Merdassi : président de l'association professionnelle des sociétés d'assurances : membre,
  • Mansour Nassri : représentant des entreprises d'assurances : membre,
  • Brahim El Kobbi : représentant des entreprises d'assurance vie : membre.
p. 2804

Par arrêté du ministre des finances du 11 septembre 2003

Monsieur Mohamed Skouri est nommé membre du conseil d'administration de la régie nationale de tabac et des allumettes, et ce, en remplacement de Monsieur Younès Masmoudi.

p. 2804

Par arrêté du ministre des finances du 11 septembre 2003

Monsieur Abderraouf Kelibi est nommé membre du conseil d'administration de la manufacture de tabac de Kairouan, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelmajid Ben Frej.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

p. 2804

Par décret n° 2003-1969 du 11 septembre 2003

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur régional :

  • Akram Chérif
  • Ahmed Abbes
  • Jamil Boujelbene
  • Abdelkarim Salmene
  • Mongi Tahri
  • Khaled Soussi
  • Hatem Ben Sassi
  • Ahmed Nebaoui
  • Habib Lassoued
  • Afif Ben Tanfous.
p. 2804

Par décret n° 2003-1970 du 11 septembre 2003

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef :

  • Mohamed Chaâbani
  • Béchir El Gallali
  • Mohamed El Missaoui
  • Tahar mazlout
  • Rachid Ben Daâmech
  • Chafik Ben Salah
  • Abderrahmen Chaffaâi
  • Mohamed El Hédi Jeridi
  • Mabrouk El Omri
  • Mohamed Zantour
  • H'maied El Kouki
  • Essia Alouini
  • Mohamed Hamani
  • Bellaïd Nagara
  • Ali Ben Sassi
  • Mohamed Nedri
  • Jilani Khoualdia
  • Mustapha Touay
  • Mohamed Ouerfelli Trabelsi
  • Mohsen El Othmani
  • El Mezri Boudaga
  • Mohamed El Melki
  • Mohamed El Abidi
  • Khelil Jemmali
  • Jamel El Abidi
  • Faker El Guermazi
  • Khemaies Selmi
  • Dhaou El Bachraoui
  • Abdelhamid Daoud
  • Mohamed Nejib Nassraoui
  • Houcine El Hedhli
  • Habib Jebnoun
  • Mabrouk El Kharroubi.
p. 2804

Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 13 septembre 2003, portant ouverture d'un concours interne sur épreuve pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la régie du matériel de terrassement agricole relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

Article premier. - Est ouvert à la régie du matériel de terrassement agricole, relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, le 15 novembre 2003 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des…

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p. 2805

Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 13 septembre 2003, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration à la régie du matériel de terrassement agricole relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

Article premier. - Est ouvert à la régie du matériel de terrassement agricole, relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, le 22 novembre 2003 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration conformément à…

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p. 2805

Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 11 septembre 2003, portant nomination d'ordonnateurs secondaires à l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles

Article premier. - Les coordinateurs des pôles régionaux de recherche-développement agricole relevant de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles sont désignés ordonnateurs secondaires du budget de cette institution. Ils sont chargés, en cette qualité, d'engager, de liquider et de…

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Ministère de l'industrie et de l'énergie

p. 2806

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 13 septembre 2003

Monsieur Monji Jeleil est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société nationale de cellulose et de papier Alfa, et ce, en remplacement de Monsieur Habib Laroussi.

p. 2806

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 13 septembre 2003

Monsieur Kamel Faouzi Dahmane est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de compagnie Franco-Tunisienne des pétroles, et ce, en remplacement de Monsieur Hédi Belhadj Hassine.

p. 2806

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 13 septembre 2003

Monsieur Hmida Soltani est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de chaux, et ce, en remplacement de Monsieur Laâbidi Barhoumi.

p. 2806

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 13 septembre 2003

Monsieur Mohamed Fadhel Zrelli est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de sidérurgie "El Fouledh", et ce, en remplacement de Monsieur Khelil Laâjimi.

p. 2806

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 13 septembre 2003

Monsieur Habib Essid est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la compagnie des transports par pipe-lines au Sahara, et ce, en remplacement de Monsieur Nadhir Hamada.

Ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat

p. 2806

Arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du 11 septembre 2003, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens principaux au corps technique commun des administrations publiques

Article premier. - La date du déroulement du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens

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Ministère des technologies de la communication et du transport

p. 2807

Par décret n° 2003-1971 du 11 septembre 2003

Monsieur Adel Bouhoula, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en télécommunications à l'école supérieure des communications de Tunis, relevant du ministère des technologies, de la communication et du transport à compter du 5 novembre 2002.

p. 2807

Par arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 11 septembre 2003

Sont nommés à la commission disciplinaire des professions de la marine marchande :

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p. 2807

Par arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 11 septembre 2003

Sont nommés à la commission disciplinaire des transitaires :

Madame Ghoumem Fatma, chargée de mission auprès du cabinet du ministre des technologies de la communication et du transport, président de la commission disciplinaire des transitaires.

Membres : Messieurs :

  • Belmahrsia Néjib, membre représentant l'administration,
  • Zammit Imed, membre représentant l'administration,
  • Naânaâ Noureddine, secrétaire général du conseil national des chargeurs, membre représentant des chargeurs,
  • Lamti Mansour, membre remplaçant représentant des chargeurs,
  • Nabgha Salem, membre représentant des transitaires,
  • Trimech Mongi, membre remplaçant représentant des transitaires.

NOMINATION

Ministère de la santé publique

p. 2807

Par arrêté du ministre de la santé publique du 13 septembre 2003

Monsieur Noureddine Bourbiâ est nommé membre représentant les usagers au conseil d'administration de l'hôpital d'enfants de Tunis en remplacement de Monsieur Ridha Gharbi.

p. 2808

"Ce numéro du Journal Officiel de la République Tunisienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 20 septembre 2003"

NOMINATION

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 2808

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 13 septembre 2003

Monsieur Mohamed Noureddine Kamoun est nommé membre représentant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques au conseil d'administration de l'institut national des sciences et technologies de la mer, en remplacement de Monsieur Taoufik Chriâa.

Liste des agents à titulariser dans le grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2002

  • Chiraz Maâtoug,
  • Hédi Chaâchouâ.

Liste des agents à titulariser dans le grade de commis d'administration au titre de l'année 2002

  • Kaouther Jendoubi épouse Louhichi.

Liste des agents à titulariser dans le grade de commis de bibliothèque au titre de l'année 2002

  • Neji El Abbès,
  • Neila Ammar.

Liste d'aptitude pour la titularisation dans le grade d'agent technique au titre de l'année 2002

  • Adel Mejri,
  • Tarek Abbès.

Liste des agents à promouvoir au grade de technicien au titre de l'année 2002

  • Abdelkerim Haj Fredj,
  • Kamel Laâmouri.

Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2002

  • Belgacem Zouari,
  • Taieb Boukadi,
  • Douja Chabbi,
  • Houria Sdiri épouse Riahi.