Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Chambre des députés
Par décret n° 2004-283 du 10 février 2004
Madame Kalthoum Hezami épouse Bouzayene, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est nommée au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, à compter du 9 décembre 2003.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2004-284 du 10 février 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mongi Bouali, administrateur conseiller, chargé des fonctions de directeur du contentieux à la direction générale des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2004-285 du 10 février 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Ridha Ben Rabeh, conseiller des services publics, chargé des fonctions de directeur de l'exploration, de l'évaluation et du suivi à la direction générale des relations extérieures et de la coopération, au ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2004-286 du 10 février 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Béchir Kridene, conseiller des services publics, chargé des fonctions de directeur des études et des consultations juridiques à la direction générale des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2004-287 du 10 février 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Moncef Tabka, administrateur conseiller, chargé des fonctions de chef de l'unité de la programmation, de la planification et de la tutelle au secrétariat général au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-288 du 10 février 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Ridha Kefi, colonel de la garde nationale, chargé des fonctions de directeur de la coopération extérieure à la direction générale des relations extérieures et de la coopération au ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2004-289 du 10 février 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Hassen Hendhli, administrateur, chargé des fonctions de directeur des libertés publiques et des affaires des associations et des partis à la direction générale des affaires politiques au ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2004-290 du 10 février 2004
Monsieur Mohamed Hamida, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires financières à la commune de Sousse.
Par décret n° 2004-291 du 10 février 2004
Monsieur Mabrouk Bouchoucha, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires politiques au gouvernorat de Gafsa, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2004-292 du 10 février 2004
Monsieur Abdellatif Abrouz, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la commune d'Elmourouj.
Par décret n° 2004-293 du 10 février 2004
Monsieur Mohamed Idoudi, architecte principal à la commune de Den-Den, est nommé au grade d'architecte en chef.
Par décret n° 2004-294 du 10 février 2004
Monsieur Mohamed Hechmi Boukhriss, architecte principal à la commune de Moknine, est nommé au grade d'architecte en chef.
NOMINATIONS
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2004-295 du 9 février 2004
Le colonel major médecin Ben Alaya Mohamed Achari est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie viscérale et de chirurgie générale au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
p. 364Par décret n° 2004-296 du 9 février 2004
Le colonel major médecin Chebi Mohamed Kamel est chargé des fonctions de chef de service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-297 du 9 février 2004
Le colonel major médecin Gabsi Salem est chargé des fonctions de chef de service d'ophtalmologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-298 du 9 février 2004
Le capitaine de vaisseau major médecin Haouala Habib est chargé des fonctions de chef de service de cardiologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-299 du 9 février 2004
Le colonel major médecin Khedheri Mohamed Faouzi est chargé des fonctions de chef de service de gastro-entérologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-300 du 10 février 2004
Le colonel major médecin Ben Saâd Abdelkarim est chargé des fonctions de chef de service de rééducation fonctionnelle au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-301 du 9 février 2004
Le colonel médecin Ben Abdallah Najemeddine est chargé des fonctions de chef de service de radiodiagnostic au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-302 du 9 février 2004
Le colonel médecin Zidi Borni est chargé des fonctions de chef de service d'endocrinologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-303 du 9 février 2004
Le colonel médecin Boussama Ezzeddine est chargé des fonctions de chef de service de néphrologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-304 du 9 février 2004
Le colonel médecin Maanaâ Jameleddine est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie vasculaire périphérique au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-305 du 9 février 2004
Le colonel médecin Othmani Salah est chargé des fonctions de chef de service de médecine interne au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-306 du 9 février 2004
Le colonel médecin Ferjani Mustapha est chargé des fonctions de chef de service d'anesthésie réanimation au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-307 du 9 février 2004
Le colonel médecin Chikh R'zig est chargé des fonctions de chef de service de pneumo-allergologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-308 du 9 février 2004
Le colonel médecin H'mida Mohamed Jalel est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse et rein artificiel au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-309 du 9 février 2004
Le colonel médecin Gallali Salaheddine est chargé des fonctions de chef de service de psychiatrie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-310 du 9 février 2004
Le colonel médecin Doss Néjib est chargé des fonctions de chef de service de dermatologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-311 du 9 février 2004
Le colonel médecin Bouzayani Ammar est chargé des fonctions de chef de service d'anatomie pathologique au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-312 du 9 février 2004
Le colonel médecin Yedâas Monther est chargé des fonctions de chef de service de neurochirurgie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-313 du 9 février 2004
Le colonel pharmacien Macheghoul Salem est chargé des fonctions de chef de service de laboratoire de biochimie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-314 du 9 février 2004
Le colonel pharmacien Ammor Ali est chargé des fonctions de chef de service de laboratoire de bactériologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
p. 365Par décret n° 2004-315 du 9 février 2004
Le colonel pharmacien Gritli Nassereddine est chargé des fonctions de chef de service de laboratoire d'hématologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-316 du 9 février 2004
Le lieutenant colonel médecin Balma Ahmed est chargé des fonctions de chef de service des urgences au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-317 du 9 février 2004
Le lieutenant colonel médecin Ben Brahim Habib est chargé des fonctions de chef de service de médecine nucléaire au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-318 du 9 février 2004
Le lieutenant colonel médecin Berrayes Naoufel est chargé des fonctions de chef de service d'urologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-319 du 10 février 2004
Le lieutenant colonel pharmacien Kasraoui Souhail est chargé des fonctions de chef de service de la pharmacie interne au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-320 du 9 février 2004
Le commandant médecin Beji Maheur est chargé des fonctions de chef de service de médecine interne au sein de l'hôpital militaire de Gabès.
Par décret n° 2004-321 du 9 février 2004
Monsieur Thameur Habib, professeur universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de cardio-vasculaire au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-322 du 9 février 2004
Monsieur Douagi Mohamed, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire, est chargé des fonctions de chef de service néonatologie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-323 du 9 février 2004
Monsieur Rachid Mohamed Radhouane, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire, est chargé des fonctions de chef de service de gynécologie obstétrique au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Par décret n° 2004-324 du 9 février 2004
Monsieur Hamdi Mongi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire, est chargé des fonctions de chef de service de pédiatrie au sein de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Décret n° 2004-325 du 3 février 2004, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre classée dans les autres zones agricoles du gouvernorat de Médenine
Article premier. - Est changée, la vocation de la parcelle de terre classée dans les autres zones agricoles, sise à la région d'Aghir de la délégation de Djerba Midoune au gouvernorat de Médenine, d'une superficie de 6 ha 67 ares 28 ca, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce, pour…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-326 du 9 février 2004, portant intégration des périmètres communaux de Masdour, Ghomrassen, Fernana, Bou Merdas et Bou Argoub dans les circonscriptions de l'office national de l'assainissement
Article premier. - Les périmètres communaux de Masdour, Ghomrassen, Fernana, Bou Merdas et Bou Argoub sont intégrés dans les circonscriptions d'intervention de l'office national de l'assainissement à partir de l'exécution du présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-327 du 9 février 2004, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre classée dans les autres zones agricoles du gouvernorat de Nabeul
Article premier. - Est changée, la vocation de la parcelle de terre classée dans les autres zones agricoles, sise à la délégation de Slimene au gouvernorat de Nabeul, d'une superficie de 100 ha, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce, pour l'implantation d'une zone industrielle.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-328 du 10 février 2004
Les chargés de recherche agricole et de pêche, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de recherche agricole et de pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Date d'effet | Lieu d'affectation |
|---|---|---|
| Nadia Mekki épouse Ben Brahim | 2 octobre 2003 | Institut national de la recherche agronomique de Tunisie |
| Raoudha Slim épouse Elkhaldi | 2 octobre 2003 | Institut national de la recherche agronomique de Tunisie |
| Salah Garchi | 2 octobre 2003 | Institut national de recherches en génie rural, eaux et forêts |
| Mongi Msallem | 2 octobre 2003 | Institut de l'olivier |
Ministère des technologies de la communication et du transport
Décret n° 2004-329 du 9 février 2004, relatif aux modalités d'application des dispositions de l'article 55 du code des ports maritimes de commerce et notamment les conditions d'occupation temporaire du domaine public des ports maritimes de commerce
Article premier. - L'occupation du domaine public des ports maritimes de commerce est accordée en vertu d'une autorisation d'occupation temporaire délivrée par le président-directeur général de l'office de la marine marchande et des ports sur proposition du directeur du port concerné.
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2004-330 du 10 février 2004
Monsieur Ahmed Hasnaoui, administrateur, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (groupement de santé de base de Jendouba).
NOMINATION
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2004-331 du 10 février 2004
Monsieur Moncef H'mida, administrateur, est chargé des fonctions de directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
NOMINATION
Ministère de l'emploi
Par décret n° 2004-332 du 10 février 2004
Monsieur Nabil Hedhili, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des concours et de la formation à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi.