Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier ministère
Par arrêté du Premier ministre du 3 avril 2004
Monsieur Mohamed Barakati est nommé membre représentant le Premier ministère au conseil d'établissement de l'agence nationale de la promotion audiovisuelle, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Trabelsi.
NOMINATION
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2004-848 du 3 avril 2004
Madame Feten Ben Turkia épouse Hamrouni, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Soukra.
DEMISSIONS
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 3 avril 2004
La démission de Madame Souâad Ben Halima, huissier de justice à Bou Arada, circonscription du tribunal de première instance de Siliana, est acceptée pour raisons personnelles.
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 3 avril 2004
La démission de Monsieur Mohamed Abdelaziz Guerafi, notaire à Tunis, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour raisons personnelles.
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 3 avril 2004
La démission de Madame Souâad Rouissi, notaire à Sousse, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour raisons personnelles.
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 3 avril 2004
La démission de Madame Samia Trabelsi, notaire à Tozeur, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour raisons personnelles.
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 3 avril 2004
La démission de Madame Afef Ardhaoui, notaire à Sidi Bouzid, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour raisons personnelles.
CLASSE EXCEPTIONNELLE
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par décret n° 2004-849 du 2 avril 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Abdelwaheb Guitouni, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, chargé des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
NOMINATION
Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2004-850 du 3 avril 2004
Monsieur Ammar Bouchoucha, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 2 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El Gonna de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El Gonna de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 2 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Aïn Ragued de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Aïn Ragued de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 2 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Messaoud 1 et 2 de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sidi Messaoud 1 et 2 de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 2 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Aïn El Baya de la délégation de Fernana, au gouvernorat de Jendouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Aïn El Baya de la délégation de Fernana, au gouvernorat de Jendouba, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 2 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de M'sehla de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de M'sehla de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 2 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de H'mima 2 de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de H'mima 2 de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 3 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Baten Chihia de la délégation d'El Hamma, au gouvernorat de Gabès
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Baten Chihia de la délégation d'El Hamma, au gouvernorat de Gabès, délimité par un liseré rouge sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 3 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Jroudi de la délégation d'El Hamma, au gouvernorat de Gabès
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Jroudi de la délégation d'El Hamma, au gouvernorat de Gabès, délimité par un liseré rouge sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 2004-851 du 3 avril 2004
Le chef de laboratoire Madame Hallouma Ferjaoui est nommée dans le grade de chef de laboratoire en chef.
p. 951Par décret n° 2004-852 du 3 avril 2004
Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef :
- Kamel Oueslati,
- Imed Baccouche,
- Rakia Ben Ghanem,
- Nabil Ben Ghali,
- Mannana Zaddem Hafnaoui,
- Zouhaier Ben Jazia.
Par décret n° 2004-853 du 3 avril 2004
Les architectes principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'architecte en chef :
- Monia Zohra Sellami,
- Najet Koöli,
- Bedreddine Mokcheh.
Par décret n° 2004-854 du 3 avril 2004
L'urbaniste principal Monsieur Mohamed Ghattassi est nommé dans le grade d'urbaniste en chef.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2004-855 du 3 avril 2004
Sont nommés à compter du 10 décembre 2003, maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire, les assistants hospitalo-universitaires mentionnés ci-après :
| Noms et prénoms | Spécialité | Faculté |
|---|---|---|
| Ben Khalifa Mohamed | Médecine et chirurgie buccale | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Ben Alaya Touhami | Radiologie | |
| Chraief Houda | Prothèse totale | |
| Marouane épouse Karoui Sonia | Prothèse totale | Au titre du ministère de la défense nationale |
Par décret n° 2004-856 du 3 avril 2004
Monsieur Riadh Jemâa, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé en qualité de maître de conférences au ministère de la santé publique (hôpital la Rabta) à compter du 18 octobre 2003.
Liste des adjoints techniques à promouvoir au choix au grade de technicien au titre de l'année 2001
- Habib Slama,
- Fathi Ben Younes,
- Lotfi Ghedira.
Liste des commis d'administration à promouvoir au choix au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au titre de l'année 2001
- Habiba Ghanmi épouse Dardoumi,
- Moncef Noômen,
- Aicha Rahoui épouse Boudhina,
- Zeineb Ben Zeineb épouse Jadlaoui.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2004-857 du 5 avril 2004
Monsieur Mahmoud Zouaoui, maître de conférences, est désigné en qualité de vice-président de l'université de Tunis El Manar chargé du programme, de la formation continue, de la vie universitaire, des relations avec l'environnement et de l'intégration professionnelle.
Par décret n° 2004-858 du 2 avril 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Khaled Nasraoui, architecte général, chargé des fonctions de directeur des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2004-859 du 2 avril 2004
Monsieur Mohamed Khelifi, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'institut supérieur de l'éducation et de la formation continue.
Par décret n° 2004-860 du 2 avril 2004
Madame Najla Romdhane, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des stages, à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis.
Par décret n° 2004-861 du 2 avril 2004
Monsieur Mounir Abid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.
Par décret n° 2004-862 du 2 avril 2004
Les maîtres assistants, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-863 du 2 avril 2004
Monsieur Moncef El Jazzar, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en langue, lettres et civilisation arabes à l'institut supérieur des langues à Tunis, à compter du 3 décembre 2003.
Lire le texte intégral →