Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2004-1142 du 18 mai 2004
Monsieur Souheib Bramli, professeur principal de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale aux services du mufti de la République Tunisienne au Premier ministère.
NOMINATION
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2004-1143 du 18 mai 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est accordée à Monsieur Islah Oueslati, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la direction des transmissions au ministère de l'intérieur et du développement local.
Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2004-1144 du 17 mai 2004, portant publication de la convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Populaire de Chine dans le domaine du transport maritime
Article premier. - Est publiée au Journal Officiel de la République Tunisienne, en annexe au présent décret, la convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Populaire de Chine dans le domaine du transport maritime, conclue à Tunis le 16 avril 2002.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-1145 du 18 mai 2004
Monsieur Mohieddine Yahia, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint directeur adjoint d'administration centrale à l'inspection générale au ministère des affaires étrangères.
Ministère du développement et de la coopération internationale
Arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 18 mai 2004, portant approbation du calendrier de conservation des documents spécifiques à l'agence tunisienne de coopération technique
Article premier. – Est approuvé, le calendrier de conservation des documents spécifiques à l'agence tunisienne de coopération technique composé de vingt quatre (24) règles de conservation figurant sur seize (16) pages, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2004-1146 du 12 mai 2004
L'Ordre national du mérite "Chevalier" dans le secteur de l'agriculture est attribué, à compter du 12 mai 2004, aux personnes citées ci-après :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 18 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sbiba 15-16 (1ère tranche) de la délégation de Sbiba, au gouvernorat de Kasserine
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sbiba 15-16 (1ère tranche) de la délégation de Sbiba, au gouvernorat de Kasserine et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie et de l'énergie
Par décret n° 2004-1147 du 18 mai 2004
Monsieur Tahar Boughattas, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur du développement et de la transformation des minerais à la direction générale des mines au ministère de l'industrie et de l'énergie.
Par décret n° 2004-1148 du 18 mai 2004
Monsieur Saïd Manaâ, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du gaz à la direction générale de l'énergie au ministère de l'industrie et de l'énergie.
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 18 mai 2004
Monsieur Habib Bekay est désigné membre représentant le ministère de l'emploi à la commission de suivi des entreprises économiques.
Ministère du tourisme et de l'artisanat
Arrêté du ministre du tourisme et de l'artisanat du 19 mai 2004, portant création de la commission nationale du tourisme et fixation de ses attributions, sa composition et ses modalités de fonctionnement
Article premier. - En application des dispositions de l'article 5 du décret susvisé n° 2003-1232 du 9 juin 2003, est créée une commission permanente nommée Commission Nationale du Tourisme.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre du tourisme et de l'artisanat du 18 mai 2004
Monsieur Fethi Ben Hassen Essoukri est nommé membre au conseil d'administration de l'agence foncière touristique, représentant le ministère du domaine de l'Etat et des affaires foncières en remplacement de Monsieur Mustapha Ghoumrasni.
NOMINATIONS
Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
Par décret n° 2004-1149 du 19 mai 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Adel Khaznaji, attaché de recherches, chargé des fonctions de directeur du centre national de la calligraphie à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Par décret n° 2004-1150 du 19 mai 2004
Monsieur Kamel Arbi, inspecteur jeunesse sports premier degré, est chargé des fonctions de sous-directeur des institutions éducatives à la direction de l'animation socio-éducative culturelle à la direction générale de la jeunesse au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Par décret n° 2004-1151 du 19 mai 2004
Monsieur Shili Guezih, inspecteur jeunesse sports premier degré, est chargé des fonctions de sous-directeur des manifestations des jeunes à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
p. 1378Par décret n° 2004-1152 du 19 mai 2004
Monsieur Mohsen Brinsi, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à l'observatoire national de la jeunesse au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Par décret n° 2004-1153 du 19 mai 2004
Monsieur Mohamed Ghaouari, professeur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service des manifestations nationales de la jeunesse à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Par décret n° 2004-1154 du 19 mai 2004
Monsieur Ammar Guedri, professeur de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service de dialogue et de la communication des jeunes à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2004-1155 du 18 mai 2004
Le docteur Feirouz Ben Radhia épouse Nsib, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des études et des programmations des actions éducatives à la sous-direction de l'éducation sanitaire à la direction des soins de santé de base au ministère de la santé publique.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 18 mai 2004
Monsieur Mohamed Salah Ben Jemâa est nommé membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie au conseil d'entreprise de l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits en remplacement de Monsieur Ahmed Dhouib.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2004-1156 du 19 mai 2004
Est accordée à Monsieur Adel Zalila, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur de l'enseignement privé au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1157 du 19 mai 2004
Est accordée à Monsieur Mohamed Jemaï Jellali, ingénieur principal, chargé des fonctions de sous-directeur des statistiques au bureau des études, de la planification et de la programmation au cabinet du ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1158 du 19 mai 2004
Monsieur Béchir Ali, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement de Mahdia.
Par décret n° 2004-1159 du 19 mai 2004
Mademoiselle Samia Zayani, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service du suivi à la sous-direction des études et du suivi à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2004-1160 du 19 mai 2004
Monsieur Lassâad Ben Takfa, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des études juridiques à la sous-direction de la réglementation à la direction des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des services communs au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2004-1161 du 19 mai 2004
Monsieur Mohamed Mili, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et des examens à la direction régionale de l'enseignement de Kébili.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2004-1162 du 19 mai 2004
Monsieur Zine El Abidine Lejri, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de formation des maîtres de Gafsa.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-1871 du 7 décembre 1991 relatif à l'organisation administrative et financière des instituts supérieurs de formation des maîtres et au régime de la formation auxdits instituts, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n°2002-579 du 12 mars 2002, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 1379Par décret n° 2004-1163 du 19 mai 2004
Monsieur Larbi Hanachi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'université de Jendouba.
Par décret n° 2004-1164 du 19 mai 2004
Monsieur Abderrahmen Chelbi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire Mahmoud El Messaâdi à Jendouba.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1165 du 19 mai 2004
Monsieur Nejib Bouthelja, administratif conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax pour le Sud.
Par décret n° 2004-1166 du 19 mai 2004
Madame Raja Zaghdane épouse Ben Mahfoudh, administratif conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des relations avec l'environnement, l'intégration professionnelle et la formation continue à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax pour le Sud.
Par décret n° 2004-1167 du 19 mai 2004
Monsieur Hamadi Ouaja, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia.
NOMINATIONS
Ministère de l'emploi
Par décret n° 2004-1168 du 18 mai 2004
Monsieur Lassâad Labbassi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'emploi à Kasserine.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1169 du 18 mai 2004
Monsieur Mohamed Salah Stambouli est chargé des fonctions de directeur régional de l'emploi de Tunis.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1170 du 18 mai 2004
Monsieur Ali Jedidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur régional de l'emploi de Gafsa.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1171 du 18 mai 2004
Monsieur Boubaker Boulaaoued est chargé des fonctions de directeur régional de l'emploi de Gabès.
Lire le texte intégral →