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NOMINATION
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2004-2375 du 14 octobre 2004
Monsieur Néjib Ghali est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre des affaires étrangères.
Ministère des affaires religieuses
Arrêté du ministre des affaires religieuses du 12 octobre 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes
Article premier. - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 20 décembre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires religieuses du 12 octobre 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'un agent temporaire de la catégorie "C" dans le grade de commis d'administration
Article premier. - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 20 décembre 2004 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation d'un agent temporaire de la catégorie "C" dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires religieuses du 12 octobre 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'un agent temporaire de la catégorie "D" dans le grade d'agent d'accueil du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 20 décembre 2004 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation d'un agent temporaire de la catégorie "D" dans le grade d'agent d'accueil du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hdrauliques du 12 octobre 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du secteur El Herri (2ème tranche) et modification du plan de réaménagement foncier du secteur El Herri (1ère tranche) relevant du périmètre public irrigué de Medjez-El-Bab de la délégation de Medjez-El-Bab au gouvernorat de Béja
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du secteur El Herri (2ème tranche) relevant du périmètre public irrigué de Medjez-El-Bab de la délégation de Medjez-El-Bab au gouvernorat de Béja et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 12 octobre 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Faouar Ejjebsa de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Faouar Ejjebsa de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication et du transport
Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 12 octobre 2004, fixant les conditions d'application de l'article 41 de la loi n° 2004-33 du 19 avril 2004, portant organisation des transports terrestres, relatives à la tenue et à la conduite des personnes chargées du service à bord des véhicules de transport public de personnes et de transport touristique
Article premier. - Toute personne chargée du service à bord d'un véhicule de transport public de personnes ou de transport touristique doit avoir une tenue convenable. Sont considérées parmi les dispositions de convenance notamment les éléments suivants :
Lire le texte intégral →Par arrêté du Premier ministre du 12 octobre 2004
Sont désignés membres de la commission chargée du suivi et de l'évaluation des missions attribuées à l'unité de gestion par objectif pour la réalisation du plan d'action national dans le domaine des logiciels libres prévue à l'article 6 du décret n° 2003-1249 du 2 juin 2003 :
- Mademoiselle Khadija Zammouri, représentante du Premier ministère,
- Monsieur Mohamed Hédi Zaâem, représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,
- Monsieur Walid Ltifi, représentant du ministère de l'éducation et de la formation,
- Monsieur Maled Marrakchi, représentant du ministère des technologies de la communication et du transport,
- Monsieur Eskinder Ghenia, représentant du ministère des technologies de la communication et du transport,
- Monsieur Saleh Meddeb, représentant du ministère des finances.
Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 12 octobre 2004, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Negib Gourari, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kasserine, est habilité à signer par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 12 octobre 2004, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ahmed Elouni, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kairouan, est habilité à signer par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 12 octobre 2004, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hassen Benbaji, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Tataouine, est habilité à signer par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 12 octobre 2004, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Trabelsi, inspecteur principal des écoles primaires, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Sfax, est habilité à signer par délégation du ministre…
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