Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 22 du 18 mars 2005

Journal Officiel · publié le 18 mars 2005 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 21 pages · 142 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 772

Par décret n° 2005-647 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Fadhel Houissa, administrateur général, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Nabeul, avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 772

Par décret n° 2005-648 du 8 mars 2005

Monsieur Ammar Nasri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau à l'unité du suivi du programme du développement municipal à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 772

Par décret n° 2005-649 du 8 mars 2005

Mademoiselle Ahlem Zardi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des études et de la planification à la division du conseil régional au gouvernorat de Sousse, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 772

Par décret n° 2005-650 du 8 mars 2005

Monsieur Yassine Derouiche, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Sousse, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 772

Par décret n° 2005-651 du 8 mars 2005

Monsieur Ali Kadri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'environnement à la division des affaires communales au gouvernorat de Médenine, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

NOMINATIONS

Ministère des affaires étrangères

p. 772

Par décret n° 2005-652 du 11 mars 2005

Monsieur Hichem Bayoudh, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.

p. 772

Par décret n° 2005-653 du 8 mars 2005

Madame Souad Abdelhak née Trabelsi, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division de la coopération avec le groupe de la banque mondiale à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

p. 772

Par décret n° 2005-654 du 8 mars 2005

Monsieur Adel Arbi, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la traduction et de l'interprétariat arabe-anglais à la direction des affaires juridiques et de l'interprétariat au ministère des affaires étrangères.

p. 772

Par décret n° 2005-655 du 8 mars 2005

Monsieur Lassâad Mhirsi, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la coopération économique et technique avec les institutions spécialisées à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

p. 772

Par décret n° 2005-656 du 8 mars 2005

Monsieur Mourad Ben Dhiab, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la traduction et de l'interprétariat arabe-français à la direction des affaires juridiques et de l'interprétariat au ministère des affaires étrangères.

p. 772

Par décret n° 2005-657 du 8 mars 2005

Monsieur Foued Abdelkarim, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de l'information analytique et documentaire à la direction de l'information au ministère des affaires étrangères.

p. 772

Par décret n° 2005-658 du 8 mars 2005

Madame Mounira Rahoui, secrétaire des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division de la coopération avec les agences spécialisées à vocation sociale et culturelle à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

NOMINATION

Ministère des affaires religieuses

p. 772

Par décret n° 2005-659 du 11 mars 2005

Monsieur Abdelkarim Farah, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 773

MINISTERE DES FINANCES

Listes des agents à promouvoir au grade de contrôleur des finances de première classe au titre de l'année 2004

  • Farhat Elyes,
  • Mbarek Lotfi,
  • Ayadi Hichem.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 773

Décret n° 2005-660 du 12 mars 2005, relatif à l'attribution, à titre privé, d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled Ali du gouvernorat de Kasserine (concernant la terre collective dite Ouled Ali 2ème tranche)

Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Ouled Ali à la délégation de Thala, relatives à l'attribution, à titre privé, de la terre collective dite Ouled Ali 2ème tranche et qui sont consignées dans son procès-verbal du 3 mai 2000, approuvé par le conseil de tutelle…

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p. 773

Par décret n° 2005-661 du 8 mars 2005

Monsieur Ahmed Marouani, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des enquêtes foncières, constats et travaux topographiques à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Nabeul au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 773

Par décret n° 2005-662 du 11 mars 2005

Monsieur Tarek Chiboub, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'homologation et du contrôle de la qualité à la direction générale de la protection et du contrôle de la qualité des produits agricoles au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 773

Par décret n° 2005-663 du 11 mars 2005

Monsieur Abdelaziz Chebil, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la protection des végétaux à la direction générale de la protection et du contrôle de la qualité des produits agricoles au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 773

Par décret n° 2005-664 du 17 mars 2005

Monsieur Mohamed Elyes Hamza, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur des études et des stages à l'institut national agronomique de Tunisie.

p. 773

Par décret n° 2005-665 du 11 mars 2005

Monsieur Fethi Sakli, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des maraîchages à la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 773

Par décret n° 2005-666 du 11 mars 2005

Monsieur Ali Hamdène, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de la division administrative et financière au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 773

Par décret n° 2005-667 du 11 mars 2005

Monsieur Mohamed Nejib Chennoufi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division du reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

p. 774
p. 774

Par décret n° 2005-668 du 11 mars 2005

Monsieur Fadhel Laffet, ingénieur général, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

p. 774

Par décret n° 2005-669 du 11 mars 2005

Monsieur Salah Habboul, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 774

Par décret n° 2005-670 du 11 mars 2005

Monsieur Ali Melki, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Béja.

p. 774

Par décret n° 2005-671 du 11 mars 2005

Monsieur Rabeh Bouasker, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 774

Par décret n° 2005-672 du 11 mars 2005

Monsieur Slaheddine Mezghani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division du reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

p. 774

Par décret n° 2005-673 du 11 mars 2005

Monsieur Habib Jabnoun, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 774

Par décret n° 2005-674 du 11 mars 2005

Monsieur Messaoud Limam, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 774

Par décret n° 2005-675 du 11 mars 2005

Monsieur Noureddine Ferchichi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Béja.

p. 774

Par décret n° 2005-676 du 11 mars 2005

Monsieur Ali Kchok, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 774

Par décret n° 2005-677 du 11 mars 2005

Monsieur Abdelhafidh Belarbi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 774

Par décret n° 2005-678 du 11 mars 2005

Monsieur Mohamed Nejib Guetif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de la division administrative et financière au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 774

Par décret n° 2005-679 du 11 mars 2005

Monsieur Salah Touibi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

p. 774

Par décret n° 2005-680 du 11 mars 2005

Monsieur Mohamed Salah Khamassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

p. 774

Par décret n° 2005-681 du 11 mars 2005

Monsieur Abderraouf Jaziri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 774

Par décret n° 2005-682 du 11 mars 2005

Monsieur Yahia Chibani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de la division administrative et financière au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

p. 774

Par décret n° 2005-683 du 11 mars 2005

Monsieur Ammar Ftiriche, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

p. 774

Par décret n° 2005-684 du 11 mars 2005

Monsieur Lotfi Ben Romdhane, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 774

Par décret n° 2005-685 du 8 mars 2005

Monsieur Mosbah Hajji, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 774

Par décret n° 2005-686 du 11 mars 2005

Monsieur Taoufik Ouslati, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des maraîchages de saison à la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 775
p. 775

Par décret n° 2005-687 du 11 mars 2005

Monsieur Chokri Bayoudh, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'huile d'olive à la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 775

Par décret n° 2005-688 du 11 mars 2005

Monsieur Taoufik Ben Salem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 775

Par décret n° 2005-689 du 11 mars 2005

Monsieur Mohamed Ameur Kalai, ingénieur des trvaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 775

Par décret n° 2005-690 du 8 mars 2005

Monsieur Yadh Allagui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et du matériel à l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricole relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 775

Par décret n° 2005-691 du 11 mars 2005

Monsieur Ridha Belhaj, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Ksar Helal" au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 775

Par décret n° 2005-692 du 11 mars 2005

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomsSpécialitéAffectationDate de nomination
Sonia HamzaSciences de la production végétale et de l'environnementInstitut national agronomique de Tunisie29 mars 2004
Massoud MarsSciences de la production végétale et de l'environnementEcole supérieure d'horticulture et de l'élevage Chott Mariem29 mars 2004
Mourad RekikSciences de la production animale et de la pêcheEcole nationale de médecine vétérinaire de Sidi-Thabet10 avril 2004
Thouraya SouissiSciences de la protection des végétauxInstitut national agronomique de Tunisie22 avril 2004
p. 775

Par décret n° 2005-693 du 11 mars 2005

Monsieur Yadh Zahar, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à la faculté de lettres de la Manouba, à compter du 2 juin 2003.

p. 775

Par décret n° 2005-694 du 11 mars 2005

Madame Rafla Attia, géologue principal, est nommée dans le grade de géologue en chef.

NOMINATIONS

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 775

Par décret n° 2005-695 du 8 mars 2005

Mademoiselle Lamia Ghazouani, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau de la coopération et des relations extérieures au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 775

Par décret n° 2005-696 du 8 mars 2005

Mademoiselle Rakia Lahzami, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du développement à la direction générale de l'énergie au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 775

Par décret n° 2005-697 du 8 mars 2005

Monsieur Mehdi Jamali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau des études et du suivi de la conjoncture économique au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 775

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 17 mars 2005, portant autorisation de cession partielle d'intérêts dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Kairouan Nord"

Article premier. – Est autorisée, la cession partielle des intérêts détenus par la société "KUFPEC" (Tunisie) Limited dans le permis "Kairouan Nord" au profit de la société "CNPC International Ltd".

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p. 776

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 17 mars 2005, portant autorisation de cession partielle d'intérêts dans la concession d'exploitation d'hydrocarbures dite concession "Sidi El Kilani"

Article premier. – Est autorisée, la cession partielle des intérêts détenus par la société "KUFPEC" (Tunisie) Limited" dans la concession d'exploitation d'hydrocarbures dite concession "Sidi El Kilani" au profit de la société "CNPC International Ltd".

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Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 777

Par décret n° 2005-698 du 8 mars 2005

Monsieur Ali Abassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'hydraulique urbaine au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 778

NOMINATIONS

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 778

Par décret n° 2005-699 du 11 mars 2005

Madame Monia Ben Abdallah épouse Jetlaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur de la coopération avec les pays arabes et les pays de l'Asie et de l'Amérique à la direction générale de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et de l'artisanat.

p. 778

Par décret n° 2005-700 du 8 mars 2005

Monsieur Mondher Chaouch, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier à la direction régionale de Sousse au ministère du commerce et de l'artisanat.

p. 778

Par décret n° 2005-701 du 8 mars 2005

Monsieur Kamel Bouhadida, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du traitement des dossiers de contentieux et des relations avec les tribunaux à la sous-direction du contentieux dans les domaines de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et de l'artisanat.

p. 778

Par décret n° 2005-702 du 8 mars 2005

Monsieur Hatem Badday, lieutenant de la sûreté nationale, est chargé des fonctions de chef de service de la tutelle et de la coopération décentralisée à la sous-direction de la tutelle des chambres de commerce et de l'industrie à la direction générale de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et de l'artisanat.

Ministère du transport

p. 778

Décret n° 2005-703 du 1er mars 2005, fixant l'organigramme de la société des transports de Tunis

Article premier. - L'organigramme de la société des transports de Tunis est fixé conformément au schéma et à l'annexe joints au présent décret.

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Ministère des technologies de la communication

p. 779

Par décret n° 2005-704 du 12 mars 2005

Monsieur Jawhar Jammoussi, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de directeur de la statistique et du développement à la direction générale des entreprises, de la statistique et du développement au ministère des technologies de la communication.

NOMINATION

Ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées

p. 779

Par décret n° 2005-705 du 8 mars 2005

Monsieur Rejeb Nasraoui, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance à la direction régionale du Centre-Ouest dont le siège est Kasserine.

En application de l'article 3 du décret n° 2004-1631 du 12 juillet 2004, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 779

Par décret n° 2005-706 du 8 mars 2005

Monsieur Habib Nemri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Monastir au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

p. 779

Par décret n° 2005-707 du 8 mars 2005

Monsieur Chedly Abdrabbou, inspecteur du 2ème degré d'éducation physique et du sport, est chargé des fonctions de chef de service des sports individuels et collectifs à la direction de l'élite sportive à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 779

Par décret n° 2005-708 du 8 mars 2005

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est accordée à Monsieur Mustapha Djlassi, administrateur général de la santé publique, chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional "Mahmoud El Matri" de l'Ariana.

p. 779

Par décret n° 2005-709 du 14 mars 2005

Monsieur Idir Kameleddine, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommé inspecteur général de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-710 du 14 mars 2005

Monsieur Lassoued Mohamed Habib, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommé inspecteur général de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-711 du 12 mars 2005

Monsieur Attia Hili Kamel Sadok, inspecteur régional de la santé publique, est nommé inspecteur divisionnaire de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-712 du 12 mars 2005

Monsieur Haltiti Mohamed Mouldi, inspecteur régional de la santé publique, est nommé inspecteur divisionnaire de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-713 du 12 mars 2005

Monsieur Salhi Khelil, inspecteur régional de la santé publique, est nommé inspecteur divisionnaire de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-714 du 12 mars 2005

Monsieur Koöli Jalel, inspecteur régional de la santé publique, est nommé inspecteur divisionnaire de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-715 du 12 mars 2005

Monsieur Nouiri Hédi, médecin principal de la santé publique, est nommé inspecteur régional de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-716 du 12 mars 2005

Madame Nasar née Miled Souad, médecin principal de la santé publique, est nommée inspecteur régional de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-717 du 12 mars 2005

Monsieur Sayari Ali, médecin principal de la santé publique, est nommé inspecteur régional de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-718 du 12 mars 2005

Monsieur Doudech Chakib, médecin principal de la santé publique, est nommé inspecteur régional de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-719 du 12 mars 2005

Monsieur Ben Driss Mahjoub, médecin principal de la santé publique, est nommé inspecteur régional de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-720 du 12 mars 2005

Madame Chekir Faouzia, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée inspecteur régional de la santé publique.

p. 779

Par décret n° 2005-721 du 12 mars 2005

Monsieur Alloui Jalel, pharmacien principal de la santé publique, est nommé inspecteur régional de la santé publique.

p. 780
p. 780

Par décret n° 2005-722 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Zamzari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de circonscription de Soliman).

p. 780

Par décret n° 2005-723 du 8 mars 2005

Monsieur Houssemeddine Zouche, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (groupement de santé de base de Menzel Chaker Agareb).

p. 780

Par décret n° 2005-724 du 8 mars 2005

Monsieur Néji El May, professeur de l'enseignement paramédical, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de circonscription de Ras Djebal).

p. 780

Par décret n° 2005-725 du 8 mars 2005

Monsieur Naceur Sniha, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de circonscription de Makthar).

p. 780

Par décret n° 2005-726 du 8 mars 2005

Monsieur Merikech Mourad, pharmacien de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des analyses chimiques à la sous-direction des analyses physico-chimiques, relevant de la direction de la chimie au laboratoire national de contrôle des médicaments.

Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 780

Par décret n° 2005-727 du 8 mars 2005

Monsieur Rachid Neffati, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des malades à l'hôpital régional de Khéireddine.

p. 780

Par décret n° 2005-728 du 8 mars 2005

Madame Essia Hadj Kacem Boubaker, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Ksar Helal au ministère de la santé publique.

p. 780

Par décret n° 2005-729 du 8 mars 2005

Mademoiselle Amel Azzouz, analyste, est chargée des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional "Habib Bougatfa" de Bizerte.

p. 780

Par décret n° 2005-730 du 8 mars 2005

Madame Jawaher Riahi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de contrôle sanitaire des eaux de consommation et autres produits à la sous-direction de contrôle sanitaire des produits alimentaires et des eaux à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

p. 780

Par décret n° 2005-731 du 11 mars 2005

Le docteur Naghmouchi Ridha, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Siliana (service d'ophtalmologie).

RECTIFICATIF

p. 780

Décret n° 2005-499 du 1er mars 2005

(Paru au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 19 du 8 mars 2005).

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Ministère de l'éducation et de la formation

p. 780

Par décret n° 2005-732 du 8 mars 2005

Est accordée à Monsieur Nasreddine Dridi, inspecteur principal des écoles primaires, chargé des fonctions de sous-directeur des assistants pédagogiques à la direction de l'inspection du premier cycle de l'enseignement de base à l'inspection générale de l'éducation au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 780

Par décret n° 2005-733 du 8 mars 2005

Monsieur Dhaou Dhifallah, inspecteur des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Médenine.

p. 780

Par décret n° 2005-734 du 8 mars 2005

Monsieur Letaief Menai, inspecteur des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Sfax.

p. 780

Par décret n° 2005-735 du 8 mars 2005

Monsieur Amor Rabhi, professeur hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif et financier à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation et de la formation.

p. 781
p. 781

Par décret n° 2005-736 du 8 mars 2005

Mademoiselle Najla Gargabou, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement de Siliana.

p. 781

Par décret n° 2005-737 du 8 mars 2005

Monsieur Mourad Hidoussi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement à Manouba.

p. 781

Par décret n° 2005-738 du 8 mars 2005

Mademoiselle Hajer Hanchi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement à Nabeul.

p. 781

Par décret n° 2005-739 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Neji Ayadi, inspecteur des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à l'Ariana.

p. 781

Par décret n° 2005-740 du 8 mars 2005

Monsieur Lotfi Zhani, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la planification, des bâtiments et de l'équipement à la direction régionale de l'enseignement à Béja.

p. 781

Par décret n° 2005-741 du 8 mars 2005

Monsieur Chaker Abid, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Zaghouan.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

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Par décret n° 2005-742 du 8 mars 2005

Monsieur Chokri Ouanes, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'université de Monastir.

En application des dispositions de l'article 16 (nouveau) du décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 781

Par décret n° 2005-743 du 12 mars 2005

Monsieur Mohamed Jaouadi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'université de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 16 (nouveau) du décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 781

Par décret n° 2005-744 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Zaouali, professeur agrégé, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul.

p. 781

Par décret n° 2005-745 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Moncef Hadj Salem, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Nabeul.

p. 781

Par décret n° 2005-746 du 8 mars 2005

Monsieur Raouf Turki, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Sfax.

p. 781

Par décret n° 2005-747 du 8 mars 2005

Monsieur Moncef Ksontini, administrateur général, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'administration des affaires de Sfax.

p. 781

Par décret n° 2005-748 du 8 mars 2005

Madame Hayet Rabeh épouse Mansouri, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de biotechnologies de Sidi Thabet.

p. 781

Par décret n° 2005-749 du 8 mars 2005

Monsieur Faouzi Mahmoud, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul.

p. 781

Par décret n° 2005-750 du 11 mars 2005

Monsieur Béchir Zaouchi, professeur principal de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis.

p. 782
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Par décret n° 2005-751 du 12 mars 2005

Monsieur Khaled Saïd, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut supérieur de biotechnologie de Monastir.

p. 782

Par décret n° 2005-752 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Sifi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'école polytechnique de Tunisie.

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Par décret n° 2005-753 du 8 mars 2005

Monsieur Abdelhamid Ben Yaâla, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "A" au foyer universitaire de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 782

Par décret n° 2005-754 du 8 mars 2005

Madame Mounira Mahdhi épouse Sghaier, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "A" au foyer universitaire de Skanes à Monastir.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 782

Par décret n° 2005-755 du 8 mars 2005

Madame Najoua Guermazi épouse Jawa, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales de Sfax.

p. 782

Par décret n° 2005-756 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Hédi Yahia, conservateur de bibliothèques ou de documentation ou d'archives, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax.

p. 782

Par décret n° 2005-757 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Ben Elarbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de gestion informatique des affaires des fonctionnaires à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Manouba.

p. 782

Par décret n° 2005-758 du 8 mars 2005

Madame Saloua Ben Ati épouse Boudouara, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université virtuelle de Tunis.

p. 782

Par décret n° 2005-759 du 8 mars 2005

Monsieur Abdelbasset Rezk, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du secrétariat permanent de la commission des marchés à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Manouba.

p. 782

Par décret n° 2005-760 du 8 mars 2005

Monsieur Chaker Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions du chef de service des relations avec l'environnement et l'intégration professionnelle à la sous-direction des relations avec l'environnement, l'intégration professionnelle et la formation continue à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Manouba.

p. 782

Par décret n° 2005-761 du 8 mars 2005

Monsieur Chedly Jellouli, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Manouba.

p. 782

Par décret n° 2005-762 du 8 mars 2005

Madame Dorra Ben Abdennebi épouse Kechrid, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la formation continue à la sous-direction des relations avec l'environnement, l'intégration professionnelle et la formation continue à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis El Manar.

p. 782

Par décret n° 2005-763 du 12 mars 2005

Mademoiselle Amel Ben Alaya, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des programmes, des examens et des concours universitaires à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université du 7 Novembre à Carthage.

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Par décret n° 2005-764 du 12 mars 2005

Mademoiselle Amira Haoues, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la gestion informatique des affaires des fonctionnaires à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs à l'université du 7 Novembre à Carthage.

p. 783

Par décret n° 2005-765 du 8 mars 2005

Monsieur Makram Ben Mohamed, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès.

p. 783

Par décret n° 2005-766 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Mallek, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Sfax.

p. 783

Par décret n° 2005-767 du 8 mars 2005

Monsieur Najib Hargafi, conseiller éducatif, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au foyer universitaire Tanyour à Sfax.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 783

Par décret n° 2005-768 du 8 mars 2005

Mademoiselle Faiza Jouini, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au restaurant universitaire Houssine El-Jaziri à Manouba.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 783

Par décret n° 2005-769 du 8 mars 2005

Monsieur Amor Harbit Ouni, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" à la cité universitaire Ibn Khaldoun à Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 783

Par décret n° 2005-770 du 8 mars 2005

Monsieur Ridha Abdallah, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au foyer universitaire Moussa Ibn Nousair à Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 783

Par décret n° 2005-771 du 8 mars 2005

Monsieur Mohamed Zaouali, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Mahdia.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 783

Par décret n° 2005-772 du 8 mars 2005

Monsieur Faical Farhat, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au foyer universitaire El Fatimide à Mahdia.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 783

Par décret n° 2005-773 du 10 mars 2005

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Abdessatar AtiFaculté des sciences économiques et de gestion de TunisSciences économiques10/01/2004
Ridha MezghaniFaculté de droit et des sciences politiques de TunisDroit privé et sciences criminelles21/05/2004
Mohamed Naceur LouedFaculté de droit et des sciences politiques de TunisDroit privé et sciences criminelles21/05/2004
Nabil Ben AïchaFaculté de droit et des sciences politiques de TunisDroit privé et sciences criminelles21/05/2004
p. 784
p. 784

Par décret n° 2005-774 du 10 mars 2005

Les maîtres assistants, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

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p. 784

Par décret n° 2005-775 du 10 mars 2005

Les maîtres assistants, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications au tableau suivant :

Nom et prénomEtablissementDisciplineDate de nomination
Najoua Essoukri épouse Ben AmaraL'école nationale d'ingénieurs de MonastirGénie électrique30/07/2004
Mohamed Faouzi MimouniL'école nationale d'ingénieurs de MonastirGénie électrique30/07/2004
Nabil Ben KahlaL'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de SousseGénie civil01/09/2004
Leila Ben Abdelghani épouse BouraouiFaculté des sciences de MonastirMathématiques14/09/2004
Sleim BenfarahFaculté des sciences de MonastirMathématiques14/09/2004
Abdelhamid ChaouchFaculté de médecine de MonastirSciences biologiques24/09/2004
Mohamed NourL'institut supérieur de biotechnologie de MonastirSciences biologiques24/09/2004
Ali OthmanFaculté de médecine de MonastirBiophysique25/09/2004
Mohamed SaidFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire22/11/2004
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Par décret n° 2005-776 du 10 mars 2005

Les maîtres assistants, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications au tableau suivant :

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p. 785

Par décret n° 2005-777 du 10 mars 2005

Les maîtres assistants, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Mohamed Arbi BouaziziInstitut supérieur de la civilisation islamiqueThéologie19/08/2004
Noureddine SghaierInstitut supérieur de théologieThéologie19/08/2004
Laroussi MizouriInstitut supérieur de théologieThéologie19/08/2004
p. 785

Par décret n° 2005-778 du 10 mars 2005

Les maîtres assistants, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Ammar HaouasFaculté des sciences de GabèsChimie16/09/2004
El Imame ElalouiFaculté des sciences de GabèsChimie16/09/2004
Mohamed KsibiInstitut supérieur des sciences appliquées et de la technologie de GabèsChimie16/09/2004
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p. 786

Par décret n° 2005-779 du 10 mars 2005

Les maîtres assistants, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Raja Yassine épouse BahriFaculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaLangue, lettres et civilisation espagnoles20/11/2004
Mohamed Nejib Ben JemiaFaculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaLangue, lettres et civilisation espagnoles20/11/2004
Ridha MamiFaculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaLangue, lettres et civilisation espagnoles20/11/2004
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Par décret n° 2005-780 du 10 mars 2005

Monsieur Sadok Kourchid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en sciences du hadith à l'institut supérieur de théologie, à compter du 24 juin 2004.

p. 786

Par décret n° 2005-781 du 12 mars 2005

Le décret n° 2002-1291 du 30 mai 2002 est rapporté.

Monsieur Mohamed Habib Hamed, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en langue, lettres et civilisation françaises à la faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba, à compter du 27 juin 1996.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 786

Par décret n° 2005-782 du 8 mars 2005

Il est mis fin aux fonctions de Madame Sonia Bouraoui épouse Ben Hassine, ingénieur principal, en qualité de chef de service "conception et réalisation" à la sous-direction de la recherche et du développement au centre de calcul "El Khawarizmi", à compter du 6 septembre 2004.

p. 786

Par décret n° 2005-783 du 11 mars 2005

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Raouf Jaziri, administrateur conseiller, en qualité de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la comptabilité et de la supervision des budgets des établissements à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Sousse, à compter du 6 septembre 2004.

p. 786

Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et des ressources hydrauliques et des technologies de la communication du 8 mars 2005, portant ouverture de concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, au titre de l'année universitaire 2005-2006

Article premier. - Sont ouverts au ministère de l'enseignement supérieur, au titre de l'année universitaire 2005-2006, quatre (4) concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs en mathématiques et physique (M-P), physique et chimie (P-C), technologie (T) et biologie et géologie (B-G).

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Ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes

p. 789

Par décret n° 2005-784 du 8 mars 2005

Mademoiselle Fatma Moussa, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la programmation, à la direction générale de la prospective, de la planification et de la programmation au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes.