Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 50 du 24 juin 2005

Journal Officiel · publié le 24 juin 2005 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 7 pages · 33 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Chambre des députés

p. 1419

Par décret n° 2005-1790 du 17 juin 2005

Monsieur Lotfi Haddad, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de directeur de l'unité des affaires politiques et de la législation générale à la chambre des députés.

NOMINATION

Ministère des affaires étrangères

p. 1419

Par décret n° 2005-1791 du 17 juin 2005

Madame Intissar Ben Salem née Ben Attitallah, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division du Proche Orient (Egypte, Soudan, Somalie et Djibouti) à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

NOMINATION

Ministère des affaires religieuses

p. 1419

Par décret n° 2005-1792 du 18 juin 2005

Monsieur Khalifa Dékhili, inspecteur général de l'éducation, est nommé inspecteur en chef, à l'inspection générale du ministère des affaires religieuses.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 1419

Par décret n° 2005-1793 du 17 juin 2005

Monsieur Abdelkerim Hammami, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la protection des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1419

Par décret n° 2005-1794 du 17 juin 2005

Madame Amel El Oud épouse Triki, analyste central, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 1419

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques et du ministre des finances du 18 juin 2005, fixant le prix de l'eau potable

Article premier. - Les tarifs du prix de l'eau potable sont fixés, hors taxe sur la valeur ajoutée, comme suit :

Lire le texte intégral →
p. 1420

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 17 juin 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Nefza (Wechtata), de la délégation de Nefza, au gouvernorat de Béja

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Nefza (Wechtata), de la délégation de Nefza, au gouvernorat de Béja et annexé au présent arrêté.

Lire le texte intégral →
p. 1421

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 17 juin 2005, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Skhira, de la délégation de Testour, au gouvernorat de Béja

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Skhira, de la délégation de Testour, au gouvernorat de Béja et annexé au présent arrêté.

Lire le texte intégral →
p. 1421

Par décret n° 2005-1795 du 18 juin 2005

Monsieur Chokri Soltani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et du développement à la direction générale de l'énergie au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,
DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT
DU TERRITOIRE

NOMINATIONS
p. 1421

Par décret n° 2005-1796 du 18 juin 2005

La classe exceptionnelle de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Taha Cherif, ingénieur en chef, sous-directeur des études et de la programmation à la direction des ports aériens relevant de la direction générale des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1421

Par décret n° 2005-1797 du 18 juin 2005

Madame Rimah Mahmoudi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service des études juridiques à la direction des affaires juridiques et du contentieux relevant de la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1421

Par décret n° 2005-1798 du 18 juin 2005

Madame Aïcha Bayari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service du contentieux administratif, à la direction des affaires juridiques et du contentieux relevant de la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1421

Par décret n° 2005-1799 du 18 juin 2005

Monsieur Moez Bouslama, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service, à la direction des grands travaux relevant de la direction générale des ports et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1421

Par décret n° 2005-1800 du 18 juin 2005

Monsieur Imed Dridi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service chargé de la supervision et du suivi des travaux d'exécution de la composante réhabilitation du réseau à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet d'aménagement et de modernisation du réseau routier classé de l'État, relevant de la direction générale des ports et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1422

NOMINATIONS

Ministère des technologies de la communication

p. 1422

Par décret n° 2005-1801 du 17 juin 2005

Monsieur Néji Youssef, maître assistant, est nommé maître de conférences de l'enseignement supérieur, en télécommunications à l'école supérieure des communications de Tunis, à compter du 2 octobre 2004.

p. 1422

Par décret n° 2005-1802 du 17 juin 2005

Madame Sihem Guemara épouse Fatmi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée maître de conférences en télécommunications à l'école supérieure des communications de Tunis, à compter du 2 octobre 2004.

p. 1422

Par décret n° 2005-1803 du 17 juin 2005

Madame Sofia Ben Jebara épouse Belhadj Ali, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée maître de conférences en télécommunications à l'école supérieure des communications de Tunis, à compter du 2 octobre 2004.

NOMINATIONS

Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 1422

Par décret n° 2005-1804 du 18 juin 2005

Monsieur Mohamed Tarek Baouab, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels, restreins et des conseils interministériels au cabinet du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1422

Par décret n° 2005-1805 du 17 juin 2005

Madame Mounira Menif, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Tunis.

p. 1422

Par décret n° 2005-1806 du 18 juin 2005

Monsieur Mahjoub Ayari, bibliothécaire, est chargé des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Nabeul.

p. 1422

Par décret n° 2005-1807 du 18 juin 2005

Madame Hayet Zormati, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Sousse.

p. 1422

Par décret n° 2005-1808 du 18 juin 2005

Madame Faten Briki, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Siliana.

p. 1422

Par décret n° 2005-1809 du 18 juin 2005

Madame Nadia Oueslati épouse Mathlouthi, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service des études et de la documentation à la direction des études et de la promotion de l'action culturelle à la direction générale de l'action culturelle au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1422

Par décret n° 2005-1810 du 18 juin 2005

Madame Nabila Kouki épouse Ben Gayes, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la promotion des ressources à la direction des institutions de l'action culturelle à la direction générale de l'action culturelle au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 1422

Par décret n° 2005-1811 du 17 juin 2005

Monsieur Mohamed Basset Maghzaoui, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des ressources humaines et des affaires juridiques à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional de Kébili.

p. 1422

Par décret n° 2005-1812 du 17 juin 2005

Madame Kaouthar Azzouzi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional « Ibn El Jazzar » de Kairouan.

p. 1422

Par décret n° 2005-1813 du 17 juin 2005

Monsieur Khaled Hajji, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des ressources humaines et des affaires juridiques à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional « Ibn El Jazzar » de Kairouan.

p. 1422

Arrêté du ministre de la santé publique du 17 juin 2005, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès au grade d'infirmier de la santé publique

Article premier. - Un cycle de formation continue pour l'accès au grade d'infirmier de la santé publique d'une durée de trois (3) mois est ouvert au centre national pédagogique des cadres de la santé publique, à compter du 19 septembre 2005, au profit des candidats ayant totalisé les crédits exigés au titre des…

Lire le texte intégral →
p. 1423

Par décret n° 2005-1814 du 18 juin 2005

Monsieur Ammar Bouhali, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service des affaires communes à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1423

Par décret n° 2005-1815 du 18 juin 2005

Monsieur Ammar Houas, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des sciences de Gabès.

p. 1423

Par décret n° 2005-1816 du 18 juin 2005

Monsieur Imed Houimel, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des relations avec l'environnement, l'intégration professionnelle et la formation continue à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sousse.

p. 1423

Par décret n° 2005-1817 du 18 juin 2005

Madame Latifa Kechiche, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sousse.

p. 1423

Par décret n° 2005-1818 du 18 juin 2005

Monsieur Saïd Khalfalli, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues de Gabès.