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NOMINATIONS
Chambre des députés
Par décret n° 2006-257 du 24 janvier 2006
Les conseillers de troisième ordre de la chambre des députés, sous cités, sont nommés au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés à compter du 10 décembre 2005 :
- Monsieur Ali Farah,
- Monsieur Nader Menif,
- Monsieur Moez Ouertani,
- Madame Monia Belarbi,
- Madame Aicha Ben Gamra.
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 2006-258 du 25 janvier 2006
Monsieur Karim Chabir, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la commission supérieure des marchés au Premier ministère.
Par décret n° 2006-259 du 25 janvier 2006
Mademoiselle Sana Raddadi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la commission supérieure des marchés au Premier ministère.
Par décret n° 2006-260 du 25 janvier 2006
Madame Mahassen Kaddour, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la commission supérieure des marchés au Premier ministère.
Liste d'aptitude pour la promotion au grade de conseiller au tribunal administratif au titre de l'année 2005
- Chouikha Boussoukaya,
- Moez Boubaker,
- Hichem Hammi,
- Imed Ghabri,
- Mohamed Ghbara,
- Hela Fourati,
- Yosra Krifa,
- Mohamed Ayadi,
- Hichem Zouaoui,
- Slim Briki,
- Salwa Grira,
- Mounir Arbi,
- Mohamed Saidi,
- Riad Rekik,
- Olfa Elguiras,
- Ali Abbassi,
- Hassine Amara,
- Anwar Mnasri,
- Nedra Houas,
- Hasna Ben Slimen.
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par décret n° 2006-261 du 25 janvier 2006
Madame Ajmia Ben Hassine épouse Sidhom, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée directeur de l'unité administrative et financière à l'institut national des finances.
Par décret n° 2006-262 du 25 janvier 2006
Madame Moufida Romdhane épouse Guedma, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommée sous-directeur à la direction de la législation et de la réglementation en matière d'impôts indirects à la direction générale des études et de la législation fiscales.
Par décret n° 2006-263 du 25 janvier 2006
Monsieur Khalil Laâbidi, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé sous-directeur à la direction de la législation et de la réglementation en matière d'impôts directs à la direction générale des études et de la législation fiscales.
Par décret n° 2006-264 du 25 janvier 2006
Madame Dorsaf Kouaes épouse Khedimi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée sous-directeur des dépenses d'intervention à la direction générale des dépenses de fonctionnement.
p. 284Par décret n° 2006-265 du 25 janvier 2006
Monsieur Chafik Bellil, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé sous-directeur des applications informatiques de la gestion de la dette à la direction générale de la gestion de la dette et de la coopération financière.
Par décret n° 2006-266 du 25 janvier 2006
Madame Besma Loukil épouse Yacoubi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée chef de service des relations avec les organismes professionnels à la direction générale des participations.
Par décret n° 2006-267 du 25 janvier 2006
Monsieur Adnene Zrour, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service du suivi et du contrôle du marché secondaire des bons du trésor à la direction générale de la gestion de la dette et de la coopération financière.
Par décret n° 2006-268 du 25 janvier 2006
Monsieur Nabil Sakka, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé chef de service des attributions déconcentrées au bureau central de l'organisation, des méthodes, de l'informatique et de la coordination régionale.
Par décret n° 2006-269 du 25 janvier 2006
Mademoiselle Lamia Banouni, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommée administrateur du budget de l'Etat de 4ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.
Par décret n° 2006-270 du 25 janvier 2006
Monsieur Ahmed Tmar, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé contrôleur de 3ème classe à la commission de contrôle des assurances au comité général des assurances.
Par décret n° 2006-271 du 25 janvier 2006
Mademoiselle Khadija Kaidi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée contrôleur de 3ème classe à la commission de contrôle des assurances au comité général des assurances.
Par décret n° 2006-272 du 25 janvier 2006
Monsieur Karim Laribi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé contrôleur de 3ème classe à la commission de contrôle des assurances au comité général des assurances.
Par décret n° 2006-273 du 25 janvier 2006
Mademoiselle Hela Neffati, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée contrôleur de 3ème classe à la commission de contrôle des assurances au comité général des assurances.
NOMINATIONS
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par décret n° 2006-274 du 24 janvier 2006
Monsieur Monji Bouhaouel, rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Nabeul avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-275 du 25 janvier 2006
Monsieur Nouri Bennour, ingénieur de travaux, est chargé des fonctions de chef de service de préparation des contrats de location aux sociétés de mise en valeur et de développement agricole à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par décret n° 2006-276 du 24 janvier 2006
Monsieur Khelil Hamdane, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service de vente des biens immeubles aux personnes physiques et morales autres que les conseils municipaux et régionaux à la direction générale de la gestion et des ventes au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par décret n° 2006-277 du 24 janvier 2006
Monsieur Ramzi Ben Ayed, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service des affaires d'expropriation, d'indemnisation et des affaires possessoires à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par décret n° 2006-278 du 24 janvier 2006
Monsieur Makram Sahli, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service de documentation et d'archives à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2003
- Mohamed Salah Jraidi.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2004
- Habib Hadj Mahmoud.
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2006-279 du 25 janvier 2006
Monsieur Mohamed Moncef Hussein, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'aménagement et de la conservation des terres agricoles au commissariat régional au développement agricole de Tunis.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-280 du 25 janvier 2006
Monsieur Béchir Gouader, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Béja.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2006-281 du 25 janvier 2006
Monsieur Mohamed Jemai Achouri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Menzel Temim » au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.
Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 janvier 2006, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention agricole de Darghoulia (Chraiâa) de la délégation de Médenine Sud, au gouvernorat de Médenine
Article premier. - Est homologué, le plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Darghoulia (Chraiâa) de la délégation de Médenine Sud, au gouvernorat de Médenine annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 janvier 2006, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention agricole de Darghoulia (Cité H'lel) de la délégation de Médenine Sud, au gouvernorat de Médenine
Article premier. - Est homologué, le plan d'aménagement fonciere du périmètre d'intervention foncière agricole de Darghoulia (Cité H'lel) de la délégation de Médenine Sud, au gouvernorat de Médenine annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, et des ressources hydrauliques du 24 janvier 2006, portant homologation du plan de réaménagement fonciere du périmètre public irrigué de H'mima 2 de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement fonciere du périmètre public irrigué de H'mima 2 de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 janvier 2006, portant homologation du plan de réaménagement fonciere du périmètre public irrigué de Sfaya de la délégation de Bargou, au gouvernorat de Siliana
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sfaya de la délégation de Bargou, au gouvernorat de Siliana, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 janvier 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Hajeb 8 de la délégation de Jelma, au gouvernorat de Sidi Bouzid
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Hajeb 8 de la délégation de Jelma, au gouvernorat de Sidi Bouzid, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 janvier 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Ouled Asker de la délégation d'Essabela, au gouvernorat de Sidi Bouzid
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Ouled Asker de la délégation de d'Essabela, au gouvernorat de Sidi Bouzid, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'environnement et du développement durable
Par décret n° 2006-282 du 25 janvier 2006
Monsieur Salah Elhsini, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'environnement industriel relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie au ministère de l'environnement et du développement durable.
NOMINATIONS
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 2006-283 du 25 janvier 2006
Monsieur Abdelhamid Boukadida, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Siliana.
Par décret n° 2006-284 du 25 janvier 2006
Monsieur Salem Ben Cheikh, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kairouan.
Par décret n° 2006-285 du 25 janvier 2006
Monsieur Abdelaziz Kilani, architecte en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Béja.
Par décret n° 2006-286 du 25 janvier 2006
Monsieur Mohamed Lamine Ben Rehouma, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Tozeur.
Par décret n° 2006-287 du 25 janvier 2006
Monsieur Hamda Zouari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Monastir.
p. 289Par décret n° 2006-288 du 25 janvier 2006
Monsieur Adel Koöli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kairouan.
Par décret n° 2006-289 du 25 janvier 2006
Monsieur Ahmed Klach, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Gabès.
Par décret n° 2006-290 du 25 janvier 2006
Monsieur Mongi Chebbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Béja.
Par décret n° 2006-291 du 25 janvier 2006
Monsieur Adel Sammoud, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Nabeul.
Par décret n° 2006-292 du 25 janvier 2006
Monsieur Abderrazek Smiri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Zaghouan.
Par décret n° 2006-293 du 25 janvier 2006
Monsieur Samir Betaieb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Siliana.
Par décret n° 2006-294 du 25 janvier 2006
Monsieur Hatem Khenichi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des travaux géotechniques et des fondations et structures des ponts et chaussées à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet du pont Radès-La Goulette relevant du ministère de l'équipement, de…
Lire le texte intégral →Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Par décret n° 2006-295 du 24 janvier 2006
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade de conseiller culturel en chef au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, à compter du 22 novembre 2005 :
- Abdelaziz Zayani,
- Abdelhamid Hellali,
- Kamel Bchini,
- Ahmed Chaâbane,
- Moncef Ben Naser.
NOMINATIONS
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2006-296 du 24 janvier 2006
Monsieur Hamda Lahbib, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'informatique et de l'audio-visuel au centre de recherche et de documentation à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar Saïd au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 24 janvier 2006, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Khaled
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger
Par décret n° 2006-297 du 24 janvier 2006
Monsieur Mohamed Salah Chatti est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2006-298 du 24 janvier 2006
Monsieur Mokhtar Jebali, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Tunis.
En application du décret n° 2005-1132 du 11 avril 2005, l'intéressé bénéficie dans ses nouvelles fonctions de la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.
Par décret n° 2006-299 du 24 janvier 2006
Monsieur Jilani Aidi, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Bizerte.
Par décret n° 2006-300 du 24 janvier 2006
Monsieur Mohamed Lazhar Bakini, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement à Sidi Bouzid.
p. 291MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2006-301 du 25 janvier 2006
Monsieur Touhami El Hani, maître d'application principal, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er mai 2006.
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 24 janvier 2006, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves d'entrée au cycle de formation pour le recrutement des inspecteurs des écoles préparatoires et des lycées secondaires
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 25 mars 2006 et jours suivants, un concours externe sur épreuves d'entrée au cycle de formation pour le recrutement des inspecteurs des écoles préparatoires et des lycées secondaires, et ce, dans la limite de quatre vingt sept (87) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 24 janvier 2006, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves d'entrée au cycle de formation pour le recrutement des inspecteurs des écoles primaires
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 1er avril 2006 et jours suivants, un concours externe sur épreuves d'entrée au cycle de formation pour le recrutement des inspecteurs des écoles primaires, et ce, dans la limite de cinquante cinq (55) postes.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2006-302 du 24 janvier 2006
Monsieur Ezzeddine Knani, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le centre au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2006-303 du 24 janvier 2006
Monsieur Mohamed Habib Bouhassine, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études juridiques et politiques de Kairouan.
Par décret n° 2006-304 du 24 janvier 2006
Monsieur Moncef Mtiri, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie « B » au restaurant universitaire Ibn Rochd à Rakkada à Kairouan.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2006-305 du 24 janvier 2006
Madame Sihem Baccouche épouse Montasri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de l'animation culturelle et sportive, de l'action sociale et des relations publiques à la sous-direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Centre au ministère de l'enseignement supérieur.
p. 292Par décret n° 2006-306 du 24 janvier 2006
Monsieur Slim Dammak, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d’université pour exercer les fonctions de chef de service de la comptabilité et de la supervision des budgets des établissements à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l’université de Sfax.
Par décret n° 2006-307 du 24 janvier 2006
Mademoiselle Hajer krissane, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d’établissement d’enseignement supérieur et de recherche à l’institut supérieur des technologies médicales de Tunis.
Par décret n° 2006-308 du 24 janvier 2006
Monsieur Habib Thameur Bouagilia, professeur principal de l’enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire d’établissement d’enseignement supérieur et de recherche à l’institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kairouan.
Par décret n° 2006-309 du 24 janvier 2006
Monsieur Hédi Bouzidi, professeur de l’enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d’établissement d’enseignement supérieur et de recherche à l’institut supérieur des arts et métiers de Kasserine.
Par décret n° 2006-310 du 24 janvier 2006
Monsieur Moncef Laâbidi, professeur principal de l’enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d’établissement d’enseignement supérieur et de recherche à l’institut supérieur des études technologiques de Siliana.
Par décret n° 2006-311 du 24 janvier 2006
Monsieur Mohamed Landolsi, professeur de l’enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d’établissement d’enseignement supérieur et de recherche à l’institut supérieur des études technologiques de Béja.
Par décret n° 2006-312 du 24 janvier 2006
Monsieur Mustapha Nasri, maître assistant de l’enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en génie mécanique à l’institut supérieur des études technologiques de Nabeul, à compter du 5 juillet 2005.
NOMINATION
Ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des competences
Par décret n° 2006-313 du 24 janvier 2006
Madame Rebeh Hamdane, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service du budget d’équipement à la direction des affaires financières (direction générale des services communs) au ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.
NOMINATIONS
Ministère de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes
Par décret n° 2006-314 du 24 janvier 2006
Monsieur Foued Azri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes de Béja.
En application des dispositions de l’article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l’intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un sous-directeur d’administration centrale.
Par décret n° 2006-315 du 25 janvier 2006
Monsieur Mohamed El Kefi Errahmani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la diffusion de l’information à la direction générale de l’observatoire national de l’emploi et des qualifications au ministère de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes.
Par décret n° 2006-316 du 25 janvier 2006
Monsieur Salem Talbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la collecte et du traitement des données à la direction générale de l’observatoire national de l’emploi et des qualifications au ministère de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes.
Par décret n° 2006-317 du 25 janvier 2006
Monsieur Oualid Troudi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la mesure d’impact à la direction générale de l’observatoire national de l’emploi et des qualifications au ministère de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes.
Par décret n° 2006-318 du 25 janvier 2006
Monsieur Mohamed Yahyaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études à la direction générale de la prospective, de la planification et de la programmation au ministère de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes.
Par décret n° 2006-319 du 25 janvier 2006
Monsieur Hatem Dahmen, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l’actualisation des données à la direction générale de l’observatoire national de l’emploi et des qualifications au ministère de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes.
Par décret n° 2006-320 du 24 janvier 2006
Monsieur Oualid Troudi est nommé dans le grade d’ingénieur en chef.