Présidence de la République
Décret n° 2006-725 du 14 mars 2006, portant nomination du secrétaire d'État auprès de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, chargé de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Article premier. - Monsieur Mohamed Nejib Berriche est nommé secrétaire d'État auprès de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, chargé de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2006-726 du 14 mars 2006
Madame Meherzia Zeineb Ben Ayed épouse Kilani, magistrat de troisième grade, est nommée conseillère auprès du Président de la République, à compter du 13 mars 2006.
NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2006-727 du 13 mars 2006
Est renouvelé pour une période de trois ans, à compter du 7 avril 2006, le mandat de Monsieur Abdelhamid Triki, conseiller membre du conseil d'administration de la banque centrale de Tunisie.
Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2006-728 du 13 mars 2006, portant ratification d'un programme exécutif de coopération dans les domaines de l'éducation et de l'enseignement pour les années 2005-2007 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République du Yémen
Article premier. - Est ratifié, le programme exécutif de coopération dans les domaines de l'éducation et de l'enseignement pour les années 2005-2007 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République du Yémen, conclu à Sanaa le 3 avril 2005.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2006-729 du 1er mars 2006
Monsieur Hamouda Rihani, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur de la gestion consulaire à la direction générale des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.
DEROGATION
Ministère des finances
Par décret n° 2006-730 du 13 mars 2006
Il est accordé à Monsieur Ridha Mzah, directeur première classe à la société tunisienne de banque et chargé actuellement des fonctions de président-directeur général de la société Sousse Centre, une dérogation pour exercer dans le secteur public, et ce, pour une période d'un an à compter du 11 avril 2006.
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention agricole d'Ouled Mahfoudh – El M'zirâa de la délégation de Foussana, au gouvernorat de Kasserine
Article premier. - Sont homologués, les plans d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole d'Ouled Mahfoudh – El M'zirâa de la délégation de Foussana, au gouvernorat de Kasserine et annexés au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention agricole de Darghoulia de la délégation de Médenine Sud, au gouvernorat de Médenine
Article premier. - Est homologué, le plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Darghoulia de la délégation de Médenine Sud, au gouvernorat de Médenine annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du secteur de Cherfech (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Sidi Thabet, au gouvernorat de l'Ariana
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du secteur de Cherfech (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Sidi Thabet, au gouvernorat de l'Ariana.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du secteur de Chouguefa (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Jdaïda, au gouvernorat de Mannouba
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du secteur de Chouguefa (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation de Jdaïda, au gouvernorat de Mannouba.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation des plans de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Mornag (2ème tranche) « Les secteurs Sidi Saâd Nord et Sud » de la délégation de Mornag, au gouvernorat de Ben Arous
Article premier. - Sont homologués, les plans de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Mornag (2ème tanche) « Les secteurs Sidi Saâd Nord et Sud » de la délégation de Mornag au gouvernorat de Ben Arous annexés au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Saouf 7 de la délégation de Saouf, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Saouef 7 de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Chahda Ouest de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Chahda Ouest de la délégation de Hbira au gouvernorat de Mahdia annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El M'zehda de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El M'zehda de la délégation de Chorbane au gouvernorat de Mahdia annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Chahda 3 bis de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Chahda 3 bis de la délégation de Hbira au gouvernorat de Mahdia annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Chhimat Nord de la délégation d'Ouled Chamekh, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Chhimat Nord de la délégation d'Ouled Chamekh au gouvernorat de Mahdia annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Ngâgta 4 de la délégation d'El Hajib, au gouvernorat de Kairouan
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Ngâgta 4 de la délégation d'El Hajib au gouvernorat de Kairouan annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Zoghmar de la délégation de Jilma, au gouvernorat de Sidi Bouzid
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Zoghmar de la délégation de Jilma au gouvernorat de Sidi Bouzid annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Bouargoub, de la délégation de Bouargoub, au gouvernorat de Nabeul
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Bouargoub de la délégation de Bouargoub, au gouvernorat de Nabeul, créé par le décret n° 69-175 du 8 mai 1969 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Chiba 1, de la délégation de Mahdia, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Chiba 1 de la délégation de Mahdia, au gouvernorat de Mahdia, créé par le décret n° 2006-55 du 9 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Chaouachine, de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Chaouachine de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia, créé par le décret n° 2006-56 du 9 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de M'harza 2, de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de M'harza 2 de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia, créé par le décret n° 2006-54 du 9 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Touibia 2, de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia
Article premier. – La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Touibia 2 de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia, créé par le décret n° 2006-14 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Aïn Zallèz, de la délégation de Dahmani, au gouvernorat du Kef
Article premier. – La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Aïn Zallèz de la délégation de Dahmani, au gouvernorat du Kef, créé par le décret n° 2006-33 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Abdelbasset 3, de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef
Article premier. – La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Sidi Abdelbasset 3 de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef, créé par le décret n° 2006-35 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Khiar extension, de la délégation de Neber, au gouvernorat du Kef
Article premier. – La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Sidi Khiar extension de la délégation de Neber, au gouvernorat du Kef, créé par le décret n° 2006-36 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Dfeli, des délégations de Sers et Kessour, au gouvernorat du Kef
Article premier. – La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Dfeli des délégations de Sers et Kessour, au gouvernorat du Kef, créé par le décret n° 2006-32 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Ahmed Essalah SKD5, de la délégation de Kalaâ El Khesba, au gouvernorat du Kef
Article premier. – La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Sidi Ahmed Essalah SKD5 de la délégation de Kalaâ El Khesba, au gouvernorat du Kef, créé par le décret n° 2006-34 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Fekket El Kadhem, de la délégation de Mejel Bel Abbès, au gouvernorat de Kasserine
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Fekket El Kadhem de la délégation de Mejel Bel Abbès, au gouvernorat de Kasserine, créé par le décret n° 2006-26 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Ain Nouba 2, de la délégation de Kasserine Sud, au gouvernorat de Kasserine
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Ain Nouba 2 de la délégation de Kasserine Sud, au gouvernorat de Kasserine, créé par le décret n° 2006-59 du 9 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 10 mars 2006, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de N'fadh Lehrem, de la délégation de Kasserine Sud, au gouvernorat de Kasserine
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de N'fadh Lehrem de la délégation de Kasserine Sud, au gouvernorat de Kasserine, créé par le décret n° 2006-25 du 3 janvier 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Ministère de l'environnement et du développement durable
Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable, du 8 mars 2006, portant approbation des cahiers des charges relatifs aux procédures environnementales que le maître de l'ouvrage ou le pétitionnaire doit respecter pour les catégories d'unités soumises aux cahiers des charges
Article unique. - Sont approuvés, les dix huit (18) cahiers des charges annexés au présent arrêté, relatifs aux mesures environnementales que le maître de l'ouvrage ou le pétitionnaire doit respecter pour les catégories des unités énumérées à l'annexe II du décret susvisé n° 2005-1991 du 11 juillet 2005.
Lire le texte intégral →Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Par décret n° 2006-731 du 13 mars 2006
Monsieur Mohamed Driss, directeur du théâtre national, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er mai 2006.
Par décret n° 2006-732 du 13 mars 2006
Monsieur Naceur Baklouti, chargé de recherches à l'institut national du patrimoine, est maintenu en activité pour une période d'une deuxième année à compter du 1er mai 2006.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2006-733 du 13 mars 2006
Le docteur Abdellatif Abid, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique de chirurgie dentaire de Monastir (service pédodontie-prévention).
Par décret n° 2006-734 du 13 mars 2006
Monsieur Noureddine Boujaâfer, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (service laboratoire de microbiologie).
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2006-735 du 13 mars 2006
Le docteur Slaheddine Fattoum, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital d'enfants, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er avril 2006.
Par décret n° 2006-736 du 13 mars 2006
Le docteur Slimane Mohamed Lotfi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Habib Thameur, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er avril 2006.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2006-737 du 13 mars 2006
Monsieur Habib Khemira, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de biologie appliquée de Médenine, à compter du 3 septembre 2005.
Par décret n° 2006-738 du 13 mars 2006
Monsieur Kamel Abderrahim, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des systèmes industriels de Gabès, à compter du 7 septembre 2005.
Par décret n° 2006-739 du 13 mars 2006
Monsieur Malek Ghnima, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école supérieure de commerce électronique de la Manouba, à compter du 27 mai 2005.
Par décret n° 2006-740 du 13 mars 2006
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Adnane Hayder | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Géographie | 01/10/2005 |
| Farhat Jaâbiri | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Langue, littérature et civilisation Arabe | 08/11/2005 |
| Wahid Saâfi | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Langue, littérature et civilisation Arabe | 08/11/2005 |
PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
Ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes
Par décret n° 2006-741 du 8 mars 2006
Le prix du Président de la République pour la promotion de l'emploi au niveau régional, au titre de l'année 2005, est attribué au gouvernorat de Tataouine.