Premier ministère
Décret n° 2009-3272 du 2 novembre 2009, modifiant le décret n° 2002-75 du 21 janvier 2002, portant approbation du statut particulier du personnel de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne
Article premier - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, conformément à l'annexe du présent décret.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au Premier ministère, le 26 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au Premier ministère, le 26 décembre 2009 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au Premier ministère, le 26 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2009-3273 du 2 novembre 2009, portant ratification d'un arrangement sur la coopération en matière de jeunesse entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Corée
Article premier - Est ratifié, l'arrangement sur la coopération en matière de jeunesse entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Corée, conclu à Séoul le 30 juin 2009.
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2009-3274 du 2 novembre 2009
Monsieur Mokdad Missaoui est chargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Gabès, à compter du 29 septembre 2009.
Par décret n° 2009-3275 du 2 novembre 2009
Monsieur Nouri Ben Saïd est chargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Tataouine, à compter du 29 septembre 2009.
Par décret n° 2009-3276 du 31 octobre 2009
Monsieur Aissaoui Jaouhar, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du budget, à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2009-3277 du 31 octobre 2009
Monsieur Abdelhamid Dabbar, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision des réglementations et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Kébili, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2009-3278 du 31 octobre 2009
Monsieur Riadh Saidi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes communaux à la division des affaires communales au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2009-3279 du 2 novembre 2009
Monsieur Abdelkerim Misbah est déchargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Gabès, à compter du 29 septembre 2009.
MUTATION
Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 30 octobre 2009
Monsieur Mohamed Ridha Belhaj, gouverneur de Tataouine, est muté en ses mêmes fonctions aux services centraux du ministère de l'intérieur et du développement local, à compter du 29 septembre 2009.
Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 16 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit de quelques municipalités
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit de quelques municipalités.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 9 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration au profit de quelques municipalités
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 9 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration au profit de quelques municipalités.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du service social appartenant au corps des personnels du service social des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 9 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du service social appartenant au corps des personnels du service social des administrations…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 27 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 27 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 31 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe appartenant au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 31 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 31 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2009-3280 du 2 novembre 2009
Monsieur Zarrouk Lassaâd est nommé président-directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie, à compter du 5 octobre 2009.
Ministère de la santé publique
Décret n° 2009-3281 du 2 novembre 2009, modifiant le décret n° 2001-2445 du 22 octobre 2001 portant approbation du statut particulier du personnel de l'office national de la famille et de la population
Article premier - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'office national du planning familial et de la population, conformément à l'annexe du présent décret.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2009-3282 du 2 novembre 2009
Les administrateurs en chef de la santé publique dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur général de la santé publique :
- Dhaou Baccari,
- Faiza Boubaker épouse Belkhir,
- Abdelhamid Rejeb.
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Décret n° 2009-3283 du 2 novembre 2009, modifiant le décret n° 2009-135 du 21 janvier 2009, portant approbation du statut particulier du personnel de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice
Article premier - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice, conformément à l'annexe du présent décret.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret n° 2009-3284 du 2 novembre 2009, portant répartition par article des crédits d'engagement et de paiement couverts par des ressources extérieures affectées pour l'année 2008 à l'intérieur de la neuvième partie « dépenses de développement sur ressources extérieures affectées »
Article premier - Les crédits d'engagement et les crédits de paiement couverts par des ressources extérieures affectées aux projets de développement de l'Etat pour l'année 2008 sont répartis par article à l'intérieur de la neuvième partie « dépenses de développement sur ressources extérieures affectées » conformément…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2009-3285 du 2 novembre 2009
Madame Souhir Taktak est nommée membre du collège du marché financier en remplacement de Monsieur Maher Zouari.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2009-3286 du 31 octobre 2009
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Brinsi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, de mandataire chargé de section de comptabilité pour les opérations du visa des dépenses d'un ou de plusieurs chapitres du budget de l'Etat à la paierie générale de Tunisie.
Ministère de l'environnement et du développement durable
Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, complétant l'arrêté du 21 septembre 2005, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier - L'annexe de l'arrêté du 21 septembre 2005 susvisé est complétée par le programme fixé en annexe ci-jointe.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable
Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 25 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable
Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 24 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, complétant l'arrêté du 29 janvier 2005 fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques
Article premier - L'annexe de l'arrêté du 29 janvier 2005 susvisé est complétée par le programme fixé en annexe ci-jointe.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable
Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 23 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires dactylographes du corps administratif commun des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable
Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 21 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires dactylographes du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2009-3287 du 2 novembre 2009
Monsieur Nouri Mzid, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de doyen de la faculté de droit de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 1er juillet 2009.
Par décret n° 2009-3288 du 30 octobre 2009
Madame Hend Bouacha, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de directeur des études, vice doyen à la faculté de médecine de Tunis.
Par décret n° 2009-3289 du 2 novembre 2009
Monsieur Lassaad Zouari, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 1er juillet 2009.
Par décret n° 2009-3290 du 2 novembre 2009
Monsieur Slimane Gabsi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de biotechnologies de Sfax pour une nouvelle période, à compter du 20 juillet 2009.
Par décret n° 2009-3291 du 2 novembre 2009
Conformément aux dispositions de l'article 3 (bis) du décret n° 2009-372 du 9 février 2009, la durée du mandat des directeurs sous indiqués dans le tableau suivant est prorogée jusqu'au 30 juin 2009 :
p. 3403| Directeur | Grade | Institut | Fin du mandat |
|---|---|---|---|
| Maher Azouzi | Maître technologue | Institut supérieur des études technologiques de Zaghouan | 09/09/2008 |
| Jamel Nouiri | Maître assistant de l'enseignement supérieur | Institut supérieur des études technologiques de Médenine | 25/08/2008 |
| Ezeddine Ben Braiek | Maître de conférences | Institut supérieur des études technologiques de Bizerte | 27/08/2008 |
| Abdelaziz Ganouni | Maître de conférences | Institut supérieur des études technologiques de Gabès | 29/08/2008 |
| Moncef Gossa | Maître de conférences | Institut supérieur des études technologiques de Rades | 25/10/2008 |
| Khaled Bouzouita | Professeur de l'enseignement supérieur | Institut supérieur des études technologiques de Sousse | 18/12/2008 |
| Daoud Salah | Technologue | Institut supérieur des études technologiques de Tozeur | 08/01/2009 |
| Boubaker Eleuch | Professeur de l'enseignement supérieur | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | 12/01/2009 |
Par décret n° 2009-3292 du 2 novembre 2009
Conformément aux dispositions de l'article 3 (bis) du décret n°2009-372 du 9 février 2009, la durée du mandat des directeurs sous indiqués dans le tableau suivant est prorogée jusqu'au 30 juin 2010 :
| Directeur | Grade | Institut | Fin du mandat |
|---|---|---|---|
| Omar Hadad | Professeur de l'enseignement supérieur | Institut supérieur des études technologiques de Mahdia | 17/10/2009 |
| Ali Beltaief | Maître assistant de l'enseignement supérieur | Institut supérieur des études technologiques de Kébili | 03/08/2009 |
| Bechir Bachwal | Technologue | Institut supérieur des études technologiques de Jerba | 03/11/2009 |
Par décret n° 2009-3293 du 30 octobre 2009
Monsieur Abdelfattah Mlika, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'école nationale d'ingénieurs de Sousse.
Par décret n° 2009-3294 du 30 octobre 2009
Monsieur Fakher Hkima, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur de musique de Sousse.
Par décret n° 2009-3295 du 30 octobre 2009
Monsieur Wahid Lajmi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des arts et métiers de Sfax.
Par décret n° 2009-3296 du 30 octobre 2009
Monsieur Hichem Elloumi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et du multimédia de Sfax.
Par décret n° 2009-3297 du 30 octobre 2009
Monsieur Adel Dkhil, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Gabès.
Par décret n° 2009-3298 du 30 octobre 2009
Monsieur Mohamed Néjib Lazhari, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des programmes et du partenariat scientifique à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-3299 du 30 octobre 2009
Monsieur Ridha Beltaifa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Gafsa.
Par décret n° 2009-3300 du 30 octobre 2009
Monsieur Sadok Sabri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'analyse, de la diffusion et du suivi des résultats de la recherche à la direction des programmes nationaux de recherche à la direction générale de la recherche scientifique, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
p. 3404Par décret n° 2009-3301 du 30 octobre 2009
Monsieur Samir Essid, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du secrétariat permanent de la commission départementale des marchés publics à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-3302 du 30 octobre 2009
Monsieur Anis Lahouag, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement supérieur privé à la direction de l'enseignement supérieur privé et des équivalences à la direction générale de l'enseignement supérieur, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-3303 du 30 octobre 2009
Monsieur Ali Dagachi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Gabès.
Par décret n° 2009-3304 du 30 octobre 2009
Monsieur Tahar Aidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de la technologie de Mahdia.
Par décret n° 2009-3305 du 30 octobre 2009
Monsieur Naoufel Rahali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture.
Par décret n° 2009-3306 du 30 octobre 2009
Madame Raida Hamdi épouse Gadwar, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université, pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Gafsa.
Par décret n° 2009-3307 du 30 octobre 2009
Madame Maha Rekik épouse Fakhfakh, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Sfax.
Par décret n° 2009-3308 du 30 octobre 2009
Monsieur Mohamed Laroussi Dom, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire Ibn Rached à Gafsa.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3309 du 30 octobre 2009
Monsieur Mohamed Fadhel Ayari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Tunis.
Par décret n° 2009-3310 du 30 octobre 2009
Monsieur Abderrazek Ben Kamla, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Sfax.
Par décret n° 2009-3311 du 30 octobre 2009
Madame Nedra Boudawara épouse Ouhichi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des relations avec l'environnement et d'intégration professionnelle à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax.
Par décret n° 2009-3312 du 2 novembre 2009
Est renouvelée, la nomination de Madame Najia Ariguib au conseil consultatif national de la recherche scientifique et de la technologie.
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 2009-3313 du 2 novembre 2009
Monsieur Salah Hannachi, maître de conférences de l'enseignement supérieur à la société de gestion de la technologie de Borj-Cedria, est maintenu en activité pour six mois, à compter du 1er octobre 2009.
p. 3405Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 29 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de quarante deux (42) techniciens repartis ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Ministère du commerce et de l'artisanat
Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, complétant l'arrêté du 8 novembre 2001, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement des ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier - Le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques, fixé par l'arrêté du 8 novembre 2001 susvisé est complété par le programme annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère du commerce et de l'artisanat, le 25 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement des ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, complétant l'arrêté du 12 novembre 1999, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques
Article premier - Le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques, fixé par l'arrêté du 12 novembre 1999 susvisé est complété par le programme annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère du commerce et de l'artisanat le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication
Par décret n° 2009-3314 du 2 novembre 2009
Monsieur Brahim Nafaa est désigné en qualité de membre auprès de l'instance nationale des télécommunications au titre d'une personnalité compétente dans le domaine technique ou économique ou juridique afférent aux télécommunications en remplacement de monsieur Mohamed Bongui.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2009-3315 du 31 octobre 2009
Monsieur Mohamed Brahem, professeur principal de l'enseignement secondaire, est maintenu en activité pour une durée d'une quatrième année, à compter du 1er novembre 2009.
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 3 novembre 2009, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - La date d'ouverture du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration ouvert par l'arrêté du 8 août 2009 susvisé est reportée au 25 décembre 2009 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 28 octobre 2009, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse des sports et de l'éducation physique
Article premier - Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 28 octobre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal de l'éducation physique et des sports
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal de l'éducation physique et des sports.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Par décret n° 2009-3316 du 2 novembre 2009
Les grands prix du Président de la République pour le reboisement sont octroyés, pour l'année 2009, aux personnes physiques suivantes :
1. Le premier prix : Monsieur Abdellatif Ben Mohsen Ben Taieb Mokhtar du gouvernorat de Béja,
2. Le deuxième prix : Monsieur Hedi Ben Salah Khaili du gouvernorat de Kasserine,
3. Le troisième prix : Monsieur Kileni Ben Sghaier Mansouri du gouvernorat de Gabès.
NOMINATIONS
Par décret n° 2009-3317 du 31 octobre 2009
Monsieur Moncef Bahri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3318 du 31 octobre 2009
Monsieur Khaled Abdelal, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3319 du 31 octobre 2009
Monsieur Khaled El Benna, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 3416Par décret n° 2009-3320 du 31 octobre 2009
Monsieur Houcine Rzeigui, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3321 du 31 octobre 2009
Monsieur Mongi Laridhi, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3322 du 31 octobre 2009
Monsieur Mohamed Moheddine Mabrouk, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3323 du 31 octobre 2009
Monsieur Abdelkader Hajlaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3324 du 31 octobre 2009
Monsieur Ali Fagra, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Ghriba » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.
Par décret n° 2009-3325 du 31 octobre 2009
Monsieur Mohamed Lassoued, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Menzel Chaker » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.
Par décret n° 2009-3326 du 31 octobre 2009
Monsieur Habib Ben Chikha, médecin vétérinaire sanitaire, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kerkeneah » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.
Par décret n° 2009-3327 du 31 octobre 2009
Monsieur Khelifa Jerbi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Boumerdes » au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
Par décret n° 2009-3328 du 31 octobre 2009
Monsieur Ammar Bouchoucha, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Gtar » au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
Par décret n° 2009-3329 du 31 octobre 2009
Monsieur Ismaïl Ben Zina, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kasba » au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
Par décret n° 2009-3330 du 31 octobre 2009
Madame Souhir Grait épouse Haddaji, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Koundar » au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
Par décret n° 2009-3331 du 31 octobre 2009
Monsieur Houssem Awadh Hamza, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des programmes spécifiques à la direction de la promotion de la pêche relevant de la direction générale de la pêche et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2009-3332 du 31 octobre 2009
Madame Wassila Yacoubi épouse Hasnaoui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du reboisement forestier et pastoral à la direction du développement sylvo-pastoral relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.