Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 89 du 6 novembre 2009

Journal Officiel · publié le 6 novembre 2009 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 97 textes

Premier ministère

p. 3382

Décret n° 2009-3272 du 2 novembre 2009, modifiant le décret n° 2002-75 du 21 janvier 2002, portant approbation du statut particulier du personnel de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne

Article premier - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, conformément à l'annexe du présent décret.

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p. 3382

Arrêté du Premier ministre du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au Premier ministère, le 26 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 3383

Arrêté du Premier ministre du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au Premier ministère, le 26 décembre 2009 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 3383

Arrêté du Premier ministre du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au Premier ministère, le 26 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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Ministère des affaires étrangères

p. 3384

Décret n° 2009-3273 du 2 novembre 2009, portant ratification d'un arrangement sur la coopération en matière de jeunesse entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Corée

Article premier - Est ratifié, l'arrangement sur la coopération en matière de jeunesse entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Corée, conclu à Séoul le 30 juin 2009.

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Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 3384

Par décret n° 2009-3274 du 2 novembre 2009

Monsieur Mokdad Missaoui est chargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Gabès, à compter du 29 septembre 2009.

p. 3384

Par décret n° 2009-3275 du 2 novembre 2009

Monsieur Nouri Ben Saïd est chargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Tataouine, à compter du 29 septembre 2009.

p. 3384

Par décret n° 2009-3276 du 31 octobre 2009

Monsieur Aissaoui Jaouhar, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du budget, à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur et du développement local.

p. 3384

Par décret n° 2009-3277 du 31 octobre 2009

Monsieur Abdelhamid Dabbar, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision des réglementations et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Kébili, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3384

Par décret n° 2009-3278 du 31 octobre 2009

Monsieur Riadh Saidi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes communaux à la division des affaires communales au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 3384

Par décret n° 2009-3279 du 2 novembre 2009

Monsieur Abdelkerim Misbah est déchargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Gabès, à compter du 29 septembre 2009.

MUTATION

p. 3384

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 30 octobre 2009

Monsieur Mohamed Ridha Belhaj, gouverneur de Tataouine, est muté en ses mêmes fonctions aux services centraux du ministère de l'intérieur et du développement local, à compter du 29 septembre 2009.

p. 3384

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 16 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de…

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p. 3385

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 3385

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 3386

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit de quelques municipalités

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit de quelques municipalités.

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p. 3387

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 9 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration.

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p. 3387

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration au profit de quelques municipalités

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 9 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration au profit de quelques municipalités.

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p. 3388

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 2 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

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p. 3388

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

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p. 3389

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du service social appartenant au corps des personnels du service social des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 9 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du service social appartenant au corps des personnels du service social des administrations…

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p. 3389

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 27 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la…

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p. 3390

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 27 février 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste appartenant au corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans…

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p. 3390

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

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p. 3391

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

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p. 3391

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 31 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 3392

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe appartenant au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 31 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 3392

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 31 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 3393

Par décret n° 2009-3280 du 2 novembre 2009

Monsieur Zarrouk Lassaâd est nommé président-directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie, à compter du 5 octobre 2009.

Ministère de la santé publique

p. 3393

Décret n° 2009-3281 du 2 novembre 2009, modifiant le décret n° 2001-2445 du 22 octobre 2001 portant approbation du statut particulier du personnel de l'office national de la famille et de la population

Article premier - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'office national du planning familial et de la population, conformément à l'annexe du présent décret.

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p. 3393

Par décret n° 2009-3282 du 2 novembre 2009

Les administrateurs en chef de la santé publique dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur général de la santé publique :

  • Dhaou Baccari,
  • Faiza Boubaker épouse Belkhir,
  • Abdelhamid Rejeb.
p. 3394

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 3394

Décret n° 2009-3283 du 2 novembre 2009, modifiant le décret n° 2009-135 du 21 janvier 2009, portant approbation du statut particulier du personnel de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice

Article premier - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice, conformément à l'annexe du présent décret.

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Ministère des finances

p. 3394

Décret n° 2009-3284 du 2 novembre 2009, portant répartition par article des crédits d'engagement et de paiement couverts par des ressources extérieures affectées pour l'année 2008 à l'intérieur de la neuvième partie « dépenses de développement sur ressources extérieures affectées »

Article premier - Les crédits d'engagement et les crédits de paiement couverts par des ressources extérieures affectées aux projets de développement de l'Etat pour l'année 2008 sont répartis par article à l'intérieur de la neuvième partie « dépenses de développement sur ressources extérieures affectées » conformément…

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p. 3399

Par décret n° 2009-3285 du 2 novembre 2009

Madame Souhir Taktak est nommée membre du collège du marché financier en remplacement de Monsieur Maher Zouari.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 3399

Par décret n° 2009-3286 du 31 octobre 2009

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Brinsi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, de mandataire chargé de section de comptabilité pour les opérations du visa des dépenses d'un ou de plusieurs chapitres du budget de l'Etat à la paierie générale de Tunisie.

Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 3399

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, complétant l'arrêté du 21 septembre 2005, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - L'annexe de l'arrêté du 21 septembre 2005 susvisé est complétée par le programme fixé en annexe ci-jointe.

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p. 3400

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable

Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 25 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 3400

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable

Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 24 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

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p. 3401

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, complétant l'arrêté du 29 janvier 2005 fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - L'annexe de l'arrêté du 29 janvier 2005 susvisé est complétée par le programme fixé en annexe ci-jointe.

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p. 3401

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable

Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 23 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques.

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p. 3402

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires dactylographes du corps administratif commun des administrations publiques à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable

Article premier - Est ouvert à la banque nationale des gènes au ministère de l'environnement et du développement durable, le 21 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires dactylographes du corps administratif commun des administrations publiques.

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Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 3402

Par décret n° 2009-3287 du 2 novembre 2009

Monsieur Nouri Mzid, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de doyen de la faculté de droit de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 1er juillet 2009.

p. 3402

Par décret n° 2009-3288 du 30 octobre 2009

Madame Hend Bouacha, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de directeur des études, vice doyen à la faculté de médecine de Tunis.

p. 3402

Par décret n° 2009-3289 du 2 novembre 2009

Monsieur Lassaad Zouari, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 1er juillet 2009.

p. 3402

Par décret n° 2009-3290 du 2 novembre 2009

Monsieur Slimane Gabsi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de biotechnologies de Sfax pour une nouvelle période, à compter du 20 juillet 2009.

p. 3402

Par décret n° 2009-3291 du 2 novembre 2009

Conformément aux dispositions de l'article 3 (bis) du décret n° 2009-372 du 9 février 2009, la durée du mandat des directeurs sous indiqués dans le tableau suivant est prorogée jusqu'au 30 juin 2009 :

p. 3403
DirecteurGradeInstitutFin du mandat
Maher AzouziMaître technologueInstitut supérieur des études technologiques de Zaghouan09/09/2008
Jamel NouiriMaître assistant de l'enseignement supérieurInstitut supérieur des études technologiques de Médenine25/08/2008
Ezeddine Ben BraiekMaître de conférencesInstitut supérieur des études technologiques de Bizerte27/08/2008
Abdelaziz GanouniMaître de conférencesInstitut supérieur des études technologiques de Gabès29/08/2008
Moncef GossaMaître de conférencesInstitut supérieur des études technologiques de Rades25/10/2008
Khaled BouzouitaProfesseur de l'enseignement supérieurInstitut supérieur des études technologiques de Sousse18/12/2008
Daoud SalahTechnologueInstitut supérieur des études technologiques de Tozeur08/01/2009
Boubaker EleuchProfesseur de l'enseignement supérieurInstitut supérieur des études technologiques de Sfax12/01/2009
p. 3403

Par décret n° 2009-3292 du 2 novembre 2009

Conformément aux dispositions de l'article 3 (bis) du décret n°2009-372 du 9 février 2009, la durée du mandat des directeurs sous indiqués dans le tableau suivant est prorogée jusqu'au 30 juin 2010 :

DirecteurGradeInstitutFin du mandat
Omar HadadProfesseur de l'enseignement supérieurInstitut supérieur des études technologiques de Mahdia17/10/2009
Ali BeltaiefMaître assistant de l'enseignement supérieurInstitut supérieur des études technologiques de Kébili03/08/2009
Bechir BachwalTechnologueInstitut supérieur des études technologiques de Jerba03/11/2009
p. 3403

Par décret n° 2009-3293 du 30 octobre 2009

Monsieur Abdelfattah Mlika, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'école nationale d'ingénieurs de Sousse.

p. 3403

Par décret n° 2009-3294 du 30 octobre 2009

Monsieur Fakher Hkima, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur de musique de Sousse.

p. 3403

Par décret n° 2009-3295 du 30 octobre 2009

Monsieur Wahid Lajmi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des arts et métiers de Sfax.

p. 3403

Par décret n° 2009-3296 du 30 octobre 2009

Monsieur Hichem Elloumi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et du multimédia de Sfax.

p. 3403

Par décret n° 2009-3297 du 30 octobre 2009

Monsieur Adel Dkhil, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Gabès.

p. 3403

Par décret n° 2009-3298 du 30 octobre 2009

Monsieur Mohamed Néjib Lazhari, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des programmes et du partenariat scientifique à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

p. 3403

Par décret n° 2009-3299 du 30 octobre 2009

Monsieur Ridha Beltaifa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Gafsa.

p. 3403

Par décret n° 2009-3300 du 30 octobre 2009

Monsieur Sadok Sabri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'analyse, de la diffusion et du suivi des résultats de la recherche à la direction des programmes nationaux de recherche à la direction générale de la recherche scientifique, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

p. 3404
p. 3404

Par décret n° 2009-3301 du 30 octobre 2009

Monsieur Samir Essid, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du secrétariat permanent de la commission départementale des marchés publics à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

p. 3404

Par décret n° 2009-3302 du 30 octobre 2009

Monsieur Anis Lahouag, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement supérieur privé à la direction de l'enseignement supérieur privé et des équivalences à la direction générale de l'enseignement supérieur, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

p. 3404

Par décret n° 2009-3303 du 30 octobre 2009

Monsieur Ali Dagachi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Gabès.

p. 3404

Par décret n° 2009-3304 du 30 octobre 2009

Monsieur Tahar Aidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de la technologie de Mahdia.

p. 3404

Par décret n° 2009-3305 du 30 octobre 2009

Monsieur Naoufel Rahali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture.

p. 3404

Par décret n° 2009-3306 du 30 octobre 2009

Madame Raida Hamdi épouse Gadwar, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université, pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Gafsa.

p. 3404

Par décret n° 2009-3307 du 30 octobre 2009

Madame Maha Rekik épouse Fakhfakh, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Sfax.

p. 3404

Par décret n° 2009-3308 du 30 octobre 2009

Monsieur Mohamed Laroussi Dom, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire Ibn Rached à Gafsa.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3404

Par décret n° 2009-3309 du 30 octobre 2009

Monsieur Mohamed Fadhel Ayari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Tunis.

p. 3404

Par décret n° 2009-3310 du 30 octobre 2009

Monsieur Abderrazek Ben Kamla, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Sfax.

p. 3404

Par décret n° 2009-3311 du 30 octobre 2009

Madame Nedra Boudawara épouse Ouhichi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des relations avec l'environnement et d'intégration professionnelle à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax.

p. 3404

Par décret n° 2009-3312 du 2 novembre 2009

Est renouvelée, la nomination de Madame Najia Ariguib au conseil consultatif national de la recherche scientifique et de la technologie.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 3404

Par décret n° 2009-3313 du 2 novembre 2009

Monsieur Salah Hannachi, maître de conférences de l'enseignement supérieur à la société de gestion de la technologie de Borj-Cedria, est maintenu en activité pour six mois, à compter du 1er octobre 2009.

p. 3405
p. 3405

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 4 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens

Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 29 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de quarante deux (42) techniciens repartis ainsi qu'il suit :

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Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 3405

Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, complétant l'arrêté du 8 novembre 2001, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement des ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques, fixé par l'arrêté du 8 novembre 2001 susvisé est complété par le programme annexé au présent arrêté.

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p. 3407

Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère du commerce et de l'artisanat, le 25 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement des ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 3408

Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, complétant l'arrêté du 12 novembre 1999, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques, fixé par l'arrêté du 12 novembre 1999 susvisé est complété par le programme annexé au présent arrêté.

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p. 3410

Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère du commerce et de l'artisanat le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques.

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Ministère des technologies de la communication

p. 3410

Par décret n° 2009-3314 du 2 novembre 2009

Monsieur Brahim Nafaa est désigné en qualité de membre auprès de l'instance nationale des télécommunications au titre d'une personnalité compétente dans le domaine technique ou économique ou juridique afférent aux télécommunications en remplacement de monsieur Mohamed Bongui.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 3410

Par décret n° 2009-3315 du 31 octobre 2009

Monsieur Mohamed Brahem, professeur principal de l'enseignement secondaire, est maintenu en activité pour une durée d'une quatrième année, à compter du 1er novembre 2009.

p. 3410

Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 3 novembre 2009, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - La date d'ouverture du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration ouvert par l'arrêté du 8 août 2009 susvisé est reportée au 25 décembre 2009 et jours suivants.

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Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 3411

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 28 octobre 2009, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse des sports et de l'éducation physique

Article premier - Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

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p. 3414

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 28 octobre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour l'accès au cycle de formation des managers en sport au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de…

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p. 3414

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal de l'éducation physique et des sports

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal de l'éducation physique et des sports.

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p. 3415

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 30 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des…

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Ministère de l'agriculture

p. 3415

Par décret n° 2009-3316 du 2 novembre 2009

Les grands prix du Président de la République pour le reboisement sont octroyés, pour l'année 2009, aux personnes physiques suivantes :

1. Le premier prix : Monsieur Abdellatif Ben Mohsen Ben Taieb Mokhtar du gouvernorat de Béja,
2. Le deuxième prix : Monsieur Hedi Ben Salah Khaili du gouvernorat de Kasserine,
3. Le troisième prix : Monsieur Kileni Ben Sghaier Mansouri du gouvernorat de Gabès.

NOMINATIONS

p. 3415

Par décret n° 2009-3317 du 31 octobre 2009

Monsieur Moncef Bahri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3415

Par décret n° 2009-3318 du 31 octobre 2009

Monsieur Khaled Abdelal, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3415

Par décret n° 2009-3319 du 31 octobre 2009

Monsieur Khaled El Benna, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416
p. 3416

Par décret n° 2009-3320 du 31 octobre 2009

Monsieur Houcine Rzeigui, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2009-3321 du 31 octobre 2009

Monsieur Mongi Laridhi, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2009-3322 du 31 octobre 2009

Monsieur Mohamed Moheddine Mabrouk, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2009-3323 du 31 octobre 2009

Monsieur Abdelkader Hajlaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3416

Par décret n° 2009-3324 du 31 octobre 2009

Monsieur Ali Fagra, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Ghriba » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 3416

Par décret n° 2009-3325 du 31 octobre 2009

Monsieur Mohamed Lassoued, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Menzel Chaker » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 3416

Par décret n° 2009-3326 du 31 octobre 2009

Monsieur Habib Ben Chikha, médecin vétérinaire sanitaire, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kerkeneah » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 3416

Par décret n° 2009-3327 du 31 octobre 2009

Monsieur Khelifa Jerbi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Boumerdes » au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

p. 3416

Par décret n° 2009-3328 du 31 octobre 2009

Monsieur Ammar Bouchoucha, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Gtar » au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

p. 3416

Par décret n° 2009-3329 du 31 octobre 2009

Monsieur Ismaïl Ben Zina, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kasba » au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

p. 3416

Par décret n° 2009-3330 du 31 octobre 2009

Madame Souhir Grait épouse Haddaji, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Koundar » au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

p. 3416

Par décret n° 2009-3331 du 31 octobre 2009

Monsieur Houssem Awadh Hamza, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des programmes spécifiques à la direction de la promotion de la pêche relevant de la direction générale de la pêche et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 3416

Par décret n° 2009-3332 du 31 octobre 2009

Madame Wassila Yacoubi épouse Hasnaoui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du reboisement forestier et pastoral à la direction du développement sylvo-pastoral relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.