Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 69 du 13 septembre 2011

Journal Officiel · publié le 13 septembre 2011 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 179 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 1788

Par décret n° 2011-1445 du 5 septembre 2011

Monsieur Nizar Barakouti, conseiller des services publics, est nommé directeur d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1446 du 5 septembre 2011

Monsieur Hamdi Jerbi, contrôleur des services publics, est nommé contrôleur en chef des services publics au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1447 du 5 septembre 2011

Monsieur Nabil Selmi, contrôleur des services publics, est nommé contrôleur en chef des services publics au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1448 du 5 septembre 2011

Mademoiselle Lamia Dorii, contrôleur adjoint des services publics, est nommée contrôleur des services publics au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1449 du 5 septembre 2011

Monsieur Karim Bel Hadj Aissa, contrôleur adjoint des services publics, est nommé contrôleur des services publics au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1450 du 5 septembre 2011

Monsieur Karim Chabir, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la commission supérieure des marchés au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1451 du 5 septembre 2011

Madame Wafa Nasri épouse Louati, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1452 du 5 septembre 2011

Monsieur Skender Oueslati, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1453 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Soussi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1454 du 5 septembre 2011

Monsieur Issam Barhoumi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des services communs au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1455 du 5 septembre 2011

Mademoiselle Maha Khatrouch, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au comité général de la fonction publique au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1456 du 5 septembre 2011

Mademoiselle Ghofrane Lajimi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la commission supérieure des marchés au Premier ministère.

p. 1788

Par décret n° 2011-1457 du 5 septembre 2011

Madame Insaf Zemzem épouse Chaouch Helal, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au comité de suivi et d'enquête au Premier ministère.

p. 1789
p. 1789

Par décret n° 2011-1458 du 5 septembre 2011

Madame Saloua Tiba épouse Guermani, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

p. 1789

Par décret n° 2011-1459 du 5 septembre 2011

Madame Sana Oueslati épouse Oueslati, conseiller des services publics, est nommée chef de service d'administration centrale à l'unité d'administration électronique du Premier ministère.

p. 1789

Par décret n° 2011-1460 du 5 septembre 2011

Mademoiselle Intissar Brigui, conseiller des services publics, est nommée chef de service d'administration centrale, à la direction générale des réformes et des études administratives prospectives au Premier ministère.

p. 1789

Par décret n° 2011-1461 du 5 septembre 2011

Monsieur Chahr Eddine Ghezala, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.

p. 1789

Par décret n° 2011-1462 du 5 septembre 2011

Mademoiselle Ahlem Cheaibi, conseiller des services publics, est nommée chef de service d'administration centrale à la direction générale des affaires économiques, financières et sociales au Premier ministère.

p. 1789

Par décret n° 2011-1463 du 5 septembre 2011

Monsieur Walid Fehri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la cellule de programmation et de suivi du travail gouvernemental au Premier ministère.

DETACHEMENT

Ministère de la justice

p. 1789

Par décret n° 2011-1464 du 5 septembre 2011

Monsieur Kamel El Ayari, magistrat de deuxième grade, est détaché auprès du ministère de la Santé Publique, pour une période n'excédant pas 5 ans.

DEMISSION

p. 1789

Par décret n° 2011-1465 du 5 septembre 2011

La démission de Monsieur Azzouz Ghezal conseiller à la chambre criminelle au tribunal de 1ère instance de Gabès est acceptée à compter du 16 septembre 2011.

Ministère de la défense nationale

p. 1789

Décret n° 2011-1466 du 5 septembre 2011 relatif au maintien des incorporés d'une classe en service national

Article premier - Dans le cadre du renforcement de l'effectif des forces armées, les incorporés de la troisième classe de l'année 2010 seront maintenus en service national au-delà de la durée légale.

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p. 1790

Par décret n° 2011-1467 du 3 septembre 2011

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur militaire dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences de l'enseignement supérieur militaire à compter du 16 décembre 2010 conformément au tableau suivant :

Nom et prénomSpécialitéEtablissement
Néjiba Fekih
Ahmed épouse
Mrissa
Biologie
moléculaire
Académie militaire
Adel ChanguelInformatiqueEcole préparatoire
aux académies
militaires à Sousse
Farouk CherifMathématiquesEcole préparatoire
aux académies
militaires à Sousse
Mounir MansourAutomatiqueEcole préparatoire
aux académies
militaires à Sousse

NOMINATIONS

Ministère des affaires étrangères

p. 1790

Par décret n° 2011-1468 du 5 septembre 2011

Monsieur Hichem Bayoudh, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre des affaires étrangères.

p. 1790

Par décret n° 2011-1469 du 5 septembre 2011

Monsieur Hichem Bayoudh, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général du ministère des affaires étrangères.

p. 1790

Par décret n° 2011-1470 du 5 septembre 2011

Monsieur Abdelmajid Ferchichi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Amman.

p. 1790

Par décret n° 2011-1471 du 5 septembre 2011

Monsieur Ammar Ammari, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Séoul.

p. 1790

Par décret n° 2011-1472 du 5 septembre 2011

Monsieur Walid Doudech, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Khartoum.

p. 1790

Par décret n° 2011-1473 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Karim Ben Becher, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à la Haye.

p. 1790

Par décret n° 2011-1474 du 5 septembre 2011

Monsieur Yousef Louzir, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Lisbonne.

p. 1790

Par décret n° 2011-1475 du 5 septembre 2011

Monsieur Azzedine Zayani, conseiller culturel en chef, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Kinshasa.

p. 1790

Par décret n° 2011-1476 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Mestiri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Brasilia.

p. 1790

Par décret n° 2011-1477 du 5 septembre 2011

Monsieur Ammar Ben Lamine, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Belgrade.

p. 1790

Par décret n° 2011-1478 du 5 septembre 2011

Monsieur Moncef Baati, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur représentant permanent de la République Tunisienne auprès de l'Office des Nations-Unies et les Institutions Spécialisées à Genève.

p. 1791
p. 1791

Par décret n° 2011-1479 du 5 septembre 2011

Monsieur Raouf Chatty, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Canberra.

p. 1791

Par décret n° 2011-1480 du 5 septembre 2011

Madame Mahbouba Chabbi épouse Guiga, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bucarest.

p. 1791

Par décret n° 2011-1481 du 5 septembre 2011

Monsieur Rafaa Ben Achour, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Rabat.

p. 1791

Par décret n° 2011-1482 du 5 septembre 2011

Monsieur Othman Jerandi, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur représentant permanent de la République Tunisienne auprès des Nations-Unies à New York.

p. 1791

Par décret n° 2011-1483 du 5 septembre 2011

Monsieur Mehrez Ben Rhouma, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Tunisienne à Ankara.

p. 1791

Par décret n° 2011-1484 du 5 septembre 2011

Monsieur Naceur Mestiri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Tunisienne à Rome.

p. 1791

Par décret n° 2011-1485 du 5 septembre 2011

Monsieur Elyes Kasri, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Tokyo.

p. 1791

Par décret n° 2011-1486 du 5 septembre 2011

Monsieur Zine El Abidine Terras, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Manama.

p. 1791

Par décret n° 2011-1487 du 5 septembre 2011

Monsieur Hafedh Bejar, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Berne.

p. 1791

Par décret n° 2011-1488 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Faouzi Blout, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Beyrouth.

p. 1791

Par décret n° 2011-1489 du 5 septembre 2011

Monsieur Tarek Betaieb, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Abu Dhabi.

p. 1791

Par décret n° 2011-1490 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Antar, administrateur en chef, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Jakarta.

p. 1791

Par décret n° 2011-1491 du 5 septembre 2011

Monsieur Tarek Ladab, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Mascat.

p. 1791

Par décret n° 2011-1492 du 5 septembre 2011

Monsieur Naceur Bouali, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Abidjan.

p. 1792
p. 1792

Par décret n° 2011-1493 du 5 septembre 2011

Madame Nadra Rais épouse Drij, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Varsovie.

p. 1792

Par décret n° 2011-1494 du 5 septembre 2011

Madame Samia Zouari épouse Gorgi, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Athènes.

p. 1792

Par décret n° 2011-1495 du 5 septembre 2011

Monsieur Tarek Ben Salem, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bamako.

p. 1792

Par décret n° 2011-1496 du 5 septembre 2011

Monsieur Bady Kedidi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Prague.

p. 1792

Par décret n° 2011-1497 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Mondher Dhraif, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Doha.

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 1792

Par décret n° 2011-1498 du 5 septembre 2011

Monsieur Adel Grar, président de l'association des intermédiaires en bourse, est nommé membre du collège du conseil du marché financier en remplacement de Monsieur Néjib Hajri, et ce, à compter du 1er août 2011.

p. 1792

Par décret n° 2011-1499 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Rekik, directeur général à la banque centrale de Tunisie, est nommé membre du collège du conseil du marché financier en remplacement de Madame Samira Ghribi, et ce, à compter du 1er juillet 2011.

p. 1792

Par décret n° 2011-1500 du 5 septembre 2011

Madame Souhir Taktak épouse Aidi, inspecteur général des services financiers, est chargée des fonctions de directeur général du financement au ministère des finances.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 1792

Par décret n° 2011-1501 du 5 septembre 2011

Monsieur Bouhlila Rajhi, conseiller des services publics, chargé des fonctions de mandataire chargé de directeur de comptabilité des dépôts et consignations et de la comptabilité générale à la trésorerie générale de Tunisie, chargé de mission au ministère des finances est maintenu en activité pour une période de sept mois, à compter du 1er février 2011.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1792

Par décret n° 2011-1502 du 3 septembre 2011

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Tmar, professeur de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur des instituts supérieurs des études technologiques à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1792

Par décret n° 2011-1503 du 3 septembre 2011

Monsieur Wahid Hidri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1793
p. 1793

Par décret n° 2011-1504 du 3 septembre 2011

Madame Anissa Charradi épouse Ksouri, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur d'acquisition des bâtiments et des locations et de la maintenance à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1793

Par décret n° 2011-1505 du 3 septembre 2011

Mademoiselle Hayet Chihidi, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des programmes, des études architecturales et des affaires foncières à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1793

Par décret n° 2011-1506 du 3 septembre 2011

Madame Amina Maamar épouse Abidi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération entre les universités à la direction de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1793

Par décret n° 2011-1507 du 3 septembre 2011

Mademoiselle Hayet Souei, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération régionale et internationale à la direction de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1793

Par décret n° 2011-1508 du 3 septembre 2011

Monsieur Nacer Ayari, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Kairouan.

p. 1793

Par décret n° 2011-1509 du 3 septembre 2011

Monsieur Naceur Bahri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.

p. 1793

Par décret n° 2011-1510 du 3 septembre 2011

Monsieur Fethi Chaari, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Sfax.

p. 1793

Par décret n° 2011-1511 du 3 septembre 2011

Monsieur Rachid Gari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de théologie de Tunis.

p. 1793

Par décret n° 2011-1512 du 3 septembre 2011

Monsieur Moncef Laabidi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Siliana.

p. 1793

Par décret n° 2011-1513 du 3 septembre 2011

Monsieur Abdelmajid Oueslati, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul.

p. 1793

Par décret n° 2011-1514 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Ghanam Ghanam, professeur principal de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Tozeur.

p. 1794
p. 1794

Par décret n° 2011-1515 du 3 septembre 2011

Monsieur Hedi Dammak, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'administration des affaires de Sfax.

p. 1794

Par décret n° 2011-1516 du 3 septembre 2011

Monsieur Hatem Ben Ismail, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Jendouba.

p. 1794

Par décret n° 2011-1517 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Dhiaf, technicien principal de laboratoire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Rades.

p. 1794

Par décret n° 2011-1518 du 3 septembre 2011

Monsieur Kamel El Ifa, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Sousse.

p. 1794

Par décret n° 2011-1519 du 3 septembre 2011

Monsieur Baligh Ghanjeti, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences humaines de Jendouba.

p. 1794

Par décret n° 2011-1520 du 3 septembre 2011

Madame Yosra Khaterchi épouse Arbi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Bizerte.

p. 1794

Par décret n° 2011-1521 du 3 septembre 2011

Madame Salma Cherni épouse Saidana, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la coopération internationale à la sous-direction de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Kairouan.

p. 1794

Par décret n° 2011-1522 du 3 septembre 2011

Monsieur Saber Hajri, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service d'exploitation des programmes informatique à la sous-direction de l'informatique à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1794

Par décret n° 2011-1523 du 3 septembre 2011

Madame Thouraya Sbaa épouse Ghariani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des marches en matière d'équipements à la sous-direction des marchés à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1794

Par décret n° 2011-1524 du 3 septembre 2011

Monsieur Chaker Faidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des équipements divers à la sous-direction des équipements à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1794

Par décret n° 2011-1525 du 3 septembre 2011

Madame Rafiaa Belhaj Othman épouse Arfaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des habilitations et du suivi à la sous-direction des programmes, de la coordination universitaire, des habilitations et du suivi à la direction des programmes et des habilitations à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1795
p. 1795

Par décret n° 2011-1526 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Meftah, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des bourses du cycle préparatoire et des études d'ingénieurs à la sous-direction des bourses à la direction des bourses et des prêts à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1795

Par décret n° 2011-1527 du 3 septembre 2011

Madame Essia Ben Abdallah épouse Bannour, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques à Sousse.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1795

Par décret n° 2011-1528 du 3 septembre 2011

Madame Saloua Ben Amor épouse Chaabane, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques à Sfax.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1795

Par décret n° 2011-1529 du 3 septembre 2011

Monsieur Samir Mustapha, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'administration des affaires de Sfax.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1795

Par décret n° 2011-1530 du 3 septembre 2011

Monsieur Kamel Charrad, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de droit de Sfax.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1795

Par décret n° 2011-1531 du 3 septembre 2011

Monsieur Hakim Abdelhafidh, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Kébeli.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1795

Par décret n° 2011-1532 du 3 septembre 2011

Madame Basma Djelassi épouse Oueslati, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire de Mutuelle-ville.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1795

Par décret n° 2011-1533 du 3 septembre 2011

Monsieur Samir Cherif, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire El Farabi à Sfax.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1796
p. 1796

Par décret n° 2011-1534 du 3 septembre 2011

Monsieur Amor Harbit Ouni, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Imam Mezri à Monastir.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1796

Par décret n° 2011-1535 du 3 septembre 2011

Monsieur Hedi Snoussi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire Niapolis à Nabeul.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1796

Par décret n° 2011-1536 du 3 septembre 2011

Monsieur Mouldi Tlili, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire Ibn Khaldoun à Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère du commerce et du tourisme

p. 1796

Par décret n° 2011-1537 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Hedi Inoubli, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargé des fonctions de directeur de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Siliana au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1796

Par décret n° 2011-1538 du 3 septembre 2011

Madame Nawel Gam, inspecteur des affaires économiques, est nommée sous-directeur de la section de la formation à l'unité de l'appui technique et des relations avec les organisations et les structures concernées par la consommation, à l'institut national de la consommation au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1796

Par décret n° 2011-1539 du 3 septembre 2011

Madame Darine Dogui, ingénieur principal, est nommée sous-directeur de la section des analyses et essais comparatifs à l'unité des études, des recherches et des analyses et essais comparatifs, à l'institut national de la consommation au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1796

Par décret n° 2011-1540 du 3 septembre 2011

Monsieur Souileh Moussa, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Gabès au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1796

Par décret n° 2011-1541 du 3 septembre 2011

Monsieur Ahmed Salmi, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce du Kef au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1796

Par décret n° 2011-1542 du 3 septembre 2011

Monsieur Khabab el Hadhri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du développement du commerce électronique à la direction du développement du commerce électronique et de l'économie immatérielle au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797
p. 1797

Par décret n° 2011-1543 du 3 septembre 2011

Monsieur Dhiab Ghanmi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur des prix à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1544 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Jabeur Hriz, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Tozeur au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1545 du 3 septembre 2011

Monsieur Béchir Nefzi, inspecteur centrale des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation, de l'organisation des marchés et du suivi de l'approvisionnement à la direction du commerce intérieur à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1546 du 3 septembre 2011

Madame Jouda Bakir épouse Belgaied, conservateur de bibliothèques et de documentation, est nommée sous-directeur de la section de la documentation à l'unité de la documentation, de la publication, de la commercialisation et de la communication à l'institut national de la consommation au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1547 du 3 septembre 2011

Monsieur Raouf Khemissi, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Tunis au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1548 du 3 septembre 2011

Monsieur Kais Yazidi, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Bizerte au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1549 du 3 septembre 2011

Madame Monia Maizaa, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de la concurrence et des enquêtes économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Nabeul au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1550 du 3 septembre 2011

Monsieur Nader Rezgui, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des mesures anti-dumping à la direction de la sauvegarde et de la défense contre les pratiques déloyales à l'importation à la direction générale du commerce extérieur au Ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1551 du 3 septembre 2011

Madame Afef Hajri, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service des tarifs publics à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1797

Par décret n° 2011-1552 du 3 septembre 2011

Monsieur Slim Slama, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle du marché à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Mahdia au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1798
p. 1798

Par décret n° 2011-1553 du 3 septembre 2011

Monsieur Maher Zouari, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du commerce et des services à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Ben Arous au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1798

Par décret n° 2011-1554 du 3 septembre 2011

Monsieur Abdelmajid Arbia, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service de la concurrence et des enquêtes économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Monastir au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1798

Par décret n° 2011-1555 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Zine Moussaoui, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du commerce et des services à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Gafsa au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1798

Par décret n° 2011-1556 du 3 septembre 2011

Madame Ghanmi Imen épouse Chaouali, Inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service des études et du suivi du contentieux à la direction des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des services communs au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1798

Par décret n° 2011-1557 du 3 septembre 2011

Monsieur Chamseddine Ben H'ima, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service de la cellule des services communs à la direction régionale du commerce de Mahdia au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1798

Par décret n° 2011-1558 du 3 septembre 2011

Madame Salwa Talbi, Inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service des études à la direction du développement du commerce extérieur à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1798

Par décret n° 2011-1559 du 3 septembre 2011

Madame Leila Khedher épouse Touzni, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service de la promotion et de l'assistance des entreprises de métiers à la direction des métiers et services à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et du tourisme.

Ministère de l'agriculture et de l'environnement

p. 1798

Décret n° 2011-1560 du 5 septembre 2011, portant modification du décret n° 2001-420 du 13 février 2001, portant organisation du ministère de l'agriculture

Article premier - Est abrogé l'article 13 du décret n° 2001-420 du 13 février 2001, susvisé, et remplacé par les dispositions suivantes :

Lire le texte intégral →
p. 1800

Par décret n° 2011-1561 du 5 septembre 2011

Monsieur Mondher Khemiri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général des affaires juridiques et foncières, au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1800

Par décret n° 2011-1562 du 5 septembre 2011

Monsieur Belgacem Belgacem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

p. 1800

Par décret n° 2011-1563 du 3 septembre 2011

Monsieur Hédi Ghorbel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires administratives et financières à la régie du matériel de terrassement agricole relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1800

Par décret n° 2011-1564 du 3 septembre 2011

Madame Monia El Bir épouse Hammami, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des organismes professionnels de base à la direction des structures professionnelles agricoles relevant de la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1800

Par décret n° 2011-1565 du 3 septembre 2011

Monsieur Mongi Sehli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la mise en valeur et du développement agricole à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré au gouvernorat de Kasserine.

p. 1800

Par décret n° 2011-1566 du 3 septembre 2011

Monsieur Mourad Beklouti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières au laboratoire central d'analyse des aliments de Bétail relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1800

Par décret n° 2011-1567 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Sadri Achi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des analyses physico-chimiques au laboratoire central d'analyse des aliments de Bétail relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1800

Par décret n° 2011-1568 du 3 septembre 2011

Monsieur Zouhair Ben Meddeb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1801
p. 1801

Par décret n° 2011-1569 du 3 septembre 2011

Monsieur Néjib Ben Ticha, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1801

Par décret n° 2011-1570 du 3 septembre 2011

Monsieur Noureddine El Ezzi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1801

Par décret n° 2011-1571 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Lamouri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du guichet unique pour l'orientation et la facilitation de la commercialisation et l'exportation des produits biologiques au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1801

Par décret n° 2011-1572 du 3 septembre 2011

Madame Moufida Kadri épouse Zerai, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1801

Par décret n° 2011-1573 du 3 septembre 2011

Monsieur Ammar Belhi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1801

Par décret n° 2011-1574 du 3 septembre 2011

Monsieur Abdellatif Toumi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1801

Par décret n° 2011-1575 du 3 septembre 2011

Madame Nawael Abdelwahed épouse Ben Boubaker, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1801

Par décret n° 2011-1576 du 3 septembre 2011

Monsieur Kamel Chebbi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1802
p. 1802

Par décret n° 2011-1577 du 3 septembre 2011

Monsieur Moncef Bahri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1802

Par décret n° 2011-1578 du 3 septembre 2011

Monsieur Jamel Ferchichi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la protection des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1802

Par décret n° 2011-1579 du 3 septembre 2011

Mademoiselle Aida Jridi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1802

Par décret n° 2011-1580 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Thlijani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1802

Par décret n° 2011-1581 du 3 septembre 2011

Monsieur Hamed Belayouni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1802

Par décret n° 2011-1582 du 3 septembre 2011

Monsieur Belgacem Khorchani, administrateur conseiller en documents et archives, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1802

Par décret n° 2011-1583 du 3 septembre 2011

Mademoiselle Nadia Farhat, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'encadrement de la vulgarisation privée à la direction de l'encadrement de la vulgarisation professionnelle et privée à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1802

Par décret n° 2011-1584 du 3 septembre 2011

Madame Besma Ben Ameur épouse Cherif, administrateur conseiller de documents et archives, est chargée des fonctions de chef de service des documents courants et des archives intermédiaires à la direction de la gestion des documents et de la documentation relevant de la direction générale de l'organisation, de l'informatique, de la gestion des documents et de la documentation au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1802

Par décret n° 2011-1585 du 3 septembre 2011

Monsieur Adel Cherni, administrateur conseiller en documents et archives, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 1803
p. 1803

Par décret n° 2011-1586 du 3 septembre 2011

Mademoiselle Leila Yacoubi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de la programmation, du suivi et de l'évaluation des crédits agricoles à la direction du crédit et des encouragements relevant de la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1803

Par décret n° 2011-1587 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Lamine Mansri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 1803

Par décret n° 2011-1588 du 3 septembre 2011

Monsieur Ammar Gasmi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole du Kef.

p. 1803

Par décret n° 2011-1589 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohsen Bouajila, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'unité d'observation régionale du Sud-Est dont le champ d'intervention couvre les gouvernorats de Gabès, Médenine et Tataouine au centre national de veille zoosanitaire relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2007-1015 du 24 avril 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1803

Par décret n° 2011-1590 du 3 septembre 2011

Monsieur Jamel Cherni, médecin vétérinaire sanitaire, est chargé des fonctions de chef d'unité d'observation régionale du Nord-Ouest dont le champ d'intervention couvre les gouvernorats de Jendouba, Béja, Siliana et le Kef au centre national de veille zoosanitaire relevant au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2007-1015 du 24 avril 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1803

Par décret n° 2011-1591 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Naceur Baccar, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'unité d'observation régionale du Centre-Ouest dont le champ d'intervention couvre les gouvernorats de Kasserine, Kairouan, et Sidi Bouzid au centre national de veille zoosanitaire relevant au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2007-1015 du 24 avril 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1803

Par décret n° 2011-1592 du 3 septembre 2011

Monsieur Hamdène Chebel, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Jem » au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

p. 1803

Par décret n° 2011-1593 du 3 septembre 2011

Monsieur Abdellatif Hadj Ali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de projet de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de modernisation des périmètres publics irrigués de la base vallée de la Medjerda.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 1803

Par décret n° 2011-1594 du 5 septembre 2011

Monsieur Mares Hamdi, conseiller des services publics, est déchargé des fonctions de directeur général des affaires juridiques et foncières au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

NOMINATION

Ministère des affaires de la femme

p. 1803

Par décret n° 2011-1595 du 3 septembre 2011

Madame Nesrine Tounsia épouse Korbi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale, au bureau des études et de la planification, au ministère des affaires de la femme.

p. 1804

NOMINATIONS

Ministère de la planification et de la coopération internationale

p. 1804

Par décret n° 2011-1596 du 3 septembre 2011

Mademoiselle Chiraz Khaterchi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des revenus à la direction générale des ressources humaines au ministère de la planification et de la coopération internationale.

p. 1804

Par décret n° 2011-1597 du 3 septembre 2011

Monsieur Zoubeir Daly, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique à la direction générale des ressources humaines au ministère de la planification et de la coopération internationale.

p. 1804

Par décret n° 2011-1598 du 3 septembre 2011

Monsieur Ghali Manoubi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des transports et de tourisme à la direction générale des secteurs productifs au ministère de la planification et de la coopération internationale.

p. 1804

Par décret n° 2011-1599 du 3 septembre 2011

Madame Olfa Bellil, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service à l'unité de la coopération économique et technique régionale et multilatérale au ministère de la planification et de la coopération internationale.

p. 1804

Par décret n° 2011-1600 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Tahrani, ingénieur principal au ministère de la planification et de la coopération internationale, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

Liste des agents à promouvoir au choix dans le grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2010

  • Madame Zaineb Troudi,
  • Madame Najwa Waldi.

NOMINATIONS

Ministère de l'industrie et de la technologie

p. 1804

Par décret n° 2011-1601 du 3 septembre 2011

La classe exceptionnelle à l'emploi d'un directeur d'administration centrale est accordée à Madame Souad Ben Yahmed épouse Ben Jemaa, chef de laboratoire général, chargée des fonctions de directeur du développement de l'industrie alimentaire à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1804

Par décret n° 2011-1602 du 3 septembre 2011

Monsieur Jamel El Jery, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des industries du cuir et de la chaussure, des industries chimiques et diverses à la direction générale des industries manufacturières du ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1804

Par décret n° 2011-1603 du 3 septembre 2011

Madame Sonia Jelassi épouse Ben Ammar, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur du suivi de la gestion des entreprises publiques à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1804

Par décret n° 2011-1604 du 3 septembre 2011

Madame Fatma Thabet épouse Chiboub, inspecteur central des affaires économiques, est chargée des fonctions de directeur des zones industrielles à la direction générale de l'infrastructure industrielle et technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1804

Par décret n° 2011-1605 du 3 septembre 2011

Monsieur Riadh Soussi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'appui à l'innovation à la direction générale de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805
p. 1805

Par décret n° 2011-1606 du 3 septembre 2011

Monsieur Ibrahim Chebili, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et des matériaux de construction à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1607 du 3 septembre 2011

Madame Imen Berriche épouse Mekni, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la productivité et des études de performance à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1608 du 3 septembre 2011

Monsieur Taoufik Khardani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries des matériaux de construction à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1609 du 3 septembre 2011

Monsieur Sami Boufares, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries mécaniques et métallurgiques à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1610 du 3 septembre 2011

Monsieur Fethi Sahlaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la veille technologique et de la diffusion de la technologie à la direction générale de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1611 du 3 septembre 2011

Monsieur Yousri Ben Said, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries électriques et électroniques à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1612 du 3 septembre 2011

Monsieur Kamel Rahmouni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des complexes industriels et technologiques à la direction générale de l'infrastructure industrielle et technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1613 du 3 septembre 2011

Monsieur Sami Hammami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des divers accessoires textiles et de la friperie à la direction générale du textile et de l'habillement au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1614 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Lahbib Lahouli, analyste en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du redressement des entreprises à la direction générale de la promotion des petites et moyennes entreprises au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1615 du 3 septembre 2011

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est accordée à Madame Halima Ben Houidi épouse Thraya, ingénieur en chef, chargée des fonctions de sous-directeur du froid industriel à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1616 du 3 septembre 2011

Monsieur Mohamed Amira, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service du papier et du carton à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1805

Par décret n° 2011-1617 du 3 septembre 2011

Madame Asma Smadhi épouse Akir, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la géologie et des substances utiles à la direction générale des mines au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1806
p. 1806

Par décret n° 2011-1618 du 3 septembre 2011

Madame Leila Moalla, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'environnement industriel à la direction générale de l'infrastructure industrielle et technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1806

Par décret n° 2011-1619 du 3 septembre 2011

Mademoiselle Rania Marzougui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la prospection à la direction générale de l'énergie du ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1806

Par décret n° 2011-1620 du 3 septembre 2011

Madame Jalila Fadhlaoui épouse Ghomrasni, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des études et du suivi de la conjoncture économique au ministère de l'industrie et de la technologie.

Ministère de l'équipement

p. 1806

Décret n° 2011-1621 du 5 septembre 2011, modifiant le décret n° 2002-3067 du 25 novembre 2002, portant création de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets de construction de la faculté des sciences économiques et de gestion et l'institut des beaux arts de Nabeul et les campus universitaires de Zaghouan, Bizerte et Kélibia et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement

Article premier - Les dispositions de l'article 3 du décret n° 2002-3067 du 25 novembre 2002 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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Ministère du transport

p. 1807

Par décret n° 2011-1622 du 5 septembre 2011

Il est mis fin au maintien en activité de Monsieur Ali Khalifa, administrateur général, à compter du 1er mai 2011.

NOMINATION

Ministère de la santé publique

p. 1807

Par décret n° 2011-1623 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Salah Ben Ammar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la santé publique.