Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 2011-1445 du 5 septembre 2011
Monsieur Nizar Barakouti, conseiller des services publics, est nommé directeur d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1446 du 5 septembre 2011
Monsieur Hamdi Jerbi, contrôleur des services publics, est nommé contrôleur en chef des services publics au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1447 du 5 septembre 2011
Monsieur Nabil Selmi, contrôleur des services publics, est nommé contrôleur en chef des services publics au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1448 du 5 septembre 2011
Mademoiselle Lamia Dorii, contrôleur adjoint des services publics, est nommée contrôleur des services publics au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1449 du 5 septembre 2011
Monsieur Karim Bel Hadj Aissa, contrôleur adjoint des services publics, est nommé contrôleur des services publics au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1450 du 5 septembre 2011
Monsieur Karim Chabir, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la commission supérieure des marchés au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1451 du 5 septembre 2011
Madame Wafa Nasri épouse Louati, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1452 du 5 septembre 2011
Monsieur Skender Oueslati, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1453 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Soussi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1454 du 5 septembre 2011
Monsieur Issam Barhoumi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des services communs au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1455 du 5 septembre 2011
Mademoiselle Maha Khatrouch, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au comité général de la fonction publique au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1456 du 5 septembre 2011
Mademoiselle Ghofrane Lajimi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la commission supérieure des marchés au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1457 du 5 septembre 2011
Madame Insaf Zemzem épouse Chaouch Helal, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au comité de suivi et d'enquête au Premier ministère.
p. 1789Par décret n° 2011-1458 du 5 septembre 2011
Madame Saloua Tiba épouse Guermani, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1459 du 5 septembre 2011
Madame Sana Oueslati épouse Oueslati, conseiller des services publics, est nommée chef de service d'administration centrale à l'unité d'administration électronique du Premier ministère.
Par décret n° 2011-1460 du 5 septembre 2011
Mademoiselle Intissar Brigui, conseiller des services publics, est nommée chef de service d'administration centrale, à la direction générale des réformes et des études administratives prospectives au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1461 du 5 septembre 2011
Monsieur Chahr Eddine Ghezala, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1462 du 5 septembre 2011
Mademoiselle Ahlem Cheaibi, conseiller des services publics, est nommée chef de service d'administration centrale à la direction générale des affaires économiques, financières et sociales au Premier ministère.
Par décret n° 2011-1463 du 5 septembre 2011
Monsieur Walid Fehri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la cellule de programmation et de suivi du travail gouvernemental au Premier ministère.
DETACHEMENT
Ministère de la justice
Par décret n° 2011-1464 du 5 septembre 2011
Monsieur Kamel El Ayari, magistrat de deuxième grade, est détaché auprès du ministère de la Santé Publique, pour une période n'excédant pas 5 ans.
DEMISSION
Par décret n° 2011-1465 du 5 septembre 2011
La démission de Monsieur Azzouz Ghezal conseiller à la chambre criminelle au tribunal de 1ère instance de Gabès est acceptée à compter du 16 septembre 2011.
Ministère de la défense nationale
Décret n° 2011-1466 du 5 septembre 2011 relatif au maintien des incorporés d'une classe en service national
Article premier - Dans le cadre du renforcement de l'effectif des forces armées, les incorporés de la troisième classe de l'année 2010 seront maintenus en service national au-delà de la durée légale.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-1467 du 3 septembre 2011
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur militaire dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences de l'enseignement supérieur militaire à compter du 16 décembre 2010 conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Spécialité | Etablissement |
|---|---|---|
| Néjiba Fekih Ahmed épouse Mrissa | Biologie moléculaire | Académie militaire |
| Adel Changuel | Informatique | Ecole préparatoire aux académies militaires à Sousse |
| Farouk Cherif | Mathématiques | Ecole préparatoire aux académies militaires à Sousse |
| Mounir Mansour | Automatique | Ecole préparatoire aux académies militaires à Sousse |
NOMINATIONS
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2011-1468 du 5 septembre 2011
Monsieur Hichem Bayoudh, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre des affaires étrangères.
Par décret n° 2011-1469 du 5 septembre 2011
Monsieur Hichem Bayoudh, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général du ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2011-1470 du 5 septembre 2011
Monsieur Abdelmajid Ferchichi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Amman.
Par décret n° 2011-1471 du 5 septembre 2011
Monsieur Ammar Ammari, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Séoul.
Par décret n° 2011-1472 du 5 septembre 2011
Monsieur Walid Doudech, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Khartoum.
Par décret n° 2011-1473 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Karim Ben Becher, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à la Haye.
Par décret n° 2011-1474 du 5 septembre 2011
Monsieur Yousef Louzir, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Lisbonne.
Par décret n° 2011-1475 du 5 septembre 2011
Monsieur Azzedine Zayani, conseiller culturel en chef, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Kinshasa.
Par décret n° 2011-1476 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Mestiri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Brasilia.
Par décret n° 2011-1477 du 5 septembre 2011
Monsieur Ammar Ben Lamine, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Belgrade.
Par décret n° 2011-1478 du 5 septembre 2011
Monsieur Moncef Baati, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur représentant permanent de la République Tunisienne auprès de l'Office des Nations-Unies et les Institutions Spécialisées à Genève.
p. 1791Par décret n° 2011-1479 du 5 septembre 2011
Monsieur Raouf Chatty, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Canberra.
Par décret n° 2011-1480 du 5 septembre 2011
Madame Mahbouba Chabbi épouse Guiga, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bucarest.
Par décret n° 2011-1481 du 5 septembre 2011
Monsieur Rafaa Ben Achour, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Rabat.
Par décret n° 2011-1482 du 5 septembre 2011
Monsieur Othman Jerandi, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur représentant permanent de la République Tunisienne auprès des Nations-Unies à New York.
Par décret n° 2011-1483 du 5 septembre 2011
Monsieur Mehrez Ben Rhouma, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Tunisienne à Ankara.
Par décret n° 2011-1484 du 5 septembre 2011
Monsieur Naceur Mestiri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Tunisienne à Rome.
Par décret n° 2011-1485 du 5 septembre 2011
Monsieur Elyes Kasri, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Tokyo.
Par décret n° 2011-1486 du 5 septembre 2011
Monsieur Zine El Abidine Terras, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Manama.
Par décret n° 2011-1487 du 5 septembre 2011
Monsieur Hafedh Bejar, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Berne.
Par décret n° 2011-1488 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Faouzi Blout, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Beyrouth.
Par décret n° 2011-1489 du 5 septembre 2011
Monsieur Tarek Betaieb, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Abu Dhabi.
Par décret n° 2011-1490 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Antar, administrateur en chef, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Jakarta.
Par décret n° 2011-1491 du 5 septembre 2011
Monsieur Tarek Ladab, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Mascat.
Par décret n° 2011-1492 du 5 septembre 2011
Monsieur Naceur Bouali, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Abidjan.
p. 1792Par décret n° 2011-1493 du 5 septembre 2011
Madame Nadra Rais épouse Drij, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Varsovie.
Par décret n° 2011-1494 du 5 septembre 2011
Madame Samia Zouari épouse Gorgi, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Athènes.
Par décret n° 2011-1495 du 5 septembre 2011
Monsieur Tarek Ben Salem, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Bamako.
Par décret n° 2011-1496 du 5 septembre 2011
Monsieur Bady Kedidi, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Prague.
Par décret n° 2011-1497 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Mondher Dhraif, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Doha.
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par décret n° 2011-1498 du 5 septembre 2011
Monsieur Adel Grar, président de l'association des intermédiaires en bourse, est nommé membre du collège du conseil du marché financier en remplacement de Monsieur Néjib Hajri, et ce, à compter du 1er août 2011.
Par décret n° 2011-1499 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Rekik, directeur général à la banque centrale de Tunisie, est nommé membre du collège du conseil du marché financier en remplacement de Madame Samira Ghribi, et ce, à compter du 1er juillet 2011.
Par décret n° 2011-1500 du 5 septembre 2011
Madame Souhir Taktak épouse Aidi, inspecteur général des services financiers, est chargée des fonctions de directeur général du financement au ministère des finances.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2011-1501 du 5 septembre 2011
Monsieur Bouhlila Rajhi, conseiller des services publics, chargé des fonctions de mandataire chargé de directeur de comptabilité des dépôts et consignations et de la comptabilité générale à la trésorerie générale de Tunisie, chargé de mission au ministère des finances est maintenu en activité pour une période de sept mois, à compter du 1er février 2011.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret n° 2011-1502 du 3 septembre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Tmar, professeur de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur des instituts supérieurs des études technologiques à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1503 du 3 septembre 2011
Monsieur Wahid Hidri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
p. 1793Par décret n° 2011-1504 du 3 septembre 2011
Madame Anissa Charradi épouse Ksouri, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur d'acquisition des bâtiments et des locations et de la maintenance à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1505 du 3 septembre 2011
Mademoiselle Hayet Chihidi, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des programmes, des études architecturales et des affaires foncières à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1506 du 3 septembre 2011
Madame Amina Maamar épouse Abidi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération entre les universités à la direction de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1507 du 3 septembre 2011
Mademoiselle Hayet Souei, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération régionale et internationale à la direction de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1508 du 3 septembre 2011
Monsieur Nacer Ayari, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Kairouan.
Par décret n° 2011-1509 du 3 septembre 2011
Monsieur Naceur Bahri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.
Par décret n° 2011-1510 du 3 septembre 2011
Monsieur Fethi Chaari, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Sfax.
Par décret n° 2011-1511 du 3 septembre 2011
Monsieur Rachid Gari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de théologie de Tunis.
Par décret n° 2011-1512 du 3 septembre 2011
Monsieur Moncef Laabidi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Siliana.
Par décret n° 2011-1513 du 3 septembre 2011
Monsieur Abdelmajid Oueslati, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul.
Par décret n° 2011-1514 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Ghanam Ghanam, professeur principal de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Tozeur.
p. 1794Par décret n° 2011-1515 du 3 septembre 2011
Monsieur Hedi Dammak, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'administration des affaires de Sfax.
Par décret n° 2011-1516 du 3 septembre 2011
Monsieur Hatem Ben Ismail, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Jendouba.
Par décret n° 2011-1517 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Dhiaf, technicien principal de laboratoire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Rades.
Par décret n° 2011-1518 du 3 septembre 2011
Monsieur Kamel El Ifa, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Sousse.
Par décret n° 2011-1519 du 3 septembre 2011
Monsieur Baligh Ghanjeti, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences humaines de Jendouba.
Par décret n° 2011-1520 du 3 septembre 2011
Madame Yosra Khaterchi épouse Arbi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Bizerte.
Par décret n° 2011-1521 du 3 septembre 2011
Madame Salma Cherni épouse Saidana, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la coopération internationale à la sous-direction de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Kairouan.
Par décret n° 2011-1522 du 3 septembre 2011
Monsieur Saber Hajri, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service d'exploitation des programmes informatique à la sous-direction de l'informatique à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1523 du 3 septembre 2011
Madame Thouraya Sbaa épouse Ghariani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des marches en matière d'équipements à la sous-direction des marchés à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1524 du 3 septembre 2011
Monsieur Chaker Faidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des équipements divers à la sous-direction des équipements à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1525 du 3 septembre 2011
Madame Rafiaa Belhaj Othman épouse Arfaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des habilitations et du suivi à la sous-direction des programmes, de la coordination universitaire, des habilitations et du suivi à la direction des programmes et des habilitations à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
p. 1795Par décret n° 2011-1526 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Meftah, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des bourses du cycle préparatoire et des études d'ingénieurs à la sous-direction des bourses à la direction des bourses et des prêts à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2011-1527 du 3 septembre 2011
Madame Essia Ben Abdallah épouse Bannour, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques à Sousse.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1528 du 3 septembre 2011
Madame Saloua Ben Amor épouse Chaabane, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques à Sfax.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1529 du 3 septembre 2011
Monsieur Samir Mustapha, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'administration des affaires de Sfax.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1530 du 3 septembre 2011
Monsieur Kamel Charrad, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de droit de Sfax.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1531 du 3 septembre 2011
Monsieur Hakim Abdelhafidh, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Kébeli.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1532 du 3 septembre 2011
Madame Basma Djelassi épouse Oueslati, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire de Mutuelle-ville.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1533 du 3 septembre 2011
Monsieur Samir Cherif, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire El Farabi à Sfax.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
p. 1796Par décret n° 2011-1534 du 3 septembre 2011
Monsieur Amor Harbit Ouni, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Imam Mezri à Monastir.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1535 du 3 septembre 2011
Monsieur Hedi Snoussi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire Niapolis à Nabeul.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1536 du 3 septembre 2011
Monsieur Mouldi Tlili, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire Ibn Khaldoun à Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère du commerce et du tourisme
Par décret n° 2011-1537 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Hedi Inoubli, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargé des fonctions de directeur de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Siliana au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1538 du 3 septembre 2011
Madame Nawel Gam, inspecteur des affaires économiques, est nommée sous-directeur de la section de la formation à l'unité de l'appui technique et des relations avec les organisations et les structures concernées par la consommation, à l'institut national de la consommation au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1539 du 3 septembre 2011
Madame Darine Dogui, ingénieur principal, est nommée sous-directeur de la section des analyses et essais comparatifs à l'unité des études, des recherches et des analyses et essais comparatifs, à l'institut national de la consommation au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1540 du 3 septembre 2011
Monsieur Souileh Moussa, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Gabès au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1541 du 3 septembre 2011
Monsieur Ahmed Salmi, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce du Kef au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1542 du 3 septembre 2011
Monsieur Khabab el Hadhri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du développement du commerce électronique à la direction du développement du commerce électronique et de l'économie immatérielle au ministère du commerce et du tourisme.
p. 1797Par décret n° 2011-1543 du 3 septembre 2011
Monsieur Dhiab Ghanmi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur des prix à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1544 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Jabeur Hriz, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Tozeur au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1545 du 3 septembre 2011
Monsieur Béchir Nefzi, inspecteur centrale des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation, de l'organisation des marchés et du suivi de l'approvisionnement à la direction du commerce intérieur à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1546 du 3 septembre 2011
Madame Jouda Bakir épouse Belgaied, conservateur de bibliothèques et de documentation, est nommée sous-directeur de la section de la documentation à l'unité de la documentation, de la publication, de la commercialisation et de la communication à l'institut national de la consommation au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1547 du 3 septembre 2011
Monsieur Raouf Khemissi, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Tunis au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1548 du 3 septembre 2011
Monsieur Kais Yazidi, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Bizerte au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1549 du 3 septembre 2011
Madame Monia Maizaa, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de la concurrence et des enquêtes économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Nabeul au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1550 du 3 septembre 2011
Monsieur Nader Rezgui, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des mesures anti-dumping à la direction de la sauvegarde et de la défense contre les pratiques déloyales à l'importation à la direction générale du commerce extérieur au Ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1551 du 3 septembre 2011
Madame Afef Hajri, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service des tarifs publics à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1552 du 3 septembre 2011
Monsieur Slim Slama, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle du marché à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Mahdia au ministère du commerce et du tourisme.
p. 1798Par décret n° 2011-1553 du 3 septembre 2011
Monsieur Maher Zouari, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du commerce et des services à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Ben Arous au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1554 du 3 septembre 2011
Monsieur Abdelmajid Arbia, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service de la concurrence et des enquêtes économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Monastir au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1555 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Zine Moussaoui, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du commerce et des services à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Gafsa au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1556 du 3 septembre 2011
Madame Ghanmi Imen épouse Chaouali, Inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service des études et du suivi du contentieux à la direction des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des services communs au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1557 du 3 septembre 2011
Monsieur Chamseddine Ben H'ima, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service de la cellule des services communs à la direction régionale du commerce de Mahdia au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1558 du 3 septembre 2011
Madame Salwa Talbi, Inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service des études à la direction du développement du commerce extérieur à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce et du tourisme.
Par décret n° 2011-1559 du 3 septembre 2011
Madame Leila Khedher épouse Touzni, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service de la promotion et de l'assistance des entreprises de métiers à la direction des métiers et services à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et du tourisme.
Ministère de l'agriculture et de l'environnement
Décret n° 2011-1560 du 5 septembre 2011, portant modification du décret n° 2001-420 du 13 février 2001, portant organisation du ministère de l'agriculture
Article premier - Est abrogé l'article 13 du décret n° 2001-420 du 13 février 2001, susvisé, et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-1561 du 5 septembre 2011
Monsieur Mondher Khemiri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général des affaires juridiques et foncières, au ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1562 du 5 septembre 2011
Monsieur Belgacem Belgacem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2011-1563 du 3 septembre 2011
Monsieur Hédi Ghorbel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires administratives et financières à la régie du matériel de terrassement agricole relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1564 du 3 septembre 2011
Madame Monia El Bir épouse Hammami, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des organismes professionnels de base à la direction des structures professionnelles agricoles relevant de la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1565 du 3 septembre 2011
Monsieur Mongi Sehli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la mise en valeur et du développement agricole à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré au gouvernorat de Kasserine.
Par décret n° 2011-1566 du 3 septembre 2011
Monsieur Mourad Beklouti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières au laboratoire central d'analyse des aliments de Bétail relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1567 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Sadri Achi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des analyses physico-chimiques au laboratoire central d'analyse des aliments de Bétail relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1568 du 3 septembre 2011
Monsieur Zouhair Ben Meddeb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.
p. 1801Par décret n° 2011-1569 du 3 septembre 2011
Monsieur Néjib Ben Ticha, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1570 du 3 septembre 2011
Monsieur Noureddine El Ezzi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Gabès.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1571 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Lamouri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du guichet unique pour l'orientation et la facilitation de la commercialisation et l'exportation des produits biologiques au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1572 du 3 septembre 2011
Madame Moufida Kadri épouse Zerai, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1573 du 3 septembre 2011
Monsieur Ammar Belhi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1574 du 3 septembre 2011
Monsieur Abdellatif Toumi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1575 du 3 septembre 2011
Madame Nawael Abdelwahed épouse Ben Boubaker, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Béja.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1576 du 3 septembre 2011
Monsieur Kamel Chebbi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 1802Par décret n° 2011-1577 du 3 septembre 2011
Monsieur Moncef Bahri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Béja.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1578 du 3 septembre 2011
Monsieur Jamel Ferchichi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la protection des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Béja.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1579 du 3 septembre 2011
Mademoiselle Aida Jridi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1580 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Thlijani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1581 du 3 septembre 2011
Monsieur Hamed Belayouni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Monastir.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1582 du 3 septembre 2011
Monsieur Belgacem Khorchani, administrateur conseiller en documents et archives, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1583 du 3 septembre 2011
Mademoiselle Nadia Farhat, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'encadrement de la vulgarisation privée à la direction de l'encadrement de la vulgarisation professionnelle et privée à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1584 du 3 septembre 2011
Madame Besma Ben Ameur épouse Cherif, administrateur conseiller de documents et archives, est chargée des fonctions de chef de service des documents courants et des archives intermédiaires à la direction de la gestion des documents et de la documentation relevant de la direction générale de l'organisation, de l'informatique, de la gestion des documents et de la documentation au ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1585 du 3 septembre 2011
Monsieur Adel Cherni, administrateur conseiller en documents et archives, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
p. 1803Par décret n° 2011-1586 du 3 septembre 2011
Mademoiselle Leila Yacoubi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de la programmation, du suivi et de l'évaluation des crédits agricoles à la direction du crédit et des encouragements relevant de la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture et de l'environnement.
Par décret n° 2011-1587 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Lamine Mansri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
Par décret n° 2011-1588 du 3 septembre 2011
Monsieur Ammar Gasmi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole du Kef.
Par décret n° 2011-1589 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohsen Bouajila, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'unité d'observation régionale du Sud-Est dont le champ d'intervention couvre les gouvernorats de Gabès, Médenine et Tataouine au centre national de veille zoosanitaire relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.
En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2007-1015 du 24 avril 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1590 du 3 septembre 2011
Monsieur Jamel Cherni, médecin vétérinaire sanitaire, est chargé des fonctions de chef d'unité d'observation régionale du Nord-Ouest dont le champ d'intervention couvre les gouvernorats de Jendouba, Béja, Siliana et le Kef au centre national de veille zoosanitaire relevant au ministère de l'agriculture et de l'environnement.
En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2007-1015 du 24 avril 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1591 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Naceur Baccar, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'unité d'observation régionale du Centre-Ouest dont le champ d'intervention couvre les gouvernorats de Kasserine, Kairouan, et Sidi Bouzid au centre national de veille zoosanitaire relevant au ministère de l'agriculture et de l'environnement.
En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2007-1015 du 24 avril 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2011-1592 du 3 septembre 2011
Monsieur Hamdène Chebel, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Jem » au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
Par décret n° 2011-1593 du 3 septembre 2011
Monsieur Abdellatif Hadj Ali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de projet de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de modernisation des périmètres publics irrigués de la base vallée de la Medjerda.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2011-1594 du 5 septembre 2011
Monsieur Mares Hamdi, conseiller des services publics, est déchargé des fonctions de directeur général des affaires juridiques et foncières au ministère de l'agriculture et de l'environnement.
NOMINATION
Ministère des affaires de la femme
Par décret n° 2011-1595 du 3 septembre 2011
Madame Nesrine Tounsia épouse Korbi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale, au bureau des études et de la planification, au ministère des affaires de la femme.
p. 1804NOMINATIONS
Ministère de la planification et de la coopération internationale
Par décret n° 2011-1596 du 3 septembre 2011
Mademoiselle Chiraz Khaterchi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des revenus à la direction générale des ressources humaines au ministère de la planification et de la coopération internationale.
Par décret n° 2011-1597 du 3 septembre 2011
Monsieur Zoubeir Daly, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique à la direction générale des ressources humaines au ministère de la planification et de la coopération internationale.
Par décret n° 2011-1598 du 3 septembre 2011
Monsieur Ghali Manoubi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des transports et de tourisme à la direction générale des secteurs productifs au ministère de la planification et de la coopération internationale.
Par décret n° 2011-1599 du 3 septembre 2011
Madame Olfa Bellil, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service à l'unité de la coopération économique et technique régionale et multilatérale au ministère de la planification et de la coopération internationale.
Par décret n° 2011-1600 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Tahrani, ingénieur principal au ministère de la planification et de la coopération internationale, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Liste des agents à promouvoir au choix dans le grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2010
- Madame Zaineb Troudi,
- Madame Najwa Waldi.
NOMINATIONS
Ministère de l'industrie et de la technologie
Par décret n° 2011-1601 du 3 septembre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi d'un directeur d'administration centrale est accordée à Madame Souad Ben Yahmed épouse Ben Jemaa, chef de laboratoire général, chargée des fonctions de directeur du développement de l'industrie alimentaire à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1602 du 3 septembre 2011
Monsieur Jamel El Jery, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des industries du cuir et de la chaussure, des industries chimiques et diverses à la direction générale des industries manufacturières du ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1603 du 3 septembre 2011
Madame Sonia Jelassi épouse Ben Ammar, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur du suivi de la gestion des entreprises publiques à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1604 du 3 septembre 2011
Madame Fatma Thabet épouse Chiboub, inspecteur central des affaires économiques, est chargée des fonctions de directeur des zones industrielles à la direction générale de l'infrastructure industrielle et technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1605 du 3 septembre 2011
Monsieur Riadh Soussi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'appui à l'innovation à la direction générale de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.
p. 1805Par décret n° 2011-1606 du 3 septembre 2011
Monsieur Ibrahim Chebili, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et des matériaux de construction à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1607 du 3 septembre 2011
Madame Imen Berriche épouse Mekni, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la productivité et des études de performance à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1608 du 3 septembre 2011
Monsieur Taoufik Khardani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries des matériaux de construction à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1609 du 3 septembre 2011
Monsieur Sami Boufares, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries mécaniques et métallurgiques à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1610 du 3 septembre 2011
Monsieur Fethi Sahlaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la veille technologique et de la diffusion de la technologie à la direction générale de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1611 du 3 septembre 2011
Monsieur Yousri Ben Said, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries électriques et électroniques à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1612 du 3 septembre 2011
Monsieur Kamel Rahmouni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des complexes industriels et technologiques à la direction générale de l'infrastructure industrielle et technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1613 du 3 septembre 2011
Monsieur Sami Hammami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des divers accessoires textiles et de la friperie à la direction générale du textile et de l'habillement au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1614 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Lahbib Lahouli, analyste en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du redressement des entreprises à la direction générale de la promotion des petites et moyennes entreprises au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1615 du 3 septembre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est accordée à Madame Halima Ben Houidi épouse Thraya, ingénieur en chef, chargée des fonctions de sous-directeur du froid industriel à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1616 du 3 septembre 2011
Monsieur Mohamed Amira, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service du papier et du carton à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1617 du 3 septembre 2011
Madame Asma Smadhi épouse Akir, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la géologie et des substances utiles à la direction générale des mines au ministère de l'industrie et de la technologie.
p. 1806Par décret n° 2011-1618 du 3 septembre 2011
Madame Leila Moalla, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'environnement industriel à la direction générale de l'infrastructure industrielle et technologique au ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1619 du 3 septembre 2011
Mademoiselle Rania Marzougui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la prospection à la direction générale de l'énergie du ministère de l'industrie et de la technologie.
Par décret n° 2011-1620 du 3 septembre 2011
Madame Jalila Fadhlaoui épouse Ghomrasni, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des études et du suivi de la conjoncture économique au ministère de l'industrie et de la technologie.
Ministère de l'équipement
Décret n° 2011-1621 du 5 septembre 2011, modifiant le décret n° 2002-3067 du 25 novembre 2002, portant création de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets de construction de la faculté des sciences économiques et de gestion et l'institut des beaux arts de Nabeul et les campus universitaires de Zaghouan, Bizerte et Kélibia et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier - Les dispositions de l'article 3 du décret n° 2002-3067 du 25 novembre 2002 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Par décret n° 2011-1622 du 5 septembre 2011
Il est mis fin au maintien en activité de Monsieur Ali Khalifa, administrateur général, à compter du 1er mai 2011.
NOMINATION
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2011-1623 du 5 septembre 2011
Monsieur Mohamed Salah Ben Ammar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la santé publique.