Présidence de la République
Par arrêté Républicain n° 2013-72 du 24 mars 2013
La catégorie de commandeur (deuxième classe) de l'Ordre de l'indépendance est attribuée à Monsieur Abdallah Ben Amor Haddad.
Présidence du gouvernement
Par décret n° 2013-1592 du 8 mai 2013
Madame Ilhem Chaari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à la direction générale des services communs à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1593 du 8 mai 2013
Mademoiselle Wafa Laadhari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité des contrôleurs d'Etat à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1594 du 8 mai 2013
Madame Rim Garnaoui épouse Belkamel, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de l'administration électronique à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1595 du 8 mai 2013
Monsieur Mounir Chaouali, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale des réformes et prospectives administratives à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1596 du 8 mai 2013
Madame Zohra Bouchaa épouse Ben Taleb Ali, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1597 du 8 mai 2013
Mademoiselle Arwa Ben Ammar, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1598 du 8 mai 2013
Monsieur Naim Dhaouadi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1599 du 8 mai 2013
Madame Malek Marai épouse Mokni, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1600 du 8 mai 2013
Mademoiselle Awatef Hamdouni, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau central des relations avec le citoyen à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1601 du 8 mai 2013
Madame Lamia Ben Amara, contrôleur adjoint des services publics, est nommée contrôleur des services publics à la Présidence du gouvernement.
Par décret n° 2013-1602 du 8 mai 2013
Mademoiselle Amira Tlili, contrôleur adjoint des services publics, est nommée contrôleur des services publics à la Présidence du gouvernement.
p. 1517Ministère de la justice
Par arrêté du ministre de la justice du 8 mai 2013
Monsieur Nizar Echouk est nommé membre représentant le ministère de la justice au conseil d'entreprise de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice, et ce, en remplacement de Madame Thouraya Ben Ghenia.
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2013-1603 du 15 mai 2013
Monsieur Slaheddine Dhambri, magistrat de troisième grade, chargé de mission, directeur général des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur, est maintenu en position d'activité après l'âge de la mise à la retraite, pour la durée d'une année à partir du 1er mars 2013.
Ministère des finances
Par décret n° 2013-1604 du 9 mai 2013
Monsieur Rafik Khenissi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de directeur de la gestion du budget du ministère des finances à la direction générale des affaires financières, des équipements et du matériel au ministère des finances.
Par décret n° 2013-1605 du 9 mai 2013
Le colonel des douanes Rejeb Maalaoui est nommé directeur du centre médical des douanes au ministère des finances.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 98-2522 du 18 décembre 1998, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d'un directeur des douanes.
Par décret n° 2013-1606 du 9 mai 2013
Monsieur Mohamed Siala, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'un mandataire chargé de direction de comptabilité pour la gestion financière de l'État à la trésorerie régionale des finances à Sfax à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d'un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1607 du 9 mai 2013
Monsieur Youssef Rahal, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un receveur des finances catégorie « A » au ministère des finances.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1608 du 9 mai 2013
Monsieur Abdallah Ouederni, analyste, est chargé des fonctions d'un chef de service à la sous-direction des services électroniques à la direction du système d'information à l'unité des applications informatiques et du système d'information à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.
Par décret n° 2013-1609 du 9 mai 2013
Monsieur Ahmed Ben Elhadj, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions d'un receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
p. 1518Par décret n° 2013-1610 du 9 mai 2013
Madame Ahlem Ben Elhadj Slimen, conseiller des services publics, est chargée des fonctions d'un inspecteur vérificateur de troisième classe à la direction de l'inspection à l'unité de l'inspection et des contrôles comptables à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.
En application des dispositions de l'article 21 (nouveau) du décret n° 2007-1198 du 14 mai 2007, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des finances du 9 mai 2013
Est désigné, le chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, dans son poste de travail, conformément aux indications ci-après :
| Nom et prénom | Centre de désignation |
|---|---|
| Ridha Ben Ahmed | Centre régional de contrôle des impôts de Sfax 1 |
Le présent arrêté prend effet à compter de la date de nomination de l'intéressé à la fonction de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, conformément au décret n° 2013-1229 du 22 février 2013.
Ministère de la santé
Par décret n° 2013-1611 du 9 mai 2013
Le docteur Imen Soussi épouse Souissi, inspecteur régional de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Manouba.
Par décret n° 2013-1612 du 9 mai 2013
Le docteur Fethi Rouihi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sejnene du gouvernorat de Bizerte.
Par décret n° 2013-1613 du 9 mai 2013
Le docteur Zahra Ben Salah épouse Frih, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de médecine, physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle à l'hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir.
Par décret n° 2013-1614 du 9 mai 2013
Le docteur Ihlem Ben Youssef épouse Turki, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de neurologie pédiatrique à l'institut national « Mongi Ben Hmida » de neurologie de Tunis.
Par décret n° 2013-1615 du 9 mai 2013
Monsieur Ridha Zaafouri, pharmacien de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2013-1616 du 9 mai 2013
Le docteur Samir Ben Dhaou, médecin des hôpitaux, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique et traumatologique à l'hôpital régional de Zaghouan.
Par décret n° 2013-1617 du 9 mai 2013
Mademoiselle Olfa Weslati, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du contentieux civil et répressif à la sous-direction du contentieux à l'unité juridique et du contentieux au ministère de la santé.
Par décret n° 2013-1618 du 9 mai 2013
Mademoiselle Faten Ben Brik, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des malades à l'hôpital régional de Ksar Hellal.
Par décret n° 2013-1619 du 9 mai 2013
Monsieur Massoud Cheneib, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement à la sous-direction de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Gabès.
p. 1519Par décret n° 2013-1620 du 9 mai 2013
Monsieur Mongi Marzouki, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives, financières et juridiques à l'hôpital régional de Ben Guerdane.
Par décret n° 2013-1621 du 9 mai 2013
Monsieur Moncef Boukerba, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement à la sous-direction de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Médenine.
Par décret n° 2013-1622 du 9 mai 2013
Monsieur Mohamed Ali Aouni, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance des bâtiments, des équipements et des réseaux techniques à la sous-direction de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.
Par décret n° 2013-1623 du 9 mai 2013
Le docteur Cherfeddine Nsiri, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale à la direction régionale de la santé publique de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article (16) du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1624 du 9 mai 2013
Madame Fatma Aïdi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de secrétaire principal de l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis.
Par décret n° 2013-1625 du 8 mai 2013
Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine à compter du 16 janvier 2013, et ce, conformément aux indications suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2013-1626 du 8 mai 2013
Les assistants hospitalo-universitaires en médecine et les médecins des hôpitaux, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine à compter du 4 février 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 8 mai 2013
Docteur Chedli El Dziri est nommé président du comité médical au conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis, et ce, à partir du 20 février 2013.
Ministère des affaires sociales
Par décret n° 2013-1627 du 9 mai 2013
Sont nommés au grade d'ingénieur en chef, les ingénieurs principaux dont les noms suivent :
- Mounir Aissa,
- Hédi Adouani,
- Fayçal Faidi,
- Mohieddine Gharbi,
- Houcine Baccouche,
- Alya Hamdaoui,
- Radhouane Triaâ,
- Néji Aroud.
Par décret n° 2013-1628 du 9 mai 2013
Messieurs Taoufik Bouhouche et Fraj Hamida, médecins inspecteurs divisionnaires du travail, sont nommés au grade de médecin inspecteur général du travail.
p. 1523Par décret n° 2013-1629 du 9 mai 2013
Sont nommés au grade d'inspecteur en chef du travail et de conciliation, les inspecteurs centraux du travail et de conciliation dont les noms suivent :
- Bouthelja Bchini,
- Ridha Fatmi,
- Mondher Dammak,
- Samia Baccouch épouse Ben Yacoub,
- Amor Boughammoura,
- Sihem Attafi,
- Saida Skander épouse Keskes,
- Hadda Bezzainia,
- Salem Mizouri,
- Nejib Boujnah,
- Fathi Ben Romdhane,
- Aouatef Guerrich épouse Abid,
- Ali Kouaied,
- Taoufik Kalthoum,
- Mohamed Ali Zammouri,
- Lotfi Sebei,
- Monia Boujardine épouse Bouraoui,
- Nedia Hamzaoui,
- Radhouane Hammami,
- Khaddouja Essaidi épouse Aouled Esghair.
Par décret n° 2013-1630 du 9 mai 2013
Monsieur Habib Dabbabi, travailleur social en chef, est nommé dans le grade de travailleur social général.
Par décret n° 2013-1631 du 9 mai 2013
Monsieur Lotfi Lahdhili, psychologue en chef, est nommé au grade de psychologue général.
Par décret n° 2013-1632 du 9 mai 2013
Sont nommés au grade de travailleur social en chef, les travailleurs sociaux conseillers dont les noms suivent :
- Mohamed Hédi Bdirí,
- Salah Kchaiech,
- Nefea Chtiba,
- Najet Hamaidi,
- Zouhair Amri,
- Lotfi Ben Mabrouk,
- Ali Zouaghi,
- Belgacem Rebai,
- Amor Sallem,
- Mohamed Bouhouch,
- Essia Zouari épouse Kamoun,
- Sami Aouadi.
Par décret n° 2013-1633 du 9 mai 2013
Monsieur Hafedh Bouktif, psychologue principal, est nommé au grade de psychologue en chef.
Ministère des affaires de la femme et de la famille
Par décret n° 2013-1634 du 8 mai 2013
Monsieur Anis Dalhoumi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef à l'inspection générale au ministère des affaires de la femme et de la famille.
En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 2005-1961 du 5 juillet 2005, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1635 du 8 mai 2013
Monsieur Fathi Langliz, délégué à la protection de l'enfance du 2ème grade, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance à la direction régionale du Nord-Est dont le siège est à Nabeul.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-1631 du 12 juillet 2004, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1636 du 8 mai 2013
Monsieur Samir Abdallah, délégué à la protection de l'enfance du 2ème grade, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance à la direction régionale du Centre-Est dont le siège est à Mahdia.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-1631 du 12 juillet 2004, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 1524Par décret n° 2013-1637 du 8 mai 2013
Madame Baya Guezzi, psychologue principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'animation et des loisirs à la sous-direction de l'animation socio-éducative, à la direction de la promotion de l'animation socio-éducative et des loisirs, relevant de la direction générale de l'enfance au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2013-1638 du 8 mai 2013
Mademoiselle Lamia Cherif, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des programmes, de la formation continue et des relations avec les enfants au centre national de l'informatique pour enfants relevant du ministère des affaires de la femme et de la famille.
Par décret n° 2013-1639 du 8 mai 2013
Monsieur Abdelhamid Kheder, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Sud-Ouest dont le siège est à Gafsa.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret n° 2013-1640 du 9 mai 2013
Monsieur Mohamed Akhdher Ben Mhamed, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions du directeur de l'institut supérieur des mathématiques appliquées et de l'informatique de Kairouan, à compter du 18 octobre 2012.
Par décret n° 2013-1641 du 9 mai 2013
Monsieur Moustapha Romdhani, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions du directeur de l'institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan, à compter du 1er octobre 2012.
Par décret n° 2013-1642 du 9 mai 2013
Monsieur Abdelbasset Trad, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan.
Par décret n° 2013-1643 du 9 mai 2013
Monsieur Laroussi Njaimi, technologue, est chargé des fonctions de directeur adjoint, directeur des études et des stages à l'institut supérieur des études technologiques de Siliana.
Par décret n° 2013-1644 du 9 mai 2013
Monsieur Mossaab Boukhchim, technologue, est chargé des fonctions de directeur adjoint, directeur des études et des stages à l'institut supérieur des études technologiques du Kef.
Par décret n° 2013-1645 du 9 mai 2013
Madame Sonia Ayechi Ghanouchi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur de gestion de Sousse.
Par décret n° 2013-1646 du 9 mai 2013
Monsieur Yassine Khaled, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.
Par décret n° 2013-1647 du 9 mai 2013
Monsieur Mehdi Cherif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire El Mourouj.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1648 du 9 mai 2013
Monsieur Mokhtar Jaouadi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire El Farabi à Sousse.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 1525Par décret n° 2013-1649 du 9 mai 2013
Monsieur Mouldi Tlili, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Ibn Khaldoun à Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1650 du 9 mai 2013
Monsieur Najib Romdhani, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire Tahar Haddad à Nabeul.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1651 du 9 mai 2013
Monsieur Said Smaali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire de Bizerte.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1652 du 9 mai 2013
Mademoiselle Thouraya Bacha, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues de Tunis.
Par décret n° 2013-1653 du 9 mai 2013
Monsieur Mouhamed Dahmoul, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse.
Par décret n° 2013-1654 du 9 mai 2013
Monsieur Sofiene Ben Abdallah, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de technologie et d'informatique.
Par décret n° 2013-1655 du 9 mai 2013
Monsieur Ridha Kerkeni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de construction et d'urbanisme.
Par décret n° 2013-1656 du 9 mai 2013
Madame Fatma Belhadj épouse Bouazzi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Jendouba.
Par décret n° 2013-1657 du 9 mai 2013
Monsieur Bechir Boukraa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université Ezzitouna.
Par décret n° 2013-1658 du 9 mai 2013
Monsieur Mejdi Ksouri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis.
Par décret n° 2013-1659 du 9 mai 2013
Madame Samia Krid Sessi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
p. 1526Par décret n° 2013-1660 du 9 mai 2013
Madame Afifa Ayari épouse Trad, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Sousse.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1661 du 9 mai 2013
Madame Monia Lahlaoui épouse Hamdoun, psychologue principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'animation culturelle et sportive à la sous-direction de l'hébergement, de la restauration et d'animation culturelle et sportive à la direction des œuvres universitaires et de l'action sociale à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par décret n° 2013-1662 du 9 mai 2013
Monsieur Mohamed Ali Ben Belgacem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Manouba.
Par décret n° 2013-1663 du 9 mai 2013
Monsieur Hamed Chaker, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du personnel enseignant et du personnel administratif, technique et ouvrier à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Sfax.
Par décret n° 2013-1664 du 9 mai 2013
Monsieur Mongi Harzi, technicien principal de laboratoire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieur d'El Manar.
Par décret n° 2013-1665 du 9 mai 2013
Monsieur Habib Mahbouli, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Gabès.
Par décret n° 2013-1666 du 9 mai 2013
Monsieur Bouattour Mounir, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche au centre de biotechnologie de Sfax.
Par décret n° 2013-1667 du 9 mai 2013
Madame Najla Feki Ben Jmaa, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.
Par décret n° 2013-1668 du 9 mai 2013
Monsieur Karim Ben Gharat, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kairouan.
Par décret n° 2013-1669 du 8 mai 2013
Messieurs Noureddine Kridis et Abdallah Maaouia, maîtres de conférences, sont nommés professeur de l'enseignement supérieur en psychologie à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis, à compter du 6 septembre 2012.
Par décret n° 2013-1670 du 8 mai 2013
Madame Nicole Sfayhi, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en psychologie à l'institut supérieur des sciences humaines de Tunis, à compter du 6 septembre 2012.
p. 1527Par décret n° 2013-1671 du 8 mai 2013
Les maîtres technologues, dont les noms suivent, sont nommés professeurs technologues conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Adel Bouras | Institut supérieur des études technologiques de Nabeul | Génie électrique | 24/12/2012 |
| Mohamed Belhassen Guetat | Institut supérieur des études technologiques de Radès | Informatique | 26/12/2012 |
| Besma Ben Salah | Institut supérieur des études technologiques de Sousse | 26/12/2012 | |
| Moncef Hbaieb | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | Génie mécanique | 09/01/2013 |
Par décret n° 2013-1672 du 8 mai 2013
Les technologues, dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Dhaou Hamedi | institut supérieur des études technologiques de Médenine | Génie mécanique | 27/08/2012 |
| Hatem Abidi | Institut supérieur des études technologiques de Nabeul | Génie électrique | 30/08/2012 |
| Chemseddine Maatki | Institut supérieur des études technologiques de Bizerte | Génie des procèdes | 16/09/2012 |
| Walid Kallel | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | Economie et gestion | 19/10/2012 |
| Farhat Hawwet | institut supérieur des études technologiques de Gabès | 19/10/2012 | |
| Samir Akachi | 19/10/2012 |
Par décret n° 2013-1673 du 8 mai 2013
Les technologues, dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Fakher Bouattour | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | Génie mécanique | 27/08/2012 |
| Anouar Ben Chaabane | Institut supérieur des études technologiques de Mahdia | 27/08/2012 | |
| Kais Ghenia | Institut supérieur des études technologiques de Nabeul | Génie civil | 28/08/2012 |
| Mohamed Ben Ali | 28/08/2012 | ||
| Nejib Ghazouani | 28/08/2012 | ||
| Faten Naghmouchi | Institut supérieur des études technologiques du Kef | Génie électrique | 30/08/2012 |
| Imed Rozgani | Institut supérieur des études technologiques de Charguia | Economie et gestion | 19/10/2012 |
| Ilyes Ben Hmida Eleebri | Institut supérieur des études technologiques de Nabeul | 19/10/2012 | |
| Anis Hamrouni | Institut supérieur des études technologiques du Kairouan | 19/10/2012 | |
| Ines Ben Salah | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | 19/10/2012 | |
| Ali Gana | Institut supérieur des études technologiques de Jerba | 19/10/2012 |
Par décret n° 2013-1674 du 8 mai 2013
Les technologues, dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2013-1675 du 8 mai 2013
Les technologues, dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Rached Khenissi | Institut supérieur des études technologiques de Ksar Hellal | Génie mécanique | 27/08/2012 |
| Abbes Rabah | Institut supérieur des études technologiques de Gafsa | 27/08/2012 | |
| Asma Grine | Institut supérieur des études technologiques de Kairouan | 27/08/2012 | |
| Sofiene Mahmoudi | Institut supérieur des études technologiques de Gafsa | Génie civil | 28/08/2012 |
| Sonia Nahhali | Institut supérieur des études technologiques de Sousse | Génie électrique | 30/08/2012 |
| Salem Belaid | Institut supérieur des études technologiques de Gabès | 30/08/2012 | |
| Riadh Challela | Institut supérieur des études technologiques de Charguia | Informatique | 07/09/2012 |
| Mohamed Ali Zoghlami | 07/09/2012 | ||
| Afef Samet | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | 07/09/2012 | |
| Rachid Benslama | Institut supérieur des études technologiques de Jerba | 07/09/2012 | |
| Ameur Salem Zaidoun | Institut supérieur des études technologiques de Siliana | 07/09/2012 | |
| Mansour Bargui | Institut supérieur des études technologiques de Sfax | Génie des procédés | 16/09/2012 |
Par décret n° 2013-1676 du 8 mai 2013
Les technologues, dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues en économie et gestion à compter du 19 octobre 2012 conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation |
|---|---|
| Makram Ben Jeddou | Institut supérieur des études technologiques de Charguia |
| Fatma Mezlini | Institut supérieur des études technologiques de Radès |
| Basma Ben Alaya | |
| Thouraya Darouiche | Institut supérieur des études technologiques de Bizerte |
| Bechir Allouche | |
| Souad Azza | Institut supérieur des études technologiques de Nabeul |
| Chedli Ben Meraid | Institut supérieur des études technologiques de Zaghouan |
| Sofiene Abdessalem | Institut supérieur des études technologiques de Mahdia |
| Raouf El Jaziri | Institut supérieur des études technologiques de Sousse |
| Sitar Mihoubi | Institut supérieur des études technologiques de Kébili |
Ministère de l'agriculture
Décret n° 2013-1677 du 17 mai 2013, portant réquisition de certains personnels de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord
Article premier - Sont mis en état de réquisition, pour le 21 mai 2013, les personnels désignés dans la liste annexée au présent décret et appartenant à la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord.
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et des sports
Par décret n° 2013-1678 du 9 mai 2013
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Fatma Chahbi née Boughzala, administrateur, chargée des fonctions de directeur des affaires juridiques à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2013-1679 du 9 mai 2013
Monsieur Imed Gtari, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de directeur du bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels au cabinet du ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2013-1680 du 9 mai 2013
Monsieur Mohamed Tayachi, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de directeur des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse, au ministère de la jeunesse et des sports.
Par décret n° 2013-1681 du 9 mai 2013
Monsieur Anouar Hidri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'agence nationale de lutte contre le dopage, au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2008-103 du 16 janvier 2008, fixant l'organisation ainsi que les modalités de fonctionnement de l'agence nationale de lutte contre le dopage tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2010-829 du 20 avril 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2013-1682 du 9 mai 2013
Monsieur Abdelkhalek Ezzahi, inspecteur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de département de formation et de recyclage des cadres des sports et de l'éducation physique au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au ministère de la jeunesse et des sports.
Arrêté du chef du gouvernement du 6 mai 2013, fixant la composition et les modalités de fonctionnement des deux commissions chargées d'examiner les demandes de reconstitution de carrière des agents publics bénéficiant de l'amnistie générale relevant des services centraux et extérieurs et des établissements publics à caractère administratif rattachés au ministère de la jeunesse et des sports et des établissements publics à caractère non administratif et des entreprises publiques sous sa tutelle
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 7 du décret n° 2012-3256 du 13 décembre 2012 susmentionné, le présent arrête fixe la composition et les modalités de fonctionnement de :
Lire le texte intégral →Ministère de la formation
Par décret n° 2013-1683 du 9 mai 2013
Madame Monia Trigui Bousarsar, ingénieur en chef, est nommée dans le grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
RECTIFICATIF
Ministère de l'industrie
Arrêté du ministre de l'industrie du 15 janvier 2013, portant autorisation de cession partielle d'intérêts et d'obligations dans la concession d'exploitation d'hydrocarbures dite concession "Cosmos" (JORT n° 12 du 8 février 2013)
Article premier - Est autorisée, la cession partielle des intérêts détenus par la société "Storm Ventures International (BVI) Ltd" dans la concession d'exploitation « Cosmos » au profit de la société "NZOG Hammamet (PTY) Limited".
Lire le texte intégral →