Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 76 du 19 septembre 2014

Journal Officiel · publié le 19 septembre 2014 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 125 textes

Présidence du gouvernement

p. 2488

Par décret n° 2014-3348 du 9 septembre 2014

Monsieur Hammadi Zribi, conseiller au tribunal administratif, est chargé des fonctions de président de chambre de cassation.

p. 2488

Par décret n° 2014-3349 du 9 septembre 2014

Madame Raoudha Mechichi, conseiller au tribunal administratif, est chargée des fonctions de président de chambre d'appel.

p. 2488

Par décret n° 2014-3350 du 9 septembre 2014

Monsieur Riadh Rekik, conseiller au tribunal administratif, est chargé des fonctions de président de chambre de première instance.

p. 2488

Par décret n° 2014-3351 du 9 septembre 2014

Madame Olfa Guiras, conseiller au tribunal administratif, est chargé des fonctions de président de section consultative.

p. 2488

Par décret n° 2014-3352 du 9 septembre 2014

Monsieur Ahmed Souheil Errai, conseiller, est chargé des fonctions de commissaire d'Etat au tribunal administratif.

p. 2488

Par décret n° 2014-3353 du 9 septembre 2014

Monsieur Farid Sghaier, conseiller, est chargé des fonctions de commissaire d'Etat au tribunal administratif.

p. 2488

Par décret n° 2014-3354 du 9 septembre 2014

Monsieur Hichem Hammi, conseiller, est chargé des fonctions de commissaire d'Etat au tribunal administratif.

p. 2488

Par décret n° 2014-3355 du 9 septembre 2014

Madame Hasna Ben Slimane, conseiller, est chargée des fonctions de commissaire d'Etat au tribunal administratif.

p. 2488

Arrêté du chef du gouvernement du 15 septembre 2014, portant organisation d'un cycle de formation au profit des cadres administratifs à l'institut de leadership administratif à l'école nationale d'administration

Article premier - Est organisé à l'institut de leadership administratif un cycle de formation au titre de l'année 2014 visant l'amélioration des compétences des cadres administratifs dans le domaine du management public.

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Ministère de la justice, des droits de l'homme et de la justice transitionnelle

p. 2489

Par décret n° 2014-3356 du 11 septembre 2014

Madame Néjiba Chaouch épouse Bhar, analyste en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'informatique à la direction générale de l'informatique au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle (service judiciaire).

p. 2489

Par décret n° 2014-3357 du 11 septembre 2014

Monsieur Ridha Ben Nasr, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service des réseaux et de la sécurité à la direction générale de l'informatique au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle (service judiciaire).

p. 2489

Par décret n° 2014-3358 du 11 septembre 2014

Article premier - Le présent arrêté fixe le programme des études et le régime des examens à l'institut supérieur de la profession d'avocat.

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Ministère de l'intérieur

p. 2493

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 septembre 2014

Monsieur Nômane Hchicha, ingénieur général, est nommé membre représentant le ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable au conseil d'administration de la caisse des prêts et de soutien aux collectivités locales, en remplacement de Monsieur Fathi Mansouri.

p. 2493

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 11 septembre 2014

Madame Mouna Nouri, inspecteur des services financiers, est nommée membre représentant le ministère de l'économie et des finances au conseil d'établissement de l'office des logements des cadres actifs du ministère de l'intérieur, en remplacement de Monsieur Ahmed Guesmi.

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Ministère de l'économie et des finances

p. 2493

Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 9 septembre 2014, portant création d'une recette des finances, à Chénénni Nahal du Gouvernorat de Gabès

Article premier - Est créée, à compter du 1er juillet 2014, une recette des finances à Chénenni Nahal du gouvernorat de Gabès.

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p. 2494

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances du 9 septembre 2014

Monsieur Mondher Khmiri est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de Stusid Bank en remplacement de Monsieur Abdelaziz Belhadj.

p. 2494

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances du 9 septembre 2014

Madame Habiba Louati est nommée administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de Stusid Bank en remplacement de Monsieur Samir Mlaouhia.

p. 2494

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances du 9 septembre 2014

Madame Hédi Dammak est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la banque de Tunisie et des Emirats en remplacement de Monsieur Abdelhamid Ghanmi.

p. 2494

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances du 9 septembre 2014

Monsieur Mohamed Sofiene Chaouachi est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration d'Al Baraka Bank Tunisia en remplacement de Monsieur Salah Gharsallah.

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines

p. 2494

Par décret n° 2014-3359 du 11 septembre 2014

Monsieur Kais Mejri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général des services communs au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

p. 2494

Par décret n° 2014-3360 du 11 septembre 2014

Madame Nada Lachaal, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'infrastructure qualité à la direction générale de l'infrastructure industrielle et technologique au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

p. 2494

Par décret n° 2014-3361 du 11 septembre 2014

Monsieur Mongi Zouaghi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et de la promotion à la direction des affaires administratives et financières au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

p. 2495

Ministère de l'agriculture

p. 2495

Par décret n° 2014-3362 du 9 septembre 2014

Monsieur Zahreddine Ben Othmen, ingénieur général, est chargé des fonctions de président-directeur général de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord, et ce, à compter du 16 juillet 2014.

p. 2495

Par décret n° 2014-3363 du 11 septembre 2014

Monsieur Saâd Sedik, ingénieur général, est chargé des fonctions de président-directeur général de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux, et ce, à compter du 27 mai 2014.

p. 2495

Par décret n° 2014-3364 du 11 septembre 2014

Monsieur Ilyes M’nakbi, colonel, est nommé président-directeur général de la société nationale de la protection des végétaux, et ce, à compter du 30 mai 2014.

p. 2495

Par décret n° 2014-3365 du 11 septembre 2014

Monsieur Jamel Oueslati, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur général de l'agence foncière agricole, et ce, à compter du 16 mai 2014.

p. 2495

Par décret n° 2014-3366 du 11 septembre 2014

Monsieur Mohamed Tahar Khalloufi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de l'interconnexion des deux barrages d'El Houareb et de Sidi Sâad pour le développement de l'irrigation dans le gouvernorat de Kairouan au ministère de l'agriculture.

p. 2495

Par décret n° 2014-3367 du 11 septembre 2014

Monsieur Bannour Abderrahmen, ingénieur principal, est nommé en qualité de sous-directeur chargé de superviser la réalisation du barrage El Kamkoum et les ouvrages de déviation de ses eaux à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet des barrages Ezzaiatine, El Kamkoum, El Haraka, Ettine, Eddouimisse, El Maleh et les ouvrages de déviation de leurs eaux du gouvernorat de Bizerte au ministère de l'agriculture.

p. 2495

Par décret n° 2014-3368 du 11 septembre 2014

Monsieur Lotfi Ben Salem, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

p. 2495

Par décret n° 2014-3369 du 11 septembre 2014

Monsieur Mohamed Abderrahmen, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Zaremdine » au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 2495

Par décret n° 2014-3370 du 11 septembre 2014

Monsieur Fraj Ridha Zouagui, médecin vétérinaire sanitaire principal, est nommé médecin vétérinaire sanitaire major.

p. 2495

Par décret n° 2014-3371 du 11 septembre 2014

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, à compter du 19 septembre 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomDisciplineAffectation
Kamel TounsiScience du Génie Rural, Eaux et ForêtsInstitut Sylvo-Pastoral de Tabarka
Youssef M'sadakScience du Génie Rural, Eaux et ForêtsInstitut supérieur Agronomique de Chott Mariem
Fayçal OunaiesScience du Génie Rural, Eaux et ForêtsEcole supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab
p. 2496

Ministère des affaires sociales

p. 2496

Par décret n° 2014-3372 du 11 septembre 2014

Monsieur Mahmoud Ghorbel, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2496

Par décret n° 2014-3373 du 11 septembre 2014

Monsieur Moncef Zemmali, inspecteur en chef du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2496

Par décret n° 2014-3374 du 11 septembre 2014

Monsieur Houcine Ben Neffati, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2496

Par décret n° 2014-3375 du 11 septembre 2014

Monsieur Nizar Mohsni, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs au ministère des affaires sociales pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat.

p. 2496

Par décret n° 2014-3376 du 11 septembre 2014

Madame Hania Nsiri épouse Nsiri, administrateur, est chargée des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2496

Par décret n° 2014-3377 du 11 septembre 2014

Madame Olfa Labiadh épouse Kablouti, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2496

Par décret n° 2014-3378 du 11 septembre 2014

Monsieur Jamel Khelifi, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2496

Par décret n° 2014-3379 du 11 septembre 2014

Monsieur Nader Saadaoui, inspecteur du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2497
p. 2497

Par décret n° 2014-3380 du 11 septembre 2014

Monsieur Mourad Saadi, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la coopération avec les organisations régionales et internationales à la direction de la coopération internationale bilatérale et multilatérale à la direction générale de la coopération internationale en matière de migration au ministère des affaires sociales.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2012-1860 du 11 septembre 2012, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2497

Par décret n° 2014-3381 du 11 septembre 2014

Madame Saloua Chaouachi épouse Saidi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service du développement social à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale Tunis 1 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

p. 2497

Par décret n° 2014-3382 du 11 septembre 2014

Madame Hajer Barkouti épouse Hosni, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de l'action sociale à l'unité de la défense sociale à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Manouba.

p. 2497

Par décret n° 2014-3383 du 11 septembre 2014

Madame Amira Jlassi épouse M'lawahi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'insertion éducative et professionnelle à l'unité de la promotion des personnes handicapées à la division de la promotion sociale Tunis 1 à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

p. 2497

Par décret n° 2014-3384 du 11 septembre 2014

Monsieur Adel Ben Youssif, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs au ministère des affaires sociales pour la réalisation du projet d'instauration d'une banque de données sur les familles nécessiteuses et à revenu limité.

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication

p. 2497

Par décret n° 2014-3385 du 12 septembre 2014

Monsieur Jamel Zenkri, le directeur général de l'agence technique des télécommunications, bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef d'entreprise publique catégorie "G".

p. 2497

Par décret n° 2014-3386 du 11 septembre 2014

Madame Leila Azzouz épouse Saidane, professeur de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur de l'école nationale des sciences de l'informatique, à compter du 28 février 2014 jusqu'au 16 avril 2014.

p. 2497

Par décret n° 2014-3387 du 11 septembre 2014

Monsieur Lotfi Zouita, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'informatique du Kef, à compter du 8 octobre 2013.

p. 2497

Par décret n° 2014-3388 du 11 septembre 2014

Monsieur Khaled Ayada, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire « Rakkada » à Kairouan.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2497

Par décret n° 2014-3389 du 11 septembre 2014

Monsieur Kamel Mosbahi, analyste central, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire Sahloul à Sousse.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2498
p. 2498

Par décret n° 2014-3390 du 11 septembre 2014

Madame Saloua Ben Ati Boudouara, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Fattouma Bourguiba à Monastir.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2498

Par décret n° 2014-3391 du 11 septembre 2014

Madame Saoussen Bouslama épouse Maaref, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire El Omrane Supérieur 2.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2498

Par décret n° 2014-3392 du 11 septembre 2014

Madame Lamia Ourabi épouse Ayari, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire El Omrane Supérieur 1.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2498

Par décret n° 2014-3393 du 11 septembre 2014

Monsieur Mounir Ben Hassine, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive Ibn Abi-Dhiyaf à Manouba.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2498

Par décret n° 2014-3394 du 11 septembre 2014

Monsieur Mohamed Laroussi dom, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire Ibn Rached à Gafsa.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2498

Par décret n° 2014-3395 du 11 septembre 2014

Monsieur Habib Jerbi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages vice doyen à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan.

p. 2498

Par décret n° 2014-3396 du 11 septembre 2014

Monsieur Skandar Belhaj, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des arts du multimédia de la Manouba.

p. 2498

Par décret n° 2014-3397 du 11 septembre 2014

Monsieur Boubaker Ferjaoui, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire Moussa Ibn Noussair à Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2498

Par décret n° 2014-3398 du 11 septembre 2014

Monsieur Ali Suissi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire les Jasmins de Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2499
p. 2499

Par décret n° 2014-3399 du 11 septembre 2014

Monsieur Yassine Hamdi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire "Ezzayatine" de Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2499

Par décret n° 2014-3400 du 11 septembre 2014

Monsieur Neji Dahmani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2499

Par décret n° 2014-3401 du 11 septembre 2014

Monsieur Riadh Laifi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Sidi Bouzid.

p. 2499

Par décret n° 2014-3402 du 11 septembre 2014

Madame Monia Mziou épouse Masmoudi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.

p. 2499

Par décret n° 2014-3403 du 11 septembre 2014

Mademoiselle Latifa Ben Boubaker, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de commerce de Tunis.

p. 2499

Par décret n° 2014-3404 du 11 septembre 2014

Monsieur Radhouane Ghazouani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis.

p. 2499

Par décret n° 2014-3405 du 11 septembre 2014

Monsieur Habib Mahbouli, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Gabès.

p. 2499

Par décret n° 2014-3406 du 11 septembre 2014

Mademoiselle Amira Eddwiri, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la publication, de la documentation et des archives à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Manouba.

p. 2499

Par décret n° 2014-3407 du 11 septembre 2014

Monsieur Sami Abdenadher, psychologue principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des programmes, des examens et des concours universitaires à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.

p. 2499

Par décret n° 2014-3408 du 11 septembre 2014

Madame Naima Sarray, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.

p. 2500
p. 2500

Par décret n° 2014-3409 du 11 septembre 2014

Madame Saloua Ben Abdallah, administrateur en chef, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul.

p. 2500

Par décret n° 2014-3410 du 11 septembre 2014

Monsieur Ezzeddine Nasri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale des sciences de l'informatique de Manouba.

p. 2500

Par décret n° 2014-3411 du 11 septembre 2014

Monsieur Walid Ksaier, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut de presse et des sciences de l'information.

p. 2500

Par décret n° 2014-3412 du 11 septembre 2014

Madame Raoudha Turki épouse Mahsni, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences et technologies de l'environnement de Borj Essedria.

p. 2500

Par décret n° 2014-3413 du 11 septembre 2014

Monsieur Mohamed Jaoua, technicien en chef, est chargé des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la Cité Universitaire Ibn Chabbat Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef service d'administration centrale.

p. 2500

Par décret n° 2014-3414 du 11 septembre 2014

Monsieur Ahmed Boudhina, administrateur, est chargé des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive Ibn Abi-Dhiaf à Manouba.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef service d'administration centrale.

p. 2500

Par décret n° 2014-3415 du 11 septembre 2014

Madame Henda Nafti, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'art dramatique et d'activités culturelles.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef service d'administration centrale.

p. 2500

Par décret n° 2014-3416 du 11 septembre 2014

Madame Fatma Ezzahra Krimi épouse Mzita, administrateur, est chargée des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Kheireddine Tounsi à Hammam Chott.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2500

Par décret n° 2014-3417 du 11 septembre 2014

Monsieur Samir Kacem, administrateur, est chargé des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Sidi Mansour Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef service d'administration centrale.

p. 2500

Par décret n° 2014-3418 du 11 septembre 2014

Monsieur Slim Tahri, technicien principal de laboratoire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire Ali Charfi à Sfax.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef service d'administration centrale.

p. 2501
p. 2501

Par décret n° 2014-3419 du 11 septembre 2014

Monsieur Adel Abid, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire Houssine El Jaziri à Manouba.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2501

Par décret n° 2014-3420 du 11 septembre 2014

Madame Fatma Mongalgi, technicien supérieur major de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire de Sidi Bou Said.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2501

Par décret n° 2014-3421 du 11 septembre 2014

Monsieur Ahmed Cherif, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Bab El Khadra.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2501

Par décret n° 2014-3422 du 11 septembre 2014

Monsieur Triki Manai, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire rue de Mulhouse à Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2501

Par décret n° 2014-3423 du 11 septembre 2014

Monsieur Imed Mejri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire cité Ezzouhour.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Ministère de l'éducation

p. 2501

Par décret n° 2014-3424 du 9 septembre 2014

Monsieur Abdelkarim Meftah, conseiller principal en information et en orientation scolaire et universitaire, est chargé des fonctions de directeur de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2501

Par décret n° 2014-3425 du 9 septembre 2014

Monsieur Bouzid Nsiri, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de directeur des études, de la planification à la direction générale des études, de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

p. 2501

Par décret n° 2014-3426 du 9 septembre 2014

Monsieur Habib Amri, inspecteur des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2501

Par décret n° 2014-3427 du 9 septembre 2014

Monsieur Lotfi Chibani, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2502
p. 2502

Par décret n° 2014-3428 du 9 septembre 2014

Monsieur Béchir Alawa, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 2502

Par décret n° 2014-3429 du 9 septembre 2014

Monsieur Mohamed Jaouher Mejri, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'équipement à la direction du bâtiment et de l'équipement à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.

p. 2502

Par décret n° 2014-3430 du 9 septembre 2014

Monsieur Abdelhamid Abidi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'institut des métiers de l'éducation et de la formation à Sfax.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2007-2116 du 14 août 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2502

Par décret n° 2014-3431 du 9 septembre 2014

Monsieur Naser Faleh, professeur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2502

Par décret n° 2014-3432 du 9 septembre 2014

Monsieur Mohamed Salah Adouni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles primaires au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2502

Par décret n° 2014-3433 du 9 septembre 2014

Monsieur Abderrazek Taher Belhouchet, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2502

Par décret n° 2014-3434 du 9 septembre 2014

Monsieur Mounir Toukebri, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction de cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 2502

Par décret n° 2014-3435 du 9 septembre 2014

Monsieur Tarek Rezgui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du budget et de la tutelle financière des établissements au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Ben Arous.

p. 2502

Par décret n° 2014-3436 du 9 septembre 2014

Monsieur Amara Chihaoui, professeur de l'enseignement secondaire technique, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Ben Arous.

p. 2502

Par décret n° 2014-3437 du 9 septembre 2014

Madame Naziha Hedoui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments, de la maintenance et de la gestion des biens au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2502

Par décret n° 2014-3438 du 9 septembre 2014

Madame Maha Beji, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de bureau de planification et de statistique au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

Ministère de la santé

p. 2502

Par décret n° 2014-3439 du 11 septembre 2014

Monsieur Mohamed Dridi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 2503
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Par décret n° 2014-3440 du 11 septembre 2014

Monsieur Hassan Boubakri, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Siliana.

p. 2503

Par décret n° 2014-3441 du 11 septembre 2014

Monsieur Mabrouk Chledi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.

p. 2503

Par décret n° 2014-3442 du 11 septembre 2014

Le docteur Chedly Amich, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Mahdia.

p. 2503

Par décret n° 2014-3443 du 11 septembre 2014

Monsieur Hatem Ben Hassine, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de gestion des stocks à la direction de l'approvisionnement à l'hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir.

p. 2503

Par décret n° 2014-3444 du 11 septembre 2014

Madame Nadia Ghribi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Khéreddine.

p. 2503

Par décret n° 2014-3445 du 11 septembre 2014

Monsieur Abdelkader Mehouachi, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'hygiène et de la sécurité au groupement de santé de base de Manouba (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).

p. 2503

Par décret n° 2014-3446 du 11 septembre 2014

Monsieur Belgacem Ayed, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de « Houcine Bouzaïene » à Gafsa.

p. 2503

Par décret n° 2014-3447 du 11 septembre 2014

Madame Naouel Ktari, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé publique de Gafsa.

p. 2503

Par décret n° 2014-3448 du 11 septembre 2014

Le docteur Samira Mannai, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la santé scolaire et universitaire à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Jendouba.

p. 2503

Par décret n° 2014-3449 du 11 septembre 2014

Le docteur Mohamed Karim Daghar, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie générale à l'hôpital régional "Sadok Mokadem" de Djerba.

p. 2503

Par décret n° 2014-3450 du 11 septembre 2014

Madame Ines Ksontini épouse Ben Younes, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du laboratoire des sérums thérapeutiques à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 2503

Par décret n° 2014-3451 du 11 septembre 2014

Le docteur Zoubeir Ghoul, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Bir Lahmer du gouvernorat de Tataouine.

p. 2504
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Par décret n° 2014-3452 du 11 septembre 2014

Le docteur Mohamed Ben Hmida, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est déchargé de ses fonctions de directeur régional de la santé publique de Sfax, à compter du 3 mars 2014.

p. 2504

Par arrêté du ministre de la santé du 9 septembre 2014

Monsieur Kamel Ayari est nommé membre représentant le secrétaire d'Etat chargé du développement et de la coopération internationale au conseil d'administration de l'hôpital Mongi Slim de la Marsa, en remplacement de Madame Chediya El Raach, et ce, à compter du 23 juillet 2014.

p. 2504

Par arrêté du ministre de la santé du 9 septembre 2014

Monsieur Bassem M'Barek est nommé membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale au conseil d'administration de l'hôpital de pneumo-phtisiologie "Abderrahmane Mami" de l'Ariana en remplacement de Madame Saloua Marzouk, et ce, à compter du 23 juillet 2014.

p. 2504

Par arrêté du ministre de la santé du 9 septembre 2014

Le docteur Mohamed Mourad El Hamzeoui, président du comité médical, est nommé membre au conseil d'administration de l'hôpital d'Enfants Béchir Hamza de Tunis, en remplacement du docteur Sihem El Barsaoui, et ce, à compter du 3 juin 2014.

p. 2504

Par arrêté du ministre de la santé du 11 septembre 2014

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'institut Salah Azaiz de Tunis, et ce, à compter du 11 décembre 2013 :

  • le docteur Mohamed Khaled Ben Rahal : président du comité médical,
  • le docteur Mohamed Faouzi Ben Slimen : médecin chef de service,
  • le docteur Fethi Gmira : médecin chef de service,
  • le docteur Said Gritli : médecin chef de service,
  • le docteur Aida Mhiri : représentante des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'institut,
  • le docteur Tarek Damak : représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'institut,
  • Monsieur Kamel Ezzine El Abidli : représentant du corps paramédical exerçant au sein de l'institut.

Ministère du transport

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Par arrêté du ministre du transport du 9 septembre 2014

Les Messieurs mentionnés ci-dessous, sont nommés membres au comité national de recherche et de sauvetage :

  • Hatem Moatamri, directeur général de l'aviation civile, membre représentant du ministère du transport, en remplacement de Monsieur Kamel Ben Milad,
  • le capitaine de corvette Adel Jrad membre représentant du ministère de la défense nationale, en remplacement du capitaine de corvette Yosr Elyes Jamel,
  • Rabii Zanati membre représentant du ministère des affaires étrangères, en remplacement de Monsieur Abdelhamid Gharbi.
p. 2504

Par arrêté du ministre du transport du 9 septembre 2014

Madame Salwa Esghair est nommée administrateur représentant la société Tunisair au conseil d'administration de l'office de l'aviation civile et des aéroports, et ce en remplacement de Monsieur Rabeh Jrad.

Ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable

p. 2504

Décret n° 2014-3453 du 9 septembre 2014, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de M'saken gouvernorat de Sousse

Article premier - Est approuvée la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de M'saken annexé au présent décret.

Lire le texte intégral →
p. 2506

Décret n° 2014-3454 du 9 septembre 2014, relatif à la prorogation de la durée d'exercice du droit de priorité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation dans le périmètre d'intervention foncière dans la commune de Nabeul, gouvernorat de Nabeul

Article premier - Est prorogé, pour une durée de deux ans, l'exercice du droit de priorité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation sur les immeubles situés dans le périmètre d'intervention foncière dans la commune de Nabeul, gouvernorat de Nabeul, créé par le décret n° 2010-1703 du 5 juillet 2010,…

Lire le texte intégral →
p. 2506

Décret n° 2014-3455 du 9 septembre 2014, rapportant partiellement les dispositions du décret n° 2010-1703 du 5 juillet 2010, portant création d'un périmètre d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans la commune de Nabeul, gouvernorat de Nabeul

Article premier - Sont rapportés les effets des dispositions du décret n° 2010-1703 du 5 juillet 2010 susvisé, relative à la parcelle de terrain teintée en rouge sur le plan annexé au présent décret et insérée dans le tableau ci-après :

Lire le texte intégral →
p. 2507

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 9 septembre 2014

Monsieur Sadok Saidani est nommé membre représentant du ministère de l'économie et des finances au conseil d'entreprise de l'agence de protection et d'aménagement du littoral, et ce, en remplacement de Monsieur Mostafa Elbahloul.

Ministère des affaires religieuses

p. 2507

Par décret n° 2014-3456 du 9 septembre 2014

Monsieur Abdessattar Bader, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, est maintenu en activité après l'âge légal de la mise à la retraite, pour une année, à compter du 1er août 2014.

p. 2508

Instance supérieure indépendante pour les élections

p. 2508

Décision du président de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2014-24 du 13 septembre 2014, portant délégation de signature (1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.