Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 101 du 18 décembre 2015

Journal Officiel · publié le 18 décembre 2015 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 140 textes

Présidence du gouvernement

p. 3017

Décret gouvernemental n° 2015-2217 du 11 décembre 2015, fixant le régime de rémunération des chefs d'établissement et des entreprises publics et des sociétés à majorité publique

Article premier - Les dispositions du présent décret gouvernemental fixent le régime de rémunération applicable aux chefs d'entreprises et d'établissements publiques, tels que définis par les articles 8 et 33-7 de la loi n° 89-9 du 1er février 1989, relative aux participations, entreprises et établissements publics.

Lire le texte intégral →
p. 3019

Par décret gouvernemental n° 2015-2218 du 11 décembre 2015

Monsieur Sadok Hammami, maître de conférence, est nommé directeur du centre africain du perfectionnement des journalistes et communicateurs, à compter du 14 septembre 2015.

En application des dispositions de l'article 6 nouveau du décret n° 2002-632 du 1er avril 2002, tel que modifié par le décret n° 2007-1095 du 2 mai 2007, il est accordé à l'intéressé la fonction et avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

Est abrogé le décret gouvernemental n° 2015-1487 du 16 octobre 2015, en ce qui concerne l'intéressé.

p. 3020

Ministère de l'intérieur

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2219 du 11 décembre 2015

Monsieur Nabil Maaoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Ksour Essef.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2220 du 11 décembre 2015

Monsieur Mourad Ben Salem, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Msaken.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2221 du 11 décembre 2015

Monsieur Zouhair Wertani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Haffouz, à compter du 1er février 2015.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2222 du 11 décembre 2015

Monsieur Belgacem Dinari, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Metlaoui.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2223 du 11 décembre 2015

Monsieur Said Boufaid, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Zriba, à compter du 1er février 2015.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2224 du 11 décembre 2015

Monsieur Taher Mechergui, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Nefza.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2225 du 11 décembre 2015

Monsieur Houcine Belhadj, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Zarzis.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2226 du 11 décembre 2015

Monsieur Hssan Ben Dhafia, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune d'Elaa.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2227 du 11 décembre 2015

Monsieur Nidhal Hafsia, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Lamta.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2228 du 11 décembre 2015

Monsieur Samir Elhamdi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Ghannada.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2229 du 11 décembre 2015

Monsieur Massoued Salah, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Tebourba, à compter du 1er mars 2015.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2230 du 11 décembre 2015

Monsieur Hamed Bouguerra, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Guaafour, à compter du 1er novembre 2014.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2231 du 11 décembre 2015

Monsieur Ammar Ltifi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Kasserine, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3020

Par décret gouvernemental n° 2015-2232 du 11 décembre 2015

Madame Sabeh Abd Elmoula épouse Ayedi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'état civil à la commune de Sfax.

p. 3021
p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2233 du 11 décembre 2015

Monsieur Melek Eljaim, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de divisions et mesure et de cartographie à la commune de Sousse.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2234 du 11 décembre 2015

Madame Najet Elimem épouse Chibeni, analyste, est chargée des fonctions du chef de service de l'information et d'ordre centrale à la commune d'Ettadhamen-Mnihla.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2235 du 11 décembre 2015

Monsieur Amor Abboud, administrateur conseiller, est chargé des fonctions du chef d'arrondissement communal de Bir Bouragba avec rang et avantages de chef de service à la commune de Hammamet.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2236 du 11 décembre 2015

Monsieur Ettaher Walha, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'autorisations des bâtiments et divisions à la commune de Sfax.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2237 du 11 décembre 2015

Monsieur Elmongi Khouaja, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'engagement et maintenance de la commune de Mahdia.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2238 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohamed Essalah Ebnelhaj Ali, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations urbaines à la commune de Nabeul.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2239 du 11 décembre 2015

Madame Hejer Znaidi épouse Trabelsi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service des travaux et des voiries et de l'éclairage à la commune de Boumhal Elbassatine.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2240 du 11 décembre 2015

Monsieur Ibrahim Bentouati, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service technique à la commune de El Ksour.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2241 du 11 décembre 2015

Monsieur Mondher Ezzarli, administrateur, est chargé des fonctions du chef de service des autorisations économiques à la commune de Gabès.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2242 du 11 décembre 2015

Monsieur Sofiene Othmani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Kairouan, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2243 du 11 décembre 2015

Madame Najeh Salem épouse Elhallouli, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de fiscalité locale et de redevances et de recouvrement à la commune de Sahlin Moatamar.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2244 du 11 décembre 2015

Monsieur Riadh Nechi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la commune de Tazarka.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2245 du 11 décembre 2015

Monsieur Lotfi Ettoumi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service technique à la commune de Bouhajla.

p. 3021

Par décret gouvernemental n° 2015-2246 du 11 décembre 2015

Madame Habiba Khemili, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des affaires administratives et financières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Kairouan, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3022
p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2247 du 11 décembre 2015

Monsieur Ghassen Gouider, analyste, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'organisation des méthodes et de l'informatique à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2248 du 11 décembre 2015

Madame Samira Elkouildi épouse Ettayari, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et de la gestion des personnels à la commune de Menzel Cheker.

Ministère des affaires sociales

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2249 du 11 décembre 2015

Monsieur Moez Ben Hamida, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'institut national du travail et des études sociales.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2250 du 11 décembre 2015

Monsieur Abdessatar Moualehi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut national du travail et des études sociales, à compter du 1er août 2014.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2251 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohamed Amin Ben Abderrahmen, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de l'éducation spécialisée, à compter du 1er août 2015.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2252 du 11 décembre 2015

Monsieur Noomen Ben Hamada, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de vie pour l'hébergement des personnes handicapées de Grombalia.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2253 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohsen Mernaoui, médecin inspecteur régional du travail, est chargé des fonctions de chef de division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction régionale des affaires sociales de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2254 du 11 décembre 2015

Madame Naziha Haddad épouse Knani, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2255 du 11 décembre 2015

Monsieur Mounir Jrad, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Houmet Souk, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Médenine.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3022

Par décret gouvernemental n° 2015-2256 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohamed Bourguiba, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Zarzis, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Médenine.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3023
p. 3023

Par décret gouvernemental n° 2015-2257 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohamed Faouzi Baazaoui, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité des études, de la formation et de l'informatique à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

p. 3023

Par décret gouvernemental n° 2015-2258 du 11 décembre 2015

Monsieur Mahmoud Ouertatani, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Siliana Nord, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Siliana.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3023

Par décret gouvernemental n° 2015-2259 du 11 décembre 2015

Madame Aida Akari épouse Akari, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de la protection au centre de défense et d'intégration sociales d'El Fahs.

p. 3023

Par décret gouvernemental n° 2015-2260 du 11 décembre 2015

Monsieur Samir Khelifi, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières à l'unité des services communs à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance

p. 3023

Par décret gouvernemental n° 2015-2261 du 11 décembre 2015

Monsieur Anis Khannech, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de directeur des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.

p. 3023

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3024

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3024

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3025

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3025

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de délégués à la protection de l'enfance adjoints

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 janvier 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de délégués à la protection de l'enfance adjoints.

Lire le texte intégral →
p. 3026

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3026

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.

Lire le texte intégral →
p. 3027

Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.

Lire le texte intégral →

Ministère de l'enseignement

p. 3027

Par décret gouvernemental n° 2015-2262 du 11 décembre 2015

Les enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de directeurs des études et des stages, vices doyens ou directeurs adjoints et directeurs des stages aux établissements de l'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gabès, conformément aux…

Lire le texte intégral →
p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2263 du 11 décembre 2015

Madame Hounaida Jridet, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école normale supérieure.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2264 du 11 décembre 2015

Madame Fatma Belhadj épouse Bouazzi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Kasserine.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2265 du 11 décembre 2015

Madame Jalila Bouchahda épouse Khaled, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de l'audiovisuel et du cinéma à Gammarth.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2266 du 11 décembre 2015

Monsieur Mehdi Mnakbi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du personnel enseignant et du personnel administratif, technique et ouvrier à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Tunis El Manar.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2267 du 11 décembre 2015

Monsieur Khaled Gharbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des études techniques et du suivi des bâtiments, à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Jendouba.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2268 du 11 décembre 2015

Monsieur Majed Hamzaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kasserine.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2269 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohamed Ben Moussa, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des bourses et des aides sociales, à la sous-direction des bourses, des prêts et des aides sociales à la direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2270 du 11 décembre 2015

Madame Wafa Ghadhab, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service de contrôle des foyers universitaires privés à la sous-direction de l'hébergement universitaire privé, à la direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2271 du 11 décembre 2015

Madame Wissal Ben Cheikh Ahmed, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service du budget de l'office, à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

p. 3028

Par décret gouvernemental n° 2015-2272 du 11 décembre 2015

Madame Sawssen Amdouni, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service du budget et des dépenses à moyen terme à la sous-direction du budget et de la tutelle, à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 3029
p. 3029

Par décret gouvernemental n° 2015-2273 du 11 décembre 2015

Mademoiselle Nejma Ayadi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service d'encadrement psychologique et sanitaire des étudiants à la sous-direction de l'hébergement universitaire, de la nutrition, de l'hygiène, de l'animation culturelle et sportive et de la coopération internationale à la direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 3029

Par décret gouvernemental n° 2015-2274 du 11 décembre 2015

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des commissaires régionaux au développement agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnelDate d'effet
Naceur SmitiIngénieur généralCommissaire régional au développement agricole de Tunis1^{er} octobre 2015
Faiez M'sallemIngénieur généralCommissaire régional au développement agricole de Manouba1^{er} octobre 2015
Abdelmalek SellamiIngénieur généralCommissaire régional au développement agricole de Mahdia3 août 2015
Hamza BahriIngénieur en chefCommissaire régional au développement agricole de Tozeur1^{er} octobre 2015
Mansour KacemIngénieur en chefCommissaire régional au développement agricole de Kébili1^{er} octobre 2015
p. 3029

Par décret gouvernemental n° 2015-2275 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohamed Abidi, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Siliana, à compter du 5 mai 2015.

p. 3029

Par décret gouvernemental n° 2015-2276 du 11 décembre 2015

Mademoiselle Hayet Ben Mansour, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur des eaux de surface à la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3029

Par décret gouvernemental n° 2015-2277 du 11 décembre 2015

Monsieur Hichem Lakhdhar, géologue principal, est chargé des fonctions de chef de division de reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3029

Par décret gouvernemental n° 2015-2278 du 11 décembre 2015

Madame Halima Mammou épouse Labben, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des eaux non conventionnelles à la direction des eaux non conventionnelles et de la recharge artificielle, relevant de la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3030
p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2279 du 11 décembre 2015

Monsieur Samir Hidiaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des sondages hydrauliques à la direction des eaux souterraines, relevant de la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2280 du 11 décembre 2015

Monsieur Faycel Hmani, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé de fonctions de sous-directeur de la normalisation et de la réglementation à la direction de la normalisation et du contrôle sanitaire aux frontières, relevant de la direction générale des services vétérinaires au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2281 du 11 décembre 2015

Monsieur Ali Tâabouri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2282 du 11 décembre 2015

Monsieur Fethi Kssikssi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2283 du 11 décembre 2015

Monsieur Houcine Khaled, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2284 du 11 décembre 2015

Monsieur Lassaad Khouildi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2285 du 11 décembre 2015

Monsieur Hayder Touzi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des personnels au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2286 du 11 décembre 2015

Monsieur Saâd Abdelkebir, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3030

Par décret gouvernemental n° 2015-2287 du 11 décembre 2015

Monsieur Mourad Bejaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3031
p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2288 du 11 décembre 2015

Monsieur Moncef Hermi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2289 du 11 décembre 2015

Monsieur Samir Hayouni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole du Kef.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2290 du 11 décembre 2015

Monsieur Moufid Ezzergah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2291 du 11 décembre 2015

Monsieur Dhaou Dhokkar, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2292 du 11 décembre 2015

Madame Hajer Kilani épouse Dgaiech, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef de service de contrôle des produits animaux sauvages à la direction du contrôle des produits animaux et de la qualité, relevant de la direction générale des services vétérinaires au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2293 du 11 décembre 2015

Madame Fatma Arfaoui épouse Gharbi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef de service des médicaments vétérinaires et des fourrages à la direction du contrôle des produits animaux et de la qualité, relevant de la direction générale des services vétérinaires au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2294 du 11 décembre 2015

Monsieur Béchir El Mokh, technicien principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2295 du 11 décembre 2015

Monsieur Kamel Karmi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2296 du 11 décembre 2015

Monsieur Abdelwahed M'hamdi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 3031

Par décret gouvernemental n° 2015-2297 du 11 décembre 2015

Monsieur Taoufik Sboui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des légumineuses et des cultures industrielles à la direction des grandes cultures, relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3032
p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2298 du 11 décembre 2015

Monsieur Kamel Souissi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2299 du 11 décembre 2015

Monsieur Fradj Hmila, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2300 du 11 décembre 2015

Monsieur Abdeljabar Choura, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du centre de calcul au bureau de l'évaluation et de recherches hydrauliques, relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2301 du 11 décembre 2015

Monsieur Heni Haj Ammar, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef de service des maladies animales et des zoonoses à la direction de la santé animale, relevant de la direction générale des services vétérinaires au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2302 du 11 décembre 2015

Mademoiselle Nadia Ajala, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des réseaux de mesure d'alerte et d'annonce de crues à la direction des eaux de surface, relevant de la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2303 du 11 décembre 2015

Mademoiselle Nouha Mimouni, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des études géophysiques à la direction des eaux souterraines, relevant de la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2304 du 11 décembre 2015

Monsieur Hassen Ounissi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2305 du 11 décembre 2015

Monsieur Abdel Jalil El Ourabi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des fichiers et annuaires au bureau de l'inventaire et de recherches hydrauliques, relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2306 du 11 décembre 2015

Monsieur Nejib Ghidaoui, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Skhira » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2307 du 11 décembre 2015

Monsieur Houcine Ben Amer, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Chebika » au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3032

Par décret gouvernemental n° 2015-2308 du 11 décembre 2015

Monsieur Néji Aouni, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Békalta » au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3033
p. 3033

Par décret gouvernemental n° 2015-2309 du 11 décembre 2015

Madame Sihem Bellagha épouse Abassi, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est nommée dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole dans la discipline « sciences des industries agro-alimentaires », à compter du 21 février 2015.

p. 3033

Par décret gouvernemental n° 2015-2310 du 11 décembre 2015

Madame Samia Zrelli, assistant hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire, est nommée dans le grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire spécialité « hygiène et industrie des denrées alimentaires d'origine animale » à l'école nationale de médecine vétérinaire de Sidi Thabet, à compter du 19 décembre 2014.

p. 3033

Par décret gouvernemental n° 2015-2311 du 11 décembre 2015

Monsieur Mohamed Gouiaa, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est nommé dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole dans la discipline « sciences de la production végétale et de l'environnement » à l'institut supérieur agronomique de Chott Mariem, à compter du 12 juillet 2014.

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 3033

Par décret gouvernemental n° 2015-2312 du 11 décembre 2015

Monsieur Tarek Saïdi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des études à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation des projets des autoroutes (autoroute Gabès - Médenine, autoroute Médenine - Ras Jédir, autoroute Boussalem - frontière Algérienne et la desserte autoroutière des gouvernorats de Kairouan, Sidi Bouzid, Kasserine et Gafsa) et la libération d'emprise des projets des voiries structurantes des villes, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 3033

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps commun des architectes de l'administration au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 11 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef.

Lire le texte intégral →
p. 3034

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'urbaniste en chef du corps des urbanistes de l'administration au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 12 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'urbaniste en chef.

Lire le texte intégral →
p. 3034

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 8 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef.

Lire le texte intégral →
p. 3035

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller.

Lire le texte intégral →
p. 3035

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques au titre de l'année 2015, au centre d'essais et des techniques de construction relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert au centre d'essais et des techniques de construction relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 30 janvier 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller.

Lire le texte intégral →
p. 3036

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur.

Lire le texte intégral →
p. 3036

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 26 février 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3037

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal au titre de l'année 2015

Article premier - Est ouvert au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal.

Lire le texte intégral →
p. 3038

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux spécialité génie civil au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 26 février 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux spécialité génie civil.

Lire le texte intégral →
p. 3038

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux spécialité électromécanique au titre de l'année 2015

Article premier - Est ouvert au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux spécialité électromécanique au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3039

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement du 30 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du ministre de l'équipement du 30 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques sont abrogées et remplacées par…

Lire le texte intégral →
p. 3039

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au titre de l'année 2015

Article premier - Est ouvert au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3040

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal.

Lire le texte intégral →
p. 3041

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement du 30 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du ministre de l'équipement du 30 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques sont abrogées et remplacées par les…

Lire le texte intégral →
p. 3041

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au titre de l'année 2015

Article premier - Est ouvert au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3042

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien.

Lire le texte intégral →
p. 3042

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens spécialité urbanisme au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens spécialité urbanisme au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3043

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens spécialité géomatique au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens spécialité géomatique au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3044

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens spécialité génie civil au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens spécialité génie civil au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3044

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement du 30 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'adjoint technique au corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du ministre de l'équipement du 30 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'adjoint technique au corps technique commun des administrations publiques sont abrogées et remplacées par les…

Lire le texte intégral →
p. 3045

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'adjoint technique au titre de l'année 2015

Article premier - Est ouvert au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'adjoint technique au titre de l'année 2015.

Lire le texte intégral →
p. 3045

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'adjoint technique au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 5 février 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'adjoint technique.

Lire le texte intégral →
p. 3046

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques spécialité aménagement du territoire, urbanisme et habitat au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 25 février 2016 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques spécialité aménagement du territoire, urbanisme et…

Lire le texte intégral →

Ministère du transport

p. 3047

Par décret gouvernemental n° 2015-2313 du 11 décembre 2015

Sont nommés dans le grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère du transport, les ingénieurs en chef dont les noms suivent :

  • Mohamed Bousetta,
  • Habib Ammar.
p. 3047

Par décret gouvernemental n° 2015-2314 du 11 décembre 2015

Monsieur Aidi Ben Arfa, administrateur conseiller, est nommé dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du transport.

Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 3047

Par décret gouvernemental n° 2015-2315 du 11 décembre 2015

Madame Raja Ben Slama, professeur d'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur général de la bibliothèque nationale au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, à compter du 1er octobre 2015.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 3047

Par décret gouvernemental n° 2015-2316 du 11 décembre 2015

Monsieur Atef Messaoud, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Monastir au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3047

Par décret gouvernemental n° 2015-2317 du 11 décembre 2015

Monsieur Foued Khaldi, inspecteur principal de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de chef de l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Nabeul au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3047

Par décret gouvernemental n° 2015-2318 du 11 décembre 2015

Monsieur Khaled Jaouadi, inspecteur de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de directeur de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 3047

Par décret gouvernemental n° 2015-2319 du 11 décembre 2015

Madame Akila Meliti épouse Bettaieb, professeur principal d'éducation physique, est chargée des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Nabeul au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3048
p. 3048

Par décret gouvernemental n° 2015-2320 du 11 décembre 2015

Monsieur Ridha Nsairi, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la planification, de la programmation et de l'évaluation à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 3048

Par décret gouvernemental n° 2015-2321 du 11 décembre 2015

Monsieur Youssef Mechiche, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur des programmes et de la création de la jeunesse à la direction des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 3048

Par décret gouvernemental n° 2015-2322 du 11 décembre 2015

Monsieur Mehdi Jariï, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Médenine au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 3048

Par décret gouvernemental n° 2015-2323 du 11 décembre 2015

Monsieur Zied Tlahik, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Médenine au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 3048

Par décret gouvernemental n° 2015-2324 du 11 décembre 2015

Monsieur Abderrazzek Bargui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Médenine au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 3048

Par décret gouvernemental n° 2015-2325 du 11 décembre 2015

Monsieur Wahid Abdi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'activité des fédérations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.