Présidence de la République
Décret Présidentiel n° 2018-22 du 9 mars 2018, portant prorogation de l'état d'urgence
Article premier - L'état d'urgence est prorogé sur tout le territoire de la République Tunisienne pour une période de sept mois, et ce, à compter du 12 mars 2018 jusqu'au 7 octobre 2018.
Lire le texte intégral →Présidence du gouvernement
Décret gouvernemental n° 2018-228 du 6 mars 2018, fixant des dispositions exceptionnelles relatives aux agents et ouvriers temporaires ainsi que les agents contractuels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif
Article premier - Les agents temporaires sont titularisés par voie d'examens professionnels sur dossiers ouverts aux agents temporaires ayant une ancienneté d'au moins une année dans la catégorie à la date de clôture des candidatures.
Lire le texte intégral →Ministère de la justice
Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général appartenant au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe de juridiction
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe de juridiction.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire conseiller de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire conseiller de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur appartenant au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques au ministère de la justice
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la justice du 22 février 2018
Monsieur Sadok Slimene expert judiciaire en matière de morcellement des terres agricoles à Tunis circonscription de la cour d'appel dudit lieu est sur sa demande, déchargé définitivement de ses fonctions à compter de la date de la publication de présent arrêté.
Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 6 mars 2018, portant visa des modifications introduites au niveau du règlement du conseil du marché financier relatif aux mesures pratiques pour la répression du blanchiment d'argent et la lutte contre le financement du terrorisme
Article premier - Sont approuvées les modifications introduites au niveau du règlement du conseil du marché financier relatif aux mesures pratiques pour la répression du blanchiment d'argent et la lutte contre le financement du terrorisme annexées au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 6 mars 2018, portant publication des taux d'intérêt effectifs moyens et des seuils des taux d'intérêt excessifs correspondants
Article premier - Le tableau suivant comporte le taux d'intérêt effectif moyen relatif au deuxième semestre 2017 pour chaque catégorie de concours bancaire ainsi que le seuil du taux d'intérêt excessif correspondant au titre du premier semestre 2018.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 20 février 2018
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Aymen Jabnoun | Inspecteur en chef des services financiers | Sous-directeur de l'analyse et du développement de la politique fiscale à la direction de l'analyse et de l'évaluation de la politique fiscale à l'unité d'analyse et de planification des politiques fiscales à la direction générale des études et de la législation fiscales au ministère des finances. |
| Raja Hadj Khelifa | Inspecteur central des services financiers | Sous-directeur de la communication fiscale à la direction de la communication et de la documentation fiscales à l'unité de la prospective et de la communication fiscale à la direction générale des études et de la législation fiscales au ministère des finances. |
| Mouna Mizouni | Inspecteur central des services financiers | Chef de service à la sous-direction de la fiscalité des revenus et bénéfices professionnels à la direction des études en matière de fiscalité des entreprises à l'unité des études fiscales à la direction générale des études et de la législation fiscales au ministère des finances. |
Par arrêté du ministre des finances du 20 février 2018
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions d'investigateur fiscal à la direction générale des impôts au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 9 mars 2018
Madame Sihem Boughdiri épouse Nemsia est nommée administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration d'Al Baraka Bank Tunisia en remplacement de Monsieur Ali Ouerghi.
Par arrêté du ministre des finances du 9 mars 2018
Monsieur Mondher Borghel est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Banque Tuniso-libyenne en remplacement de Madame Chedia Dhieb.
Par arrêté du ministre des finances du 9 mars 2018
Sont nommés, en tant que membres de la commission de surveillance de la caisse des dépôts et consignation pour une période de trois ans :
- Abderrahman Kochtali : représentant du ministère des finances,
- Belguesem Ayed : représentant du ministère chargé du développement régional,
- Raja Boulabiar : représentant du ministère chargé de la coopération internationale,
- Sonia Jlassi : représentant du ministère chargé de l'industrie,
- Kmaira Ben Jannet : représentant du ministère chargé de l'environnement,
- Kaled Dridi : représentant du ministère chargé de l'équipement,
- Bechir Trabelsi : représentant du ministère de la banque centrale de Tunisie,
- Walid Rejeb : représentant de l'office national des postes,
- Mohamed Bichiou : Membre indépendant,
- Majdi Hassen : Membre indépendant.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 janvier 2018
Monsieur Chokri Maafi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Gafsa.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 janvier 2018
Monsieur Adel Mrad, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Gafsa.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Monsieur Chaker Bahroun, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire de Kélibia.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Monsieur Hedi Snoussi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Nabeul.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
p. 616Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Monsieur Mohamed Kammoun, analyste en chef, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 décembre 2017
Madame Samia Jami épouse Riahi, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire du Campus à Tunis.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 janvier 2018
Monsieur Wajdi Krir, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire à Ksar Hellal.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 janvier 2018
Madame Asrar Selmi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Madame Nessrine Hchicha épouse Mhiri, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues de Tunis.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Madame Fethia Elgssair épouse Daghsni, conservateur de bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école polytechnique de Tunisie.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Mademoiselle Arbia Boughalmi, conservateur de bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de commerce et de comptabilité de Bizerte.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 janvier 2018
Madame Olfa Gammoudi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à l'institut national des sciences appliquées et de technologie.
p. 617Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 janvier 2018
Madame Hanen Aouini, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives à la sous-direction des affaires administratives à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le centre.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Kalil Fendri | Faculté de droits de Sfax | Droit public | 13/05/2017 |
| Mounir Kchaou | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax | Génie mécanique | 31/05/2017 |
| Hedi Kchaou | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax | 31/05/2017 | |
| Hedi Chtourou | |||
| Mohamed Slim Abbes | Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mars 2018
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mabrouk Mansouri | Faculté des lettres et de sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation arabes | 13 avril 2017 |
| Abderrazek Mokhtar | Faculté de droit et des sciences politiques de Sousse | Droit public | 13 mai 2017 |
| Noomen Nciri | |||
| Amine Mahfoudh | |||
| Montassar Ouardi | |||
| Faten Chouba Skhiri | Institut supérieur des beaux arts de Sousse | Arts plastiques | 9 juin 2017 |
| Sana Jammali Ammari | |||
| Sami Kalel | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | Physique | 11 juillet 2017 |
| Salwa Karoui Ounelli | Faculté des lettres et de sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation anglaises | 29 juillet 2017 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 janvier 2018
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Taher Khir | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie mécanique | 31/05/2017 |
| Abdessater Aloui | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès | ||
| Romdhane Ben Slama | |||
| Zouheir Ben Ayadi | Faculté des sciences de Gabès | Physique | 11/07/2017 |
| Badreddine Kammoun |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 janvier 2018
Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Salma Dammak épouse Ayadi | Institut des hautes études commerciales de Carthage | Finances et comptabilité | 12 avril 2017 |
| Neila Boulila épouse Taktak | |||
| Zeineb Gammar épouse Ghrabi | Institut national agronomique de Tunisie | Biologie et physiologie végétale | 18 avril 2017 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 février 2018
Monsieur Taha Guerfel, maître de conférences, est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en chimie à la faculté des sciences de Gabès, à compter du 22 mars 2017.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Kchaou | Institut supérieur des arts et métiers de Sfax | Génie mécanique | 24 mars 2017 |
| Maher Barkallah | Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax | ||
| Salem Dahech | Faculté des lettres et des sciences humaine de Sfax | Géographie | 12 juin 2017 |
| Ikbel Charfi épouse Ayadi | Institut supérieur des arts et métiers de Sfax | Design | 14 juin 2017 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 février 2018
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 5 février 2018
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont sont les noms suivant nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Noamen Guermazi | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kasserine | Sciences des matériaux | 17/01/2017 |
| Faten Toumi | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Kairouan | Mathématiques | 4/02/2017 |
| Kamel Said | Faculté des sciences et techniques de Sidi Bouzid | Physique | 9/04/2017 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mars 2018
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Moez Kilani | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sousse | Sciences économiques | 25 décembre 2015 |
| Imed Laatiri | Faculté de médecine de Sousse | Sciences biologiques appliquées dans le domaine des activités physiques et sportives | 6 décembre 2016 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 janvier 2018
Monsieur Ali Triki, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé dans le grade de maître de conférences en génie mécanique à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès, à compter du 24 mars 2017.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Monsieur Ahmed Bououn, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé dans le grade de maître de conférences en droit public à la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, à compter du 8 juillet 2017.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 janvier 2018
Monsieur Khalifa Misaoui, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé dans le grade de maître de conférences en langue, lettre et civilisation arabes à l'institut supérieur des langues de Tunis, à compter du 6 mai 2017.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 janvier 2018
Madame Zouhour Kourda épouse Abid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée dans le grade de maître de conférences en droit public à l'école supérieure de commerce de Tunis, à compter du 8 juillet 2017.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 janvier 2018
Monsieur Khalifa Zhani, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé dans le grade de maître de conférences en génie mécanique à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Kairouan, à compter du 24 mars 2017.
Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Par décret gouvernemental n° 2018-229 du 6 mars 2018
Monsieur Mohamed Lahbib Ben Jamaa, professeur de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur général de la protection et du contrôle de la qualité des produits agricoles au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce à compter du 1er décembre 2017.
Ministère de la santé
Décret gouvernemental n° 2018-230 du 8 mars 2018, fixant le statut particulier des internes en médecine et des résidents en médecine
Article premier - Le présent décret gouvernemental fixe le statut particulier des internes en médecine et des résidents en médecine.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
La classe exceptionnelle de l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Nedra Taktak épouse Ghriss, administrateur conseiller de la santé publique, directeur du centre national de la médecine scolaire et universitaire (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Fatma Ben Abid, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée de gérer la cellule de gouvernance à l'institut «Hédi Raïs» d'ophtalmologie.
En application des dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2016-1158 du 12 août 2016, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Nabil Rhaiem, administrateur général de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupement de santé de base de Nabeul (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
L'intéressé continue à bénéficier des avantages et des indemnités attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale classe exceptionnelle.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Mademoiselle Amel Abbouz, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur des approvisionnements à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mourad Ayari, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur des ressources humaines à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Saïd El Gharbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Faouzi Gharbi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional « Mohamed Tahar Maamouri » de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Radhouan Timoumi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Hbira (établissement hospitalier de la catégorie « B» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Abdelwahab Kébir, technicien supérieur major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Kélibia (établissement hospitalier de la catégorie «B» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mounir Hermassi, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Hammamet (établissement hospitalier de la catégorie «B» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Chokri Lassoued, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Mareth (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
p. 626Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Rym Hessine épouse Boussif, administrateur en chef de la santé publique, sous-directeur du budget à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Henda Dhaouafi, administrateur conseiller de la santé publique, sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional de Béja.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Lamia Jebali, administrateur conseiller de la santé publique, sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé du Kef.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Kais Kanzari, technicien supérieur major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Ben Arous.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Noura Hosni, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Ahlem Knis épouse Khateli, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional «Habib Bourguiba» de Médenine.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Yoldez Douira, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'Hôpital «Habib Thameur » de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Adel Ben Hassine, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'Hôpital «Habib Thameur » de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Chedly Tayari, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur du développement et de promotion des activités à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Mounira Laâbidi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur adjoint au centre national de formation pédagogique des cadres de la santé, à compter du 2 janvier 2018.
En application des dispositions de l'article 5 (nouveau) du décret n° 2014-988 du 28 janvier 2014, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
p. 627Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mohamed Lamouchi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional de Tozeur.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Messaouda Ben Yahya, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé de Kébili, à compter du 24 juin 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Souad Nechi, technicien supérieur major principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Naceur Sniha, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de Menzel Témime.
En application des dispositions du décret n° 2003-2070 du 6 octobre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Anis Zorgui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur chargé de la programmation, la réalisation, l'évaluation et le suivi à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet d'appui à la réduction des inégalités sociales et aux services de soins de première ligne et des centres intermédiaires pour les régions défavorisées au ministère de la santé, à compter du 26 août 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mahdi Dabbabi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupement de santé de base de Gafsa (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé), à compter du 29 juillet 2017.
En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Férid Guesmi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de la santé, à compter du 26 août 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Abdelkarim El Aref, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement et des services communs à l'hôpital régional de Tataouine.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Kaouther Yahyaoui épouse Souissi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des soins à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Amel Braïek, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des statistiques à la direction des études et de la planification au ministère de la santé.
p. 628Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Yemna Henchiri épouse Ghezel, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional « Houcine Bouzaïene » de Gafsa.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mongi Marzouki, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de Zarzis, à compter du 4 juillet 2017.
En application des dispositions du décret n° 2003-2070 du 6 octobre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Mademoiselle Henda Slama, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières et de l'approvisionnement au centre national de transfusion sanguine, à compter du 30 novembre 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mokhtar Aïdi, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des soins à l'hôpital régional « Ibn El Jazzar » de Kairouan.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mohamed Ghandri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur du groupement de santé de base de Médenine (établissement hospitalier de la catégorie « A» au ministère de la santé).
En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Monsieur Lotfi Rachdi, administrateur conseiller de la santé publique, directeur de l'hôpital de circonscription de Regueb (établissement hospitalier de la catégorie « B» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à madame Rafika Abbassi, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, chef de service des archives à la sous-direction des ressources humaines à la direction des ressources humaines à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mbarek Abidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du matériel à la sous-direction de l'approvisionnement et du matériel à la direction des affaires administratives, financières et de l'équipement au laboratoire national de contrôle des médicaments.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Saïd Zekri, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Tataouine.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Hichem Aloui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et de la carte sanitaire à la sous-direction de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Sidi Bouzid.
p. 629Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Ibtissem M'rabet, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Anis Khlifi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation et des méthodes à la sous-direction de l'organisation et de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mohsen Agougui, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Tunis, à compter du 29 juillet 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Salem Issa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Ben Guerdane.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Nabila Labbessi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement, du matériel et de la maintenance au groupement de santé de base de Nabeul (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Wafa Mejri épouse Belguayed, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des substances de référence à la sous-direction de la standardisation et des substances de référence à la direction de la chimie au laboratoire national de contrôle des médicaments.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Firas Belghith, ingénieur principal, est chargé de diriger le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé de Jendouba.
En application des dispositions du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Samira Jaballah, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Médenine.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Azza Allani, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Kairouan.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Béchir Doufani, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service maintenance des bâtiments et infrastructures techniques à la sous-direction de la maintenance générale à la direction de la maintenance et des services communs à l'institut Pasteur de Tunis.
p. 630Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Moncef Douzi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives, financières et juridiques à l'hôpital régional de Ben Guerdane.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Ali Ben Hassen, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives, financières et juridiques à l'hôpital régional de Mahres.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Ferjani Chaâbani, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital «Tahar Sfar » de Mahdia.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Béchr Hamda, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité générale à la sous-direction de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse, à compter du 11 juillet 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Rafik Jelassi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité au complexe sanitaire de Jebel El Oust, à compter du 29 juillet 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Aziz Ben Hmida, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle de gestion à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis, à compter du 29 juillet 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Khelifa Thimech, gestionnaire des documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service des archives à la sous-direction de la documentation et des archives au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Laila Boukari, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Béja, à compter du 19 août 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Wassim Garbouj, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service de recouvrement à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Najla Ben Hmida, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'accueil, de l'admission et de transport des malades à la sous-direction des affaires des malades à l'Hôpital Régional «Habib Bougatfa » de Bizerte.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Houda Dahmani, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'équipement, de bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Kairouan.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Mademoiselle Mouna Mosbahi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'équipement, de bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Tozeur, à compter du 24 juin 2017.
p. 631Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Elyes Assali, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Béja.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Samah Ben Saïd épouse Kacem, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional «Mohamed Tahar Maamouri» de Nabeul, à compter du 12 octobre 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Besma Hédhly épouse Ben Slimène, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de chef du service administratif et financier au Centre national de médecine scolaire et universitaire (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Dorra Ben Abdessalem, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la métrologie à la sous-direction des études à la direction de la maintenance et des services communs à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Jihène Souissi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Emna Boufayed, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de l'Ariana.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Sana Ben Njima épouse Hraiech, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef service de l'équipement, de bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Sami Ben Malek, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des corps des enseignants paramédicaux et des techniciens supérieurs à la direction du personnel paramédical à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Bilel Abidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des statistiques à la sous-direction des statistiques à la direction des études et de la planification au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Ismahan Ferchichi épouse Mokrani, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de secrétariat permanent des marchés à l'institut national « Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Faouzi Abid, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'épidémiologie à la sous-direction de l'évaluation des activités de santé de base à la direction des soins de santé de base au ministère de la santé.
p. 632Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Amor Gharbi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du personnel, de formation et de l'action sociale à la sous-direction des ressources humaines au centre de maternité et de néonatologie de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Olfa Benabdesslem, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'audit interne à l'institut national « Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Nejmeddine Bardi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du personnel hospitalo-sanitaire à la sous-direction du personnel médical à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Madame Lobna Jelassi, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de l'admission et des consultations externes à la sous-direction de l'admission, des consultations externes et de l'archive à la direction de la gestion des affaires des malades à l'institut « Salah Azaiez » de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 14 février 2018
Monsieur Mondher Dridi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 février 2018
Le docteur Nadia Kaffel, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service d'oto-rhino-laryngologie à l'hôpital « Mongi Slim » de La Marsa.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 février 2018
Le docteur Rim Rafrafi épouse Be Ameur, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de l'hôpital du jour de la psychiatrie à l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 février 2018
Le docteur Karima Khiari épouse Baccouche, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service d'endocrinologie à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 19 février 2018
Le docteur Samir Ennigrou, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de médecine communautaire et épidémiologique à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 9 mars 2018
Les médecins spécialistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés médecins spécialistes majors de la santé publique :
- Hayet Chaari Jerbi,
- Raoudha Ghorbel,
- Kinga Rabbouche,
- Lotfi Aissaoui,
- Ilhem Bettaieb Dridi,
- Ridha Jemai,
- Samira Lahbib,
- Fatma Ben Dahmen,
- Salah Dabbabi,
- Maha Chtourou Siala,
- Monia Aouididi Dahmouni,
- Taher Zaidi,
- Malika Debbeche Zrigui,
- Mohamed Souissi,
- Fakher Hadded,
- Nadida Dali,
- Ilhem Mrad,
- Maria Haddad,
- Faouzia Hmila Chtioui,
- Sonia Ben Lamine Idriss,
- Hedi Bahloul,
- Houda Ghorbel,
- Jaafer Ben Ali,
- Moufida Khaloui,
- Basma Saada Cheour,
- Youssef El Abed,
- Maher Chaabouni,
- Faten Bel Hadj Younes,
- Sameh Belhaj,
- Kaouther El Ayechi,
- Assia Sboui,
- Slim Samet,
- Thouraya Rzigua,
- Radhia Mekni,
- Wafa Boussoufara,
- Rim Yahyaoui,
- Hassen Haddad,
- Zaineb Nouri Fourati,
- Ahmed Ben Ayed.
Par arrêté du ministre de la santé du 9 mars 2018
Docteur Monia Choour est nommée présidente du comité médical au conseil d'administration de l'hôpital Habib Thameur de Tunis, et ce, à compter du 30 novembre 2017.
Par arrêté du ministre de la santé du 9 mars 2018
Monsieur Boujemaa Fourati est nommé membre représentant du ministère de la santé au conseil d'administration de l'hôpital Sahloul de Sousse, et ce, à compter du 6 décembre 2017.
Le conseil d'administration de l'hôpital Sahloul de Sousse est présidé par Monsieur Boujemaa Fourati.
Par arrêté du ministre de la santé du 9 mars 2018
Monsieur Kamel Sfar Chaabene est nommé membre représentant du ministère des affaires sociales au conseil d'administration de l'hôpital Sahloul de Sousse en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Saleh, et ce, à compter du 12 décembre 2017.
PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI
Ministère de la formation
Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 9 mars 2018, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 susvisée, le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi délègue à Monsieur Nizar Kharbeche, chef de cabinet du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi le…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 9 mars 2018, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 Juin 1975 Monsieur Nizar Kharbeche, chef de cabinet du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, est habilité à signer par délégation du ministre de la formation professionnelle…
Lire le texte intégral →Instance supérieure indépendante pour les élections
Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2018-9 du 27 février 2018, modifiant la décision n° 2016-3 du 9 juin 2016, relative aux règles et procédures de fixation des listes des candidats aux élections du conseil supérieur de la magistrature (1)
Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2018-10 du 27 février 2018, modifiant la décision n° 2016-4 du 28 juin 2016, portant fixation des règles et procédures pour la candidature au conseil supérieur de la magistrature (1)
Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2018-11 du 27 février 2018, modifiant la décision n° 2016-5 du 10 août 2016, fixant les règles et procédures du vote, dépouillement et déclaration des résultats des élections du conseil supérieur de la magistrature (1)
(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.
Lire le texte intégral →