Présidence du gouvernement
Décret gouvernemental n° 2019-1242 du 19 décembre 2019, relatif au système de communication et d'interactivité en ligne avec le citoyen
Article premier - Le présent décret gouvernemental a pour objectif de fixer le contenu du système de communication et d'interactivité en ligne avec le citoyen "e-people Tunisia" et de déterminer les méthodes de gestion y afférentes.
Lire le texte intégral →Conseil supérieur de la magistrature
Par décision du conseil de la magistrature judiciaire n° 2019-44 du 19 novembre 2019
La démission du Monsieur Makki Ben Ammar, juge de premier grade, est acceptée à compter du 20 novembre 2019.
Ministère des affaires étrangères
Arrêté du secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères du 17 janvier 2020, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Lassaâd Boutara, ministre plénipotentiaire, chef de cabinet du ministre des affaires étrangères, est habilité à signer par délégation du secrétaire d'État auprès du…
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 8 janvier 2020, portant publication des taux d'intérêt effectifs moyens et des seuils des taux d'intérêt excessifs correspondants
Article premier - Le tableau suivant comporte le taux d'intérêt effectif moyen relatif au deuxième semestre 2019 pour chaque catégorie de concours bancaire ainsi que le seuil du taux d'intérêt excessif correspondant au titre du premier semestre 2020 :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 9 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Sabeur Boumaiza | Inspecteur général des services financiers | Directeur du suivi des entreprises publiques à l'unité de la tutelle sectorielle et de suivi à la direction générale des participations au ministère des finances. |
| Basma Loukil épouse Yaakoubi | Inspecteur général des services financiers | Directeur des structures professionnelles et des établissements publics à l'unité de la tutelle sectorielle et de suivi à la direction générale des participations au ministère des finances. |
| Kawther Mrad épouse Ben Arbi | Inspecteur central des services financiers | Chef de service d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des finances. |
Par arrêté du ministre des finances du 9 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la direction générale des impôts au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 9 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la direction des grandes entreprises relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 19 décembre 2019
Les deux cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi Fonctionnel |
|---|---|---|
| Ali Issaoui | Inspecteur en chef des services financiers | Chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, avec rang et avantages d'un directeur d'administration centrale. |
| Fathi Badreddine | Inspecteur en chef des services financiers | Chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, avec rang et avantages d'un directeur d'administration centrale. |
Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la paierie générale au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels aux trésoreries régionales des finances au ministère des finances, conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de trésorier régional des finances au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de mandataire chargé de direction de comptabilité au ministère des finances, conformément au tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Nouvelle fonction |
|---|---|---|
| Mansour Benrabeh | Conseiller des services publics | Mandataire chargé de direction de comptabilité pour la gestion financière de l'Etat à la trésorerie régionale des finances de Tunis 3 au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale |
| Farid Kacem | Inspecteur en chef des services financiers | Mandataire chargé de direction de comptabilité pour l'inspection, l'organisation et la coordination à la trésorerie régionale des finances de Tunis 3 au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale |
Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de receveur des finances catégorie « B» au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels aux païeries départementales au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Selim Ouertani | Inspecteur central des services financiers | Mandataire chargé de division de comptabilité pour le contrôle et le paiement des dépenses budgétaires à la paierie départementale auprès du ministère des affaires de la jeunesse et du sport au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'administration centrale. |
| Mahmoud Dridi | Inspecteur des services financiers | Mandataire chargé de section de comptabilité pour le contrôle et le paiement des dépenses budgétaires du titre II à la division de comptabilité pour le contrôle et le paiement des dépenses budgétaires à la paierie départementale auprès du ministère de la justice au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'administration centrale. |
Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de receveur des finances catégorie « A» au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Najoua Amara | Inspecteur général des services financiers | Receveur des finances catégorie «A» au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale. |
| Amel Bouzidi | Inspecteur en chef des services financiers | Receveur des finances catégorie «A» au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale. |
| Firas Issaoui | Inspecteur en chef des services financiers | Receveur des finances catégorie «A» au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale. |
| Abderrazek Ben Romdhane | Administrateur en chef | Receveur des finances catégorie «A» au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale. |
| Jalel Ben Hamida | Inspecteur en chef des services financiers | Receveur des finances catégorie «A» au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'administration centrale. |
| Zeineb Ben Amor | Inspecteur en chef des services financiers | Receveur des finances catégorie «A» au ministère des finances avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'administration centrale. |
Par arrêté du ministre des finances du 16 décembre 2019
Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Rihab Ben Challadia | Conseiller des services publics | Sous-directeur de l'estimation et de l'évaluation des recettes et des charges fiscales à la direction de l'analyse et de l'évaluation de la politique fiscale à l'unité d'analyse et de planification des politiques fiscales à la direction générale des études et de la législation fiscale au ministère des finances. |
| Mohamed Wael Ben Ameur | Inspecteur central des services financiers | Sous-directeur de la fiscalité locale à la direction des études en matière de la fiscalité des particuliers et de la fiscalité locale à l'unité des études fiscales à la direction générale des études et de la législation fiscale au ministère des finances. |
| Mehrez Mekni | Inspecteur central des services financiers | Chef de service à la sous-direction de la fiscalité locale à la direction des études en matière de la fiscalité des particuliers et de la fiscalité locale à l'unité des études fiscales à la direction générale des études et de la législation fiscale au ministère des finances. |
Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Monsieur Mohamed Riadh Bouachir, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de mandataire de deuxième classe pour diriger le groupe de travail chargé des affaires administratives et financières à la direction des grandes entreprises relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.
En application des dispositions de l'article 5 (nouveau) du décret gouvernemental n° 2017-1156 du 27 octobre 2017, l'intéressé bénéficie du rang et avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des finances du 13 décembre 2019
Monsieur Zouhaier Belgacem, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions d'inspecteur vérificateur à la cellule de vérification à la division de comptabilité pour l'inspection à la direction de comptabilité pour l'inspection, l'organisation et la coordination à la trésorerie régionale des finances de l'Ariana au ministère des finances.
En application des dispositions de l'article 31 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des finances du 17 janvier 2020
Les cadres dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur général des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes :
- Salma Triki,
- Samia Fattoume épouse Hattab.
Par arrêté du ministre des finances du 17 janvier 2020
Monsieur Taoufik Sbouai, est nommé dans le grade d'ingénieur général du corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
Par arrêté du ministre des finances du 17 janvier 2020
Monsieur Jamel Eddine Arbi, est nommé dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
Par arrêté du ministre des finances du 17 janvier 2020
Monsieur Mohamed Boulila, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
p. 235Par arrêté du ministre des finances du 17 janvier 2020
Les cadres dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur en chef des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes :
- Sonia Charbti épouse Fkih,
- Mahmoud Hammami,
- Kamel Ben Salah.
Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale
Décret gouvernemental n° 2020-26 du 8 janvier 2020, portant conclusion de la convention de subvention entre l'agence française de développement et la République Tunisienne pour le financement du programme d'appui à la gestion durable des ressources halieutiques et aquacoles
Article premier - Est conclue la convention de subvention, annexée au présent décret gouvernemental et signée à Kélibia le 6 août 2019 entre l'agence française de développement et la République Tunisienne d'un montant de cinq millions six cent dix milles (5610 000) euros le financement du programme d'appui à la…
Lire le texte intégral →Ministère du commerce
Arrêté du ministre du commerce du 17 janvier 2020, relatif à l'exemption du contrat de franchise des dispositions de l'article 5 de la loi n° 2015-36 du 15 septembre 2015 relative à la réorganisation de la concurrence et des prix pour l'exploitation de l'enseigne commerciale étrangère "Mortimer English Club" dans le domaine de l'enseignement de la langue anglaise destinée à l'enfant
Article premier - Est accordée à madame « Emma Tabka épouse Kalai » une exemption du contrat de franchise au sens de l'article 6 de la loi n° 2015-36 du 15 septembre 2015 relative à la réorganisation de la concurrence et des prix pour l'exploitation de l'enseigne commerciale étrangère "Mortimer English Club"…
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 décembre 2019
Monsieur Fethi Bougrine, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de pharmacie de Monastir.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 décembre 2019
Monsieur Ridha Ben Abdelhafidh, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine dentaire de Monastir.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 décembre 2019
Monsieur Younes Ghorballi, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim du 8 janvier 2020
Monsieur Abdelkader Alimi, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur de partenariat avec l'environnement et de l'insertion professionnelle à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
L'intéressé bénéficie de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale attribuée par l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 août 2017.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim du 25 décembre 2019
Monsieur Samir Baklouti, professeur technologue, est chargé des fonctions de directeur des instituts supérieurs des études technologiques à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim du 8 janvier 2020
Madame Kaouther Marouani, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur des réformes à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim du 8 janvier 2020
Madame Chiraz Gouider épouse Belhaj, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur de la rénovation des programmes et de la pédagogie à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim du 8 janvier 2020
Madame Yosra Ben Aribi épouse Khtatfi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de sous-directeur des études et de la programmation à la direction des projets pédagogiques à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
p. 238Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim du 25 décembre 2019
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ismail Haddad, maître assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de directeur de partenariat avec l'environnement et de l'insertion professionnelle à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique à compter du 4 décembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique par intérim du 25 décembre 2019
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Imed Zouari, maître assistant de l'enseignement supérieur en qualité de sous-directeur de la formation à la direction des études d'ingénieurs à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DES RESSOURCES HYDRAULIQUES ET DE LA PECHE
Rectificatif
Au décret gouvernemental n° 2019-1187 du 13 décembre 2019 publié au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 105 du 31 décembre 2019.
Lire :
| Prénom et nom | Grade | Date d'effet |
|---|---|---|
| Mohamed Hedi Chedli | Maître assistant de l'enseignement supérieur | 1^{er} octobre 2018 |
Au lieu :
| Prénom et nom | Grade | Date d'effet |
|---|---|---|
| Mohamed Hedi Chedli | Maître assistant de l'enseignement supérieur | 1^{er} octobre 2019 |
Le reste sans changement.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 décembre 2019
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels aux divisions des études et du développement agricole aux quelques commissariats régionaux au développement agricole, et de conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 décembre 2019
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels aux quelques commissariats régionaux au développement agricole relevant du ministre de l'agriculture, des ressources hydraulique et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 12 novembre 2019
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à la direction générale de l'aménagement et de la conservation des terres agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydraulique et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et Nom | Grade | Emploi fonctionnel | Avantages |
|---|---|---|---|
| Faouzi Batti | Ingénieur en chef | Directeur des études | |
| Cherifa Abda épouse Arbi | Sous-directeur de suivi et évaluation à la direction des études | ||
| Mustapha Louhichi | Technicien en chef | Sous-directeur des études à la direction des études | |
| Bouthayna Kouki épouse Ayadi | Ingénieur principal | Chef de service des études de planification à la direction des études | |
| Mouna Laâroussi épouse Daâssi | Chef de service de la valorisation de l'exploitation des ouvrages à la direction de l'aménagement et de la volarisation des ouvrages |
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 16 octobre 2019
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs de divisions aux quelques commissariats régionaux au développement agricole relevant du ministère de l'agriculture, et ressources hydrauliques et de la pêche, à compter du 2 septembre 2019, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 1er octobre 2019
Madame Raja Benzarti épouse Belhouane, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur des études, de la vulgarisation et de l'information à la direction générale de l'agriculture biologique relevant du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 14 octobre 2019
Monsieur Aissa Halimi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du bureau de l'inventaire et de recherche hydrauliques relevant du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 14 octobre 2019
Monsieur Gouider Nehdi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricoles de l'Ariana.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 1er octobre 2019
Monsieur Monji Afi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricoles de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 8 novembre 2019
Madame Faten Khamassi épouse Ifrit, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération internationale à l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 septembre 2019
Madame Latifa Beltaif épouse Azzouzi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal l'établissement d'enseignent supérieur et de recherche agricoles au centre régional de recherches en grandes cultures à Béja.
En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2010-1416 du 7 juin 2010, l'intéressée assurera en cette qualité les fonctions de secrétaire général dudit centre.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 10 octobre 2019
Monsieur Mohamed Khrouf, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Gabès.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 1er octobre 2019
Monsieur Nour Abidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Siliana.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
p. 242Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 décembre 2019
Madame Mounira Harbaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole du Kef.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 décembre 2019
Monsieur Samir Gabsi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 15 novembre 2019
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs d'arrondissements aux quelques commissariats régionaux au développement agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 10 décembre 2019
Madame Olfa Mahjoub, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est chargée de fonctions de sous-directeur de la liaison recherche vulgarisation à la direction de la diffusion des innovations et de la liaison entre la recherche et la vulgarisation à la direction générale de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 15 novembre 2019
Madame Monia Guissouma épouse Mzahma, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 17 décembre 2019
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs de services aux divisions administratives et financières aux quelques commissariats régionaux au développement agricoles, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Structure | Nom et prénom | Grade | Emploi fonctionnel |
|---|---|---|---|
| Commissariat régional au développement agricole de Tunis | Douha Jabri épouse Bouzidi | Conseiller des services publics | Chef de service à l'arrondissement des affaires administratives et financières |
| Commissariat régional au développement agricole de Kébili | Abdelhakim Maghzaoui | Administrateur | Chef de service à l'arrondissement financier |
| Commissariat régional au développement agricole de Gabès | Latifa Nejima | Administrateur | Chef de service à l'arrondissement du personnel |
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 27 novembre 2019
Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs de services aux quelques commissariats régionaux au développement agricoles, relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, à compter du 2 septembre 2019, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 17 décembre 2019
Monsieur Taoufik Ben Salem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Monastir, et ce à compter du 2 septembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 25 novembre 2019
Madame Alia Bilel épouse Bilel, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service financier et des équipements à la sous-direction des affaires administratives et financières au laboratoire central d'analyste des aliments de bétail relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 décembre 2019
Madame Sondes Harizi épouse Ben Othmen, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses de moyens, d'interventions et d'investissement à la direction des services financiers relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 octobre 2019
Madame Ilhem Toukabri, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service du personnel administratif, technique et ouvrier à la direction des services communs au secrétariat général de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.
p. 249Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 11 novembre 2019
Madame Amina Habchi, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est nommée dans le grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 17 décembre 2019
Les candidats dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricole :
- Taoufik Chebbi,
- Taysir Grati,
- Younes Limayem,
- Ali Yahia,
- Abdelaziz Hamdi,
- Houda Jenfaoui,
- Amel Jmi,
- Ahlem Laroussi,
- Ines Saïdi.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Les candidats dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire :
- Noureddine Hamdi,
- Hela Mami Ben Othmen,
- Anouar Ben Abdelhafidh,
- Mondher Feriani,
- Jamel Ben Hadj Slama,
- Nizar Barbouche,
- Elyes Arfaoui,
- Mansour Ksomtini,
- Imed Hayouni,
- Mohamed Mokhtar Ben Atig,
- Mohamed Salah Argoubi,
- Nabiha Karoud,
- Nada Toumi,
- Nabil Neji,
- Leila Mahjoubi Jebebli,
- Soufia Aouadi,
- Naima Tlili Sebri,
- Mahmoud Atiri,
- Najoua Lakhal Jaljeli,
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Monsieur Mohsen Ben Sassi est nommé représentant de l'office de l'élevage et des pâturages au conseil d'entreprise de l'institut national des grandes cultures, et ce, à compter du 10 décembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Madame Samia Rajab est nommée représentante de la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de l'office des céréales, et ce, à compter du 5 novembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Monsieur Sofiene Oubaya est nommé membre représentant la banque centrale de la Tunisie au conseil d'entreprise de l'agence de promotion des investissements agricoles, et ce, à compter du 5 novembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Monsieur Imed Cherif est nommé représentant de la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de l'office national de l'huile, et ce, à compter du 5 novembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Sadek Ben Njima est nommé représentant du ministère du commerce au conseil d'administration de l'office national de l'huile, et ce, à compter du 3 septembre 2019.
p. 250Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Monsieur Anis Marouani est nommé représentant du ministère des finances au conseil d'administration de l'agence des ports et des installations de pêche, et ce, à compter du 23 octobre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Madame Naziha Dridi est nommée représentante de l'office de l'élevage et des pâturages au conseil d'entreprise de la fondation nationale d'amélioration de la race chevaline, et ce, à compter du 5 décembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Monsieur Mohamed Arbi Hanachi est nommé représentant de l'association des propriétaires et éleveurs de pur sang au conseil d'entreprise de la fondation nationale d'amélioration de la race chevaline, et ce, à compter du 6 décembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019
Monsieur Hammadi Boubakri est nommé représentant de l'union Tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'administration de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord, et ce, à compter du 11 juin 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Chedli Ghazouani, est nommé membre représentant du commissariat régional au développement agricole de Jendouba au conseil d'entreprise de l'agence foncière agricole, et ce, à compter du 28 mai 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Mohamed Boufalgha, est nommé membre représentant du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche au conseil d'entreprise du pôle technologique pour la valorisation des richesses sahariennes et pour le perfectionnement de l'exploitation des capacités qui s'y trouvent, et ce, à compter du 28 mai 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Fathi Ben Chaabane, est nommé représentant du ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises au conseil d'entreprise du pôle technologique pour la valorisation des richesses sahariennes et pour le perfectionnement de l'exploitation des capacités qui s'y trouvent, et ce, à compter du 12 mars 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Abderraouf Jaziri, est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche au conseil d'entreprise de l'office de développement sylvo-pastoral du Nord-Ouest, et ce, à compter du 28 mai 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Chedly Saidani est nommé membre représentant l'office de développement de Rjim Maâtoug au conseil d'entreprise de l'institut des régions arides, et ce, à compter du 16 avril 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Khaled Hachicha est nommé représentant de l'office de développement du Sud au conseil d'entreprise de l'institut des régions arides, et ce, à compter du 28 mars 2019.
p. 251Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Hedi Gharbi est nommé membre représentant du ministère de la défense nationale au conseil d'entreprise de l'institut des régions arides, et ce, à compter du 12 septembre 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Wissem Mraidi est nommé représentant du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux, et ce, à compter du 14 mai 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Kamel Rezgui est nommé représentant du ministère du commerce au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des dattes, et ce, à compter du 15 avril 2019.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 octobre 2019
Monsieur Ammar Ezzin est nommé représentant de l'union générale Tunisienne de travail au conseil d'administration de l'office des terres domaniales, et ce, à compter du 18 mai 2019.
Ministère de la santé
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 5 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est attribuée à Madame Afifa Ben Turkia épouse Louati, administrateur en chef, directeur des ressources humaines à l'hôpital «Abderrahmane Mami» de pneumo-phtisiologie de l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 18 novembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Youssef Hammami, administrateur en chef, inspecteur principal administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Madame Jihène Jenhani épouse Djebbi, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de la gestion administrative et financière au centre national de transfusion sanguine.
L'intéressée continue à bénéficier des avantages et des indemnités attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale classe exceptionnelle.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Madame Hamida El Abed, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur des ressources humaines à l'hôpital « la Rabta» de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 12 novembre 2019
Madame Raoudha Ben Hassouna, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée de gérer la cellule de gouvernance à l'institut « Salah Azaiez » de Tunis.
En application des dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2016-1158 du 12 août 2016, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Lamia Belhassen épouse Bjaoui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée de gérer la cellule de gouvernance à l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa.
En application des dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2016-1158 du 12 août 2016, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
p. 252Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Mokhtar Nouaili, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Razi » de Manouba.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Chahrazed Guetari, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Madame Hadda Chebbi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée de gérer la cellule de gouvernance à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
En application des dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2016-1158 du 12 août 2016, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Monsieur Mourad Ayari, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Mohamed Missaoui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Sbiba (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 5 décembre 2019
Monsieur Abdellatif Zoghlami, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Neber (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Lotfi Missaoui, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Ksour Essaf (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Mohamed Tijani Trad, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Bouhajla (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 26 août 2019.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Salem Zoghlami, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Hazoua (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 16 juillet 2019.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Habib Mekni, administrateur conseiller de santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Téboursouk (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Abdelkader Taghouti, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Dahmani (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Charfeddine Belgacem, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Hbira (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
p. 253Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Jamel Othmani, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Hajeb El Ayoun (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 17 octobre 2019.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 8 novembre 2019
Monsieur Taoufik Ben Hmid, administrateur de santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Remada (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 2 septembre 2019.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Moncef Zaidi, ingénieur en chef, sous-directeur de la maintenance générale à la direction de la maintenance et des services communs à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Fethi Mansouri, administrateur conseiller de la santé publique, sous-directeur de la gestion administrative et financière à l'institut national de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohamed Slim Ben Turkia, ingénieur en chef, sous-directeur des acquisitions et de la maintenance à la direction de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 12 novembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mongi Bouali, ingénieur principal, sous-directeur des services généraux et de la maintenance à l'institut « Salah Azaiez » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 5 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est attribuée à Madame Basma Koöli épouse Ben Ismaïl, administrateur conseiller de la santé publique, sous-directeur de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumophthisiologie de l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
Madame Basma Baili, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la comptabilité à la direction financière et comptable à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
Madame Rym Soltani épouse Ayadi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des achats à la direction des approvisionnements à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
Madame Raja Hamdi épouse Riahi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des études à la direction de la maintenance et des services communs à l'institut Pasteur de Tunis, à compter du 2 novembre 2019.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
Monsieur Sghaier Beltaief, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Kébili.
p. 254Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 décembre 2019
Madame Kaouther Chelly épouse Mestiri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional de Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Madame Salha Troudi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital «la Rabta» de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Madame Souad Laabidi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'admission à la direction de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « la Rabta» de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Monsieur Mohamed Ghazi Louizi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Madame Leila Hamdi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement à l'hôpital « la Rabta» de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Madame Raoudha Dkhil, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des rémunérations à la direction des ressources humaines à l'hôpital « la Rabta» de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 12 novembre 2019
Monsieur Yahya Aouinet, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de Nefta.
En application des dispositions du décret n° 2003-2070 du 6 octobre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 26 novembre 2019
Madame Emna Helmi, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de la protection de l'environnement à la direction de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement au ministère de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Rim Amraoui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional «Mahmoud Matri» à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Néji Jlaili, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation et de la maintenance des équipements médicaux techniques à la direction de l'exploitation et de la maintenance au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
Monsieur Mabrouk Kraiem, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des soins à l'hôpital régional de Tataouine.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Mohamed Bakir, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional «Mahmoud Matri» à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 12 novembre 2019
Monsieur Mohamed Hkimi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Jendouba.
p. 255Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 12 novembre 2019
Monsieur Mohamed Salah Gargouri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines à l'institut « Salah Azaiez » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Monia Bouktif, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur du contrôle sanitaire des produits chimiques, biologiques et autres produits à la direction du contrôle sanitaire des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Hayet Kammoun, technicien supérieur major principal de la santé publique, chef de service de l'évaluation et de la carte sanitaire à la sous-direction de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Bizerte.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Imed Ben Hamed, technicien en chef, chef de service de maintenance du matériel médico-chirurgical à la sous-direction de l'exploitation et de la maintenance des équipements médicaux techniques à la direction de l'exploitation et de la maintenance au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Mohamed Ali Mekni, ingénieur en chef, chef de service des équipements à la sous-direction du management de la technologie biomédicale à la direction de l'ingénierie, d'études et du management de la technologie biomédicale et hospitalière au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Madame Jihène Gadhoumi, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service de l'hygiène et de la sécurité au centre national de greffe de moelle osseuse.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Madame Jihene Chaouech, administrateur conseiller, chef de service administratif et financier au centre national «Chelbi Belkahia » de pharmacovigilance.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Nozha Trabelsi, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Bizerte (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Anouar Hidri, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, directeur de l'hôpital de circonscription « Habib Bayar » de Kalâa Kébira (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 26 novembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Monsieur Ridha Hajji, administrateur conseiller de la santé publique, chargeant de diriger le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé de Monastir.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 26 novembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Soula Rejeb, administrateur conseiller de la santé publique, directeur de l'hôpital de circonscription de Douz (établissement hospitalier de la catégorie «B » au ministère de la santé).
p. 256Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Mohamed Ali Bilel, administrateur conseiller de la santé publique, directeur de l'hôpital de circonscription de Zeramdine (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 5 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Selma Trichi, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service des professions, des établissements et des prestations sanitaires privées à la sous-direction du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Bizerte.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 5 décembre 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Jihène Sik Salem, architecte en chef, chef de service de l'équipement, bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Monastir.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 11 décembre 2019
Madame Manel Cheikh Fraj, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement à la sous-direction de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Manouba.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
Madame Nesrine Laâribi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de maintenance des matériels scientifiques et de laboratoires à la sous-direction de la maintenance générale à la direction de la maintenance et des services communs à l'institut Pasteur de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 2019
Madame Abir Ben Ayed, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef de service de documentation, d'information et d'informatique au centre national «Chalbi Belkahia» de pharmacovigilance.
En application des dispositions de l'article 18 du décret n° 2006-1118 du 20 avril 2006 l'intéressée bénéficie des avantages et des indemnités attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 décembre 2019
Monsieur Abdellatif Aouni, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion financière à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional de Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 6 décembre 2019
Madame Hajer Harrouchi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des établissements publics de santé à la sous-direction de l'évaluation économique et financière à la direction de l'évaluation et de l'audit à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Monsieur Mounir Châri, technicien supérieur major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des prestations de soins à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Monsieur Fayçal Hmida, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Monsieur Lazhar Hajji, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction de la facturation à la direction de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
p. 257Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Madame Ansar El Alili, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité générale à la sous-direction de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital «la Rabta » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Monsieur Naoufel Guesmi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de secrétariat permanent des marchés à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 21 novembre 2019
Monsieur Mohamed Habib Mâamri, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières et de budget à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « la Rabta » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 12 novembre 2019
Madame Basma Hajri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du personnel, de la formation et de l'action sociale à la sous-direction des ressources humaines à l'institut « Salah Azaiez » de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 26 novembre 2019
Madame Boutheina Zayane, analyste central, est chargée de gérer le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé de l'Ariana.
En application des dispositions du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 28 novembre 2019
Madame Lamia Rahali épouse Hajji, technicien supérieur major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des professions, des établissements et des prestations sanitaires privées à la sous-direction du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Tunis.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Mohamed Taher Barchoun, administrateur en chef, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Hbara Atyaoui, technicien supérieur major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'hygiène et de la sécurité au groupement de santé de base de Siliana (établissement hospitalier de la catégorie « A» au ministère de la santé).
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Imen Challougui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle environnemental des produits biologiques à la sous-direction du contrôle environnemental des produits chimiques et biologiques à la direction du contrôle environnemental des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Boutheina Belhadj Salah, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de coopération internationale à l'unité de formation, information et coopération internationale à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.
p. 258Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Sonia Achour, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Wassim Chrif, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital «Razi » de Manouba.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Fatma Mathlouthi, infirmier major principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional «Mahmoud Matri» à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Khaled Riahi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'accueil, de l'admission et de transport des malades à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional «Mahmoud Matri» à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Hanen Ayadi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional «Mahmoud Matri» à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Mansour Nemleghi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Hend Rebay, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation des soins à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional « Houcine Bouzaïene » de Gafsa.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Ahlem Dkhil épouse Maati, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service administratif et financier à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Bizerte.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Nada Zoghlami, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service régional de l'institut national de la Santé de Tunis.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 93-1524 du 19 juillet 1993, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Nawfel Bousseffa, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Zaghouan.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Olfa Ben Smida, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la commercialisation des produits pharmaceutiques et para pharmaceutiques à la sous-direction de l'industrie des produits pharmaceutiques et para pharmaceutiques et du contrôle de leur commercialisation à la direction du médicament et de l'industrie pharmaceutique à l'unité de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé.
p. 259Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Boussaïri Nafti, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service financier à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional de Tozeur.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Mohamed Ali Jamâaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des équipements à la sous-direction du management de la technologie biomédicale à la direction de l'ingénierie, d'études et du management de la technologie biomédicale et hospitalière au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
Monsieur Khemais Ben Othman, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'admission et de la facturation à la sous-direction de la gestion des affaires des malades à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
Monsieur Abdelwaheb Baccouche, infirmier major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional « Slim Hadhri » de Kerkennah.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
Monsieur Mokhtar Dridi, infirmier major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et de la carte sanitaire à la sous-direction de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Siliana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
Madame Rafika Moussaoui épouse Rahali, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional « Mahmoud Matri » à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
Madame Feiza Kammoun épouse Jallouli, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires financières à la sous-direction des affaires financières et de l'approvisionnement au centre régional de transfusion sanguine de Sfax.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 30 décembre 2019
Madame Chiraz Borji, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service chargée des activités de médecine d'urgence pré-hospitalière à l'unité de la médecine d'urgence à la direction générale de la santé au ministère de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Moez Jeday, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé de diriger le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé de Gabes.
En application des dispositions du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Nedra Omri, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement à la sous-direction de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Kairouan.
p. 260Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Thouraya Barkaoui épouse Akaïchi, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service de maintenance du matériel de la laboratoire à la sous-direction de l'exploitation et de la maintenance des équipements médicaux techniques à la direction de l'exploitation et de la maintenance au centre d'études techniques et de maintenance biomédicale et hospitalière.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Madame Basma Mahdaoui, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du matériel et des équipements au centre national « Chelbi Belkahia » de pharmacovigilance.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 23 décembre 2019
Monsieur Riadh Hafsi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de secrétariat permanent des marchés à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 20 novembre 2019
Monsieur Jabeur Daaboub, ingénieur en chef, est nommé dans le grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la santé.
Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 3 décembre 2019
Les ingénieurs principaux suivants, sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la santé :
- Rached Ben Othmen,
- Monia Chouchen,
- Emna Guermazi,
- Warda Mohsen,
- Besma Thaya,
- Fadhel Bouabidi,
- Salma Selliti,
- Nidhal Ben Aicha,
- Elhachemi Saidi,
- Aida Zadem,
- Imen Ferchichi,
- Mouna Maatki épouse Handous,
- Wafa Mejri épouse Belguaied,
- Moufid Benmassoud,
- Amel Braiek.
Ministère des affaires locales et de l'environnement
Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019, portant abrogation de délégation de signature
Article premier - Est abrogée la délégation de signature accordée à Madame Dalinda Ezzeddine épouse Bahlous, administrateur en chef, directeur des affaires financières et de la comptabilité à la direction générale des affaires administratives et financières, au ministère des affaires locales et de l'environnement, à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019, portant abrogation de délégation de signature
Article premier - Est abrogée la délégation de signature accordée à Monsieur Ridha Ben Othmen analyste en chef, directeur des ressources humaines à la direction générale des affaires administratives et financières, à compter du 24 décembre 2019.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019, portant abrogation de délégation de signature
Article premier - Est abrogée la délégation de signature accordée à Monsieur Mohamed Elghoul, administrateur en chef de l'intérieur, sous-directeur de gestion des ressources humaines au ministère des affaires locales et de l'environnement, à compter du 24 décembre 2019.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Said Boufeid, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Hawaria à compter de 1er octobre 2019.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Afif Aloulou, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Siliana à compter du 1er octobre 2019.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Abderraouf Hamdani, administrateur général, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Jerba Houmet Essouk.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Lotfi Baltaji, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Chrifet Boucharrai.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Chaabène Bejaoui, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Ghazala.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Taher Mechergui, administrateur général de l'éducation, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Nefza.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Madame Najet Manaa épouse Hammami administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Saouef.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Nidhal Hafssia, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Bouhjar.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Ali Aliani, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Zanouch.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Kamel Abdellaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Ouled Haffouz.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Amor Ben Soltane, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Rgueb.
p. 263Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Meraii Bouselmi, professeur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Touiref à compter du 14 septembre 2019.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Belgacem Essghaeir, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Zaouiet Gountech.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Sallam Hammouda, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Menzel Horr.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Nabil Azzouz, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Metline à compter de 1er mai 2019.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 décembre 2019
Monsieur Mehrez Tennich, administrateur général de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général à la Banque Nationale des Gènes.
En application des dispositions de l'article (10) du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie de la fonction et avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 25 octobre 2019
Monsieur Zouhair Miled, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Nabeul avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Hamid Morhbène, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de la propreté et de l'environnement à la commune de Hammamet.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Abdessalem Bouaouina, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives à la commune de Hammam Sousse.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur El Akhdher Dkhili, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de la propreté à la commune de Tunis.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Souad Sassi, administrateur en chef, est chargée des fonctions de directrice des ressources et des affaires économiques à la commune de Tunis.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Chiheb Bebchia, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Ben Arous avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Radhouen Timoumi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Mornag.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Sayda Omri, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des finances et des affaires économiques à la commune de Bou Mhel el-Bassatine.
p. 264Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Jihène Barouni, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la commune de Djerba-Houmt Souk.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Sahbi Âamara, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la commune de Kairouan.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Henda Kifeji, technicien en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des engins et des ateliers à la commune de l'Ariana.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Abdesalem Triki, administrateur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la commune de Chihia.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Heni Elfarhani, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la prévention et la protection des systèmes informatiques à la direction générale de l'informatique et de développement des applications informatiques au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Mohamed Elgoul, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de sous-directeur des bases des données à la direction générale de l'informatique et de développement des applications informatiques au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Raoudha Andolsi, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'aménagement à la commune de Raoued.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Khaoula Triki, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des équipements de base à la commune de Sidi Hassine.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Sonia Rémili, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Sbeïtla.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Henda Elhosni, technicien supérieur principal de santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle sanitaire à la commune de Bardo.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Mohsen Ben Abdallah, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'état civil et des élections à la commune de Menzel Bourguiba.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Sabeur Krayem, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement et de la planification urbaine à la commune de l'Ariana.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Âalia Charfeddine, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du recouvrement à la commune de Messaadine.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Zouhour El-Achach, administrateur, est chargée des fonctions d'administrateur d'arrondissement municipal de "M'saken-El-Janoubia" à la commune de M'saken avec rang et avantages de chef de service.
p. 265Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Nadia Mahmoudi, administrateur conseiller d'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives à la commune de Zanouch.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Mounira Tayyari, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des autorisations de bâtir de la zone médiane à la commune de Tunis.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Badreddine Ben Belgaçem, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des études, d'organisation des méthodes de travail et de l'évaluation à la commune de Tunis.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Mehrez Laffett, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement et des marchés à la commune de Fouchana.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Abdesttar Qadri, technicien principal, est chargé des fonctions de chef du service technique à la commune de Regueb.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Olfa Thabet, administrateur, est chargée des fonctions de service de l'état civil à la commune de La Goulette.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Hédi Khalfaoui, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance à la commune de Kairouan.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Tareq Mehnaoui, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'éclairage public à la commune de Menzel Bourguiba.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Mounira Othmène, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du budget et des prêts à la commune de Sousse.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Saleh El Fehri, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement et des autorisations à la commune de Sidi Bou Saïd.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Neyla Toueti, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires juridiques et des contentieux à la commune d'Enfida.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Houda Jbara, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de l'état civil et des élections à la commune de Ksour Essef.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Belgaçem Maâloul, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service des ressources humaines à la commune de Hammam Sousse.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Zeinouba Fatnassi, administrateur, est chargée des fonctions d'inspecteur adjoint avec rang et avantages de chef de service à l'inspection de la commune de Tunis.
p. 266Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Slim Draoui, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de la propreté et de l'environnement à la commune de Mateur.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Walid Tourkhani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Ali Ben El Hadj, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Kébili avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Mohamed Aymen Abouda, conseiller des services publics, est chargé des de chef de service du budget à la direction générale des affaires administratives et financiers au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Mohamed Amri, administrateur conseiller l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de service d'ordonnancement pour les fonctionnaires et les agents à la direction générale des affaires administratives et financiers au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Abdallah Wenissi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Médenine avec rang et prérogatives de chef service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Mohamed Ben Mansour, administrateur de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de Kébili avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Monsieur Karim Makdouli, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Siliana avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 24 décembre 2019
Madame Ilhem Gallala, administrateur conseiller, est déchargée des fonctions chef de service des affaires administratives à la commune de Zaouiet Sousse.
Ministère des affaires sociales
Ministère des affaires culturelles
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 23 décembre 2019
Madame Fatma Amri, professeur principal hors classe d'animation culturelle, est chargée des fonctions de directeur des ressources humaines et techniques au commissariat régional des affaires culturelles de l'Ariana.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er novembre 2019
Monsieur Nasreddine Chebbi, administrateur conseiller des services culturels, est chargé des fonctions de directeur des activités culturelles et des arts au commissariat régional des affaires culturelles de Tozeur.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2019
Monsieur Mohamed Kharrat, administrateur conseiller des services culturels, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional des affaires culturelles de Sfax.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 octobre 2019
Monsieur Maher Nasri, administrateur conseiller des services culturels, est chargé des fonctions de sous-directeur des statistiques, de la documentation et de l'informatique au commissariat régional des affaires culturelles de Béja.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 octobre 2019
Monsieur Haythem Chalouati, administrateur conseiller des services culturels, est chargé des fonctions de sous-directeur des établissements et des manifestations culturels au commissariat régional des affaires culturelles de Béja.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 décembre 2019
Madame Hamida Bessaâd, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur à l'unité d'encadrement des investisseurs au ministère des affaires culturelles.
En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2014-4516 du 22 décembre 2014, il est accordé à l'intéressé le rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 décembre 2019
Monsieur Salah Saïdi, commandant de la sûreté nationale, est chargé des fonctions de chef de service de la protection du patrimoine matériel à la direction de la sauvegarde et de la valorisation du patrimoine à la direction générale du patrimoine au ministère des affaires culturelles.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 23 décembre 2019
Madame Amal Bounab, conseiller de presse, est chargée des fonctions de chef de service à l'unité de l'encadrement des investisseurs au ministère des affaires culturelles.
p. 271Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 août 2019
Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés des emplois fonctionnels d'administration centrale au ministère des affaires culturelles, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 août 2019
Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés des emplois fonctionnels aux commissariats régionaux du ministère des affaires culturelles, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2019
Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés des emplois fonctionnels aux commissariats régionaux du ministère des affaires culturelles, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | L'emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Nawal Kaddachi | Professeur principal d'animation culturelle | Directeur des activités culturelles et des arts au commissariat régional des affaires culturelles de Nabeul |
| Latifa Abdelkhalek | Conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation | Directeur des ressources humaines et techniques au commissariat régional des affaires culturelles de Bizerte |
| Seddika Khmakhem | Professeur principal d'animation culturelle, | Directeur des activités culturelles et des arts au commissariat régional des affaires culturelles de Sfax |
| Mohamed Gueldich | Professeur principal hors classe d'animation culturelle | Directeur des ressources humaines et techniques au commissariat régional des affaires culturelles de Monastir |
| Habib Limam | Professeur principal hors classe d'animation culturelle | La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur |
| Laamari Khlaifia | Professeur principal d'animation culturelle | Directeur des activités culturelles et des arts au commissariat régional des affaires culturelles de Kébili |
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2019
Madame et Monsieur dont les noms suivent, sont nommés des emplois fonctionnels d'administration centrale au ministère des affaires culturelles, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Grade | L'emploi fonctionnel |
|---|---|---|
| Ghassen Lagha | Administrateur en chef | Inspecteur en chef à l'inspection générale au ministère des affaires culturelles |
| Besma Karout | Gestionnaire conseiller des documents et d'archives | Directeur à l'unité de gestion par objectifs au ministère des affaires culturelles pour la réalisation du projet de la réforme de la gestion du budget de l'Etat. |
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 décembre 2019
Monsieur Mohamed El Kadhi est nommé membre au conseil d'établissement l'institut de traduction de Tunis en sa qualité de personnalité scientifique dans le domaine de la traduction, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Ayet Mihoub pour une durée de trois (3) ans renouvelables deux (2) fois au maximum.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 décembre 2019
Sont désignés membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins :
- Monsieur Slaheddine Elhmadi, en sa qualité d'auteur dans le domaine de la littérature et du théâtre, et ce, en remplacement de Monsieur Hechmi Blouza, à compter du 3 décembre 2019.
- Monsieur Mohamed Mounir Argui, représentant les artistes interprètes, et ce, en remplacement de Monsieur Hatem Derbel, à compter du 3 décembre 2019.
PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI
Ministère de la formation
Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi par intérim et du ministre des finances du 15 janvier 2020, fixant la liste des entreprises économiques privées exonérées de la condition de la formation initiale pour bénéficier des droits de tirage
Article premier - Sont exonérées, les entreprises économiques privées œuvrant dans le secteur du textile et habillement et dans le secteur des cuirs et chaussures et dont le nombre d'employés ne dépasse pas les cent (100) de la condition de la formation initiale pour bénéficier des droits de tirage, et ce…
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Par arrêté du ministre du transport par intérim du 25 décembre 2019
Monsieur Laidi Ben Arfa, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Kébili.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre du transport par intérim du 23 décembre 2019
Madame Chéfia Seghaier épouse Tlili, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur du transport régulier de personnes, du transport touristique et de la location de voitures à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par arrêté du ministre du transport par intérim du 13 décembre 2019
Sont nommés membres du conseil scientifique de la météorologie conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 2010-213 du 9 février 2010, les Dames et les Messieurs suivants :
- Directeur général de l'Institut National de la Météorologie : Président,
- Nidhal Souilmi et Ahmed Ayari : membres représentant le ministère du transport,
- Samia Charfi : membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
- Hédi Cherfadi : membre représentant l'office de l'aviation civile et des aéroports,
- Hatem Beji : membre représentant l'office de la marine marchande et des ports,
- Bouaziz Sifi : membre représentant l'institut national de la recherche agronomique de tunisie,
- Fadhel Mhiri : membre représentant le centre international des technologies de l'environnement de Tunis,
- Bechir Bjeoui : membre représentant l'institut national des sciences et technologies de la mer,
- Hanen Dhaou Msadki : membre représentant l'institut des régions arides,
- Sihem Ben Abdallah Chairat : membre représentant le centre de recherche et des technologies des eaux,
- Nabil Sghir : membre représentant le centre national de la cartographie et de la télédétection.
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par arrêté du ministre l'équipement de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 6 décembre 2019
Madame Nihel Guermit, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur des carrières et des explosifs à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre l'équipement de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 17 décembre 2019
Monsieur Faouzi Jabeur, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation du projet de protection contre les inondations de la région de Tunis Ouest au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par arrêté du ministre l'équipement de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 25 décembre 2019
Les architectes en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'architecte général :
- Najeh Karbia Jrid,
- Nadia Snoussi.